Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 26.08
Compte-Rendu - cr 16 06
Compte-Rendu - cr 09 09
Compte-Rendu - cr 07 07
Compte-Rendu - CR 07.04
Compte-Rendu - CR 16062022
Compte-Rendu - REGISTRE CR 10 mars 2021
Compte-Rendu - REGISTRE CR 07 04 2021
Compte-Rendu - REGISTRE CR 27 01 2021
Procès Verbal - PV CR 29032023
Compte-Rendu - cr 18.10
Document publié le Lundi 30 novembre 2020 par la commune de Saint-Péravy-la-Colombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 18.10)
Thèmes du document : Logement, Transports, Handicap et inclusivité,
|
REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
20211018/1
SEANCE
DU
18
OCTOBRE
2021
L’an
deux
mille
vingt-et-un,
le
dix-huit
octobre
à dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
14
octobre
2021,
s’est
réuni
à
la
salle
polyvalente
de
Saint
Péravy
la
Colombe,
au
vu
de
la
crise
sanitaire,
sous
la
Présidence
de
M.
Denis
PELÉ,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
PELE
Denis,
M.
PAILLET
Jean-Noël,
M.
COUTANT
Thierry,
M.
HODEAU
Sylvain,
M.
PROULT
Romain,
Mme
RIANT
Claudine,
M.
GIRARD
Olivier,
Mme
BORDONADO
Elodie,
M.
JEGOUZO
Gaël,
M.
DOUSSET
Christophe,
M.
MASSON
Éric,
M.
BARRAULT
Yves.
Membres
en
exercice
:13
- présents
:12.
Excusé
: M.
PRALY
|
M.
PRALY
a donné
pouvoir
à M.
PELE.
Mme
RIANT
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
26
août
2021
est approuvé.
IL
: TRAVAUX
AU
36
ROUTE
D’ORLÉANS
M.
le Maire
informe
le conseil
de
l’évolution
des
travaux :
-
Peinture
faite
-
Faïence/sol à
faire
-_
Plomberie/
électricité
bien
avancées,
les
derniers
travaux
seront
faits
quand
la peinture
sera
sèche
La
peinture
sur
la grille
et les volets
ont
été faits par
les conseillers.
Mise
en
location
en
février
2022,
annonce
à faire
paraître
sur
le
site
« Le
bon
coin
»
en
novembre
2021. Loyer
envisagé
entre
750-800€/mois,
des
agences
immobilières
seront
contactées
afin
d’avoir
une
estimation
au
plus juste
du
loyer.
D1
:
APPEL
A
PROJETS
DETR
2021
:
RENOVATION
THERMIQUE
36
RUE
D’ORLEANS M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
déposer
un
dossier
de
subvention
auprès
de
la
Préfecture
dans
la
cadre
de
la
DETR
2022,
pour
l’aménagement
intérieur
du
logement
rénové
et
en
complément
de
la
DETR
2021
du
logement
communal
situé
au
36
Rue
d’Orléans.
M.
le
Maire
précise
que
le
dossier
sera
monté
avec
les
différents
devis
des
entreprises
reçus
pour
les
travaux
suivants
:
- peinture - clôture - rénovation
du
plancher
- Cuisine pour
un
montant
total
de
:16
727.45€
HT.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré :
1°)
décide
de
déposer
une
demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la DETR
2022,
donne
son
accord
pour
la réalisation
des
travaux
selon
la proposition
de
M.
le Maire.
Page
1 REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
20211018/2
2°)
donne
tous
pouvoirs
à M.
le Maire
pour
déposer
des
dossiers
de
demande
de
subvention
et
signer
tous
documents
nécessaires
à ces
réalisations.
3°)
arrête
le plan
de
financement
des
travaux
subventionnables
comme
suit (montant
HT) :
Dépenses :
Recettes :
Aménagement
: 16
727.45€
Subvention
DETR
2022
:
8 363.72€
(Fournitures+
main
d’œuvre)
Autofinancement
:
8 363.73€
Total
dépenses
:
16
727.45€
Total
recettes
:
16
727.45€
4°)
autorise
M.
le
Maire
à déposer
une
demande
de
préfinancement
de
l’opération.
12
: PETITION
RUE
DU
GENERAL
DE
SONIS
M.
le Maire
informe
le Conseil
de
la réunion
avec
les
habitants
signataires
de
la pétition
qui
a
eu
lieu
le 24
septembre
2021.
Après
échange
il
est
proposé
de
rendre
la
signalétique
de
la
rue,
d’ici
fin
2021,
ainsi
:
-
Limitation
à 20km/h
-
Zone
partagée
donc
priorité
aux
piétons
-
Mise
en
place
d’un
stop
au
niveau
de
la
sortie
Rue
de
Chartres
afin
d’enlever
la
priorité
à droite.
Avant
de
prendre
un
arrêté
dans
ce
sens,
M.
le
Maire
souhaite
avoir
la
confirmation
avec
les
services
des
routes
du
Département
du
Loiret.
13:
PROJET
D'URBANISME
M.
le
Maire
informe
le
Conseil,
qu’un
promoteur,
société
Sol&Air
a
pris
contact
afin
de
proposer
un
projet
d’implantation
de
maisons
dans
POAP
entre
la
salle
polyvalente
et
le
cimetière
défini
dans
le
PLUI-H.
Cette
implantation
pourrait
concerner
environ
10
maisons
avec
les
axes
principaux
d’entrée
et
de
sortie
sur
la
rue
de
Verdun
et
la
rue
Joseph
Dabout.
Ces
terrains
pourraient
être
vendus
aux
alentours
de 65
000€,
viabilisés
à des
primo-acquéreurs.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
de
principe
mais
souhaite
que
le
projet
ne
concerne
que
8 maisons
afin
de
proposer
aux
futurs
acquéreurs
un
terrain
suffisamment
grand.
Le
secrétariat
de
Mairie
informera
le
promoteur
afin
qu’il
dépose
un
projet
en
ce
sens,
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
M.
BARRAULT
précise
que
le
stationnement
de
plusieurs
véhicules
appartenant
à un
même
propriétaire
risquerait
d’être
problématique
dans
la
circulation
future
de
la
rue
avec
ce
nouveau
lotissement.
Page
2 REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
D2
: TABLEAU
DES
EFFECTIFS
M.
le Maire
présente
le tableau
des
effectifs
modifié
suite
au
recrutement
au
16.1 0.2021,
d’une
assistante
au
secrétariat.
20211018/3
Postes
pourvus
Postes
non
pourvus
Durée
Statut
de
TC
(tps
,
hebdo
du |
Fonction
l'agent
sexe
complet)
.
-
Catégorie
Grad
:
.
.
F
Depuis
Motifs
rade
poste
(cffiche
|
T
(titulaire)
on.
TP
(tps
(A, B, C)
TC
de
_.
(féminin)
.
quelle
|
exemple
(recrutement
en
poste)
|
S
(stagiaire)
M
pardele
date
?
cours,
disponibilité...)
TNC
./35è
C
|
indiquer
:
AISP
.
(contractuel)
(aseulin}
le %)
Service
Administratif
Recrutement
en
avril
2017
suite
au
départ
en
retraite
de
l’ancien
secrétaire
de
A
Attaché
01/08/2017
mairie
Secrétaire
B
Rédacteur
TC
de
mairie
T
F
TP
91%
Assistante
RECRUTEMENT
EN
Adjoint
TNC
du
OCTOBRE
POUR
AIDER
LE
C
adm
7/35è
| secrétariat
T
F
TP
16/10/2021 |
SECRETARIAT
DE
MAIRIE
Service
Technique
Adjoint technique
principal
de
Agent
C
2ème classe
TC
polyvalent
F
M
TC
Adjoint technique
principal
de
TNC
Agent
6
2°e
classe |
20/35è
| polyvalent
l
M
TP 57%
Adjoint
Changement
de
grade
C
technique
02/07/2020 |
suite
à promotion
interne
Adjoint
Changement
de
grade
C
technique
01/07/2020 |
suite
à promotion
interne
Adjoint
Recrutement
en
cours
technique
TNC
suite
à
une fin
de
CDD
au
C
11/35è
C
F
TP 31%
30.11.2020
Page
3 REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
20211018/4
14
: COMPTE
ROUTIER
Lors
de
l’envoi
de
la convocation
pour
ce conseil,
les conseillers
ont
reçu
le rapport
du
service
des
routes
du
Département
concernant
le
comptage
routier
de
la
RD
955
implanté
route
d’Orléans
et celui
de
la rue
du
Général
de
Sonis.
Pour
la RD
955,
il a été
comptabilisé
: 5
625
véhicules
jour
dont
13%
de
poids
lourds
et pour
la rue
du
Général
de
Sonis
86
véhicules
jour
dont
0.7%
de
poids
lourds.
15
: CANALISATION
EAU
CHESNE-SAUMERY
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
lestimation
de
coût
pour
le
changement
de
canalisation
de
l’alimentation
en
eau
potable
pour
les
hameaux
de
Chesne
et
Saumery.
La
canalisation
existante
est
détériorée
depuis
plusieurs
années
et
des
fuites
importantes
sont
régulièrement
constatées
à divers
tronçons
de
cette
canalisation.
Ce
coût
s'élève
à
222
936EHT
et
comprend
la
fourniture
et
pose
de
l’alimentation
en
eau
potable,
ceci
est une
estimation,
et sera
réévaluée
lors
de
l’appel
d’offres
qui
sera
passé.
Lors
d’un
prochain
conseil,
les
conseillers
voteront
pour
le lancement
de
l’appel
d’offres
ainsi
que
les
membres
de
cette
commission.
16
: INSTALLATION
DE
LA
FIBRE
M.
le Maire
informe
les
conseillers
que
la fibre
est
en
cours
de
déploiement
sur
le territoire
de
la
CCBL,
cela
va
générer
un
coût
pour
la
collectivité
car
le prestataire
Orange
n’a
pas
enfoui
les
lignes
téléphoniques
dans
des
fourreaux,
mais
directement
en
pleine
terre.
M.
le Maire
est
en
relation
avec
le chargé
de
développement
du
département
afin
de
trouver
une
solution
et de
diminuer
les coûts
pour
la commune.
En
effet,
la solution
sans
reste
à charges
pour
la commune
est
l’implantation
de
poteaux.
Pour
le hameau
de
Saumery,
cela
n’est
pas
possible
car
c’est
dans
la zone
de
dégagement
de
la
piste
de
la BA
123
et donc
le colonel
de
la Base
n’est
pas
favorable
à cette
implantation.
AFFAIRES
DIVERSES
-
Colis
de Noël :
o
En
2020
: 26
personnes
seules
et 7 couples
par
l’hyperU
de
Baule
o
En
2021
: renouvellement
dans
les
mêmes
conditions,
reste
à définir
le
fournisseur
Pour
rappel,
les
colis
sont
distribués
aux
personnes
de
plus
de
75
ans
-
Règlement
du
cimetière
: ce
règlement
a
été
envoyé
en juin
et
avec
la
convocation
de
ce
conseil,
à
l’ensemble
des
conseillers,
il
sera
donc
mis
en
application
par
arrêté
du
Maire,
prochainement
-
Bulletin
municipal
: en
cours
de
finalisation,
il sera
distribué
début
novembre.
-
Visite
de
M.
Hugues
SAURY,
Sénateur
du
Loiret
le
10
septembre
2021,
visite
de
courtoisie,
échange
sur
la ruralité,
la politique
-
M.le
Maire
envisage
de mettre
en vente
les équipements
achetés
pour
le dépôt
de
pain,
cela
sera
évoqué
lors
d’un
prochain
conseil
Page
4 REGISTRE
DES
COMPTES-RENDUS
DE
SEANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
PERAVY
LA
COLOMBE
20211018/5
A
compter
de janvier
2022,
reprise
des
séances
du conseil
en Mairie
avec
un réaménagement
des
salles
de
réunions/
bureaux
afin
d’avoir
des
espaces
définis
et permettant
d’accueillir
le
public
et les conseils,
dans
de
bonnes
conditions.
Le
conseil
donne
son
accord
pour
offrir un
bouquet/
composition
(d’une
valeur
de
30€),
lors
des
mariages
célébrés
dès
2022.
Projets
de
subventions
en
2022 :
o
La
Mairie
a reçu
3 devis
(en
TTC)
pour
les volets
roulants
:
nm
Sof45
: 11
545€
(12
volets)
“
Christophe
TILLAY
: 9 600€
(12
volets)
"
Hardouin
: 8 855€
(9 volets)
o
L’implantation
de
potelets
Route
d'Orléans
juste
après
la
sortie
de
la
rue
du
Nuisement,
afin
d’éviter
un
stationnement
gênant
“
7 potelets
tous
les
3m
sur
environ
20m
???
"
À
50cm
du
trottoir
et
à 2m
du
mur
afin
de
laisser
un
espace
suffisant
pour
les personnes
à mobilité
réduite.
Il conviendrait
d’acheter
un
panneau
d’indication
de
rue
pour
la Rue
du
Général
de
Gaulle,
car
les
maisons
de
gauche
à l’entrée
sont
mal
indiquées.
Urbanisme
:
Nouvelles
demandes :
o
1 CU :
ventes
de
maison
ou
terrain
;
o
2PC:2
constructions
Lors
du
conseil
municipal
en
date
du
19
mai
2021,
le conseil
a souhaité
participer
au
centre
aéré
de
Patay
pour
l’été
2021,
à raison
de
6€/enfant
et
par jour.
4
enfants
ont
été
inscrits
pour
le mois
de juillet.
Pas
de
centre
au
mois
d’août.
Prochaine
réunion
de
Conseil
envisagée
: lundi
06
décembre
Fin
de
séance
: 21h50
La
Secrétaire
de
séance
:
Mme
RIANT
Claudine
A Page 5