Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal 28 mai 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 4 avril
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 19 octob
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 20 octob
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 8 décemb
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 14 septe
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 27 févri
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 6 févrie
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 7 décemb
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 2 novemb
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 28 juin 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES LE 28/06/2023
Délibération Objet Résultat du vote
2023/39 Recrutement d’effectifs saisonniers – période estivale 2023 Approuvé
2023/40 Modification du tableau des effectifs - Crèche Approuvé
2023/41 Modification du tableau des effectifs - Commune Approuvé
2023/42 Aménagement des locaux de la police municipale - Autorisation de signature des marchés Approuvé
2023/43 Aménagement de la cour de l’école primaire - Autorisation de signature des marchés Approuvé
2023/44 Avenant au marché de conception et réalisation d’un skate-park Approuvé
2023/45 Acquisition et cession de parcelles avec le bailleur Domitia Habitat Approuvé
2023/46 Conception, construction et exploitation d’installation photovoltaïque au complexe sportif du pas de Sartre Approuvé
2023/47 Centrale solaire - Convention de mise à disposition des parcelles AE 118 et AE 119 Approuvé
2023/48 Acquisition SAFER parcelle BB 107 Approuvé
2023/49 Acquisition SAFER parcelles CT 24, CT 25 et CT 26 Approuvé
2023/50 Cession de bâtiments rue Barbès Approuvé
2023/51 Attribution de subventions Approuvé
2023/52 Modification règlement fonctionnement crèche Approuvé
2023/53 Demande subvention avenue Nelly OLIN Approuvé
2023/54 Tarifs cantine scolaire Approuvé
2023/55 Maintien ou non dans ses fonctions d’un adjoint au Maire suite à retrait de délégations Approuvé (adjointe
non maintenue dans
ses fonctions)
2023/56 Fixation du nombre d’adjoints et élection d’un nouvel adjoint
Approuvé
Mme ALVAREZ
élue 8ème adjoint
2023/57 Fixation du montant des indemnités versées au Maire, aux Adjoints et conseillers délégués Approuvé