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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C85 12 2020 1)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Industrie, Eau et assainissement,
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Envoyé en préfecture le 31/12/2025
Reçu en préfecture le 31/12/2052
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O R G A N I S A N T L E S M O D A L I T É S D E F I N
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L A S O C I E T E S A U R Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
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ENTRE :
La Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Président en exercice, Monsieur Jérôme
BALOGE, agissant en cette qualité en vertu d’une délibération du conseil communautaire en date du 14
décembre 2020.
Ci-après désignée par « la Collectivité »,
d’une part,
ET :
La société SAUR, S.A.S. au capital de 101 529 000 euros, inscrite au Registre du Commerce de NANTERRE sous
le numéro 339 379 984, dont le Siège Social est à 11 chemin de Bretagne – 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
représentée par Monsieur Olivier CORNU, Directeur Régional Vendée-Deux-Sèvres,
Ci-après désignée par « le Délégataire»,
d’autre part, Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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ID :079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
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PREAMBULE
Il est préalablement rappelé ce qui suit.
Par un contrat en date du 11 décembre 2009, ci-après désignée par « Contrat », le Syndicat Mixte
d’Études, de Production et de Distribution d’Eau Potable (SMEDPDEP) de la Vallée de la Courance
a délégué à la SAUR (le Délégataire) la gestion du service public de production et de distribution
d’eau potable. Le contrat a ensuite été transféré à la Communauté d’Agglomération du Niortais,
désormais compétente.
Cette délégation a fait l’objet de nombreux avenants et est toujours en vigueur ; elle doit prendre
fin le 31 décembre 2021.
En conséquence, la Collectivité et le Délégataire se sont rapprochés pour convenir des dispositions
précises qui doivent être prises jusqu’à la fin du Contrat et ceci, pour assurer la continuité du service
public de distribution de l’eau potable sur le territoire communautaire du Service des Eaux de la
Vallée de la Courance dans des conditions optimales et dans l’intérêt des deux Parties.
Ce protocole précise les dispositions du Contrat de délégation de service public sans les modifier,
et par conséquent ne saurait être considérée comme un avenant audit Contrat qui relèverait du
droit de la commande publique.
Ce présent protocole trouve son fondement juridique :
- Dans l’exigence de continuité de service public affirmé par le Conseil Constitutionnel (décision n° 79-105 DC du 25 juillet 1979),
- Dans les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment dans l’article L.2224-11-4 relatif aux dispositions obligatoires à l’échéance des conventions de délégation de service public d’eau potable et d’assainissement,
- Dans la mise en œuvre des dispositions de l’article L. 1224-1 du Code du travail,
- Dans les principes de la commande publique, en matière de délégation de service public, qui imposent l’égalité des candidats, et notamment l’égalité d’information entre le Délégataire sortant qui serait par hypothèse candidat et les autres candidats,
- Dans les dispositions contractuelles en vigueur entre les Parties, au sein du contrat de Délégation de Service Public signé en date du 11 décembre 2009, Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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ID : 079-200041317-20201214-C85 12_2020-DE
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C’EST POURQUOI, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 Echéance du Contrat
Conformément à l’article 4.1 du Contrat, les Parties reconnaissent que la date de fin de Contrat
est fixée au 31 décembre 2021.
Article 2 Statut des biens de la délégation (patrimoine)
Conformément aux règles générales concernant les biens affectés à une délégation de service
public, il est nécessaire de distinguer :
- les biens de retour, c'est à dire les biens indispensables à l’exécution de la prestation de service public qui sont réputés appartenir à la Collectivité dès le début de la délégation, qu’ils aient été financés par elle-même ou par le Délégataire et qui doivent faire retour gratuitement à la Collectivité en fin de délégation, sauf pour la partie des biens de retour qui ne serait pas totalement amortie et pour laquelle le Délégataire aurait droit à une indemnité couvrant la valeur non amortie desdits biens,
- les biens de reprise, qui, financés par le Délégataire, lui appartiennent jusqu’à la fin de la délégation, mais qui, étant utiles à la fourniture de la prestation de service, peuvent être rachetés par la Collectivité si elle fait valoir son droit de reprise,
- enfin, les biens propres du Délégataire, qui ne ressortent d’aucune des deux catégories précédentes et qui restent propriété du Délégataire, sauf convention spéciale par laquelle le Délégataire accepte de les vendre à la Collectivité.
La liste actualisée au 31 octobre 2020 des biens de retour et des biens de reprise figure dans
l’inventaire technique détaillé qui est annexé au présent protocole (Annexe 1). Les biens propres
sont ceux qui ne figurent dans aucune des deux listes.
Cette liste précise, pour les éventuels biens de retour qui ne seraient pas amortis à l’échéance du
contrat, la valeur non amortie (prévisionnel au 31/12/2021).
Article 3 Biens de retour
Les biens de retour mentionnés à l’Annexe 1 sont constitués de l’ensemble des installations faisant
partie intégrante du service. Ils sont considérés comme appartenant à la Collectivité depuis leur
mise en service et mis à la disposition du Délégataire pendant l’exploitation. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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Il s’agit des biens suivants :
- Les forages et captages, les stations de pompage, les installations de traitements, les réservoirs, les postes de reprise et leurs ouvrages annexes, ainsi que tous les éléments les constituant,
- L’ensemble des matériels informatiques fixes et automatismes (SOFREL, ADSL…) à l’exception des équipements identifiés dans la liste des biens de reprise, ainsi que les notices et procédures éventuelles associées nécessaires à leur mise en œuvre ; - Les conduites d’adduction et de distribution dévolues à la desserte locale en eau potable, - Les accessoires de réseaux (vannes, clapets, régulateurs de pression, équipements de mesures permanentes - dont les compteurs de sectorisation…) ;
- Les branchements pour leur partie publique ;
- L’ensemble des compteurs des abonnés.
Le Délégataire s’engage à remettre à la Collectivité les biens de retour en bon état de
fonctionnement. La remise des biens est encadrée par l’Article 14.1du présent avenant.
Article 3.1 Biens de reprise
Les biens de reprise sont constitués par les biens, propriété du Délégataire, affectés exclusivement
et durablement à ce seul service.
Il s'agit des biens suivants :
- Les matériels informatiques fixes (bureautiques fixes), les agencements et les mobiliers des installations du service, mentionnés à l'annexe 1,
- Certains équipements de télétransmission financés et installés par le Délégataire, mentionnés à l'annexe 1 ;
- Les véhicules, le mobilier, les produits de traitement et les stocks de consommables nécessaires à l’exécution du service notamment les pièces de rechange, conformément à l’article 14.2.3 du Contrat établissant une exception au régime des biens non dédiés au service ;
- Les stocks de réactifs et de fournitures nécessaires à la continuité du service sur le premier mois suivants la fin du présent Contrat, selon les modalités prévues à l'Article 6.
Les biens de reprise, dès lors qu’ils sont encore en service et disponibles à la date de fin du Contrat,
figurent dans l’inventaire technique actualisé et détaillé de l’Annexe 1 présente la valeur à neuf,
ainsi que la valeur résiduelle de chaque bien au 31 octobre 2020.
A cette liste s’ajoutent tous les biens acquis entre la fin de l’exercice 2020 et l’échéance du
Contrat. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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Ces biens sont susceptibles de faire l’objet d’un rachat par la Collectivité, si cette dernière en fait
formellement la demande. La Collectivité fera part de ses souhaits avant le 30 juin 2021.
Au terme du présent Contrat de délégation de service public, ces biens pourront faire l’objet d’un
rachat par la Collectivité selon leur valeur nette comptable établie à l’échéance du contrat.
Néanmoins figure à titre d’information à l’Erreur ! Source du renvoi introuvable., la valeur nette
comptable de chaque bien de reprise calculée au 31 octobre 2020.
En cas de désaccord entre la Collectivité et le Délégataire sur l’établissement de la liste prévue à
l’Annexe 1 ou sur la valeur des biens de reprise, la commission prévue à l’Article 16 se réunira
comme il est dit à cet article.
En cas de difficulté il sera procédé comme prévu à l’Article 16, mais la Collectivité pourra disposer,
temporairement le temps de régler le litige, des biens de reprise en cause, sans délai afin d’assurer
la continuité du service.
Article 3.2 Biens propres
Les biens non mentionnés à l’Erreur ! Source du renvoi introuvable. sont considérés comme
appartenant au Délégataire
Les biens propres sont les biens qui ne sont pas exclusivement et durablement imputés à un seul
service, mais partagés entre plusieurs services.
Tous les biens affectés à un centre de responsabilité constituant une fonction support sont
considérés comme des biens propres.
Les biens propres du Délégataire sont notamment les suivants :
- Les matériels et outillages mutualisés ;
- Le matériel informatique mobile et non affecté au service ;
- Les locaux dont le Délégataire est propriétaire, leurs agencements et mobiliers ; - Les brevets, marques et licences ;
- Les serveurs informatiques communs aux différentes directions du Délégataire, les logiciels et applications numérisées.
Conformément à l’article 14.2.3 du Contrat et par exception au régime des biens propres, non
dédiés au service, les véhicules, le mobilier, les produits de traitement et les stocks de Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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consommables nécessaires à l’exécution du service notamment les pièces de rechange, sont
considérés comme des biens de reprise.
Article 4 Conditions de reprise des données techniques et administratives
La continuité du service public exige que la Collectivité soit rendue destinataire de l’ensemble des
informations techniques et administratives du Délégataire concernant la gestion et l’exploitation
du service public d’eau potable.
Il s’agit de s’assurer que la reprise du service par le nouvel exploitant se passe sans difficultés
particulières, de façon à permettre une parfaite continuité du service notamment aux plans
techniques, du service à l’usager, de la relève, de la facturation et du recouvrement.
Ces informations sont des bases de données informatiques et des documents, dont le détail est
décrit ci-dessous.
Article 4.1 Transmissions préalables
Les bases de données informatiques et les documents à transmettre à la Collectivité avant le 30
juin 2021 sont :
- Les bases de données du système d'information géographique (SIG) renseignées : - Mention du matériau et diamètre des canalisations, date de pose ; - Localisation des ouvrages annexes (vannes de sectionnement, ventouses, purges, poteaux incendie...) ;
- Tronçons de réseaux où ont été réalisées des recherches de pertes d'eau, date de ces recherches et nature des réparations ou des travaux effectués à leur suite ; - Localisation des réparations sur les canalisations ;
- Localisation des défaillances depuis l’origine du contrat ;
- Mesures effectuées par l’exploitant sur les poteaux incendies sur les 3 dernières années lorsqu’elles apparaissent sur le SIG.
- La base de données de la modélisation du réseau,
- L'inventaire à jour des ouvrages et des équipements (production, traitement, stockage, surpression, stabilisateurs de pression, compteurs….) : fichier informatique (Excel) précisant les caractéristiques techniques, année de mise en service, durée de vie théorique, par équipement et par site,
- Le schéma d'architecture du système de télégestion, ainsi que les paramètres d'accès ainsi que les notices et procédures associées nécessaires à leur mise en œuvre ; Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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- La liste complète des contrôles réglementaires exécutés (électriques, levage, mesure, …) : intitulé de l'installation, lieu d'installation, date du dernier contrôle effectué, principales remarques formulées ;
- Le fichier des abonnés comprenant les données "abonné", l'historique des consommations par abonnement sur les 3 derniers exercices, la liaison abonnés/compteurs, les références compteurs et leur année de pose, conformément aux réglementations en vigueur (carnet métrologique etc.).
L’état définitif des données informatiques sera remis à la Collectivité et au futur délégataire au 30
novembre 2021 excepté le fichier abonnés qui sera remis dans une version provisoire à jour au 30
novembre 2021, puis 8 jours à l’issue du contrat et en version définitive au 15/02/2022 au plus tard.
La description de ces formats ainsi que le détail des données qui seront transmises figurent en
Annexe 2.
Article 4.2 Bases de données informatiques à transmettre
Les bases de données informatiques concernées sont les suivantes :
- Données techniques :
- Les bases de données du système d’information géographique (SIG) renseignées tel que décrit ci-dessus ;
- Les schémas à jour des installations électriques et des notices techniques des constructeurs et fournisseurs, pour toutes les installations électriques et électromécaniques du service (pompes, surpresseurs, compteurs de sectorisation, automatismes…) et les notices et procédures associées ;
- L’ensemble des données relatives aux contrôles réglementaires effectués sur les installations depuis trois (3) ans : conformités électriques, métrologie, contrôle des systèmes de ventilation, des portails automatiques, ascenseurs, moyens de levage, organes sous pression, pesage… ;
- Les données techniques relatives aux branchements neufs réalisés pendant le contrat ;
- Les dates des derniers nettoyages de réservoirs effectués ;
- Les analyses d’eau effectuées par l’ARS sur le dernier exercice ;
- Les données relatives à l’autocontrôle du service d’eau potable sur le dernier exercice ;
- L’état des stocks, avec les objectifs à l’échéance du contrat ;
- L’état des déchets, avec les objectifs pour la fin du contrat.
- Données administratives :
- Le fichier des abonnés comprenant les données « abonné » ;
- L’historique des consommations par abonnement sur les 3 derniers exercices ; - L’historique des écrêtements effectués pour fuites sur les 3 derniers exercices ; Envoyé en prétecture le 31/12/2020
Reçu en prétecture le 31/12/2020
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- La liaison abonnés/compteurs et les carnets métrologiques des compteurs ; - La liste des abonnés dont le paiement de la facture est mensualisé ou ayant sollicité un prélèvement automatique permanent ;
- L’état des comptes des abonnés ;
- Les conventions spéciales (gros consommateurs) disponibles ;
- L’effectif ETP par catégorie de personnel et la masse salariale, ainsi que les accords d’entreprise ou d’établissement en vigueur s’appliquant au personnel concerné ; - La liste des salariés, indiquant pour chacun le niveau de qualification et le taux d’emploi sur le service ;
- Le récapitulatif du dépôt de garanties précisant le montant global ; - Le montant de la taxe professionnelle, les frais d’énergie électrique détaillés par comptage, les factures d’achats d’eau et les frais d’analyses règlementaire pour les deux derniers exercices.
Le contenu et les modalités de transmission du fichier des abonnés seront déterminés dans le
respect des dispositions prévues par l’article L.2224-11-4 du CGCT et notamment du décret en
conseil d’Etat n° 2011-1907 du 20 décembre 2011, pris après avis de la Commission nationale de
l’informatique et des libertés, qui fixe les modalités applicables à la transmission par le délégataire
au délégant des supports techniques nécessaires pour la facturation de l’eau.
Ces bases de données seront produites sous des formats normalisés permettant leur exploitation
dans un système compatible avec ceux utilisés par les services informatiques de la Collectivité.
Un état intermédiaire des données techniques et administratives sera remis à la Collectivité trois
mois avant le terme du Contrat.
L’état définitif des données informatiques sera remis à la Collectivité et au futur exploitant au 30
novembre 2021.
Conformément à l’article 14.3.3 du contrat les fiches d’intervention sur réseau non encore saisies
dans la base de données seront remises à la Collectivité 8 jours après la fin du contrat. Une version
du fichier abonnés à cette date sera également fournie ; la version définitive du fichier abonnés
sera fournie le 15 février 2022 au plus tard. Le fichier abonné définitif intègrera les consommations
attachées à la dernière période de facturation, à savoir le deuxième semestre 2021, ainsi que le
montant des factures correspondantes.
La description de ces formats ainsi que le détail des données qui seront transmises figurent en
Annexe 2.
Concernant les demandes de branchements, compteurs et individualisation en cours et non
encore abouties, le Délégataire et la Collectivité se mettront d’accord pour la suite à donner à
ces instructions de dossiers. Le Délégataire fournira à la Collectivité la liste des dossiers en attente
de devis ou en attente de réalisation des travaux, avec pour chaque dossier :
- La localisation,
- Le nombre d’abonnés concernés, Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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- Le niveau de consommation concerné,
- La date du dépôt de la demande,
- L’état d’avancement.
Article 4.3 Documents
Les documents concernés sont les suivants :
- Les autorisations de passage en domaine public et privé disponibles, - Les copies de titres de propriété disponibles,
- Les plans du réseau (version papier),
- Les dossiers techniques des ouvrages et du matériel,
- Les documents d’exploitation et de maintenance,
- Les rapports de contrôle réglementaire,
- Les conventions avec les tiers et les contrats en cours,
Le Délégataire transmettra les documents originaux, pour ceux dont il dispose, pour les informations
uniquement disponibles sur support papier.
Article 5 Accès aux réseaux et installations
Le Délégataire s’engage à remettre à la Collectivité l’intégralité des actes de servitudes dont il
dispose pour le 30 novembre 2021, ainsi que la date de réalisation de la canalisation concernée.
La liste des canalisations connues passant en domaine privé et ne faisant pas l’objet aujourd’hui
de convention sera aussi transmise à la Collectivité.
La Collectivité sera également avertie par le Délégataire dans les meilleurs délais de toute
contestation ou contentieux ayant trait à l’une de ces servitudes.
En outre, le Délégataire s’engage à remettre à la Collectivité au plus tard au 30 novembre 2021:
- Les autorisations de passage en domaine public et privé disponibles, - Les copies de titres de propriété disponibles,
Le Délégataire transmettra les documents originaux, pour ceux dont il dispose, pour les informations
uniquement disponibles sur support papier. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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Article 5.1 Communication des conventions et contrats indispensables à la continuité du service
Le Délégataire communiquera à la Collectivité dans les six mois précédant le terme du Contrat
tous les conventions et contrats passés avec des usagers, avec d’autres collectivités ou avec des
tiers et notamment :
- Tous les contrats avec les tiers concernant le fonctionnement du service public (électricité, abonnements en télécommunication, approvisionnement en eau).
Pour le cas où de nouvelles conventions seraient signées avant le terme du Contrat, ces
conventions seront immédiatement communiquées à la Collectivité.
Sous réserve des dispositions de l’Article 14 (4ème alinéa), le Délégataire fera son affaire des contrats
ou conventions dont la validité se prolongerait au-delà du 31 décembre 2021.
Article 6 Reprise des réactifs et fournitures en stock
Le Délégataire réalisera un état détaillé des stocks un (1) mois avant la fin du Contrat.
Pour assurer la continuité de l’exploitation en fin de Contrat, et conformément à l’article 14.8 du
Contrat, le Délégataire s’engage également à laisser à la disposition de la Collectivité un stock de
fluides et de réactifs permettant le fonctionnement normal du service pendant une durée d’un (1)
mois.
La liste estimative de chaque produit figure en Annexe 3.
Une liste précise sera fournie par site avant le 30/06/21
La Collectivité fera part de son souhait de racheter ou pas le stock de produits, avant le 31 octobre
2021.
En cas de désaccord, la procédure prévue à l’Article 16 sera suivie. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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Article 7 Compteurs
Article 7.1 Retour des compteurs
Les compteurs fournis et posés à compter de la prise d’effet du contrat le 1er janvier 2010 sont
considérés comme des biens de retour, faisant partie intégrante de la délégation. Ils sont propriété
de la Collectivité et lui sont remis gratuitement à l’issue du contrat.
Malgré leur caractère de biens de retour, une partie du parc des compteurs reste la propriété du
Délégataire :
- Les compteurs fournis et posés par lui avant le 1er janvier 2012 pour les communes de
FRONTENAY-ROHAN-ROHAN et ÉPANNES,
- Les compteurs fournis et posés par lui avant le 1er janvier 2010 pour le reste du périmètre.
Au terme du contrat, ces compteurs font retour à la Collectivité et le Délégataire a droit à une
indemnité couvrant la valeur non amortie des compteurs concernés.
La liste valorisée des compteurs concernés au 31/10/2020, figure en Annexe 4. Le délégataire
fournira à la collectivité un état à jour de cette liste au 30/11/2021.
Article 7.2 Limite d’âge des compteurs
L’article 5.13.1.3 du Contrat, modifié par l’avenant n°8, prévoit que les compteurs âgés de plus de
15 ans, à l’exception de ceux des communes de LA-FOYE-MONTJAULT et de MAUZÉ-SUR-LE-
MIGNON sont obligatoirement remplacés par le délégataire.
Pour les communes de LA-FOYE-MONTJAULT et de MAUZÉ-SUR-LE-MIGNON, les 286 compteurs âgés
de plus de 20 ans doivent faire l’objet d’un renouvellement avant l’échéance du contrat.
La liste des compteurs devant faire l’objet d’un renouvellement d’ici la fin du contrat figure en
Annexe 4.
Le fichier des abonnés tel que décrit à l’article 3.1 et remis à la Collectivité le 30 juin 2021 devra
permettre de dresser un bilan à date. Les carnets métrologiques devront être fournis. Le cas
échéant, le Délégataire procèdera aux renouvellements nécessaires avant le 31 décembre 2021,
afin de répondre à ses obligations.
Article 7.3 Compteurs généraux
L’article 5.13.2.3 du Contrat prévoit que les compteurs généraux doivent faire l’objet d’un
renouvellement lorsqu’ils sont âgés de plus de 7 ans. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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Dans ce cadre, la liste des compteurs généraux est fournie en Annexe 4. La liste de ceux de ces
compteurs devant faire l’objet d’un renouvellement d’ici la fin du contrat sera fournie avant le 31
janvier 2021.
Un bilan à jour du renouvellement de ces compteurs sera remis à la Collectivité le 30 juin 2021. Le
cas échéant, le Délégataire procèdera aux renouvellements nécessaires avant le 31 décembre
2021, afin de répondre à ses obligations.
Article 8 Renouvellement programmé des biens (hors compteurs)
Article 8.1 Suivi du renouvellement programmé
Le détail du suivi du renouvellement programmé au 30 novembre 2020 est présenté en Annexe 5.
Le délégataire s’engage à réaliser les opérations de renouvellement programmées prévues au
contrat et non réalisées à date d’ici le 31 décembre 2021. Ces opérations et leur montant
prévisionnel sont précisés à l’Annexe 5.
Un bilan à jour des opérations de renouvellement réalisées et restant à réaliser sera remis à la
Collectivité le 30 juin 2021. Le cas échéant, le Délégataire procèdera aux renouvellements prévus
avant le 31 décembre 2021, afin de répondre à ses obligations.
Article 8.2 Devenir du solde du compte de renouvellement programmé
Le délégataire et la collectivité s’accordent sur le principe d’une mobilisation effective du montant
total des dotations du programme de renouvellement (cumul des dotations annuelles sur la durée
du contrat) sur des opérations de renouvellement d’équipements du service d’ici la fin du contrat
(voir Article 8.1).
Les montants des dotations concernées sont les suivants :
- 238 063 € sur la durée du contrat pour la partie « Production » du service ;
- 99 018 € sur la durée du contrat pour la partie « Distribution » du service.
Un état du solde de ces dotations au 30/11/2020 est présenté en Annexe 5. Une version actualisée
sera produite au 31 janvier 2021.
Un état prévisionnel du solde de cette dotation au 31/12/2021 sera remis à la Collectivité le
30/11/2021.
En cas de solde positif au 31/12/2021, il sera reversé à la Collectivité. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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Article 9 Radio et télérelève
Article 9.1 Bilan technique du déploiement
15 communes du territoire ont été équipées dans le cadre du déploiement de la télérelève sur le
territoire, dont 4 communes (ST SYMPHORIEN – GRANZAY-GRIPT – ST HILAIRE LA PALUD – VALLANS)
uniquement en radio-relève.
Les communes de LA-FOYE-MONTJAULT et MAUZÉ-SUR-LE-MIGNON ne sont pas équipées,
conformément aux dispositions de l’avenant n°8.
La technologie déployée sur le territoire dans le cadre du contrat n’est plus maintenue et n’est pas
interopérable.
Le détail du bilan technique du déploiement de la télérelève au 30 octobre 2020, dont l’inventaire
des équipements concernés, est présenté en Annexe 6.
Article 9.2 Bilan financier du déploiement
Le contrat prévoit la mobilisation de 1 390 750 € sur la durée du contrat pour les investisssements à
la charge du Délégataire, dont l’essentiel dédié au déploiement de la télérelève sur le territoire.
Au 31/12/2019, il apparaît que 1 342 930 € auront effectivement été dépensés à l’issue du contrat.
Il résulte un solde prévisionnel de 47 820 en faveur de la Collectivité à l’issue du contrat.
Le détail du bilan financier est présenté en Annexe 6.
Article 9.3 Devenir du solde de la dotation relative au déploiement de la télérelève
Dans le cadre de la sortie du contrat, la Collectivité et le Délégataire s’accordent sur la stratégie
suivante en matière de sortie de télérelève :
- opération de dépose des répéteurs et concentrateurs dans le courant du 2eme semestre
2021 estimée à 28 000 euros, sur confirmation de la Collectivité avant le 31janvier 2021
- solde au bénéfice de la Collectivité. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le «so
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Article 10 Personnel affecté au Contrat
Article 10.1 Situation actuelle
Au 30 novembre 2020, le Délégataire déclare que 5.4 équivalents temps plein sont affectés à la
délégation de service public de l’eau potable de la CAN sur la vallée de la Courance,
représentant une masse salariale de l’ordre de 210 000 euros (charges sociales et charges annexes
comprises).
La répartition des équivalents temps plein par fonction et les masses salariales associées sont
présentées en Annexe 7.
Article 10.2 Reprise du personnel affecté au contrat
D’une manière générale la reprise du personnel affecté au contrat sera régie par :
1/ Dans le cas du transfert d’entité économique autonome par les dispositions de l’article L.1224-1
du Code du travail sur le transfert des contrats de travail qui s’applique aux délégations de service
public.
2/ Par les dispositions conventionnelles (convention nationale des entreprises des services d’eau et
d’assainissement du 12 avril 2000) entre les différents opérateurs qui rendent le transfert de
personnel obligatoire, dans le cas où les deux opérateurs y adhèrent.
Le Délégataire s’engage à ne pas prendre, dans la période qui précède l’expiration du Contrat,
de décision ou ensemble de décisions qui soient de nature à affecter substantiellement les
conditions techniques, économiques et financières du service dont l’exploitation lui est confiée,
sans l’accord préalable formalisé de la Collectivité et sous réserve d’évènements imprévisibles et
indépendants de sa volonté.
Il en va en particulier ainsi de toute décision ou ensemble de décisions susceptibles d’augmenter :
- De plus de cinq (5) % par an le personnel (exprimé en ETP) affecté à la délégation, - De plus de cinq (5) % par an la masse salariale affectée à la délégation. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le se
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Article 10.3 Transmission des éléments détaillés
Si la Collectivité fait le choix d’un retour en régie, le Délégataire communiquera à la Collectivité
les éléments qui suivent avant le 30 juin 2021:
- La liste nominative des agents susceptibles d’être transférés, dans le respect des conditions fixées dans le présent article ;
- Pour tous les agents de cette liste :
o Le détail de la rémunération des salariés susceptibles d’être transférés, ainsi que les éléments relatifs à leur régime social (cotisations, convention collective et accord d’entreprise applicables, avantages sociaux),
o Le montant détaillé des compléments de rémunération attribués au cours des trois dernières années : prime de productivité, participation, intéressement, o Les coordonnées du médecin du travail détenteur des dossiers médicaux, o Les coordonnées du (des) service(s) compétent(s) pour toute question ultérieure du transfert et relative à la situation professionnelle du personnel, o Les fiches de postes au 30 juin 2021,
o L’état des habilitations : nature, date d’obtention, durée de validité, … o L’intitulé et la durée des formations professionnelles suivies au cours des trois dernières années.
Dans le cas contraire, le Délégataire sortant communiquera au Délégataire entrant, le cas
échéant, les éléments qui suivent avant le 1er novembre 2021:
- La liste nominative des agents susceptibles d’être transférés, dans le respect des conditions fixées dans le présent article ;
- Pour tous les agents de cette liste :
o Le détail de la rémunération des salariés susceptibles d’être transférés, ainsi que les éléments relatifs à leur régime social (cotisations, convention collective et accord d’entreprise applicables, avantages sociaux),
o Le montant détaillé des compléments de rémunération attribués au cours des trois dernières années : prime de productivité, participation, intéressement, o Les coordonnées du médecin du travail détenteur des dossiers médicaux, o Les coordonnées du (des) service (s) compétent (s) pour toute question ultérieure du transfert et relative à la situation professionnelle du personnel, o Les fiches de postes au 30 juin 2021,
o L’état des habilitations : nature, date d’obtention, durée de validité, … o L’intitulé et la durée des formations professionnelles suivies au cours des trois dernières années.
Le Délégataire informe la Collectivité de la date de transmission de ces éléments et de leur nature.
Au cours des 6 derniers mois du contrat, le Délégataire informera la Collectivité de toute nouvelle
embauche ou transfert de personnel impactant la liste des agents susceptibles d’être transférés.
Cette information sera effectuée dans un délai de 15 jours préalablement à la modification
d’affectation et s’accompagnera des justifications permettant de garantir une équivalence de
qualification et d’expérience. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ses
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Les éléments détaillés concernant la situation des agents faisant l’objet d’une nouvelle affectation
seront transmis par le Délégataire dans un délai de 15 jours à compter de la notification
d’affectation, à la Collectivité.
Au cours des 6 derniers mois du contrat, la Collectivité s’engage à ne pas s’adresser au personnel
du Délégataire sans préalablement avoir convenu du calendrier d’interventions. Le cas échéant,
les rencontres collectives et individuelles sont organisées conjointement.
Article 11 Facturation de fin de Contrat
Article 11.1 Relève des compteurs
En fin de Contrat, le Délégataire effectuera une dernière relève de la totalité des compteurs entre
les mois de novembre et décembre 2021. Cette relève pourra se faire de façon contradictoire
avec la Collectivité, qui pourra être accompagnée du nouvel exploitant le cas échéant,
conformément à l’article 14.4 du contrat. Pour ce faire, le Délégataire communiquera à la
Collectivité les dates de déroulement des campagnes de relevés avant le 1er octobre 2021.
Article 11.2 Dernière facture adressée aux abonnés
Sur la base du dernier relevé, le Délégataire procédera à la dernière facturation auprès des
abonnés du service.
Pour chaque abonné, cette dernière facture comprendra :
- La consommation constatée entre les deux dernières relèves,
- La redevance d’abonnement de la dernière période de l’année 2021, - Une estimation de consommation calculée par le Délégataire correspondant aux volumes consommés entre le jour de sa relève de compteur et le 31 décembre 2021.
Ainsi, une facturation des abonnés sera faite par le Délégataire sur la base des consommations
estimées jusqu’au 31 décembre 2021 et conformément à la méthodologie annexée au présent
protocole (Erreur ! Source du renvoi introuvable.).
Le Délégataire soumettra un spécimen de facture à l’approbation de la Collectivité au moins 5
jours ouvrés avant l’envoi de la première facture. Les factures seront accompagnées d’un courrier
explicatif rédigé par la Collectivité et transmis au délégataire au moins 5 jours ouvrés avant
l’émission de la première facture. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ménans
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
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Le fichier des abonnés communiqué par le Délégataire à la Collectivité, tel que prévu à l’Article
4.2, devra faire apparaître le relevé des index des compteurs des abonnés, pour les trois dernières
relèves, ainsi que le volume estimé pour la période courant entre la dernière relève et le 31
décembre 2021, et les données ayant permis d’établir le volume estimé (nombre de jours,
moyenne journalière de référence, données brutes ayant permis d’établir la moyenne journalière).
Article 11.3 Encaissement
Le Délégataire sera responsable de l’encaissement de ces factures et du reversement à la
Collectivité de la part correspondant à la surtaxe pendant une durée de dix-huit (18) mois à
compter de l’échéance du Contrat. Au-delà de ce délai, la Collectivité fera son affaire des
sommes non recouvrées.
Pour ce faire, le Délégataire remettra à la Collectivité, le détail des sommes non-recouvrées et
l’ensemble des éléments associés (identité des redevables, montant dû, démarches déjà
entreprises pour obtenir le recouvrement, etc.), et ce, pour lui permettre d’entreprendre elle-même
les démarches visant à obtenir le recouvrement des sommes restant dues pour la part qui la
concerne.
Article 11.4 Reversements
Au terme de l’actuel contrat d’affermage, le Délégataire demeurera redevable vis-à-vis de la
Collectivité :
- Du reversement du solde de la surtaxe ;
- Du reversement des remboursements de TVA ayant grevé les investissements engagés par la Collectivité, sur la base des attestations remises par la Collectivité avant le terme du contrat.
Article 12 Cautionnement
Au terme de l’actuel contrat d’affermage, le cautionnement sera libéré sur décision du
représentant de la Collectivité constatant la complète exécution des obligations contractuelles
par le Délégataire, telles que prévues par le contrat, ses avenant et le présent protocole.
Conformément aux dispositions de l’article 14.3.4. du contrat, la libération du cautionnement est
conditionnée à la remise du Rapport Annuel du Délégataire et des éléments nécessaires à
l’élaboration du RPQS pour la dernière année du contrat (2021). Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le se
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
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Article 13 Mise en œuvre du protocole
Dans le cadre du présent protocole de fin de Contrat, les Parties se proposent de mettre en place
des réunions de suivi, au minimum selon les fréquences suivantes :
- Réunion trimestrielle : aspects techniques et qualité des conditions d’exécution de la délégation,
- Réunion semestrielle : aspects financiers.
Ces réunions donneront lieu à une revue de l’avancement de la mise en œuvre des obligations
des parties découlant du protocole.
Article 14 Transfert de l’exploitation du service
La Collectivité aura la faculté, sans qu’il en résulte un droit à indemnité pour le Délégataire, de
prendre, pendant les six (6) derniers mois de la délégation, toutes mesures utiles pour assurer la
continuité du service en fin de délégation, en réduisant la gêne qui en résultera pour le Délégataire
et, d’une manière générale, toutes les mesures nécessaires pour effectuer le passage progressif de
l’ancien au nouveau régime d’exploitation.
Ceci devra se faire en accord avec le Délégataire pour tenir compte de ses responsabilités
jusqu’au dernier jour de son Contrat.
Au moment qu’elle jugera opportun, la Collectivité se rapprochera du Délégataire pour organiser
le transfert de l’exploitation du service et notamment le transfert des principales consignes et
modes opératoires à suivre pour assurer le fonctionnement sécurisé des ouvrages, équipements et
installations du service.
Pour les conventions avec les tiers, indispensables à la continuité du service, telles que définies à
l’Article 5.1, la Collectivité se trouve subrogée dans les droits et obligations du Délégataire à la
date d’expiration du Contrat. Toutefois, le Délégataire devra faire diligence auprès de la
Collectivité avant l’échéance du contrat de délégation, et en temps utile, pour faire savoir quelles
incidences éventuelles pourrait avoir la poursuite, au 01/01/2022 :
- de contrats qu’il aurait avec des tiers pouvant interférer sur le territoire avec l’exploitation du
service d’eau ;
- des autres contrats et marchés qu’il aurait en cours avec la Collectivité.
Article 14.1 Remise en état des ouvrages Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ses
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
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Préalablement à l’échéance du contrat, le Délégataire assurera le nettoyage des ouvrages,
équipements et installations du service ainsi que l’évacuation de tous objets inutilisables et
apportés par lui.
Un calendrier de visite des installations est convenu entre les parties :
- Avant le 31 décembre 2020, pour être exécuté avant le 31 janvier 2021, pour la première
visite contradictoire prévue par l’article 14.2 du contrat ;
- Avant le 30 septembre 2021, pour être exécuté avant le 30 novembre 2021, pour la
seconde visite contradictoire prévue par l’article 14.2 du contrat.
Afin de s’assurer de la remise des ouvrages conformément au contrat et au présent protocole.
A l’occasion de ces visites seront notamment examinés :
- Contrôle de l’état de propreté des ouvrages, équipements et installations du service, - Contrôle des éléments de sécurité pour l’accès et la mise en œuvre des installations, - Contrôle de l’état de marche des équipements, recensement des équipements défaillants et des alarmes signalant un défaut,
- Constat des renouvellements opérés au cours des 6 derniers mois, - Pointage des biens de reprise selon la liste communiquée,
- Contrôle de l’évacuation de tous objets inutilisables tels que déchets, récipients vides, …
- Mesure du stock de réactifs disponible (présence de l’équivalent d’un mois de consommation),
- Pointage des équipements en stock pour secours sur site,
- Disponibilité des cahiers d’exploitation sur site.
La Collectivité dresse le procès-verbal de ces contrôles et le transmet au Délégataire dans un délai
de 5 jours à compter de la visite. Le Délégataire dispose d’un délai de 5 jours pour faire part de
ces remarques et contresigner le document.
Article 14.2 Transfert opérationnel
A l’occasion de la dernière journée du contrat, il est procédé le cas échéant, en présence de la
Collectivité :
- À la remise des clés des installations au nouvel exploitant,
- Au report effectif de la remontée des données de télésurveillance vers les installations du nouvel exploitant.
En cas de désaccord entre la Collectivité et le Délégataire sur cette remise en état, la Commission
prévue à l’Article 16 sera réunie et procédera comme il est dit dans cet article. Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le moment
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
21/ 22
Article 15 Force du protocole
Les Parties reconnaissent que le présent protocole constituera, le solde de tout compte entre elles
à quelque titre que ce soit et pour quelque cause juridique et financière possible.
En conséquence, à compter du règlement de l’intégralité des dites sommes, elles renonceront,
chacune pour ce qui la concerne et de façon irrévocable, à tout recours, instance ou
réclamation, à l’exception des recours visant l’exécution du protocole.
Article 16 Règlement des litiges
Si un différend survient entre les Parties dans le cadre de l’exécution du Protocole et que ce
différend n’a pas été réglé dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la date à
laquelle l’une des Parties aura officiellement saisi son cocontractant dudit différend, il sera fait
appel à une Commission de conciliation.
La Commission de conciliation sera composée de deux membres de la Collectivité et de deux
membres du Délégataire.
La Commission, une fois constituée, disposera d’un délai de trente (30) jours calendaires pour
entendre les Parties, requérir auprès d’elles toutes informations pertinentes et leur proposer une
solution de règlement amiable de leur différend.
En cas d’impossibilité de dégager une solution consensuelle, la Partie la plus diligente sollicitera du
Président du Tribunal administratif de POITIERS la désignation d’un expert chargé d’établir des
propositions (évaluation des travaux de remise en état des biens de retour, validation et
valorisation de chacun des biens de reprise…).
Les Parties reprendront contact sur la base des évaluations de l’expert, et en cas de désaccord,
la Partie la plus diligente soumettra le litige au Tribunal administratif
de POITIERS, territorialement compétent. Envoyé en prétecture le 31/12/2025
Reçu en préfecture le 41/12/2095
Affiché le FRS
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 20620-DE
22/ 22
Fait en deux exemplaires à Niort, le ……………
Pour la Communauté d'Agglomération du Niortais, Pour la SAUR,
Par délégation, le Vice-Président en charge de l’Eau, le Directeur Régional Vendée - Deux-Sèvres
Elmano MARTINS Olivier CORNU Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en srétecture te 31/12/2025
EE es AA
Afiché le n
ID : 079-200041317-20201214-C85 12% 2020-DE
; $ ( 9 = 2 9 /
2 S 9 Z . < 2 9 @ :
/ 9 - 9 - 2 < - 9 - <
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Envoyé en préfecture le 81/12/2980
Reçu en préfecture le 21/12/3020
ASUS as RSS AR HR
Affiché le
1D : 079-200041817-20201214-C85 12 2020-DE
Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/12/2020
Affiché le
_——
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
Code contrat
LibellÈ contrat
Commune
Code installation
principale
LibellÈ arborescence
Code pËre (ouvrage ou install
principale)
LibellÈ pËre (ouvrage ou install principale)
ModËle
Code MatÈriel
LibÈllÈ arborescence
(MatÈriel)
Total
actualisÈ
AnnÈe
valorisatio
DurÈe vie
client
DurÈe vie nationale
Date de mise en
Marque
DiamËtre
(mm)
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006792
ChloromËtre 1
1020
2012
17
17
26/11/2012
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006793
HydroÈjecteur
460
2012
17
17
26/11/2012
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006808
ChloromËtre 2
785
2013
17
17
19/08/2013
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-5000-01
Pompage
MDE_CCO
CCO00005533
Compresseur
3280,32
2009
19
19
16/10/2001
GUERNET
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-5000-01
Pompage
MDE_DAM
DAM00011398
BALLON CHARLATTE 300L
PS 10B
3165,98
2015
25
25
07/12/2015
CHARLATTE
630
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-8000-01
B‚timents
MDE_GBT
GBT00056641
ClÙture
5125,5
2009
31
31
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-8000-01
B‚timents
MDE_GBT
GBT00056642
Portail
1025,1
2009
31
31
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-8000-01
B‚timents
MDE_GBT
GBT00057258
Double porte
1520,893
2006
31
31
16/03/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-8000-01
B‚timents
MDE_GRC
GRC02185707
trappe accËs forage
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IAN
IAN00019013
NitramËtre
12301,2
2010
14
14
01/04/2010
DATALINK
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_ICA
ICA00031408
Sonde de Pression
205,02
2009
10
10
01/06/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_ICA
ICA00031805
Transmetteur de niveau
358,785
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-3600-01
Chloration
MDE_ICT
ICT00027297
Vacuostat
510
2012
20
20
26/11/2012
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IFE
IFE00025459
LE MARAIS
273,44
2016
14
14
03/03/2016
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-3600-01
Chloration
MDE_IFE
IFE00025471
2 DÈbitmËtres Chloration
922,59
2009
14
14
01/06/2006
CIR
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IQE
IQE00036270
Compteur alimentation
nitramËtre
60,3
2011
23
23
01/01/2011
A_RENSEIGNER
15
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IQW
IQW00030365
Compteur Ènergie Production
du Marais
1,025
2009
20
20
01/01/2003
SCHLUMBERGER
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_JCC
JCC00006843
radiateur local
615,06
2009
20
20
01/01/2006
ATLANTIC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00066560
TÈlÈsurveillance SOFREL S50
1435,14
2009
13
13
01/01/2006
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00060477
armoire Èlec
6150,6
2009
20
20
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NEP
NEP00006770
Eclairage
307,53
2009
32
32
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPA
NPA00002513
Cablage
512,55
2009
30
30
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPD
NPD00008090
Disjoncteur Tarif jaune
1013,28
2018
29
29
07/06/2018
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPO
NPO00001559
batterie de condensateurs
2050,2
2009
25
25
01/01/2006
ALSTOM
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014656
VARIATEUR
1230,12
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-3600-01
Chloration
MDE_PCS
PCS00024772
Pompe chloration
490
2012
26
26
26/11/2012
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001-5000-01
Pompage
MDE_PIM
PIM00008435
pompe forage
1742,67
2009
23
23
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001
Production du Marais
MDE_VAN
VAN02592979
Robinetterie
613,35
2015
23
23
05/11/2015
AVK
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
AMURE
79009PT00001
Production du Marais
79009PT00001
Production du Marais
MDE_XTU
XTU00068435
Tuyauterie
4650
2015
26
26
02/11/2015
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112CO00001
Comptage Fictif Epanne vers
Gorre Le Pont
79112CO00001
Comptage Fictif Epanne
vers Gorre Le Pont
MDE_IQE
IQE00036276
Compteur fictif Epannes vers
LGLP
1,025
2009
23
23
01/09/2005
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-3610-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006844
ChloromËtre 2
739,18
2016
17
17
04/03/2016
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-3610-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006845
Inverseur de bouteille de chlore
654,74
2016
17
17
04/03/2016
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-3610-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006846
ChloromËtre 1
717,78
2016
17
17
04/03/2016
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-3610-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006887
HydroÈjecteur
365
2015
17
17
12/03/2015
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_CCO
CCO00005732
compresseur ‡ piston lubrifiÈ
3075,3
2009
19
19
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_DAM
DAM00011568
rÈservoir anti-bÈlier Jeannerie
1025,1
2009
25
25
01/01/2006
RONOT
0 Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché
le
so
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_DAM
DAM00011569
rÈservoir anti-bÈlier MauzÈ S/
Mignon
4202,91
2009
25
25
01/01/2006
RONOT
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_DAM
DAM00011570
rÈservoir anti-bÈlier Foye
Monjault
1025,1
2009
25
25
01/01/2006
RONOT
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_DAM
DAM00011571
rÈservoir anti-bÈlier Gript
1025,1
2009
25
25
01/01/2006
RONOT
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_DAM
DAM00011572
rÈservoir anti-bÈlier Epannes
2255,22
2009
25
25
01/01/2006
RONOT
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_DAM
DAM00011584
RÈservoir anti-bÈlier
compresseur
1,025
2009
25
25
01/01/2006
RONOT
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-0000-01
Locaux-batiments
MDE_GBT
GBT00057324
serrureries
5125,5
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-0000-01
Locaux-batiments
MDE_GBT
GBT00057403
passerelle accËs salle des
moteurs
615,06
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-0000-01
Locaux-batiments
MDE_GRC
GRC02185714
Èchelles et trappes de visite
5125,5
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-0000-01
Locaux-batiments
MDE_HMB
HMB00000705
mobilier
512,55
2009
20
20
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-0000-01
Locaux-batiments
MDE_HMB
HMB00000706
rÈseau d'Èchantillonnage
512,55
2009
20
20
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IAN
IAN00018709
analyseur chlore en continu
2871
2013
14
14
19/08/2013
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IAN
IAN00019015
NitramËtre
12301,2
2010
14
14
01/04/2010
DATALINK
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-3610-01
Chloration
MDE_ICT
ICT00028005
Vacuostat
262
2015
20
20
11/03/2015
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00024420
DÈbitmËtre Epannes
1998,945
2009
14
14
08/04/2019
SIEMENS
65
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-3610-01
Chloration
MDE_IFE
IFE00025951
DÈbitmËtre chloration
233
2015
14
14
11/03/2015
CIR
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00025965
DÈbitmËtre Gript
1423,864
2010
14
14
08/04/2019
SIEMENS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00025966
DÈbitmËtre La Jeannerie
820,08
2009
14
14
08/04/2019
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00025967
dÈbitmËtre MauzÈ S/ Le Mignon
820,08
2009
14
14
08/04/2019
SIEMENS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00025968
DÈbitmËtre La Foye Monjault
820,08
2009
14
14
08/04/2019
SIEMENS
65
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IQE
IQE00036429
compteur provenance Niort
1076,541
2007
23
23
01/01/2006
KENT
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IQE
IQE00036430
cpt alim eau hydroÈjecteur
chloration
461,295
2009
23
23
01/01/2012
ACTARIS
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IQE
IQE00036431
compteur provenance forages
1076,541
2007
23
23
01/01/2006
KENT
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001
Reprise d'Epannes
MDE_IQW
IQW00030813
Compteur Ènergie Reprise
d'Epannes
1,025
2009
20
20
03/07/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_IRE
IRE00004331
centrale de mesure armoire
coupure EDF
461,295
2009
14
14
01/01/2006
SOCOMEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_JCC
JCC00006944
radiateur local technique
256,275
2009
20
20
01/01/2006
APPLIMO
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_JCE
JCE00003952
ventilateur armoire Èlectrique
332,39
2016
15
15
21/06/2016
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_JCE
JCE00004131
extracteur local de commande
156,17
2016
15
15
04/03/2016
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_JCE
JCE00004189
extracteur local pompage
1640,16
2009
15
15
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_JHD
JHD00002099
deshumidificateur
1045
2017
18
18
13/06/2017
SPX
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_JHD
JHD00002172
aÈrotherme
1332,63
2009
18
18
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_KAA
KAA00002726
centrale d'alarme
1388,88
2017
10
10
13/11/2017
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_KAA
KAA00002783
sirËne extÈrieure
615,06
2009
10
10
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_KMC
KMC00001595
Ligne Pilote Epannes-Basseau
via La GrËve
4510,44
2009
37
37
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_KMC
KMC00001596
Ligne Pilote Epannes-Marais via
La Gorre Le Pont
2593,503
2009
37
37
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_KMC
KMC00001597
Ligne Pilote Epannes-Le Petit Breuil via Sec.Incendie Rochen
9020,88
2009
37
37
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_KNA
KNA00006907
automate
8200,8
2009
15
15
01/01/2006
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00002
Reprise de Epannes local
principal
MDE_KST
KST00065896
TÈlÈsurveillance asservissement
2050,2
2009
13
13
01/01/2006
SOFREL Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
ma
ID
: 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00003
Reprise de Epannes local
astreinte
MDE_KST
KST00066484
TÈlÈsurveillance astreinte
1435,14
2009
13
13
01/01/2006
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NCA
NCA00058593
Magelis armoire de commande
1765,72
2018
20
20
14/06/2018
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NCA
NCA00060375
armoires de commande
30753
2009
20
20
01/01/2006
SAREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NEP
NEP00006866
Èclairage station intÈrieur/extÈrieur
1025,1
2009
32
32
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPA
NPA00002574
cables
5125,5
2009
30
30
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014135
Variateur pompe refoulement
MauzÈ S/ le Mignon N∞1
1219,25
2016
17
17
01/04/2016
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014324
Variateur pompe refoulement
La Foye Monjault N∞2
1571,83
2016
17
17
04/03/2016
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014325
DÈmarreur pompe refoulement
Gript N∞3
605,46
2016
17
17
04/03/2016
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014326
Variateur pompe refoulement
Jeannerie N∞1
1571,83
2016
17
17
04/03/2016
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014334
Variateur pompe refoulement
Jeannerie N∞2
2255,22
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014335
Variateur pompe refoulement
Jeannerie N∞3
2255,22
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014337
Variateur pompe refoulement
MauzÈ S/ le Mignon N∞2
2255,22
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014338
Variateur pompe refoulement
Epannes N∞1
2255,22
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014339
Variateur pompe refoulement
Epannes N∞2
2255,22
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014340
Variateur pompe refoulement
Epannes N∞3
2255,22
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014341
DÈmarreur pompe refoulement
Gript N∞1
820,08
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014342
DÈmarreur pompe refoulement
Gript N∞2
820,08
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014344
Variateur pompe refoulement
La Foye Monjault N∞1
2255,22
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NPV
NPV00014346
Variateur pompe refoulement
La Foye Monjault N∞2
2255,22
2009
17
17
01/01/2000
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_NXX
NXX00001398
thermostat Èlectronique
563,805
2009
19
19
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00024805
Pompe refoulement Jeannerie
N∞2
3224,51
2013
26
26
26/08/2013
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00024852
Pompe refoulement Gript N∞1
2743,72
2016
26
26
21/06/2016
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00024996
Pompe refoulement Epannes
N∞3
2562,75
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00024997
Pompe refoulement Epannes
N∞2
2562,75
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025145
Pompe refoulement Jeannerie
N∞3
3075,3
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025147
Pompe refoulement MauzÈ S/ le
Mignon N∞2
2562,75
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025148
Pompe refoulement La Foye
Monjault N∞2
3587,85
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025149
Pompe refoulement La Foye
Monjault N∞3
3587,85
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025150
Pompe refoulement Gript N∞2
3587,85
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025239
Pompe rÈcupÈration eaux
d'analyses
352,65
2012
26
26
07/05/2012
FLYGT
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025272
Pompe refoulement Gript N∞3
2630,28
2016
26
26
14/03/2016
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025273
Pompe refoulement MauzÈ S/ le
Mignon N∞1
2073,53
2016
26
26
14/03/2016
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025274
Pompe refoulement La Foye
Monjault N∞1
2805,16
2016
26
26
14/03/2016
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025275
Pompe refoulement Epannes
N∞1
2128,53
2016
26
26
14/03/2016
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PCS
PCS00025304
Pompe refoulement Jeannerie
N∞1
2870,28
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PEV
PEV00000644
vide-cave goulottes local
pompes
184,41
2013
15
15
19/08/2013
FLYGT
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_PEV
PEV00000646
vide-cave principal local pompes
148
2013
15
15
19/08/2013
FLYGT Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
=
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-0000-01
Locaux-batiments
MDE_TLV
TLV00019654
potence ‡ rÈvolution partielle avec chariot et palan ‡ chain
1230,12
2009
21
21
01/01/2006
VERLINDE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-7000-01
energie
MDE_UHT
UHT00000112
parafoudre
5125,5
2009
25
25
01/01/2006
SCHNEIDER_ELECTRI
C
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_VAN
VAN02593844
vanne pneumatique ballon
Epannes
623,75
2015
23
23
07/09/2015
KSB
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_VAN
VAN02598355
vanne by-pass des b‚ches
307,53
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
300
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_VAN
VAN02598596
vannes gros diamËtres local
moteurs
2050,2
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_VAN
VAN02598667
crÈpines aspiration b‚ches
2460,24
2009
23
23
01/01/2006
FOURNIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_VCL
VCL00053514
Clapet refoulement Pompe 2
Epannes
273
2019
30
30
05/02/2019
CLASAR
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_VCL
VCL00053515
Clapet refoulement Pompe 3
Jeannerie
352
2019
30
30
18/01/2019
CLASAR
125
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VCL
VCL00054414
clapet anti-retour arrivÈe
Forages
1435,14
2009
30
30
01/01/2006
CLASAR
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VCL
VCL00054415
clapet anti-retour arrivÈe Niort
1435,14
2009
30
30
01/01/2006
CLASAR
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VDA
VDA00046582
boite ‡ crÈpine arrivÈe Forages
717,57
2009
29
29
01/01/2006
BAYARD
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VDA
VDA00046583
boite ‡ crÈpine arrivÈe Niort
717,57
2009
29
29
01/01/2006
BAYARD
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VDR
VDR00028709
hydrostabilisateur amont/aval
arrivÈe Forages
2050,2
2009
24
24
01/01/2006
BAYARD
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VDR
VDR00028711
hydrostabilisateur amont/aval
arrivÈe Niort
2050,2
2009
24
24
01/01/2006
BAYARD
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VDR
VDR00028712
hydrostabilisateur AMONT
1230,12
2009
24
24
01/01/2006
BAYARD
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VDR
VDR00028713
hydrostabilisateur AVAL
1435,14
2009
24
24
01/01/2006
BAYARD
125
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VVE
VVE00183059
ventouse arrivÈe Forages
153,765
2009
20
20
01/01/2006
BAYARD
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-6000-01
Instrumentation
MDE_VVE
VVE00183060
ventouse arrivÈe Niort
153,765
2009
20
20
01/01/2006
BAYARD
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
EPANNES
79112SR00001
Reprise d'Epannes
79112SR00001-5200-01
pompage reprise
MDE_XTU
XTU00071448
tuyauteries/canalisations
20502
2009
26
26
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_IQE
IQE00036170
SVC Prod vend ‡ La Gorre
Incendie LAGLP
461,295
2009
23
23
15/10/2005
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_IQE
IQE00036231
Compteur La Gorre Distribution
800
2016
23
23
27/08/2018
A_RENSEIGNER
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00066041
SOFREL Linebox (Sur Ligne
pilote)
871,335
2009
13
13
01/01/2006
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00059972
armoire Èlectrique
1230,12
2009
20
20
01/01/2006
SAREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_VAN
VAN02597084
3 Vannes
410,04
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_VCL
VCL00054127
Clapet
205,02
2009
30
30
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_VDA
VDA00046435
2 Filtres
512,55
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_VDA
VDA00046436
Tranquilisateur d'Ècoulement
205,02
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_VDR
VDR00028603
stabilisateur de pression
820,08
2009
24
24
01/01/2006
BAYARD
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_XYR
XYR00001030
Cone
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
125
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_XYR
XYR00001031
Cone
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_XYR
XYR00001032
TÈ
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130CO00001
Comptage de La Gorre
79130CO00001
Comptage de La Gorre
MDE_XYR
XYR00001033
Coude
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006791
ChloromËtre 2
4000
2015
17
17
08/12/2015
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006794
ChloromËtre 1
1020
2012
17
17
26/11/2012
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006795
HydroÈjecteur
460
2012
17
17
26/11/2012
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-5000-01
Pompage
MDE_CCO
CCO00005531
Compresseur
3280,32
2009
19
19
21/05/2001
GUERNET
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-5000-01
Pompage
MDE_DAM
DAM00011499
BALLON CHARLATTE 300L.
PS 10B.
1032,46
2014
25
25
05/03/2014
CHARLATTE
630 Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché
le
ss
ID
: 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-8000-01
locaux-batiments
MDE_GBT
GBT00055685
Porte
1592,4
2012
31
31
22/11/2012
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-8000-01
locaux-batiments
MDE_GBT
GBT00057259
Portail station
1176,568
2006
31
31
16/03/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-8000-01
locaux-batiments
MDE_GBT
GBT00057390
clÙture
1025,1
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-8000-01
locaux-batiments
MDE_GRC
GRC02185706
trappe accËs forage
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IAN
IAN00018641
TURBIDIMETRE
2471,99
2017
14
14
17/08/2017
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IAN
IAN00019011
NitramËtre
12301,2
2010
14
14
01/04/2010
DATALINK
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031804
transmetteur de niveau
358,785
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_ICT
ICT00027298
Vacuostat 1
510
2012
20
20
26/11/2012
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_ICT
ICT00027816
Vacuostat 2
461,295
2009
20
20
15/06/1995
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00024424
CHATEAUDET
820,08
2009
14
14
03/03/2016
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_IFE
IFE00025472
2 DÈbitmËtres Chloration
922,59
2009
14
14
01/06/2006
CIR
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-6000-01
Instrumentation
MDE_IQE
IQE00035788
ALIMENTATION TURBIDIMETRE CHATEAUDET
51,255
2009
23
23
01/01/2000
KENT
15
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
MDE_IQW
IQW00030366
Compteur Ènergie Production
de Ch‚teaudet
0
20
20
01/01/2003
SCHLUMBERGER
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_JCC
JCC00006884
Chauffage local
615,06
2009
20
20
15/01/1986
ATLANTIC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00065676
SOFREL S50
1945,02
2017
13
13
07/04/2017
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00059343
Armoire de commande
7175,7
2009
20
20
15/05/1997
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NEP
NEP00006771
Eclairage
578,044
2009
32
32
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPD
NPD00008190
Disjoncteur
615,06
2009
29
29
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPT
NPT00002424
Transformateur
8200,8
2009
35
35
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014642
Variateur pompe 1
1230,12
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014643
Variateur pompe 2
1230,12
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_PCS
PCS00025338
pompe de chloration
512,55
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-5000-01
Pompage
MDE_PIM
PIM00008433
pompe forage 2
1742,67
2009
23
23
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-5000-01
Pompage
MDE_PIM
PIM00008434
pompe forage 1
1742,67
2009
23
23
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
MDE_VAN
VAN02595252
Robinetterie
1230,12
2009
23
23
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
MDE_VAN
VAN02595253
Chambre de comptage - rÈs de
la Foye Monjault
7986,548
1999
23
23
15/01/1984
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_VAN
VAN02597042
Electrovanne 1
512,55
2009
23
23
15/06/1995
CIR
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001-3600-01
Chloration
MDE_VAN
VAN02597043
Electrovanne 2
512,55
2009
23
23
15/06/1995
CIR
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
79130PT00001
Production de Ch‚teaudet
MDE_XTU
XTU00069762
Tuyauterie
7175,7
2009
26
26
15/01/1986
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006847
ChloromËtre 2
922,59
2009
17
17
01/01/2006
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006885
HydroÈjecteur
307,53
2009
17
17
15/05/1995
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_BCL
BCL00006888
ChloromËtre 1
675
2015
17
17
11/03/2015
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-5000-01
pompage
MDE_CCO
CCO00005630
Compresseur
2050,2
2009
19
19
01/10/2000
GUERNET
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-5000-01
pompage
MDE_DAM
DAM00011434
Ballon anti-bÈlier
1025,1
2009
25
25
15/01/2000
RONOT
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-8000-01
locaux-b‚timent
MDE_GBT
GBT00055680
2 Portes
2029,9
2012
31
31
09/11/2012
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-8000-01
locaux-b‚timent
MDE_GBT
GBT00056645
Portail
1025,1
2009
31
31
15/09/1987
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-8000-01
locaux-b‚timent
MDE_GBT
GBT00057260
ClÙture
721,143
2005
31
31
01/01/2005
MARQUE_INDEFINIE Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
eco
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-8000-01
locaux-b‚timent
MDE_GRC
GRC02185705
trappe forage
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_IAN
IAN00019012
NitramËtre
12301,2
2010
14
14
01/04/2010
DATALINK
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_IAN
IAN00019278
analyseur de chlore
2964,56
2016
14
14
04/04/2016
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_IAN
IAN00019342
Sonde de chlore
378,28
2012
14
14
14/02/2012
HACH
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031407
Sonde de Pression
256,275
2009
10
10
01/06/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031409
Transmetteur de niveau Forage
358,785
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031802
afficheurs de niveau
410,04
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_ICT
ICT00028004
Vacuostat
365
2015
20
20
11/03/2015
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICT
ICT00028007
pressostats
256,275
2009
20
20
01/01/2006
DANFOSS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00024849
dÈbitmËtre - Forage de Basseau
820,08
2009
14
14
03/03/2016
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00024859
dÈbitmËtre - Retour SSP vers
SVC Production
820,08
2009
14
14
04/09/2019
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00025246
BASSEAU ArrivÈe Niort
1281,375
2010
14
14
01/07/2006
SIEMENS
125
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00026083
BASSEAU
EXPORT
FRR
666,315
2009
14
14
09/04/2019
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_IFE
IFE00026084
BASSEAU EXPORT SSP
820,08
2009
14
14
09/04/2019
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_IQE
IQE00036268
compteur alimentation
nitramËtre
60,3
2011
23
23
01/01/2011
A_RENSEIGNER
15
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_IQE
IQE00036477
cpt alim.chloration
51,255
2009
23
23
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
15
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
MDE_IQW
IQW00030368
Compteur Ènergie Production
du Moulin de Basseau
1,025
2009
20
20
01/01/1978
LANDIS_GYR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_JCC
JCC00006885
chauffage local
615,06
2009
20
20
15/12/1992
ATLANTIC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KNA
KNA00006935
Magelis armoire de commande
2255,22
2009
15
15
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KNA
KNA00006936
automate
8200,8
2009
15
15
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00065290
Satellite
1435,14
2009
13
13
15/12/1992
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00059344
Armoire de commande
7175,7
2009
20
20
15/12/1992
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPA
NPA00002515
Cables
1025,1
2009
30
30
15/12/1992
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPD
NPD00008191
Disjoncteur gÈnÈral
615,06
2009
29
29
15/12/1992
MERLIN_GERIN
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPO
NPO00001499
Batterie de condensateur
271
2012
25
25
19/11/2012
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPT
NPT00002426
Transformateur
820,08
2009
35
35
15/12/1992
FRANCE_TRANSFO
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014646
Variateur pompe 2
1230,12
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014654
Variateur pompe 1
1230,12
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_PCS
PCS00024924
Pompes de chloration forage
615,06
2009
26
26
15/01/2001
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_PCS
PCS00025144
Pompe de chloration
615,06
2009
26
26
15/12/2008
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-5000-01
pompage
MDE_PIM
PIM00008431
pompe forage 2
2255,22
2009
23
23
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-5000-01
pompage
MDE_PIM
PIM00008432
pompe forage 1
2255,22
2009
23
23
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-5000-01
pompage
MDE_PSB
PSB00058783
vide-cave (regard vanne
Èlectrique)
256,275
2009
17
17
01/01/2006
FLYGT
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
MDE_VAN
VAN02595254
Robinetterie
2870,28
2009
23
23
15/12/1992
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-3600-01
Chloration
MDE_VAN
VAN02598604
vanne modulante
1640,16
2009
23
23
01/01/2006
CIR
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_VAN
VAN02598605
VANNE ELECTRIQUE
1025,1
2009
23
23
01/01/2006
BERNARD
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002-6000-01
Instrumentation
MDE_VDR
VDR00028422
Hydrostab AVAL
1025,1
2009
24
24
15/12/1992
BAYARD
100 Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché
le
so
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
FRONTENAY- ROHAN-ROHAN
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
79130PT00002
Production du Moulin de
Basseau
MDE_XTU
XTU00069764
Tuyauterie
3075,3
2009
26
26
15/12/1992
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001-8000-01
Locaux - B‚timent
MDE_GRC
GRC02185345
Plaque de regard
615,06
2009
34
34
01/01/2002
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_IFE
IFE00025546
SVC export FOYE MONJAULT
- dÈbitmËtre
717,57
2009
14
14
03/07/2005
SIEMENS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_IQE
IQE00035796
FOYE MONJAULT Retour SVC
PROD
461,295
2009
23
23
01/01/2001
SOCAM
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_IQE
IQE00036224
FOYE MONJAULT ArrivÈe SVC
PROD
461,295
2009
23
23
18/07/2006
SENSUS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_VAN
VAN02597085
3 Vannes
461,295
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_VAN
VAN02597086
Vanne
153,765
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_VCL
VCL00054128
2 Clapets
410,04
2009
30
30
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_VDA
VDA00046437
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_VDA
VDA00046438
2 Tranquilisateurs d'Ècoulement
461,295
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_XYR
XYR00001034
TÈ
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_XYR
XYR00001035
2 Coudes
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_XYR
XYR00001036
3 Cones
153,765
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
79127CO00001
Comptage de La Foye
Monjault
MDE_XYR
XYR00001037
Cone bride rÈduite
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00002
Comptage de Maisonneuve -
La RochÈnard La Foye
Monjault
79127CO00002
Comptage de
Maisonneuve - La RochÈnard La Foye
Monjault
MDE_IQE
IQE00036284
Maisonneuve IMPORT de la
foye Monjault
256,275
2009
23
23
31/12/2001
KENT
40
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00002
Comptage de Maisonneuve -
La RochÈnard La Foye
Monjault
79127CO00002
Comptage de
Maisonneuve - La RochÈnard La Foye
Monjault
MDE_KST
KST00064564
TÈlÈsurveillance cello
399,789
2010
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127CO00002
Comptage de Maisonneuve -
La RochÈnard La Foye
Monjault
79127CO00002
Comptage de
Maisonneuve - La RochÈnard La Foye
Monjault
MDE_NCA
NCA00058498
Coffret de commande
379,287
2010
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001
RÈservoir de La Foye
Monjault
MDE_GBT
GBT00055681
portail
2195,25
2012
31
31
19/11/2012
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001
RÈservoir de La Foye
Monjault
MDE_GBT
GBT00057235
lucarnes/fenÍtres
1025,1
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001
RÈservoir de La Foye
Monjault
MDE_GBT
GBT00057236
clÙture
5125,5
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001
RÈservoir de La Foye
Monjault
MDE_GBT
GBT00057238
porte rÈservoir
1025,1
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001
RÈservoir de La Foye
Monjault
MDE_GRC
GRC02185543
trappes regards extÈrieurs
1025,1
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001
RÈservoir de La Foye
Monjault
MDE_GRC
GRC02185544
trappe accËs toit
307,53
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031411
Sonde de niveau
358,785
2009
10
10
01/01/2002
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031687
afficheur de niveau
205,02
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001
RÈservoir de La Foye
Monjault
MDE_IQW
IQW00030618
Compteur Ènergie RÈservoir de
La Foye Monjault
1,025
2009
20
20
01/01/2003
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00065552
Sofrel
1124,93
2015
13
13
18/06/2015
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00058489
armoire Èlectrique
1773,42
2017
20
20
26/07/2017
ITECOM
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA FOYE- MONJAULT
79127SG00001
RÈservoir de La Foye Monjault
79127SG00001
RÈservoir de La Foye
Monjault
MDE_VAN
VAN02598074
robinetterie
2050,2
2009
23
23
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001-8000-01
Locaux - B‚timent
MDE_GBT
GBT00057080
Èchelle
512,55
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001-8000-01
Locaux - B‚timent
MDE_GRC
GRC02185391
trappes accËs regard
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_IQE
IQE00035979
LA ROCHENARD
571
2018
23
23
04/07/2018
MARQUE_INDEFINIE
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00065913
TÈlÈsurveillance
648,13
2013
13
13
23/10/2012
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00058372
Armoire Èlectrique
1000
2013
20
20
15/10/2013
SAREL Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
see
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12_2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_VAN
VAN02597081
3 Vannes
410,04
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_VAN
VAN02597082
2 Vannes
307,53
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
125
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_VCL
VCL00054126
Clapet
410,04
2009
30
30
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_VDA
VDA00046432
Tranquilisateur d'Ècoulement
256,275
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_VDA
VDA00046433
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_VDR
VDR00028456
stabilisateur de pression aval
539,25
2018
24
24
04/07/2018
CLA_VAL
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_XYR
XYR00001025
2 Cones
153,765
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
125
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_XYR
XYR00001026
2 Cones
153,765
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_XYR
XYR00001027
3 TÈs
256,275
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00001
Comptage de La RochÈnard
79229CO00001
Comptage de La
RochÈnard
MDE_XYR
XYR00001028
2 Coudes
153,765
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00002
La RochÈnard incendie
79229CO00002
La RochÈnard incendie
MDE_GRC
GRC02185352
trappe d'accËs
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00002
La RochÈnard incendie
79229CO00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00030741
Sonde de pression
271,17
2013
10
10
08/03/2013
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00002
La RochÈnard incendie
79229CO00002
La RochÈnard incendie
MDE_IQE
IQE00035978
La RochÈnard Incendie
553,75
2018
23
23
04/07/2018
MARQUE_INDEFINIE
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00002
La RochÈnard incendie
79229CO00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00064424
TÈlÈtransmission
849,52
2013
13
13
12/03/2013
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00002
La RochÈnard incendie
79229CO00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00058345
Coffret Èlectrique
132,46
2013
20
20
08/03/2013
A_RENSEIGNER
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00002
La RochÈnard incendie
79229CO00002
La RochÈnard incendie
MDE_VCL
VCL00054115
Clapet
205,02
2009
30
30
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00002
La RochÈnard incendie
79229CO00002
La RochÈnard incendie
MDE_VDA
VDA00046419
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LA ROCHENARD
79229CO00002
La RochÈnard incendie
79229CO00002
La RochÈnard incendie
MDE_VDR
VDR00028457
stabilisateur de pression
696
2018
24
24
04/07/2018
CLA_VAL
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN
DEYRANCON
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN DEYRANCON
MDE_GRC
GRC02185384
trappe accËs regard
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN
DEYRANCON
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN DEYRANCON
MDE_IQE
IQE00036289
PRIN vers BOURDET
100
2015
23
23
01/01/2006
SENSUS
15
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN
DEYRANCON
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN DEYRANCON
MDE_IQE
IQE00036290
BOURDET vers PRIN
500
2015
23
23
01/01/2006
SCHLUMBERGER
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN
DEYRANCON
79046CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00064758
TÈlÈtransmission
689,78
2013
13
13
03/06/2013
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN
DEYRANCON
79046CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00059923
armoire Èlectrique
1230,12
2009
20
20
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN
DEYRANCON
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN DEYRANCON
MDE_VCL
VCL00054116
Clapet
205,02
2009
30
30
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN
DEYRANCON
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN DEYRANCON
MDE_VDA
VDA00046420
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN
DEYRANCON
79046CO00001
comptage de Claigue PRIN DEYRANCON
MDE_VDR
VDR00028545
stabilisateur de pression
1074,36
2015
24
24
16/04/2015
CLA_VAL
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056646
ClÙture
8386,456
1999
31
31
15/11/1997
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056647
Portail
2927,096
1999
31
31
15/03/1987
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056648
Portes rÈservoir
2349,021
1999
31
31
15/09/1990
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056649
Rambarde escalier tour
7039,99
1999
31
31
15/06/1991
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056650
Rambarde passerelle sous cuve
793,942
1999
31
31
15/06/1991
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056651
Echelle int. cuve
1690,611
1999
31
31
15/12/1958
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056652
Echelle accËs toit
283,433
1999
31
31
15/06/1991
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056653
4*4 CHASSIS DE FENETRE
5328,75
1999
31
31
15/12/1958
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056654
14 LUCARNES SOUS CUVE
2089,747
1999
31
31
15/12/1958
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GRC
GRC02185017
Trappe accËs toit
503,822
1999
34
34
15/06/1991
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_IQE
IQE00036169
Export SVC Prod vers SVC
Distri
JANNER
820,08
2009
23
23
15/06/2006
SIEMENS
100 Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
see
ID
: 079-200041317-20201214-C8512 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001-7000-01
Ènergie
MDE_NCA
NCA00059345
Armoire Èlectrique
1230,12
2009
20
20
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046BE00002
RESERVOIR LA
JEANNERIE
MDE_VAN
VAN02595255
Robinetterie
3382,83
2009
23
23
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_VAN
VAN02597070
Vanne Janner
205,02
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_VAN
VAN02597071
2 Vannes regard extÈrieur
410,04
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_VAN
VAN02597072
Vanne regard extÈrieur
205,02
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046BE00002
RESERVOIR LA
JEANNERIE
MDE_XTU
XTU00069765
Tuyauterie
4100,4
2009
26
26
15/12/1986
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_XYR
XYR00001010
Cone Janner
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_XYR
XYR00001011
Cone Janner
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_XYR
XYR00001012
TÈ regard extÈrieur
133,263
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_XYR
XYR00001013
TÈ regard extÈrieur
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE -
LE BOURDET
79046SG00001
RESERVOIR LA JEANNERIE - LE
BOURDET
MDE_XYR
XYR00001014
Cone regard extÈrieur
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00001
Comptage de Mallet
79170CO00001
Comptage de Mallet
MDE_IQE
IQE00035797
MALLET
563,805
2009
23
23
01/01/1998
SCHLUMBERGER
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00001
Comptage de Mallet
79170CO00001
Comptage de Mallet
MDE_VDA
VDA00046428
Tranquilisateur d'Ècoulement
256,275
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00001
Comptage de Mallet
79170CO00001
Comptage de Mallet
MDE_XYR
XYR00001021
2 Cones
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00002
Comptage de Rancon
79170CO00002
Comptage de Rancon
MDE_IQE
IQE00035799
RANCON
153,765
2009
23
23
04/12/2014
ELSTER
30
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00002
Comptage de Rancon
79170CO00002
Comptage de Rancon
MDE_VAN
VAN02597076
2 Vannes
256,275
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
65
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00002
Comptage de Rancon
79170CO00002
Comptage de Rancon
MDE_VDB
VDB00020786
RÈducteur de pression
358,785
2009
20
20
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
40
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00002
Comptage de Rancon
79170CO00002
Comptage de Rancon
MDE_XYR
XYR00001020
Cone
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
60
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-4030-01
Chloration
MDE_BPD
BPD00015378
Pompe doseuse eau de javel
451,245
2011
14
14
23/06/2011
PROMINENT
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-8000-01
Locaux - B‚timent
MDE_GRC
GRC02185344
Plaque de regard
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-6000-01
Instrumentation
MDE_IAN
IAN00019283
Analyseur de chlore
0
14
14
01/01/2010
WALLACE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00030850
Afficheur niveau rÈservoir
223,33
2017
10
10
10/08/2017
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00030851
Sonde de niveau
262,5
2017
10
10
10/08/2017
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-4030-01
Chloration
MDE_ICT
ICT00027952
DÈtecteur de niveau cuve
0
20
20
01/01/2010
BAMO
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_IQE
IQE00035794
MAUZE Vente ‡ SVC Prod
MAUZ11
563,805
2009
23
23
01/01/2006
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_IQE
IQE00036222
MAUZE Achat ‡ SVC Prod
392,955
2011
23
23
25/05/2011
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_IQE
IQE00036226
MauzÈ Fourche en PrÈ
MAUZ22
563,805
2009
23
23
24/08/2006
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_IQE
IQE00036252
MAUZE vers PRIN
563,805
2009
23
23
23/06/2005
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00066108
TÈlÈsurveillance
1916,373
2010
13
13
08/06/2010
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00058488
Armoire Èlectrique
3162,51
2017
20
20
25/07/2017
ITECOM
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-8000-01
Locaux - B‚timent
MDE_NCA
NCA00060251
Armoire protection analyseur
chlore
0
20
20
01/01/2010
LEGRAND
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-4030-01
Chloration
MDE_RCB
RCB00008696
Bac de rÈtention
0
26
26
01/01/2010
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003-4030-01
Chloration
MDE_RCB
RCB00008697
Cuve eau de javel
0
26
26
01/01/2010
MARQUE_INDEFINIE
0 Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/12/2020
Affiché
le
ro
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VAN
VAN02597044
Vanne motorisÈe
1650
2016
23
23
01/01/2006
BERNARD
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VAN
VAN02597075
4 Vannes
615,06
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VCL
VCL00054121
2 Clapets
410,04
2009
30
30
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VCL
VCL00054122
Clapet
205,02
2009
30
30
01/01/2006
DANFOSS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VCL
VCL00054123
Clapet
205,02
2009
30
30
01/01/2006
DANFOSS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VDA
VDA00046424
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VDA
VDA00046425
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VDA
VDA00046426
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VDA
VDA00046427
Tranquilisateur d'Ècoulement
256,275
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VDR
VDR00028459
Stabilisateur de pression arrivÈe
CE MauzÈ
805
2016
24
24
03/10/2016
CLA_VAL
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VVE
VVE00183041
Ventouse
153,765
2009
20
20
01/01/2006
BAYARD
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_VVE
VVE00183042
ventouse
153,765
2009
20
20
01/01/2006
BAYARD
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_XYR
XYR00001017
TÈ
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_XYR
XYR00001018
Coude
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
79170CO00003
Comptages de MauzÈ
MDE_XYR
XYR00001019
Cone
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00004
MauzÈ Station le Petit Breuil
79170CO00004
MauzÈ Station le Petit
Breuil
MDE_IQE
IQE00036227
Le Petit Breuil Export SVC Prod
vers MauzÈ
563,805
2009
23
23
24/08/2006
KENT
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00004
MauzÈ Station le Petit Breuil
79170CO00004
MauzÈ Station le Petit
Breuil
MDE_VAN
VAN02597077
Vanne
153,765
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00004
MauzÈ Station le Petit Breuil
79170CO00004
MauzÈ Station le Petit
Breuil
MDE_VCL
VCL00054124
Clapet
307,53
2009
30
30
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00004
MauzÈ Station le Petit Breuil
79170CO00004
MauzÈ Station le Petit
Breuil
MDE_VDR
VDR00028546
Stabilisateur de pression
1807
2016
24
24
11/01/2016
CLA_VAL
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-3610-01
chloration
MDE_BCL
BCL00006810
ChloromËtre 1
675
2017
17
17
11/10/2017
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-3610-01
chloration
MDE_BCL
BCL00006811
HydroÈjecteur
233
2017
17
17
04/10/2017
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-5000-01
pompage
MDE_CCO
CCO00005532
Compresseur
2767,77
2009
19
19
02/05/2001
GUERNET
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-5000-01
pompage
MDE_DAM
DAM00011498
BALLON CHARLATTE 300L
PS 10 B
1955,69
2014
25
25
06/03/2014
CHARLATTE
630
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00055684
Porte
1497
2012
31
31
22/11/2012
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00056643
ClÙture
1025,1
2009
31
31
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-8000-01
locaux-b‚timents
MDE_GBT
GBT00057367
Portail
1000
2019
31
31
20/03/2019
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IAN
IAN00019014
NitramËtre
12301,2
2010
14
14
01/04/2010
DATALINK
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_ICA
ICA00031803
transmetteur de niveau
358,785
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-3610-01
chloration
MDE_ICT
ICT00027378
Vacuostat
365
2017
20
20
11/10/2017
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-3610-01
chloration
MDE_IFE
IFE00025473
1 DÈbitmËtre Chloration
922,59
2009
14
14
01/06/2006
CIR
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IQE
IQE00035789
DÈbitmËtre Sortie Station
1025,1
2009
23
23
15/10/2013
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IQE
IQE00036269
Compteur alimentation
nitramËtre
60,3
2011
23
23
03/07/2013
ELSTER
15
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001
Production de Chercoute
MDE_IQW
IQW00030367
Compteur Ènergie Production
de Chercoute
0
20
20
01/01/2003
SCHLUMBERGER
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_JCC
JCC00006950
chauffage local
615,06
2009
20
20
01/01/2006
ATLANTIC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_KST
KST00065678
SOFREL S 50
2115,18
2017
13
13
03/04/2017
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NCA
NCA00058781
Armoire de commande
7175,7
2009
20
20
12/12/2005
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NPA
NPA00002514
Cablage
1025,1
2009
30
30
15/01/1988
MARQUE_INDEFINIE Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/12/2020
Affiché le
ne
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NPT
NPT00002425
Transformateur
8200,8
2009
35
35
15/01/1988
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014078
DÈmarreur n∞2
221,5
2015
17
17
27/03/2015
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014645
DÈmarreur n∞3
820,08
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014655
DÈmarreur n∞1
820,08
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-3610-01
chloration
MDE_PCS
PCS00024824
Pompe de chloration
482,55
2013
26
26
19/08/2013
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-5000-01
pompage
MDE_PIM
PIM00008323
Pompe n∞2
2050,2
2009
23
23
22/05/2001
KSB
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-5000-01
pompage
MDE_PIM
PIM00008379
Pompe n∞1
2050,2
2009
23
23
15/11/1991
KSB
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001-5000-01
pompage
MDE_PIM
PIM00008380
Pompe n∞3
2050,2
2009
23
23
15/01/1988
KSB
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001
Production de Chercoute
MDE_VAN
VAN02592936
Robinetterie
1435,14
2009
23
23
01/07/2001
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001
Production de Chercoute
MDE_VAN
VAN02593845
Vanne ‡ commande
hydraulique
410,04
2009
23
23
01/07/2001
MARQUE_INDEFINIE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170PT00001
Production de Chercoute
79170PT00001
Production de Chercoute
MDE_XTU
XTU00068180
Tuyauterie
4797,22
2013
26
26
02/05/2013
A_RENSEIGNER
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_CCO
CCO00006644
Compresseur
4400
2019
19
19
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_DAM
DAM00013644
Ballon anti-bÈlier
6933
2019
25
25
25/05/2005
RONOT
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit
Breuil Cne MAUZE SUR
LE MIGNON
MDE_GBT
GBT00068277
Echelle
200
2020
31
31
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit
Breuil Cne MAUZE SUR
LE MIGNON
MDE_GRC
GRC03069728
Trappe
800
2020
34
34
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_ICA
ICA00045908
Capteur de pression +
transmetteur
372
2019
10
10
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-01
ArrivÈe gÈnÈrale
MDE_ICA
ICA00045910
Capteur de pression +
transmetteur
372
2019
10
10
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_ICA
ICA00045911
Sonde rÈsistive niveau H bab
375
2020
10
10
13/01/2020
BAMO
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_ICA
ICA00045912
Sonde rÈsistive niveau B bab
375
2020
10
10
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit
Breuil Cne MAUZE SUR
LE MIGNON
MDE_IQE
IQE00042773
Compteurs abonnÈs ‚gÈs de
plus de 20 ans
11297
2020
23
23
10/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_IQE
IQE00042782
Compteur refoulement
682
2020
23
23
13/01/2020
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-04
ArrivÈe incendie
MDE_IQE
IQE00042783
Compteur arrivÈe incendie
747
2019
23
23
13/01/2020
ELSTER
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-9000-01
ElectricitÈ
MDE_JCC
JCC00008319
Radiateur
253
2020
20
20
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-9000-01
ElectricitÈ
MDE_KNA
KNA00008025
Automate (retransmetteur)
2050
2020
15
15
10/01/2020
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit
Breuil Cne MAUZE SUR
LE MIGNON
MDE_KST
KST00094111
TÈlÈtransmission
2200
2019
13
13
01/01/2000
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-9000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00068816
Armoire de commande
4800
2019
20
20
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-9000-01
ElectricitÈ
MDE_NEP
NEP00009137
Eclairage
460
2020
32
32
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_PCS
PCS00029954
Pompe n∞1
2552
2019
26
26
10/01/2020
GRUNDFOS Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/12/2020
Affiché le
_——
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_PCS
PCS00029961
Pompe n∞2
2552
2019
26
26
10/01/2020
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit
Breuil Cne MAUZE SUR
LE MIGNON
MDE_VAN
VAN03448246
Vanne Èlectrique
1800
2019
23
23
10/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-02
By-pass
MDE_VAN
VAN03448384
Vanne n∞1
347,5
2020
23
23
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-02
By-pass
MDE_VAN
VAN03448385
Vanne n∞2
347,5
2020
23
23
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-01
ArrivÈe gÈnÈrale
MDE_VAN
VAN03448386
Vanne arrivÈe
347,5
2020
23
23
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_VAN
VAN03448387
Lot de 2 vannes isolement
pompe 1
412
2020
23
23
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_VAN
VAN03448388
lot de 2 vannes isolement
pompe 2
412
2020
23
23
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-04
ArrivÈe incendie
MDE_VAN
VAN03448389
Vanne arrivÈe incendie n∞1
347,5
2020
23
23
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-04
ArrivÈe incendie
MDE_VAN
VAN03448390
Vanne arrivÈe incendie n∞2
347,5
2020
23
23
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-04
ArrivÈe incendie
MDE_VCL
VCL00083902
Clapet sur arrivÈe incendie
165
2019
30
30
13/01/2020
CLASAR
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-02
By-pass
MDE_VCL
VCL00083903
Clapet by pass
165
2019
30
30
13/01/2020
CLASAR
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_VCL
VCL00083904
Clapet sur refoulement
121
2019
30
30
13/01/2020
CLASAR
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-01
ArrivÈe gÈnÈrale
MDE_VDA
VDA00058941
Boite ‡ boue
948
2020
29
29
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-04
ArrivÈe incendie
MDE_VDA
VDA00058942
Boite ‡ boue arrivÈe incendie
948
2020
29
29
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_VDR
VDR00033057
Stab alimentation ballon anti bÈli
2715
2020
24
24
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-04
ArrivÈe incendie
MDE_VDR
VDR00033058
Stabilisateur secours incendie
3336
2020
24
24
13/01/2020
CLA_VAL
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_VPP
VPP00003802
Soupape de ballon
250
2020
20
20
13/01/2020
A_RENSEIGNER
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-02
By-pass
MDE_XTU
XTU00088652
Tuyauterie by pass
0
26
26
09/12/2019
A_RENSEIGNER
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-01
ArrivÈe gÈnÈrale
MDE_XTU
XTU00089163
Tuyauterie arrivÈe
0
26
26
09/12/2019
A_RENSEIGNER
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_XTU
XTU00089164
Collecteur pompes
2300
2020
26
26
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SS00001
Surpression du Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE MIGNON
79170SS00001-6050-03
Pompage et refoulement
MDE_XTU
XTU00089165
Collecteur refoulement
2300
2020
26
26
13/01/2020
MARQUE_INDEFINIE
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
79191CO00001-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031421
Sonde de Pression
205,02
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
MDE_IQE
IQE00036228
Achat NIORT
1025,1
2009
23
23
14/06/2006
ACTARIS
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
79191CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00065940
Sofrel S50
1230,12
2009
13
13
01/01/2006
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
79191CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00059902
armoire Èlectrique
1230,12
2009
20
20
01/01/2006
LEGRAND
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
MDE_VAN
VAN02598569
Vanne
307,53
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
200
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
MDE_VCL
VCL00054456
Clapet
410,04
2009
30
30
01/01/2006
DANFOSS
150 Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/12/2020
Affiché le
ne
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
79191CO00001
Achat ‡ NIORT
MDE_VVE
VVE00183079
Ventouse
153,765
2009
20
20
01/01/2006
AVK
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
PRIN-DEYRANCON
79220CO00005
CS Zone de Prin - PRIN-
DEYRANCON
79220CO00005
CS Zone de Prin - PRIN-
DEYRANCON
MDE_IFE
IFE00025499
DÈbitmËtre DN65
0
14
14
10/02/2014
SIEMENS
65
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
PRIN-DEYRANCON
79220CO00005
CS Zone de Prin - PRIN-
DEYRANCON
79220CO00005
CS Zone de Prin - PRIN-
DEYRANCON
MDE_KST
KST00065944
TÈlÈsurveillance LS42
750
2014
13
13
10/02/2014
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
PRIN-DEYRANCON
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
MDE_IFE
IFE00025885
DÈbitmËtre
0
14
14
15/05/2012
SIEMENS
40
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
PRIN-DEYRANCON
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
MDE_KST
KST00066467
TÈlÈsurveillance LS 42
0
13
13
15/05/2012
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
PRIN-DEYRANCON
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
MDE_NCA
NCA00060345
Coffret de protection
0
20
20
15/05/2012
A_RENSEIGNER
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
PRIN-DEYRANCON
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
MDE_VAN
VAN02598306
Vanne
0
23
23
15/05/2012
PONT_A_MOUSSON
40
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
PRIN-DEYRANCON
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
79220CO00003
Secto Granges - Prin
DeyranÁon
MDE_XYR
XYR00001051
CÙnes 80/40 (x2)
0
35
35
15/05/2012
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_GRC
GRC02185385
trappes regard de visite
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031419
Sonde de niveau
358,785
2009
10
10
01/01/2002
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031513
Afficheur de niveau rÈservoir
205,02
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_IQW
IQW00030781
Compteur Ènergie Comptage
0
20
20
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00065983
TÈlÈsurveillance S50
1230,12
2009
13
13
01/01/2007
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00059964
Armoire Èlectrique
1230,12
2009
20
20
01/01/2002
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_VAN
VAN02593674
Vanne Electrique
849,5
2013
23
23
31/05/2013
A_RENSEIGNER
65
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_VAN
VAN02597073
Vanne by-pass
410,04
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_VAN
VAN02597074
Vanne n∞ 1 sur comptage ST
Hilaire
256,275
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_VAN
VAN02598124
Vanne n∞ 2 sur comptage ST
Hilaire
256,275
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_VCL
VCL00054120
Clapet sur comptage ST Hilaire
307,53
2009
30
30
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_VDA
VDA00046422
Filtre sur comptage ST Hilaire
307,53
2009
29
29
01/01/2006
SOCAM
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_VDA
VDA00046423
Tranquilisateur d'Ècoulement
sur comptage ST Hilaire
256,275
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_XYR
XYR00001015
2 TÈs 150/100 sur by-pass
256,275
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_XYR
XYR00001016
2 coudes
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_XYR
XYR00001047
2 Brides rÈduites
0
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE LA
PALUD
79257CO00002
Comptage St HILAIRE
LA PALUD
MDE_XYR
XYR00001048
TÈ 150/150 sur comptage ST
Hilaire
256,275
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00030886
Sonde de niveau
200
2017
10
10
11/09/2017
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031416
Afficheur niveau rÈservoir
205,02
2009
10
10
01/01/2002
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_IQE
IQE00035801
EXPORT vers SANSAIS
666,315
2009
23
23
01/01/2003
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_IQE
IQE00036210
IMPORT vers SVC
461,295
2009
23
23
01/08/2005
ACTARIS
65
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00065375
TÈlÈsurveillance S50
1462,68
2015
13
13
09/07/2015
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00059866
Armoire Èlectrique
1230,12
2009
20
20
01/01/2002
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_VAN
VAN02597079
2 Vannes
256,275
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_VAN
VAN02597080
Vanne
133,263
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_VCL
VCL00054125
Clapet
205,02
2009
30
30
01/01/2006
DANFOSS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_VDA
VDA00046431
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_VDR
VDR00028627
Stabilisateur de pression aval
993,527
2010
24
24
03/06/2010
CLA_VAL
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_VVE
VVE00183043
Ventouse
153,765
2009
20
20
01/01/2006
AVK Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
sa
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_XYR
XYR00001023
2 Cones
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00003
Comptage de Sansais
79304CO00003
Comptage de Sansais
MDE_XYR
XYR00001024
2 TÈs
153,765
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00002
Comptage de Sars
79304CO00002
Comptage de Sars
MDE_IQE
IQE00035798
SARS
82,008
2009
23
23
01/01/2010
MARQUE_INDEFINIE
20
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
SANSAIS
79304CO00002
Comptage de Sars
79304CO00002
Comptage de Sars
MDE_KST
KST00064791
TÈlÈsurveillance Cello
399,789
2010
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
USSEAU
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs transfert du
SM)
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs
transfert du SM)
MDE_GRC
GRC02185392
trappes accËs regard
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
USSEAU
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs transfert du
SM)
79334CO00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031176
Afficheur niveau rÈservoir
82,8
2015
10
10
16/03/2015
A_RENSEIGNER
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
USSEAU
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs transfert du
SM)
79334CO00002-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031188
Sonde de niveau
484,45
2015
10
10
16/03/2015
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
USSEAU
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs transfert du
SM)
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs
transfert du SM)
MDE_IQE
IQE00036205
Compteur d'eau
344,946
2009
23
23
08/06/2009
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
USSEAU
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs transfert du
SM)
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs
transfert du SM)
MDE_VDA
VDA00046466
boite ‡ boues
307,53
2009
29
29
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
USSEAU
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs transfert du
SM)
79334CO00002
RÈservoir de USSEAU (Sera dÈsactivÈ aprËs
transfert du SM)
MDE_VDR
VDR00028523
Stabilisateur de pression ‡
commande Èlectrique
1291,626
2009
24
24
15/07/2009
CLA_VAL
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00030940
Sonde de niveau
132
2017
10
10
26/05/2017
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031218
Afficheur niveau rÈservoir
335,17
2017
10
10
28/04/2017
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_ICA
ICA00031774
Sonde de pression aval
400
2016
10
10
02/05/2017
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_ICA
ICA00031775
Sonde de pression amont
400
2016
10
10
02/05/2017
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_IQE
IQE00035802
VALLANS
666,315
2009
23
23
01/08/2015
FLOSTAR
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00064933
TÈlÈsurveillance LS42
895,43
2017
13
13
19/05/2017
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00058804
Armoire Èlectrique
348,19
2017
20
20
26/05/2017
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_VAN
VAN02597083
3 Vannes
256,275
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_VAN
VAN02598406
Lot de 2 vannes DN100
300
2016
23
23
02/05/2017
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_VAN
VAN02598407
Lot de 2 vannes DN150
600
2016
23
23
02/05/2017
PONT_A_MOUSSON
150
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_VDA
VDA00046434
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_VDA
VDA00046590
Boite ‡ boue
1000
2016
29
29
02/05/2017
BAYARD
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_VDR
VDR00028597
Stabilisateur de pression dn 100
Aval LFS
717,57
2009
24
24
14/12/2015
CLA_VAL
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_VVE
VVE00183075
Ventouse
100
2016
20
20
02/05/2017
PONT_A_MOUSSON
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335CO00001
Comptage de Vallans
79335CO00001
Comptage de Vallans
MDE_XYR
XYR00001029
Cone
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3610-01
chloration
MDE_BCL
BCL00006848
ChloromËtre 1
922,59
2009
17
17
01/06/2006
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3610-01
chloration
MDE_BCL
BCL00006886
HydroÈjecteur
307,53
2009
17
17
15/05/1995
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3610-01
chloration
MDE_BCL
BCL00006889
ChloromËtre 2
675
2015
17
17
12/03/2015
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_CCO
CCO00005705
Compresseur
1185,5
2017
19
19
08/02/2017
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_CSP
CSP00003089
Surpresseur
2562,75
2009
21
21
01/01/2008
ROBUSCHI
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-5000-01
pompage
MDE_DAM
DAM00011397
Anti-BÈlier
1342
2017
25
25
21/11/2017
CHARLATTE
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_DFF
DFF00001241
Filtre
15376,5
2009
26
26
01/01/2008
GTIM
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-8000-01
local-b‚timent
MDE_GBT
GBT00057374
Porte Cloture
1025,1
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-8000-01
local-b‚timent
MDE_GBT
GBT00057375
Porte Local Chlore
820,08
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
see
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12_2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-8000-01
local-b‚timent
MDE_GBT
GBT00057384
Porte Local Commande
1025,1
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-8000-01
local-b‚timent
MDE_GBT
GBT00057385
CLOTURE
5125,5
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-8000-01
local-b‚timent
MDE_GBT
GBT00057386
portail 2 batans
2050,2
2009
31
31
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-8000-01
local-b‚timent
MDE_GRC
GRC02185703
trappe accËs forage
615,06
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IAN
IAN00018640
TurbidimËtre
2455,35
2017
14
14
17/08/2017
HACH
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_IAN
IAN00019029
nitramËtre
8601,12
2016
14
14
12/05/2016
DATALINK
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_ICA
ICA00031800
transmetteur de niveau
358,785
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_ICA
ICA00031801
transmetteur de pression
205,02
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_ICT
ICT00027837
Pressostat Traitement Air
512,55
2009
20
20
01/01/2008
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3610-01
chloration
MDE_ICT
ICT00028003
Vacuostat
365
2015
20
20
12/03/2015
CIR
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-6000-01
instrumentation
MDE_ICT
ICT00028006
pressostats
410,04
2009
20
20
01/01/2006
DANFOSS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3610-01
chloration
MDE_IFE
IFE00025952
DÈbitmËtre Chloration
461,295
2009
14
14
01/01/2006
CIR
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
MDE_IQE
IQE00036229
DÈbitmËtre Forage La GREVE
615,06
2009
23
23
07/03/2016
SIEMENS
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_IQE
IQE00036267
Compteur d'eau alimentation
nitramËtre
60,3
2011
23
23
01/01/2011
SENSUS
15
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
MDE_IQW
IQW00031516
Compteur Ènergie Production
de La GrËve
1,025
2009
20
20
01/01/2007
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_JCC
JCC00006948
radiateur local
615,06
2009
20
20
01/01/2006
ATLANTIC
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-8000-01
local-b‚timent
MDE_JHD
JHD00002123
Deshumidificateur
800
2012
18
18
20/08/2012
A_RENSEIGNER
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_KNA
KNA00006761
Magelis
2255,22
2009
15
15
01/01/2008
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_KNA
KNA00006762
Automate
8200,8
2009
15
15
01/01/2008
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_KST
KST00066555
TÈlÈsurveillance
1435,14
2009
13
13
01/01/2006
SOFREL
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NCA
NCA00060475
armoires Èlectriques
6150,6
2009
20
20
01/01/2006
LEGRAND
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NEP
NEP00006875
nÈon
256,275
2009
32
32
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NPO
NPO00001511
batterie de condensateur
245
2017
25
25
21/11/2017
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014596
Variateur pompe 1
719,14
2012
17
17
08/03/2012
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_NPV
NPV00014647
Variateur pompe 2
1230,12
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3610-01
chloration
MDE_PCS
PCS00025237
Pompe eau motrice chloration
348,73
2016
26
26
05/01/2016
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-5000-01
pompage
MDE_PIM
PIM00008364
pompe immergÈe 1
2121,96
2016
23
23
07/06/2016
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-5000-01
pompage
MDE_PIM
PIM00008429
pompe immergÈe 2
1742,67
2009
23
23
01/01/2006
GRUNDFOS
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-7000-01
ÈlectricitÈ
MDE_UHT
UHT00000114
parafoudre
5125,5
2009
25
25
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_VAN
VAN02595714
Vanne pneumatique sortie eau
filtrÈe
267
2012
23
23
22/03/2012
AMRI
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_VAN
VAN02597094
Vannes pneumatiques 1
1435,14
2009
23
23
01/01/2008
AMRI
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_VAN
VAN02598568
Vanne pneumatique entrÈe eau
brute
339,32
2018
23
23
03/01/2018
KSB
100
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-5000-01
pompage
MDE_VAN
VAN02598601
robinetterie
1230,12
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
0
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_VAN
VAN03480428
Vannes pneumatiques 2
1435,14
2009
23
23
01/01/2008
A_RENSEIGNER
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_VAN
VAN03480429
Vannes pneumatiques 3
1435,14
2009
23
23
01/01/2008
A_RENSEIGNER
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_VAN
VAN03480430
Vannes pneumatiques 4
1435,14
2009
23
23
01/01/2008
A_RENSEIGNER
80
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-3800-01
Traitement Fer
MDE_VAN
VAN03480431
Vannes pneumatiques 5
1435,14
2009
23
23
01/01/2008
A_RENSEIGNER
80 Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
méme
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 _2020-DE
7913000103
SD VALLEE DE LA
COURANCE PRODUCTION
VALLANS
79335PT00001
Production de La GrËve -
VALLANS
79335PT00001-5000-01
pompage
MDE_XTU
XTU00071584
tuyauteries
5125,5
2009
26
26
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
0 Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
so
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
Code contrat
LibellÈ contrat
Commune
Code installation
principale
LibellÈ arborescence
Code pËre (ouvrage ou install
principale)
LibellÈ pËre (ouvrage ou
install principale)
ModËle
Code MatÈriel
LibÈllÈ arborescence
(MatÈriel)
Total actualisÈ
AnnÈe
valorisation
DurÈe vie
client
DurÈe vie nationale
Date de mise en service
Marque
DiamËtre
(mm)
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
ARCAIS
79010CO00001
Comptage rue de la Garenne
Arcais
79010CO00001
Comptage rue de la Garenne
Arcais
MDE_IFE
IFE00025482
Compteur secto
410,04
2009
14
14
01/01/2006
SENSUS
40
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
ARCAIS
79010CO00001
Comptage rue de la Garenne
Arcais
79010CO00001
Comptage rue de la Garenne
Arcais
MDE_KST
KST00064563
TÈlÈsurveillance cello
399,789
2010
13
13
26/11/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
ARCAIS
79010CO00001
Comptage rue de la Garenne
Arcais
79010CO00001
Comptage rue de la Garenne
Arcais
MDE_NCA
NCA00058497
Armoire de commande
399,789
2010
20
20
26/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
ARCAIS
79010CO00001
Comptage rue de la Garenne
Arcais
79010CO00001
Comptage rue de la Garenne
Arcais
MDE_VCL
VCL00054325
Clapet secto
205,02
2009
30
30
20/06/2009
MARQUE_INDEFINIE
40
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
COULON
79100CO00001
Comptage de Courcon
79100CO00001
Comptage de Courcon
MDE_IQE
IQE00036352
Comptage de Courcon
659,66
2014
23
23
15/03/2013
ELSTER
20
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
COULON
79100CO00001
Comptage de Courcon
79100CO00001
Comptage de Courcon
MDE_KST
KST00066283
TÈlÈsurveillance
1059,75
2014
13
13
18/03/2013
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130CO00003
Comptage purge Le Port du Noyer - FRONTENAY ROHAN
ROHAN
79130CO00003
Comptage purge Le Port du Noyer - FRONTENAY ROHAN
ROHAN
MDE_IQE
IQE00043392
Compteur Le port du noyer
596,75
2013
23
23
10/07/2020
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056633
ClÙture
3498,484
1999
31
31
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056634
Portail galvanisÈ
1784,101
1999
31
31
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056635
Double porte
2343,906
1999
31
31
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056636
Echelles + palliers Tour
4687,632
1999
31
31
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056637
Echelle cheminÈe cuve
664,697
1999
31
31
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056638
Passerelle sur cuve
2343,906
1999
31
31
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056639
Echelles + crinollines
3966,951
1999
31
31
15/11/1998
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056640
Chassis fenÍtres
7175,715
1999
31
31
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00057110
Lucarne niveau cuve
669,86
2008
31
31
14/03/2008
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GRC
GRC02185016
Trappe de puit
707,126
1999
34
34
15/10/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_ICA
ICA00031423
Sonde de niveau rÈservoir
572,34
2010
10
10
01/01/2006
HITEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_ICA
ICA00031751
afficheur de niveau
498,56
2010
10
10
01/01/2006
HITEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_ICT
ICT00027824
2 Poires de niveau rÈservoir
302,59
2010
20
20
01/01/2006
FLYGT
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_IFE
IFE00024718
DÈbitmËtre Distri
800
2012
14
14
01/06/2009
SIEMENS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_IQE
IQE00036434
Compteur Remplissage RE
Frontenay
613,628
2007
23
23
01/01/2006
ACTARIS
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
MDE_IQW
IQW00031570
Compteur Ènergie RÈservoir sur tour de Frontenay RR 230
m3
0
20
20
01/09/2006
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NCA
NCA00060369
armoire Èlectrique
1379,52
2012
20
20
01/01/2006
SAREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_UHT
UHT00000109
parasurtenseur EANA
589,1
2012
25
25
01/01/2006
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_UHT
UHT00000110
parasurtenseur LS/LP
589,1
2012
25
25
01/01/2006
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_UHT
UHT00000111
parasurtenseur secteur
475,12
2012
25
25
01/01/2006
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VAN
VAN02596262
Vanne DN100 (x2)
150
2012
23
23
01/01/2006
A_RENSEIGNER
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VAN
VAN02598354
Vanne DN150 (x3)
380
2012
23
23
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VCL
VCL00053968
Clapet
150
2012
30
30
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VDA
VDA00046376
Boite a Boues
429,86
2012
29
29
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VDR
VDR00028710
Stabilisateur Amont ‡ commande Èlectrique
3200
2012
24
24
01/01/2006
BAYARD
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_XTU
XTU00070172
Tuyauterie R2
3596,86
2012
26
26
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130SG00001
RÈservoir sur tour de Frontenay
RR 230 m3
79130SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_XTU
XTU00070173
Tuyauterie R1
5201,42
2012
26
26
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130CO00002
Secto Rue du GuÈ - Frontenay
Rohan Rohan
79130CO00002
Secto Rue du GuÈ - Frontenay
Rohan Rohan
MDE_IFE
IFE00025891
DÈbitmËtre
869,96
2013
14
14
15/05/2012
SIEMENS
40
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130CO00002
Secto Rue du GuÈ - Frontenay
Rohan Rohan
79130CO00002
Secto Rue du GuÈ - Frontenay
Rohan Rohan
MDE_KST
KST00066475
TÈlÈsurveillance LS 42
685,96
2013
13
13
15/05/2012
SOFREL Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
moment
ID
: 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130CO00002
Secto Rue du GuÈ - Frontenay
Rohan Rohan
79130CO00002
Secto Rue du GuÈ - Frontenay
Rohan Rohan
MDE_NCA
NCA00060362
Coffret de protection
402,96
2013
20
20
15/05/2012
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
FRONTENAY-ROHAN-
ROHAN
79130CO00002
Secto Rue du GuÈ - Frontenay
Rohan Rohan
79130CO00002
Secto Rue du GuÈ - Frontenay
Rohan Rohan
MDE_VAN
VAN02598339
Vanne
296,86
2013
23
23
15/05/2012
PONT_A_MOUSSON
40
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00002
Comptage Secto de La MingoliËre - Granzay Gript
79137CO00002
Comptage Secto de La MingoliËre - Granzay Gript
MDE_IFE
IFE00025866
DÈbitmËtre
718,575
2011
14
14
01/05/2011
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00002
Comptage Secto de La MingoliËre - Granzay Gript
79137CO00002
Comptage Secto de La MingoliËre - Granzay Gript
MDE_KST
KST00065674
TÈlÈsurveillance LS42
843,4
2017
13
13
27/02/2017
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00002
Comptage Secto de La MingoliËre - Granzay Gript
79137CO00002
Comptage Secto de La MingoliËre - Granzay Gript
MDE_NCA
NCA00060338
Coffret protection cello
201
2011
20
20
01/05/2011
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
MDE_GRC
GRC02184589
tampon fonte
153,765
2010
34
34
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
MDE_IQE
IQE00035806
compteur export DN20
89,353
2007
23
23
01/01/2006
SENSUS
20
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
MDE_KST
KST00065970
TÈlÈsurveillance Cello
702,58
2013
13
13
21/06/2011
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
MDE_NCA
NCA00059939
Coffret protection
402,96
2013
20
20
21/06/2011
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
MDE_VAN
VAN02593892
robinet 32/20
82,008
2010
23
23
01/01/2006
A_RENSEIGNER
20
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
79137CO00001
Comptage de Patarine -
Granzay gript
MDE_VCL
VCL00053701
clapet anti retour
93,284
2010
30
30
01/01/2006
A_RENSEIGNER
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00006
Comptage purge La ferme de la
Solive - GRANZAY GRIPT
79137CO00006
Comptage purge La ferme de la
Solive - GRANZAY GRIPT
MDE_IQE
IQE00043395
Compteur La Ferme de la
Solive
436,95
2010
23
23
10/07/2020
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_GBT
GBT00057380
Armoire de protection
226,125
2011
31
31
15/04/2011
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_GRC
GRC02184591
tampon fonte
102,51
2010
34
34
01/01/2001
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_IFE
IFE00025950
DÈbitmËtre direction La
Figeasse
683,4
2011
14
14
15/04/2011
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_IQE
IQE00036046
comptage DN100
791,15
2018
23
23
05/07/2018
MARQUE_INDEFINIE
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_KST
KST00066551
TÈlÈsurveillance Cello
1105,5
2011
13
13
15/04/2011
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_VAN
VAN02593914
4 vannes DN100
358,785
2010
23
23
01/01/2001
AVK
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_VDA
VDA00046186
boÓte ‡ boue DN100
440,793
2010
29
29
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_VDA
VDA00046187
tranquillisateur d'ecoulement
DN100
256,275
2010
29
29
01/01/2001
ACTARIS
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
79137CO00003
Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript
MDE_XYR
XYR00000990
2 T BB 100/100
246,024
2010
35
35
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00005
Comptage Secto des Platanes -
Granzay Gript
79137CO00005
Comptage Secto des Platanes -
Granzay Gript
MDE_IFE
IFE00025865
DÈbitmËtre
733,65
2011
14
14
01/05/2011
SIEMENS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00005
Comptage Secto des Platanes -
Granzay Gript
79137CO00005
Comptage Secto des Platanes -
Granzay Gript
MDE_KST
KST00065675
TÈlÈsurveillance Cello
843,4
2017
13
13
16/03/2017
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00005
Comptage Secto des Platanes -
Granzay Gript
79137CO00005
Comptage Secto des Platanes -
Granzay Gript
MDE_NCA
NCA00060337
Coffret protection cello
201
2011
20
20
01/05/2011
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137CO00004
Comptage Secto Rue de la
Prairie - Granzay Gript
79137CO00004
Comptage Secto Rue de la
Prairie - Granzay Gript
MDE_IQE
IQE00035916
Compteur recherche de fuite
1286,5
2010
23
23
01/12/2010
A_RENSEIGNER
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056610
ClÙture
4209,927
1999
31
31
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056611
TÙles caniveaux
400,115
1999
31
31
15/01/1969
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056612
Rambarde escalier tour
1296,978
1999
31
31
15/01/1969
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056613
Echelle cheminÈe cuve
664,697
1999
31
31
15/01/1969
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056614
Rambarde cuve
793,942
1999
31
31
15/01/1969
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056615
Echelle accËs toit
283,433
1999
31
31
15/01/1969
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056616
Echelle int. cuve
644,855
1999
31
31
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056617
Chassis de fenÍtre
1784,101
1999
31
31
15/01/1969
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GBT
GBT00056618
Lucarnes niveau sous cuve
1597,508
1999
31
31
15/01/1969
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GOU
GOU00012613
Portail
1784,101
1999
36
36
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GOU
GOU00012614
Porte rÈservoir
926,33
1999
36
36
01/01/2002
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GRC
GRC02185010
Trappes et rambardes niveaux
494,983
1999
34
34
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_GRC
GRC02185011
Trappe accËs toit
503,822
1999
34
34
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/12/2020
Affiché le
2
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_ICA
ICA00030924
sonde de niveau 0-6m
345,3
2015
10
10
27/08/2015
HITEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_ICT
ICT00027960
afficheur de niveau
256,275
2010
20
20
01/01/2004
HITEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_IFE
IFE00024561
DÈbitmËtre secto Gript
1306,5
2011
14
14
07/12/2011
SIEMENS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_IQE
IQE00036127
compteur DN100
461
2014
23
23
25/11/2014
ITRON
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_IQW
IQW00030621
Compteur Ènergie RÈservoir
de Gript
1,025
2010
20
20
01/01/2003
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_KST
KST00064865
TÈlÈsurveillance
1441,02
2015
13
13
27/08/2015
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_NCA
NCA00058746
armoire de commande
1281,375
2010
20
20
01/01/2004
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_VAN
VAN02598156
robinetterie
922,59
2010
23
23
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_VDA
VDA00046173
boite a boue dn100
440,793
2010
29
29
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
GRANZAY-GRIPT
79137SG00001
RÈservoir de Gript
79137SG00001
RÈservoir de Gript
MDE_VDR
VDR00028682
hydrostab AVAL
891,837
2010
24
24
01/01/2006
BAYARD
125
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LA FOYE-MONJAULT
79127CO00004
Comptage de Limouillas ‡ LA
FOYE-MONJAULT
79127CO00004
Comptage de Limouillas ‡ LA
FOYE-MONJAULT
MDE_IQE
IQE00043547
Compteur de Limouillas
0
23
23
14/09/2020
SENSUS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LA FOYE-MONJAULT
79127SG00002
RÈservoir de LA FOYE
MONJAULT
79127SG00002
RÈservoir de LA FOYE
MONJAULT
MDE_VAN
VAN03434402
Robinetterie
0
23
23
01/01/2000
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LA FOYE-MONJAULT
79127SG00002
RÈservoir de LA FOYE
MONJAULT
79127SG00002
RÈservoir de LA FOYE
MONJAULT
MDE_XTU
XTU00088648
Colonne montante
0
26
26
01/01/2000
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LA FOYE-MONJAULT
79127SG00002
RÈservoir de LA FOYE
MONJAULT
79127SG00002
RÈservoir de LA FOYE
MONJAULT
MDE_XTU
XTU00088649
Colonne de distribution
0
26
26
01/01/2000
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LA ROCHENARD
79229CO00003
Comptage d'AmurÈ - AmurÈ
79229CO00003
Comptage d'AmurÈ - AmurÈ
MDE_IFE
IFE00024734
DÈbitmËtre recherche fuite
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LA ROCHENARD
79229CO00003
Comptage d'AmurÈ - AmurÈ
79229CO00003
Comptage d'AmurÈ - AmurÈ
MDE_KST
KST00064799
TÈlÈsurveillance
0
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LA ROCHENARD
79229CO00003
Comptage d'AmurÈ - AmurÈ
79229CO00003
Comptage d'AmurÈ - AmurÈ
MDE_NCA
NCA00058691
Armoire de commande
399,789
2010
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LA ROCHENARD
79229CO00003
Comptage d'AmurÈ - AmurÈ
79229CO00003
Comptage d'AmurÈ - AmurÈ
MDE_VAN
VAN02593737
Vanne
0
23
23
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_BCL
BCL00006825
ChloromËtre n∞2
717,78
2016
17
17
04/04/2016
CIR
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_BCL
BCL00006840
Hydro Èjecteur
318,56
2016
17
17
04/04/2016
CIR
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_BCL
BCL00006841
Inverseur
601,78
2016
17
17
04/04/2016
CIR
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_BCL
BCL00006872
ChloromËtre n∞1
1025,1
2009
17
17
22/03/2007
CIR
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_BCL
BCL00006875
DÈbitmËtre chlore
410,04
2009
17
17
22/03/2007
CIR
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_CCO
CCO00005628
Compresseur
1166,6
2015
19
19
27/03/2015
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_DAM
DAM00011548
Ballon anti-bÈlier
2972,79
2009
25
25
01/01/2006
RONOT
800
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_IAN
IAN00019273
Analyseur de chlore
2875,78
2016
14
14
04/04/2016
CIR
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_ICA
ICA00031039
Capteur de Pression
358,785
2009
10
10
15/06/1991
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_ICA
ICA00031108
Sonde de pression
664,697
1999
10
10
15/09/1996
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_IFE
IFE00024422
Debitmetre DÈpart St Georges
832,125
2008
14
14
23/06/2005
SIEMENS
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_IFE
IFE00025013
DÈbitmËtre DÈpart St Hilaire
1332,63
2010
14
14
01/08/2005
SIEMENS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_IFE
IFE00025202
Debitmetre Import SMEPD
Production
832,125
2008
14
14
01/08/2005
SIEMENS
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_IQE
IQE00035792
Compteur Chloration La
Jannerie CLJAN
67,61
2008
23
23
01/12/2006
SENSUS
15
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
MDE_IQW
IQW00030798
Compteur Ènergie Surpression
de La Jeannerie
0
20
20
01/01/1950
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_JCC
JCC00006940
Radiateur
615,06
2009
20
20
01/01/2006
ATLANTIC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_KNA
KNA00006531
Automate
553,33
2014
15
15
04/08/2014
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_KST
KST00064881
TÈlÈsurveillance
1473,3
2015
13
13
24/06/2015
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NCA
NCA00059342
Armoire de commande
6974,575
1999
20
20
15/06/1991
LEGRAND
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NPA
NPA00002512
Cables
2634,812
1999
30
30
15/06/1991
MARQUE_INDEFINIE Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
sec
ID
: 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NPD
NPD00008188
Disjoncteur
951,467
1999
29
29
15/06/1991
MERLIN_GERIN
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NPD
NPD00008412
interrupteur/sectionneur
922,59
2009
29
29
01/01/2006
SOCOMEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NPT
NPT00002462
Transformateur HT
9982,665
2011
35
35
27/04/2011
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NPV
NPV00014142
Variateur de Vitesse Pompe
n∞3
1500
2012
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NPV
NPV00014540
Variateur de Vitesse Pompe
n∞1
1435,14
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NPV
NPV00014546
Variateur de Vitesse Pompe
n∞2
1435,14
2009
17
17
01/01/2006
TELEMECANIQUE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_PCS
PCS00024760
Pompe eau motrice
210,21
2018
26
26
03/10/2018
GRUNDFOS
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_PCS
PCS00025268
Pompe 3
2972,79
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_PCS
PCS00025269
Pompe 2
2972,79
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_PCS
PCS00025270
Pompe 1
2972,79
2009
26
26
01/01/2006
GRUNDFOS
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_VAN
VAN02595250
Robinetterie
5931,77
1999
23
23
15/12/2003
MARQUE_INDEFINIE
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_VCA
VCA00010608
Vacuostat
386,39
2016
20
20
04/04/2016
CIR
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_VCL
VCL00053925
Clapet de by pass
395,935
2010
30
30
03/08/2010
SOCLA
125
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_VDR
VDR00028678
stab amont/aval -limiteur de
dÈbit
2050,2
2009
24
24
01/01/2006
BAYARD
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_VDR
VDR00028679
Stab amont ‡ commande
Èlectrique
2050,2
2009
24
24
01/01/2006
RAMUS
125
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_VDR
VDR00028680
Stab aval limiteur de dÈbit ‡
commande Èlectrique
2050,2
2009
24
24
01/01/2006
BAYARD
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-2000-01
CHLORATION
MDE_XTU
XTU00068851
Tuyauterie circuit chloration
816,784
2011
26
26
15/09/2011
MARQUE_INDEFINIE
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE BOURDET
79046SS00001
Surpression de La Jeannerie -
Le Bourdet
79046SS00001-1000-01
SURPRESSION
MDE_XTU
XTU00069760
Tuyauterie
6400,829
1999
26
26
15/12/2003
MARQUE_INDEFINIE
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
MDE_IFE
IFE00024731
DÈbitmËtre recherche de fuite
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
MDE_KST
KST00064797
TÈlÈsurveillance cello
399,789
2010
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
MDE_NCA
NCA00058689
Armoire de commande
399,789
2010
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
MDE_VAN
VAN02593735
Vanne dn 150
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
79337CO00002
Comptage Irleau - Le Vanneau
MDE_VAN
VAN02593736
Vanne dn 60
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
MDE_IFE
IFE00024728
DÈbitmËtre recherche de fuite
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
MDE_KST
KST00064794
TÈlÈsurveillance
0
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
MDE_NCA
NCA00058686
Armoire de commande
399,789
2010
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
MDE_VAN
VAN02593730
Vanne dn 60
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
79337CO00001
Comptage Route d'Arcais Le
Vanneau
MDE_VAN
VAN02593731
Vanne dn 150
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_GSB
GSB00013775
Poteau de support
concentrateur Ste Sabine
1196,2
2017
22
22
14/04/2017
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_IQW
IQW00031497
Compteur Ènergie
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
0
20
20
01/03/2011
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_KMC
KMC00001513
Concentrateur de Frontenay
Rohan Rohan
0
37
37
15/11/2013
ELSTER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_KMC
KMC00001525
Concentrateur Comptage de
Sansais
0
37
37
09/09/2010
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_KMC
KMC00001526
Concentrateur RÈservoir
d'Usseau
0
37
37
08/09/2011
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_KMC
KMC00001527
Concentrateur Eclairage
Public de Sansais
0
37
37
04/09/2013
ELSTER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_KMC
KMC00001528
Concentrateur Ste Rabine - Le
Vanneau Irleau
0
37
37
04/09/2013
ELSTER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_KMC
KMC00001530
Concentrateur RÈservoir de
Rochenard
0
37
37
25/08/2013
ELSTER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_KMC
KMC00001538
Concentrateur RÈservoir de la
jannerie
0
37
37
09/09/2010
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
79337DP00001
Concentrateurs de TÈlÈrelËve
MDE_NCA
NCA00060122
Armoire Èlectrique Ste Rabine
- Le Vanneau Irleau
502,5
2011
20
20
01/01/2011
MARQUE_INDEFINIE Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
sec
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337PC00001
Protection Cathodique le
Vanneaux
79337PC00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_ICA
ICA00031420
Sonde de Pression
410,04
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337PC00001
Protection Cathodique le
Vanneaux
79337PC00001
Protection Cathodique le
Vanneaux
MDE_IQW
IQW00030364
Compteur Ènergie Protection
Cathodique le Vanneaux
1,077
2007
20
20
01/01/1997
LANDIS_GYR
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337PC00001
Protection Cathodique le
Vanneaux
79337PC00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_KST
KST00065894
TÈlÈsurveillance
1332,63
2009
13
13
01/01/2006
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337PC00001
Protection Cathodique le
Vanneaux
79337PC00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NCA
NCA00058477
Armoire de commande
1998,945
2010
20
20
15/11/1997
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337PC00001
Protection Cathodique le
Vanneaux
79337PC00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NRC
NRC00004802
Coffret de soutirage
3075,3
2009
18
18
15/11/1997
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337PC00001
Protection Cathodique le
Vanneaux
79337PC00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NRC
NRC00004803
Masse anodique
10661,04
2009
18
18
15/11/1997
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
LE VANNEAU-IRLEAU
79337PC00001
Protection Cathodique le
Vanneaux
79337PC00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NRC
NRC00004804
Bornes de mesure
6253,11
2009
18
18
15/11/1997
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170CO00005
Comptages secto de MauzÈ
79170CO00005
Comptages secto de MauzÈ
MDE_IQE
IQE00036369
MAUZE vers PRIN
0
23
23
23/06/2005
ACTARIS
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SG00001
RÈservoir de MAUZE SUR LE
MIGNON
79170SG00001
RÈservoir de MAUZE SUR LE
MIGNON
MDE_VAN
VAN03434403
Robinetterie
0
23
23
01/01/2000
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SG00001
RÈservoir de MAUZE SUR LE
MIGNON
79170SG00001
RÈservoir de MAUZE SUR LE
MIGNON
MDE_XTU
XTU00088650
Colonne montante
0
26
26
01/01/2000
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
MAUZE-SUR-LE-
MIGNON
79170SG00001
RÈservoir de MAUZE SUR LE
MIGNON
79170SG00001
RÈservoir de MAUZE SUR LE
MIGNON
MDE_XTU
XTU00088651
Colonne de distribution
0
26
26
01/01/2000
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIAIRES
79219CO00001
Comptage Import RESE
(PRIAIRES)
79219CO00001
Comptage Import RESE
(PRIAIRES)
MDE_IQE
IQE00036297
Compteur
1,005
2011
23
23
01/01/2011
ACTARIS
40
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIAIRES
79219CO00001
Comptage Import RESE
(PRIAIRES)
79219CO00001
Comptage Import RESE
(PRIAIRES)
MDE_KST
KST00065968
tÈlÈsurveillance cello
0
13
13
21/06/2011
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIAIRES
79219CO00001
Comptage Import RESE
(PRIAIRES)
79219CO00001
Comptage Import RESE
(PRIAIRES)
MDE_NCA
NCA00059937
Armoire de protection
0
20
20
21/06/2011
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIAIRES
79219CO00002
Comptage purge Le a GaubertiËre - PRIAIRES
79219CO00002
Comptage purge Le a GaubertiËre - PRIAIRES
MDE_IQE
IQE00043393
Compteur La Gaubertiere
0
23
23
10/07/2020
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIN-DEYRANCON
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
MDE_IFE
IFE00025481
DÈbitmËtre secto
2148
2015
14
14
01/07/2017
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIN-DEYRANCON
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
MDE_KST
KST00065895
TÈlÈsurveillance
1025,1
2009
13
13
01/01/2006
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIN-DEYRANCON
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
MDE_NCA
NCA00060024
Armoire de protectino
0
20
20
06/06/2017
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIN-DEYRANCON
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
MDE_VCL
VCL00054117
Clapet secto
410,04
2009
30
30
01/01/2006
DANFOSS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIN-DEYRANCON
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
79220CO00002
Comptage Secto ALZOM LE
BOURDET
MDE_VDA
VDA00046421
Filtre secto
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIN-DEYRANCON
79220CO00004
Secto Grande Rue - Prin
DeyranÁon
79220CO00004
Secto Grande Rue - Prin
DeyranÁon
MDE_IFE
IFE00025884
DÈbitmËtre
0
14
14
15/05/2012
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
PRIN-DEYRANCON
79220CO00004
Secto Grande Rue - Prin
DeyranÁon
79220CO00004
Secto Grande Rue - Prin
DeyranÁon
MDE_KST
KST00066466
TÈlÈsurveillance LS 42
0
13
13
15/05/2012
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254VA00001
Chambre de BergnÈ - St
Georges de Rex
79254VA00001
Chambre de BergnÈ - St
Georges de Rex
MDE_VDA
VDA00046349
Filtre
165,041
2010
29
29
02/07/2010
CLA_VAL
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254VA00001
Chambre de BergnÈ - St
Georges de Rex
79254VA00001
Chambre de BergnÈ - St
Georges de Rex
MDE_VDR
VDR00028548
Stabilisateur de pression aval
982,046
2010
24
24
02/07/2010
CLA_VAL
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
MDE_IFE
IFE00024732
DÈbitmËtre vers Arcais
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
MDE_IFE
IFE00024733
DÈbitmËtre vers Sainte Sabine
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
MDE_KST
KST00065021
TÈlÈsurveillance
600,76
2017
13
13
22/09/2017
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
MDE_NCA
NCA00058690
Armoire de commande
0
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
79254CO00004
Comptage du Stade St Georges
de Rex
MDE_VAN
VAN02597062
Vannes (x2)
205,02
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
MDE_IFE
IFE00024730
DÈbitmËtre recherche de fuite
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
MDE_KST
KST00064796
TÈlÈsurveillance
0
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
MDE_NCA
NCA00058688
Armoire de commande
399,789
2010
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
MDE_VAN
VAN02593733
Vanne dn 80
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
79254CO00002
Comptage entrÈe St Georges
RD115
MDE_VAN
VAN02593734
Vanne dn 150
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00005
Comptage purge La
Buffageasse - ST GEORGES
DE REX
79254CO00005
Comptage purge La
Buffageasse - ST GEORGES
DE REX
MDE_IQE
IQE00043394
Compteur La Buffageasse
0
23
23
10/07/2020
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00003
Comptage Secto La Gare St
Georges de Rex
79254CO00003
Comptage Secto La Gare St
Georges de Rex
MDE_IFE
IFE00025711
DÈbitmËtre
765,88
2017
14
14
06/02/2017
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-GEORGES-DE-
REX
79254CO00003
Comptage Secto La Gare St
Georges de Rex
79254CO00003
Comptage Secto La Gare St
Georges de Rex
MDE_KST
KST00065629
TÈlÈsurveillance Cello
505
2018
13
13
28/02/2018
SOFREL Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Aïfiché le
ses
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00001
Comptage de CourÁon
79257CO00001
Comptage de CourÁon
MDE_IQA
IQA00003623
COURCON
255
2013
9
9
15/03/2013
A_RENSEIGNER
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
MDE_IFE
IFE00024727
DÈbitmËtre recherche de fuite
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
MDE_KST
KST00064793
TÈlÈsurveillance Cello
0
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
MDE_NCA
NCA00058685
Armoire de commande
0
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
MDE_VAN
VAN02593728
Vanne dn 150
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
79257CO00004
Comptage La RiviËre Mautfaucont St Hilaire
MDE_VAN
VAN02593729
Vanne dn 60
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
MDE_IFE
IFE00024725
DÈbitmËtre vers La Roche
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
MDE_IFE
IFE00024726
DÈbitmËtre vers Nevoire
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
MDE_KST
KST00064792
TÈlÈsurveillance Cello
0
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
MDE_NCA
NCA00058684
Armoire de commande
0
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
MDE_VAN
VAN02593725
Vanne dn 125
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
125
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
MDE_VAN
VAN02593726
Vanne dn 150
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
79257CO00003
Comptages de La Roche ( compteur recherche de fuite )
MDE_VAN
VAN02593727
Vanne dn 60 (x2)
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00055686
Porte rÈservoir
1534,43
2012
31
31
22/11/2012
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056591
ClÙture
5125,5
2009
31
31
15/01/1992
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056592
Portail
2050,2
2009
31
31
15/01/1992
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056594
Rambarde escalier
5125,5
2009
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056595
Rambarde sous cuve
1025,1
2009
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056596
Echelle cheminÈe
2050,2
2009
31
31
15/01/1992
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056597
Echelle accËs toit
307,53
2009
31
31
15/01/1992
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056598
Rambarde cuve
512,55
2009
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056599
Echelle int. cuve
1537,65
2009
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056600
Chassis fenÍtres
2050,2
2009
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GBT
GBT00056601
Lucarnes sous cuve
2050,2
2009
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GRC
GRC02185007
Trappe accËs toit
512,55
2009
34
34
15/01/1992
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-8000-01
B‚timent
MDE_GRC
GRC02185654
trappes regard extÈrieur
1537,65
2009
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031296
Sonde de niveau rÈservoir
348,06
2016
10
10
21/03/2016
HITEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-6000-01
Instrumentation
MDE_ICA
ICA00031685
Afficheur de niveau
205,02
2009
10
10
01/01/2006
HITEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_IQE
IQE00036432
Compteur extÈrieur rÈservoir
direction Bourg
820,08
2009
23
23
01/03/2016
SAPPEL
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_IQE
IQE00036433
Compteur intÈrieur rÈservoir
retour MAZIN
666,315
2009
23
23
01/01/2006
ACTARIS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_MBA
MBA00001508
Batterie du panneau solaire
256,68
2016
7
7
21/03/2016
SERELIO
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_MPS
MPS00000806
Panneau solaire
5125,5
2009
20
20
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00059331
Armoire Èlectrique
2050,2
2009
20
20
15/12/2006
SAREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NGR
NGR00002020
RÈgulateur du panneau
solaire
104,76
2016
10
10
21/03/2016
SERELIO
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_VAN
VAN02598067
Vanne sur comptage Bourg
0
23
23
20/06/2006
PONT_A_MOUSSON
100 Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
see
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_VAN
VAN02598069
Vanne sur by-pass
153,765
2009
23
23
20/06/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_VAN
VAN02598070
Vanne n∞ 2 sur comptage
Mazin
102,51
2009
23
23
20/06/2006
MARQUE_INDEFINIE
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_VAN
VAN02598071
Vanne sur distribution
256,275
2009
23
23
20/06/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_VAN
VAN02598072
Vanne n∞ 1 sur comptage
Mazin
102,51
2009
23
23
20/06/2006
MARQUE_INDEFINIE
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_VAN
VAN02598073
Vanne sur le refoulement
256,275
2009
23
23
20/06/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_VCL
VCL00054339
Clapet sur comptage Mazin
205,02
2009
30
30
01/01/2006
SOCLA
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_XTU
XTU00071307
Tuyauterie pluvial
5125,5
2009
26
26
01/01/2000
MARQUE_INDEFINIE
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_XYR
XYR00001044
Manchette sur comptage
Bourg
102,51
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_XYR
XYR00001045
2 CÙnes 150/100 sur
comptage Bourg
205,02
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
79257SG00001
RÈservoir de Mazin - SAINT-
HILAIRE-LA-PALUD
MDE_XYR
XYR00001046
2 TÈ 150/80 sur comptage
Mazin
225,522
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
MDE_GRC
GRC02184587
tampon fonte
102,51
2010
34
34
01/01/2001
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
MDE_IQE
IQE00035808
VE compteur export vers S E
VIVIER
666,315
2010
23
23
01/06/2015
SAPPEL
50
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
MDE_IQE
IQE00035855
AE Compteur d'import du SEV
vers le 7903
700
2016
23
23
12/12/2016
FLOSTAR
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
MDE_VAN
VAN02593891
2 vannes DN60
184,518
2010
23
23
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
79298CO00002
Comptage de Pied Blanc
MDE_VDR
VDR00028343
Stabilisateur
1500
2016
24
24
12/12/2016
CLA_VAL
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_GRC
GRC02184588
tampon fonte
102,51
2010
34
34
01/01/2001
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_IQE
IQE00035901
SanguiniËres EXPORT vers
Fosses
268
2018
23
23
19/07/2018
MARQUE_INDEFINIE
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_KST
KST00063965
TÈlÈsurveillance
754,18
2013
13
13
07/02/2013
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_NCA
NCA00060339
Coffret protection cello
201
2011
20
20
01/01/2008
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_VAN
VAN02597093
2 Vannes DN60
205,02
2010
23
23
01/01/2000
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_VDA
VDA00046174
tranquilisateur d'ecoulement
DN60
205,02
2010
29
29
01/01/2001
ACTARIS
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_VDA
VDA00046439
Boite ‡ boues DN65
425,416
2010
29
29
01/01/2000
ACTARIS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_XYR
XYR00000988
2 adaptateur auto butÈe DN60
pour pvc 75
139,414
2010
35
35
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_XYR
XYR00000989
2 adaptateur auto butÈe
DN125pour 140 pvc
168,116
2010
35
35
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
125
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
79298CO00001
Comptage Les SanguiniËres -
Fors
MDE_XYR
XYR00001038
2 cones DN125/60
128,138
2010
35
35
01/01/2000
PONT_A_MOUSSON
125
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_GRC
GRC02185393
tampon fonte
102,51
2010
34
34
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_IQE
IQE00035810
POUJOULAT- recherche de
fuite
380,019
2007
23
23
01/01/2002
SCHLUMBERGER
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_KST
KST00065969
TÈlÈsurveillance Cello
0
13
13
21/06/2011
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_NCA
NCA00059938
Coffret protection
0
20
20
21/06/2011
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_VAN
VAN02597233
Vannes x4
358,785
2010
23
23
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_VCL
VCL00053700
clapet DN80
112,761
2010
30
30
01/01/2006
A_RENSEIGNER
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_VDA
VDA00046189
boite a boue
410,04
2010
29
29
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_XYR
XYR00000986
2 T BB DN80
205,02
2010
35
35
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
79298CO00004
Comptage Secto de Poujoulat
Pierrailleuse
MDE_XYR
XYR00000987
2 CÙnes BB 150/80
164,016
2010
35
35
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
MDE_GRC
GRC02184592
tampon fonte
102,51
2010
34
34
01/01/2001
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
MDE_IQE
IQE00036082
compteur DN100
871,335
2010
23
23
01/01/2001
INVENSYS
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
MDE_VAN
VAN02593915
2 vannes DN100
153,765
2010
23
23
01/01/2001
AVK
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
MDE_VDA
VDA00046188
tranquiliqateur d'ecoulement
DN100
256,275
2010
29
29
01/01/2001
ACTARIS
100 Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
mana
ID
: 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
MDE_VDR
VDR00028461
stabilisateur amont aval
DN100
1096,857
2010
24
24
01/01/2001
BAYARD
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
79298CO00005
Comptage Secto de Trousse
Chemise
MDE_XYR
XYR00000991
1 CÙne DN125/100
82,008
2010
35
35
01/01/2001
PONT_A_MOUSSON
125
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00006
Comptage Secto Impasse de Souligne - Saint Symphorien
79298CO00006
Comptage Secto Impasse de Souligne - Saint Symphorien
MDE_GBT
GBT00057378
Armoire de protection
226,125
2011
31
31
15/04/2011
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00006
Comptage Secto Impasse de Souligne - Saint Symphorien
79298CO00006
Comptage Secto Impasse de Souligne - Saint Symphorien
MDE_IFE
IFE00024572
DÈbitmËtre
1286,5
2010
14
14
01/12/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00006
Comptage Secto Impasse de Souligne - Saint Symphorien
79298CO00006
Comptage Secto Impasse de Souligne - Saint Symphorien
MDE_KST
KST00064432
TÈlÈsurveillance Cello
1127,61
2010
13
13
01/12/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00008
Comptage Secto Lieu dit Bel Air
- Saint Symphorien
79298CO00008
Comptage Secto Lieu dit Bel Air
- Saint Symphorien
MDE_GBT
GBT00057381
Armoire de protection
226,125
2011
31
31
15/04/2011
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00008
Comptage Secto Lieu dit Bel Air
- Saint Symphorien
79298CO00008
Comptage Secto Lieu dit Bel Air
- Saint Symphorien
MDE_IFE
IFE00024573
DÈbitmËtre autonome
1286,5
2010
14
14
01/06/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00008
Comptage Secto Lieu dit Bel Air
- Saint Symphorien
79298CO00008
Comptage Secto Lieu dit Bel Air
- Saint Symphorien
MDE_KST
KST00064433
Cello
1127,61
2010
13
13
01/12/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00007
Comptage Secto Rue de la Gare (CimetiËre) - Saint
Symphorien
79298CO00007
Comptage Secto Rue de la Gare (CimetiËre) - Saint
Symphorien
MDE_GBT
GBT00057379
Armoire de protection
226,125
2011
31
31
15/04/2011
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00007
Comptage Secto Rue de la Gare (CimetiËre) - Saint
Symphorien
79298CO00007
Comptage Secto Rue de la Gare (CimetiËre) - Saint
Symphorien
MDE_IFE
IFE00024574
DÈbitmËtre
1286,5
2010
14
14
01/12/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298CO00007
Comptage Secto Rue de la Gare (CimetiËre) - Saint
Symphorien
79298CO00007
Comptage Secto Rue de la Gare (CimetiËre) - Saint
Symphorien
MDE_KST
KST00065022
TÈlÈsurveillance Cello
600,76
2017
13
13
22/09/2017
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_GBT
GBT00055861
echelle de cuve interieur
0
31
31
01/01/2001
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_GBT
GBT00056619
Echelle ext. cuve
477,898
1999
31
31
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_GBT
GBT00056620
RAmbarde cuve
391,869
1999
31
31
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_GOU
GOU00012615
Porte
851,097
1999
36
36
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_GRC
GRC02185012
Trappe accËs cuve
843,83
1999
34
34
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_ICA
ICA00031227
sonde de niveau 0-6m
283,2
2015
10
10
11/05/2015
HITEC
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_IFE
IFE00025819
DÈbitmËtre Distribution DN 80
1460
2014
14
14
01/01/2014
SIEMENS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_IQE
IQE00036415
Compteur Remplissage
RÈservoir DN 100
710
2018
23
23
11/05/2018
ITRON
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_KST
KST00065551
TÈlÈsurveillance
1620,31
2015
13
13
20/05/2015
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_MBA
MBA00001504
batterie pour panneau solaire
243,09
2015
7
7
11/05/2015
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_MPS
MPS00000800
Panneau solaire
1742,67
2010
20
20
01/01/2002
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NCA
NCA00058490
Armoire de commande
928,82
2017
20
20
26/07/2017
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NGR
NGR00002001
boitier de commande impulsion electrovanne
563,805
2010
10
10
01/01/2001
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001-7000-01
ElectricitÈ
MDE_NGR
NGR00002018
regulateur de panneau solaire
337,19
2015
10
10
11/05/2015
SERELIO
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_VAN
VAN02596144
Lot 2 Vannes dn 100 + 1 cÙne 200*100 + manchette dn 100
189,34
2018
23
23
11/05/2018
PONT_A_MOUSSON
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_VAN
VAN02596145
Hydrobloc amont
1957
2018
23
23
11/05/2018
CLA_VAL
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_VAN
VAN02596913
Vanne de vidange B‚che
300
2013
23
23
01/01/2013
PONT_A_MOUSSON
125
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_VAN
VAN02598155
robinetterie
948,217
2010
23
23
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SAINT-SYMPHORIEN
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
79298SG00001
RÈservoir de Saint Symphorien
MDE_VDA
VDA00046364
boÓte ‡ boue DN100
318
2018
29
29
11/05/2018
CLA_VAL
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304CO00004
Comptage dÈpart La Garette -
Sansais
79304CO00004
Comptage dÈpart La Garette -
Sansais
MDE_IFE
IFE00025923
DÈbitmËtre DN65
800
2016
14
14
18/04/2016
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304CO00004
Comptage dÈpart La Garette -
Sansais
79304CO00004
Comptage dÈpart La Garette -
Sansais
MDE_KST
KST00065584
TÈlÈsurveillance
853,56
2016
13
13
11/04/2016
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304CO00004
Comptage dÈpart La Garette -
Sansais
79304CO00004
Comptage dÈpart La Garette -
Sansais
MDE_NCA
NCA00059600
Armoire de commande
399,789
2010
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304CO00005
Comptage purge Buffageasse -
ST SYMPHORIEN
79304CO00005
Comptage purge Buffageasse -
ST SYMPHORIEN
MDE_IQE
IQE00043396
Compteur Buffageasse
0
23
23
10/07/2020
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304CO00001
Comptage Volette Sansais
79304CO00001
Comptage Volette Sansais
MDE_IFE
IFE00024729
DÈbitmËtre recherche de fuite
0
14
14
05/11/2010
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304CO00001
Comptage Volette Sansais
79304CO00001
Comptage Volette Sansais
MDE_KST
KST00064795
TÈlÈsurveillance
0
13
13
05/11/2010
TECHNOLOG Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
so
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304CO00001
Comptage Volette Sansais
79304CO00001
Comptage Volette Sansais
MDE_NCA
NCA00058687
Armoire de commande
399,789
2010
20
20
05/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304CO00001
Comptage Volette Sansais
79304CO00001
Comptage Volette Sansais
MDE_VAN
VAN02593732
Vanne dn 60
0
23
23
05/11/2010
PONT_A_MOUSSON
60
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304SG00001
RÈservoir sur tour de Sansais
79304SG00001
RÈservoir sur tour de Sansais
MDE_GOU
GOU00012486
Porte entrÈe reservoir
981,95
2014
36
36
17/11/2014
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304SG00001
RÈservoir sur tour de Sansais
79304SG00001
RÈservoir sur tour de Sansais
MDE_IQE
IQE00036093
Compteur d'eau DN100
1226,08
2015
23
23
07/08/2015
SIEMENS
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304SG00001
RÈservoir sur tour de Sansais
79304SG00001
RÈservoir sur tour de Sansais
MDE_IQW
IQW00030571
Compteur Ènergie RÈservoir
sur tour de Sansais
0
20
20
20/11/2012
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
SANSAIS
79304SG00001
RÈservoir sur tour de Sansais
79304SG00001
RÈservoir sur tour de Sansais
MDE_NCA
NCA00058476
armoire de commande
1998,945
2010
20
20
26/04/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
THORIGNY-SUR-LE-
MIGNON
79328CO00001
Comptage Coupigny - Thorigny
Sur Le Mignon
79328CO00001
Comptage Coupigny - Thorigny
Sur Le Mignon
MDE_IQE
IQE00036196
Compteur Import RESE
(Coupigny)
0
23
23
01/01/2012
ACTARIS
20
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
MDE_IQE
IQE00035919
Compteur THORIGNY
612,045
2011
23
23
28/11/2011
ACTARIS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
MDE_KST
KST00064574
TÈlÈsurveillance Cello
799,578
2010
13
13
26/11/2010
TECHNOLOG
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
MDE_NCA
NCA00058502
Armoire de commande
379,287
2010
20
20
26/11/2010
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
MDE_VAN
VAN02597078
Vanne
256,275
2009
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
MDE_VDA
VDA00046429
Tranquilisateur d'Ècoulement
256,275
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
MDE_VDA
VDA00046430
Filtre
307,53
2009
29
29
01/01/2006
ACTARIS
100
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
79334CO00001
Comptage secto de Thorigny -
Usseau
MDE_XYR
XYR00001022
2 Cones
205,02
2009
35
35
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056623
Double porte
1692,57
1999
31
31
15/11/1997
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056624
Rambarde escalier tour
2350,593
1999
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056625
Echelle cheminÈe cuve
478,092
1999
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056626
Echelle int. cuve
478,092
1999
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056627
Echelle accËs toit
296,601
1999
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056628
Chassis
1578,259
1999
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GBT
GBT00056629
Lucarnes
1217,029
1999
31
31
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GRC
GRC02185014
Trappe accËs toit
664,697
1999
34
34
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-8000-01
LOCAUX - BATIMENT
MDE_GRC
GRC02185015
Divers trappes
661,747
1999
34
34
15/01/1975
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_IFE
IFE00025542
DÈbitmËtre MAG 8000 Distri
2014,782
2008
14
14
28/03/2008
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
MDE_IQE
IQE00036285
Compteur entrÈe rÈservoir
500
2016
23
23
01/01/2010
ITRON
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
MDE_IQW
IQW00030371
Compteur Ènergie RÈservoir
sur tour
0
20
20
01/01/1977
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_KST
KST00065926
TÈlÈsurveillance
1567,8
2011
13
13
01/01/2008
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NCA
NCA00059336
Coffret de pilotage vanne
hydrobloc
1331,353
1999
20
20
15/01/1989
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NCA
NCA00059864
Armoire Èlectrique
1230,12
2009
20
20
01/01/2009
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-7000-01
ELECTRICITE
MDE_NEP
NEP00006769
Eclairage tous niveaux
658,01
1999
32
32
15/01/1990
MARQUE_INDEFINIE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VAN
VAN02598122
Vannes (x5)
600
2012
23
23
01/01/2006
BAYARD
0
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VAN
VAN02598123
vanne incendie
0
23
23
01/01/2006
PONT_A_MOUSSON
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VDA
VDA00046448
Boite ‡ boue
500
2016
29
29
01/01/2010
CLA_VAL
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_VDR
VDR00028601
Stabilisateur de pression
1000
2016
24
24
01/01/2010
CLA_VAL
80
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334SG00001
RÈservoir sur tour de Usseau
200m3
79334SG00001-6000-01
HYDRAULIQUE
MDE_XTU
XTU00070174
Tuyauterie
0
26
26
01/01/2006
MARQUE_INDEFINIE
150
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00005
Secto DÈpart Antigny - Usseau
79334CO00005
Secto DÈpart Antigny - Usseau
MDE_IFE
IFE00025889
DÈbitmËtre
0
14
14
15/05/2012
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00005
Secto DÈpart Antigny - Usseau
79334CO00005
Secto DÈpart Antigny - Usseau
MDE_KST
KST00066473
TÈlÈsurveillance LS 42
0
13
13
15/05/2012
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00005
Secto DÈpart Antigny - Usseau
79334CO00005
Secto DÈpart Antigny - Usseau
MDE_NCA
NCA00060360
Coffret de protection
0
20
20
15/05/2012
A_RENSEIGNER Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/12/2020
Affiché le
so
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00005
Secto DÈpart Antigny - Usseau
79334CO00005
Secto DÈpart Antigny - Usseau
MDE_VAN
VAN02598337
Vanne
0
23
23
15/05/2012
PONT_A_MOUSSON
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00004
Secto DÈpart Olbreuse -
Usseau
79334CO00004
Secto DÈpart Olbreuse -
Usseau
MDE_IFE
IFE00025888
DÈbimËtre
0
14
14
15/05/2012
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00004
Secto DÈpart Olbreuse -
Usseau
79334CO00004
Secto DÈpart Olbreuse -
Usseau
MDE_KST
KST00066472
TÈlÈsurveillance LS 42
0
13
13
15/05/2012
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00004
Secto DÈpart Olbreuse -
Usseau
79334CO00004
Secto DÈpart Olbreuse -
Usseau
MDE_NCA
NCA00060359
Coffret de protection
0
20
20
15/05/2012
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00004
Secto DÈpart Olbreuse -
Usseau
79334CO00004
Secto DÈpart Olbreuse -
Usseau
MDE_VAN
VAN02598336
Vanne
0
23
23
15/05/2012
PONT_A_MOUSSON
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00003
Secto DÈpart UssoliËre -
Usseau
79334CO00003
Secto DÈpart UssoliËre -
Usseau
MDE_IFE
IFE00025887
DÈbitmËtre
0
14
14
15/05/2012
SIEMENS
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00003
Secto DÈpart UssoliËre -
Usseau
79334CO00003
Secto DÈpart UssoliËre -
Usseau
MDE_KST
KST00066471
TÈlÈsurveillance LS 42
0
13
13
15/05/2012
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00003
Secto DÈpart UssoliËre -
Usseau
79334CO00003
Secto DÈpart UssoliËre -
Usseau
MDE_NCA
NCA00060358
Coffret de protection
0
20
20
15/05/2012
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00003
Secto DÈpart UssoliËre -
Usseau
79334CO00003
Secto DÈpart UssoliËre -
Usseau
MDE_VAN
VAN02598335
Vanne
0
23
23
15/05/2012
PONT_A_MOUSSON
65
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00006
Secto Sortie Olbreuse - Usseau
79334CO00006
Secto Sortie Olbreuse - Usseau
MDE_IFE
IFE00025890
DÈbitmËtre
0
14
14
15/05/2012
SIEMENS
40
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00006
Secto Sortie Olbreuse - Usseau
79334CO00006
Secto Sortie Olbreuse - Usseau
MDE_KST
KST00066474
TÈlÈsurveillance LS 42
0
13
13
15/05/2012
SOFREL
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00006
Secto Sortie Olbreuse - Usseau
79334CO00006
Secto Sortie Olbreuse - Usseau
MDE_NCA
NCA00060361
Coffret de protection
0
20
20
15/05/2012
A_RENSEIGNER
7903000101
SMEPDEP DE LA VALLEE DE
LA COURANCE-EAU
USSEAU
79334CO00006
Secto Sortie Olbreuse - Usseau
79334CO00006
Secto Sortie Olbreuse - Usseau
MDE_VAN
VAN02598338
Vanne
0
23
23
15/05/2012
PONT_A_MOUSSON
40 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le re
ID : 079-200041317-20201214-C85_12 2020-DE
73-53 %
248SS
DEN Acier Fonte RS Inconnue R Fvc
83 7S
1482
ÉSE
Acier ER ri OC rar ts MR rolréthyiène ss Pre RE Fonte
Total : 302
Commune : EPANNES - 79112
Nature DiamËtre ml %
Divers 167
Vidange / Purge 27
Ventouse 4
Vanne / Robinet 102
Compteur 1
Regulateur / Reducteur 1
Longueur totale : 15 736
Equipements Nombre
Pvc 13 185 83,79%
2 300 14,62%
PolyÈthylËne 61 0,39%
Inconnu 124 0,79%
Total : 119
Commune : ARCAIS - 79010
Nature DiamËtre ml %
Acier
Fonte 66 0,42%
Divers 55
Ventouse 3
Vidange / Purge 21
Regulateur / Reducteur 1
Vanne / Robinet 37
Equipements Nombre
Compteur 2
Longueur totale : 10 677
Fonte 97 0,91%
Pvc 7 851 73,53%
DemandÈ par :GS00D000\VDISDIER
DonnÈes du :
Rafraichi le :10/20/2020
LinÈaire de conduite eau potable
Contrat : 79030001-SMEPDEP DE LA VALLEE DE LA COURANCE-EAU DISTRIBUTION
Longueur totale (m) : 399153
Commune : AMURE - 79009
Nature DiamËtre ml %
Acier 2 632 24,65%
Inconnu 98 0,92% ER rte RS © rares nn —
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le rs
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
S1 28 ==
21S es =
2238=2-
ER rt RS rares ER ot éthyiè ES —
ss _7s
DR rate RS rc rares RS = —
Total : 403
Vidange / Purge 59
Ventouse 19
Regulateur / Reducteur 2
Vanne / Robinet 150
Compteur 6
Divers 167
Equipements Nombre
Pvc 38 424 99,76%
Longueur totale : 38 518
Inconnu 13 0,03%
Fonte 81 0,21%
Total : 617
Commune : GRANZAY GRIPT - 79137
Nature DiamËtre ml %
Divers 251
Vidange / Purge 106
Ventouse 13
Vanne / Robinet 237
Regulateur / Reducteur 6
Equipements Nombre
Compteur 4
Longueur totale : 46 977
Pvc 38 278 81,48%
PolyÈthylËne 1 127 2,40%
7 500 15,97%
Total : 227
Commune : FRONTENAY ROHAN ROHAN - 79130
Nature DiamËtre ml %
Fonte
Inconnu 73 0,16%
Divers 121
Vidange / Purge 25
Ventouse 3
Regulateur / Reducteur 2
Vanne / Robinet 75
Equipements Nombre
Compteur 1
Longueur totale : 11 935
Pvc 11 464 96,05%
Fonte 422 3,54%
Inconnu 48 0,40%
0.8 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le see
ID : 079-200041317-20201214-C8512 2020-DE
== == ——
= = ==
SR 2 ER eur es
73-31
025 %
22.10 %
1.04 % 2-67 %
EN Amiante ciment OR Inconnu R Fvc uR Fonte EN Folyéthyliène
29 S5S %%
sb 4
5454 %
ACIier Rs Fonte RS ve D Amiante ciment OR Foly éthyiène
RS tn tra = DE Er —
Longueur totale : 10 575
Pvc 4 283 40,50%
Fonte 51 0,48%
Amiante ciment 24 0,23%
Acier 5 778 54,64%
Total : 119
Commune : LE BOURDET - 79046
Nature DiamËtre ml %
PolyÈthylËne 439 4,15%
Divers 90
Vidange / Purge 9
Ventouse 1
Vanne / Robinet 17
Compteur 1
Regulateur / Reducteur 1
Longueur totale : 8 845
Equipements Nombre
Fonte 1 955 22,10%
Pvc 6 537 73,91%
PolyÈthylËne 92 1,04%
Commune : LA ROCHENARD - 79229
Nature DiamËtre ml %
Amiante ciment 25 0,28%
Total : 1476
Inconnu 236 2,67%
Divers 815
Ventouse 10
Vidange / Purge 50
Vanne / Robinet 568
Poteau d'incendie 22
Equipements Nombre
Compteur 11
Longueur totale : 21 000
Pvc 11 215 53,40%
PolyÈthylËne 10 0,05%
Inconnu 448 2,13%
Commune : LA FOYE MONJAULT - 79127
Nature DiamËtre ml %
Fonte 9 326 44,41%
0.8 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le sec
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 _2020-DE
ss os
2155 %
EN Acier R Fonte RS IncO©rraes OR VC
= pre -=- + ER Se. 5e
es. ES rt ER Et tra = : : = —
Total : 3798
Divers 1889
Vidange / Purge 66
Ventouse 11
Vanne / Robinet 1760
Regulateur / Reducteur 7
Poteau d'incendie 53
Compteur 9
Bouche de lavage 2
Bouche d'incendie 1
Longueur totale : 40 465
Equipements Nombre
Pvc 26 280 64,95%
PolyÈthylËne 1 994 4,93%
Inconnu 603 1,49%
Fonte 3 068 7,58%
2 961 7,32%
Acier 5 559 13,74%
Total : 221
Commune : MAUZE SUR LE MIGNON - 79170
Nature DiamËtre ml %
Divers 88
Amiante ciment
Vidange / Purge 41
Ventouse 10
Pvc 13 339 58,06%
Compteur 2
Vanne / Robinet 80
Longueur totale : 22 976
Equipements Nombre
9 622 41,88%
Total : 117
Commune : LE VANNEAU-IRLEAU - 79337
Nature DiamËtre ml %
Acier
Inconnu 3 0,01%
Fonte 12 0,05%
Divers 53
Vidange / Purge 22
Ventouse 6
Vanne / Robinet 31
Regulateur / Reducteur 2
Equipements Nombre
Compteur 3
0.8 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ses
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
6285
188 %
2-04 %
Eu Fonte ER Inconnu on Fvc
S7-7o =
4-72 3%
DR Ærrri rate ciemerat ER Cars —
S2 34 =
NN Acier Rs Fonte RS Inc C©ruEz ve
Vidange / Purge 30
Ventouse 7
Vanne / Robinet 28
Compteur 4
Regulateur / Reducteur 1
Longueur totale : 14 936
Equipements Nombre
Fonte 201 1,35%
Pvc 9 310 62,33%
Acier 5 417 36,27%
Total : 200
Commune : SAINT GEORGES DE REX - 79254
Nature DiamËtre ml %
Inconnu 7 0,05%
Divers 83
Ventouse 5
Vidange / Purge 33
Regulateur / Reducteur 5
Vanne / Robinet 70
1,57%
Equipements Nombre
Compteur 4
Longueur totale : 18 271
Pvc 17 850 97,70%
Total : 57
Commune : PRIN DEYRANCON - 79220
Nature DiamËtre ml %
Divers 24
Vidange / Purge 11
Inconnu 135 0,74%
Amiante ciment 286
Inconnu 133 2,04%
Ventouse 3
Compteur 1
Vanne / Robinet 18
Longueur totale : 6 514
Equipements Nombre
Fonte 109 1,67%
Commune : PRIAIRES - 79219
Nature DiamËtre ml %
Pvc 6 272 96,28%
0.8 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ses
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
Eu Amiante ciment Rs Front RS Inc O©raruzs RS ve
SS O7
848 =
AS 535
D net = ER encart s R ty ttav ire ER Eur —
9 181 45,33%
Pvc 10 747 53,07%
PolyÈthylËne 286 1,41%
Total : 1320
Commune : SANSAIS - 79304
Nature DiamËtre ml %
Acier
Inconnu 38 0,19%
Divers 769
Vidange / Purge 89
Ventouse 29
Vanne / Robinet 422
Regulateur / Reducteur 2
Poteau d'incendie 1
Compteur 8
Longueur totale : 34 440
Equipements Nombre
Pvc 23 072 66,99%
PolyÈthylËne 460 1,34%
Amiante ciment 10 767 31,26%
Inconnu 89 0,26%
Fonte 52 0,15%
Total : 419
Commune : SAINT SYMPHORIEN - 79298
Nature DiamËtre ml %
Divers 316
Vidange / Purge 22
Vanne / Robinet 67
Regulateur / Reducteur 4
Longueur totale : 34 043
Ventouse 4
Equipements Nombre
Compteur 6
9 058 26,61%
Pvc 24 627 72,34%
Inconnu 62 0,18%
Total : 139
Commune : SAINT HILAIRE LA PALUD - 79257
Nature DiamËtre ml %
Amiante ciment
Fonte 296 0,87%
Divers 69
0.8 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le see
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
2OS
EN ICO rares RL ve
RE
DR rnmiarite cinmerat ER oivétnmyiène ER — ER er rares
Total : 446
Commune : VALLANS - 79335
Nature DiamËtre ml %
Divers 218
Vidange / Purge 49
Ventouse 20
Regulateur / Reducteur 9
Vanne / Robinet 145
Equipements Nombre
Compteur 5
Longueur totale : 29 344
Pvc 15 633 53,27%
Inconnu 936 3,19%
12 658 43,14%
Total : 52
Commune : USSEAU - 79334
Nature DiamËtre ml %
Amiante ciment
PolyÈthylËne 117 0,40%
Vidange / Purge 7
Divers 25
Ventouse 2
95,90%
Vanne / Robinet 16
Compteur 1
Regulateur / Reducteur 1
Longueur totale : 4 099
Equipements Nombre
Inconnu 167 4,07%
Total : 600
Commune : THORIGNY-SUR-LE-MIGNON - 79328
Nature DiamËtre ml %
Pvc 3 931
Divers 352
Ventouse 11
Vidange / Purge 45
Vanne / Robinet 187
Regulateur / Reducteur 1
Compteur 4
Longueur totale : 20 252
Equipements Nombre
0.8 4-15 =
2-8sS =
31SS =
DR rnizarte ciemerat HR oitvétnyiène ER — RS 1m Sr
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le moment
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
Total : 1188
Divers 859
Vidange / Purge 26
Ventouse 10
Vanne / Robinet 292
Equipements Nombre
Compteur 1
Longueur totale : 9 551
Pvc 5 822 60,96%
Inconnu 3 054 31,98%
Amiante ciment 399 4,18%
PolyÈthylËne 275 2,88%
0.8 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le mana
ID :079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
s_42sS ==
ER rate RS —oityéthyiène
21S7 =
ER ——
100.00 %
EN Pvc
Commune : FRONTENAY ROHAN ROHAN - 79130
Nature DiamËtre ml %
Longueur totale :
Vanne / Robinet 1
Equipements Nombre
Compteur 1
Total : 2
Longueur totale : 886
Equipements Nombre
Total : 2
Total : 66
Commune : EPANNES - 79112
Nature DiamËtre ml %
Pvc 886 100,00%
Divers 2
Vidange / Purge 6
Divers 40
Ventouse 6
Regulateur / Reducteur 3
Vanne / Robinet 1
Compteur 10
Longueur totale : 36 230
Equipements Nombre
3,45%
Pvc 19 810 54,68%
DemandÈ par :GS00D000\VDISDIER
DonnÈes du :
Rafraichi le :10/20/2020
LinÈaire de conduite eau potable
Contrat : 79130001-SD VALLEE DE LA COURANCE PRODUCTION
Longueur totale (m) : 57279
Commune : AMURE - 79009
Nature DiamËtre ml %
Fonte 15 171 41,87%
PolyÈthylËne 1 249
1 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le see
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
Divers 3
Commune : MAUZE SUR LE MIGNON - 79170
Nature DiamËtre ml %
Pvc 7 497 100,00%
Equipements Nombre
Vidange / Purge 1
Total : 33
Commune : LE BOURDET - 79046
Nature DiamËtre ml %
Longueur totale :
Total : 4
Divers 17
Ventouse 2
Vidange / Purge 3
Vanne / Robinet 9
Regulateur / Reducteur 1
Longueur totale : 6 578
Equipements Nombre
Pvc 4 464 67,86%
Compteur 1
Vanne / Robinet 1
Divers 12
Fonte 2 114 32,14%
Total : 14
Commune : LA ROCHENARD - 79229
Nature DiamËtre ml %
Longueur totale : 1 939
Commune : LA FOYE MONJAULT - 79127
Nature DiamËtre ml %
Fonte 553 28,52%
Pvc 1 386 71,48%
Equipements Nombre
Compteur 1
1 100.00 %
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le 22
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 _2020-DE
59.20 %
40.80 %
EN Fonte SIN” Pvc
Total : 46
Divers 5
Ventouse 3
Equipements Nombre
Compteur 1
Vidange / Purge 4
Longueur totale : 4 150
Vanne / Robinet 33
Total : 22
Commune : VALLANS - 79335
Nature DiamËtre ml %
Fonte 1 693 40,80%
Pvc 2 456 59,18%
Divers 8
Ventouse 4
Vanne / Robinet 4
Longueur totale : 7 497
Equipements Nombre
Vidange / Purge 4
Compteur 2
1 Envoyé en préfecture le 31/12/4120
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
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Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
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Eau_Vannes.xisx
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ses
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
Shape (.shp)
Access (.mdb)
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Envoyé
en
préfecture
le
31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le
31/12/2020
Affiché le
ne
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12
2020-DE
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Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
ses
ID
: 079-200041317-20201214-C85
12 2020-DE
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Oui
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9 /7.8
Finalités
/7.:
9 /7.:
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Envoyé en préfecture le 31/12/4120
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le so
ID :079-200041317-20201214-C8512 2020-DE
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Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ses
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
Nbre de compteurs avec date de pose < 2012 hors résiliés (Epanne et FFR)
Commune Branchement (Plusieurs éléments)
Statut Contrat Eau (Plusieurs éléments)
Étiquettes de
Nombre de Réf Client CONTES
: Total Etiquettes de lignes général
2010 11 11 2011 62 62 Total général 73 73
Nbre de compteurs avec date de pose < 2010 hors résiliés (autrescommunes sauf Foye Monjault, Mauzé, Epanne et FFR)
Commune Branchement (Plusieurs éléments)
Statut Contrat Eau (Plusieurs éléments)
Nombre de Réf Client
Étiquettes de lignes
Total général
Étiquettes de
CONTES
015 mm 020 mm 030 mm 040 mm 060 mm
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NN
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Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
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en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché le
eo
ID
: 079-200041317-20201214-C85
_12_2020-DE
Compteurs restant à renouveler au 30/10/2020
Nombre de Réf Client
Année Fabrication
Commune Branchement
Statut Appairage
1969
1973
1974
1976
1977
1980
1982
1983
1985
1986
1987
1988
1989
1990
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
Total général
AMURE
Appairé
2
110
68
10
4
1
1
11
207
AMURE
(vide)
1
1
1
3
Total AMURE
2
110
68
10
4
2
2
12
210
ARCAIS
Appairé
2
421
9
9
4
7
4
7
6
1
3
473
ARCAIS
(vide)
1
2
1
4
Total ARCAIS
1
2
421
9
9
4
7
4
9
6
2
3
477
EPANNES
Appairé
92
249
22
15
9
1
8
10
3
2
411
EPANNES
(vide)
1
2
1
2
6
Total EPANNES
93
249
22
15
9
3
9
12
3
2
417
FRONTENAY ROHAN ROHAN
Appairé
52
506
484
296
24
6
56
26
14
2
1 466
FRONTENAY ROHAN ROHAN
(vide)
2
4
4
5
5
1
1
22
Total FRONTENAY ROHAN ROHAN
52
506
486
300
24
10
61
31
15
3
1 488
GRANZAY GRIPT
Appairé
1
1
414
35
2
453
GRANZAY GRIPT
(vide)
2
1
2
1
1
1
2
2
1
2
2
2
1
5
2
5
32
Total GRANZAY GRIPT
2
1
2
1
1
1
2
2
1
2
2
3
2
5
414
37
7
485
LA FOYE MONJAULT
(vide)
1
1
2
3
7
10
3
20
44
96
23
10
66
2
5
4
51
37
18
2
1
406
Total LA FOYE MONJAULT
1
1
2
3
7
10
3
20
44
96
23
10
66
2
5
4
51
37
18
2
1
406
LA ROCHENARD
Appairé
175
28
11
1
1
3
3
3
2
227
LA ROCHENARD
(vide)
1
1
2
4
2
10
Total LA ROCHENARD
176
28
11
2
1
3
3
5
6
2
237
LE BOURDET
Appairé
3
230
6
3
4
1
3
5
1
256
LE BOURDET
(vide)
1
1
3
1
1
7
Total LE BOURDET
3
231
6
3
4
1
3
6
4
1
1
263
LE VANNEAU
Appairé
20
432
13
9
7
5
2
6
10
12
1
517
LE VANNEAU
(vide)
1
1
1
1
1
2
1
8
Total LE VANNEAU
1
1
1
20
433
13
9
7
5
2
7
12
13
1
525
MAUZE SUR LE MIGNON
(vide)
1
1
2
1
1
1
2
3
11
2
9
2
26
14
31
15
29
11
39
17
308
11
8
34
106
178
63
86
2
60
4
37
74
90
49
1
38
3
62
23
24
26
1 505
Total MAUZE SUR LE MIGNON
1
1
2
1
1
1
2
3
11
2
9
2
26
14
31
15
29
11
39
17
308
11
8
34
106
178
63
86
2
60
4
37
74
90
49
1
38
3
62
23
24
26
1 505
PRIAIRES
Appairé
63
3
2
1
2
2
73
Total PRIAIRES
63
3
2
1
2
2
73
PRIN DEYRANCON
Appairé
1
1
150
117
1
4
3
7
5
3
1
293
PRIN DEYRANCON
En cours appairage
1
1
PRIN DEYRANCON
(vide)
1
1
1
1
4
Total PRIN DEYRANCON
1
1
1
151
118
1
4
3
8
6
3
1
298
SANSAIS
Appairé
7
346
10
3
2
2
7
16
14
2
1
410
SANSAIS
(vide)
1
1
1
1
1
3
4
1
1
14
Total SANSAIS
1
8
347
10
4
2
3
7
19
18
3
2
424
ST GEORGES DE REX
Appairé
6
167
9
3
4
2
1
3
4
2
201
ST GEORGES DE REX
(vide)
1
1
1
2
5
Total ST GEORGES DE REX
6
168
9
3
4
2
2
3
5
2
2
206
ST HILAIRE LA PALUD
Appairé
1
4
84
599
114
9
24
31
14
880
ST HILAIRE LA PALUD
(vide)
1
1
1
1
2
1
1
3
3
2
16
Total ST HILAIRE LA PALUD
1
1
2
4
84
600
116
10
25
34
17
2
896
ST SYMPHORIEN
Appairé
2
31
835
20
1
889
ST SYMPHORIEN
(vide)
1
1
2
2
1
6
1
1
1
1
1
4
4
2
1
29
Total ST SYMPHORIEN
1
1
2
2
1
6
1
1
1
1
1
6
31
839
22
2
918
THORIGNY-SUR-LE-MIGNON
Appairé
52
1
4
1
1
59
Total THORIGNY-SUR-LE-MIGNON
52
1
4
1
1
59
USSEAU
Appairé
1
2
413
12
5
2
3
1
7
7
4
1
458
USSEAU
(vide)
1
1
1
1
2
6
Total USSEAU
1
3
414
12
5
2
3
1
8
7
5
3
464
VALLANS
Appairé
71
285
15
2
1
374
VALLANS
(vide)
2
2
2
6
Total VALLANS
73
285
17
2
3
380
Total général
1
1
1
2
1
3
1
2
3
11
2
1
9
2
26
14
31
15
29
13
43
18
312
12
10
35
112
188
81
93
28
107
323
2 571
1 106
847
1 002
191
170
943
1 146
145
53
27
9 731
dont à changer avant le 31/12/2021 :
1
1
1
2
1
3
1
2
3
11
2
1
9
2
26
14
31
15
29
13
43
18
312
12
0
1
3
3
8
568
COMPTEURS ABONNES Envoyé en préfecture le 31/12/4120
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le __
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
Code Contrat IP Libellé Id ET Code ET catégorie équipement Libellé équipement compteur généraux Diamètre (mm) Marque Type dans la marque
7903000101
Comptage Secto
de La Mingolière -
Granzay Gript
3503934 IFE00025866 IFE Débitmètre x 65 SIEMENS SITRANS
FM MAG
8000
7903000101
Comptage
Coupigny - Thorigny
Sur Le Mignon
2188041 IQE00036196 IQE Compteur Import RESE (Coupigny) x 20 ACTARIS Flodis
7903000101 Comptage d'Amuré - Amuré 2247070 IFE00024734 IFE Débitmètre recherche fuite x 65 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101 Comptage de Courcon 3113028 IQE00036352 IQE Comptage de Courcon x 20 ELSTER PSM
7903000101 Comptage de Courçon 1563122 IQA00003623 IQA COURCON x 0 A renseigner SOFREL
LS42 GPRS
SAUR
7903000101
Comptage de
Patarine - Granzay
gript
1969713 IQE00035806 IQE compteur export DN20 x 20 SENSUS
7903000101 Comptage du Stade St Georges de Rex 3482040 IFE00024732 IFE Débitmètre vers Arcais x 80 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101 Comptage du Stade St Georges de Rex 2376228 IFE00024733 IFE Débitmètre vers Sainte Sabine x 65 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101 Comptage entrée St Georges RD115 3341010 IFE00024730 IFE Débitmètre recherche de fuite x 80 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101 Comptage Import RESE (PRIAIRES) 3205256 IQE00036297 IQE Compteur x 40 ACTARIS flostar
7903000101 Comptage Irleau - Le Vanneau 1419511 IFE00024731 IFE Débitmètre recherche de fuite x 65 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101
Comptage La
Rivière Mautfaucont
St Hilaire
1034252 IFE00024727 IFE Débitmètre recherche de fuite x 65 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101
Comptage Route
d'Arcais Le
Vanneau
1818994 IFE00024728 IFE Débitmètre recherche de fuite x 65 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101 Comptage rue de la Garenne Arcais 3353120 IFE00025482 IFE Compteur secto x 40 SENSUS 420
7903000101
Comptage Secto de
La Chapelle -
Granzay Gript
1366742 IFE00025950 IFE
Débitmètre
direction La
Figeasse
x 65 SIEMENS
SITRANS
FM MAG
8000
7903000101
Comptage Secto de
Poujoulat
Pierrailleuse
1932072 IQE00035810 IQE POUJOULAT- recherche de fuite x 80 SCHLUMBE RGER Flostar
7903000101 Comptage secto de Thorigny - Usseau 3599695 IQE00035919 IQE Compteur THORIGNY x 80 ACTARIS Flostar M D80
7903000101 Comptage Secto de Trousse Chemise 764850 IQE00036082 IQE compteur DN100 x 100 INVENSYS MEIJET
7903000101
Comptage Secto
des Platanes -
Granzay Gript
1213211 IFE00025865 IFE Débitmètre x 80 SIEMENS SITRANS
FM MAG
8000
7903000101
Comptage Secto
Impasse de
Souligne - Saint
Symphorien
2633503 IFE00024572 IFE Débitmètre x 65 SIEMENS SITRANS
FM MAG
8000
7903000101
Comptage Secto
Lieu dit Bel Air -
Saint Symphorien
620625 IFE00024573 IFE Débitmètre autonome x 65 SIEMENS SITRANS
FM MAG
8000
7903000101
Comptage Secto
Rue de la Gare
(Cimetière) - Saint
Symphorien
3516454 IFE00024574 IFE Débitmètre x 65 SIEMENS SITRANS
FM MAG
8000
7903000101
Comptage Secto
Rue de la Prairie -
Granzay Gript
2327727 IQE00035916 IQE Compteur recherche de fuite x 0 A renseigner
7903000101 Comptage Volette Sansais 1897397 IFE00024729 IFE Débitmètre recherche de fuite x 65 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101
Comptages de La
Roche ( compteur
recherche de fuite )
1272140 IFE00024725 IFE Débitmètre vers La Roche x 65 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
LISTE DES COMPTEURS GENERAUX
Annexe 4_ 7903-7913 - compteur généraux - 19 Novembre
Imprimé le : 19/11/2020
Page : 1/2 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le see
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
7903000101
Comptages de La
Roche ( compteur
recherche de fuite )
4463123 IFE00024726 IFE Débitmètre vers Nevoire x 65 SIEMENS SITRANSFM MAG8000
7903000101 Comptages secto de Mauzé 4044264 IQE00036369 IQE MAUZE vers PRIN x 100 ACTARIS
7903000101 Réservoir de Gript 2362009 IFE00024561 IFE Débitmètre secto Gript x 80 SIEMENS SITRANS
FM MAGFLO
5100W
7903000101
Réservoir sur tour
de Frontenay RR
230 m3
2446818 IFE00024718 IFE Débitmètre Distri x 80 SIEMENS MAG5100
7903000101 Secto Départ Antigny - Usseau 4480321 IFE00025889 IFE Débitmètre x 65 SIEMENS SITRANS
FM
MAG8000
7903000101 Secto Départ Olbreuse - Usseau 1217958 IFE00025888 IFE Débimètre x 65 SIEMENS SITRANS
FM
MAG8000
7903000101 Secto Départ Ussolière - Usseau 3499840 IFE00025887 IFE Débitmètre x 65 SIEMENS SITRANS
FM
MAG8000
7903000101 Secto Grande Rue - Prin Deyrançon 240218 IFE00025884 IFE Débitmètre x 65 SIEMENS SITRANS
FM
MAG8000
7903000101
Secto Rue du Gué -
Frontenay Rohan
Rohan
1482991 IFE00025891 IFE Débitmètre x 40 SIEMENS SITRANS
FM
MAG8000
7903000101 Secto Sortie Olbreuse - Usseau 104283 IFE00025890 IFE Débitmètre x 40 SIEMENS SITRANS
FM
MAG8000
7903000101
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet
3325541 IFE00024422 IFE Debitmetre Départ St Georges x 100 SIEMENS MAG 5000
7903000101
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet
970539 IFE00025013 IFE Débitmètre Départ St Hilaire x 80 SIEMENS MAG 3100
7903000101
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet
2031655 IFE00025202 IFE Debitmetre Import SMEPD Production x 100 SIEMENS MAG 5000
7913000103 Achat à NIORT 4249072 IQE00036228 IQE Achat NIORT x 150 ACTARIS Woltex M
7913000103 Comptage de La Foye Monjault 4231923 IFE00025546 IFE SVC export FOYE
MONJAULT -
débitmètre
x 80 SIEMENS Mag5000
7913000103 Comptage de Mallet 2736463 IQE00035797 IQE MALLET x 100 SCHLUMBE RGER woltex
7913000103 Comptage de Sansais 843388 IQE00035801 IQE EXPORT vers SANSAIS x 80 ACTARIS Flostar M
7913000103 Comptage de Sansais 788685 IQE00036210 IQE IMPORT vers SVC x 65 ACTARIS Flostar M
7913000103 Comptage de Sars 4529580 IQE00035798 IQE SARS x 20 MARQUE INDEFINIE
7913000103 Comptages de Mauzé 3810683 IQE00036222 IQE MAUZE Achat à SVC Prod x 100 ACTARIS Woltex D100
7913000103 Comptages de Mauzé 3054592 IQE00036226 IQE Mauzé Fourche en Pré MAUZ22 x 100 ACTARIS Flostar M
7913000103 Comptages de Mauzé 770915 IQE00036252 IQE MAUZE vers PRIN x 100 ACTARIS
7913000103 Mauzé Station le Petit Breuil 14482 IQE00036227 IQE Le Petit Breuil
Export SVC Prod
vers Mauzé
x 100 KENT
7913000103 Production de Chercoute 847996 IQE00035789 IQE Débitmètre Sortie Station x 100 SIEMENS MAG 5000
7913000103
RESERVOIR LA
JEANNERIE - LE
BOURDET
3054959 IQE00036169 IQE
Export SVC Prod
vers SVC Distri
JANNER
x 100 SIEMENS Mag 5000
7913000103 Secto Granges - Prin Deyrançon 4207935 IFE00025885 IFE Débitmètre x 40 SIEMENS SITRANS
FM
MAG8000
Annexe 4_ 7903-7913 - compteur généraux - 19 Novembre
Imprimé le : 19/11/2020
Page : 2/2 Envoyé en préfecture le 31/12/4120
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le Sao
ID : 079-200041317-20201214-C8512 2020-DE
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 Total (€)
20 203 20 203 20 203 20 203 20 203 20 203 20 203 20 203 20 203 20 203 7 698 7 698 217 426
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021
1,000000 1,018000 1,052600 1,079180 1,100500 1,110900 1,112900 1,117500 1,130288 1,157700 1,184100 1,188368
1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 Total (€)
20 203 20 567 21 266 21 803 22 233 22 444 22 484 22 577 22 835 23 389 9 115 9 148 238 063
0 18 189 38 756 40 583 30 614 40 466 42 162 1 286 - 3 913 15 313 37 133 46 249
0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Programmé au contrat TOTAL 2 014 19 438 31 772 12 381 20 748 63 360 27 775 3 609 1 569 182 666
2 014 0 19 438 31 772 12 381 20 748 63 360 27 775 3 609 1 569 0 0 182 666
18 189 38 756 40 583 30 614 40 466 42 162 1 285 - 3 913 15 313 37 133 46 249 55 397
7913000103 - SD VALLEE DE LA COURANCE PRODUCTION
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/01/2021 - Clause de renouvellement : G+P
Dotations non actualisées du programme au : 01/12/2020
Dotations(€)
7913000103 - SD VALLEE DE LA COURANCE PRODUCTION
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/01/2021 - Clause de renouvellement : G+P
Coefficients du programme au : 01/12/2020
Dernier coefficient connu de la dotation
Dernier coefficient connu de report de solde
COMPETENCE PRODUCTION - Bilan financier au 30/11/2020
7913000103 - SD VALLEE DE LA COURANCE PRODUCTION
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/01/2021 - Clause de renouvellement : G+P
Bilan financier du programme au : 01/12/2020
Dotation actualisée (€)
Report de solde actualisé (€)
Total renouvellement(€)
Solde(€)
Légende : Programmé au contrat = année de renouvellement > 1 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le Fe
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
Type
Renouvell
ement
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 Total
Année de
Réalisatio
n
Description de
l'opération Commentaire
Installation Code Matériel Libellé matériel
Type
Renouvell
ement
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 Total
Année de
Réalisatio
n
Description de
l'opération
Commentaire sur
obligation
79009PT00001 -
Production du
Marais /
BCL00006792 -
Chloromètre 1
BCL00006792 Chloromètre 1 Total 1 250 1 250 2012 Renouvellement complet du matériel
79009PT00001 -
Production du
Marais /
BCL00006793 -
Hydroéjecteur
BCL00006793 Hydroéjecteur Total 417 417 2012 Renouvellement complet du matériel
79009PT00001 -
Production du
Marais /
BCL00006808 -
Chloromètre 2
BCL00006808 Chloromètre 2 Total 1 250 1 250 2013 Renouvellement complet du matériel
79009PT00001 -
Production du
Marais /
DAM00011398 -
BALLON
CHARLATTE 300L
PS 10B
DAM00011398 BALLON CHARLATTE 300L PS 10B Total 5 556 5 556 2015 Renouvellement complet du matériel
79009PT00001 -
Production du
Marais /
ICT00027297 -
Vacuostat
ICT00027297 Vacuostat Total 625 625 2012 Renouvellement complet du matériel
79009PT00001 -
Production du
Marais /
NPD00008090 -
Disjoncteur Tarif
jaune
NPD00008090 Disjoncteur Tarif jaune Total 833 833 2018 Renouvellement complet du matériel
79009PT00001 -
Production du
Marais /
PCS00024772 -
Pompe chloration
PCS00024772 Pompe chloration Total 833 833 2012 Renouvellement complet du matériel
79009PT00001 -
Production du
Marais /
PIM00008435 -
pompe forage
PIM00008435 pompe forage Total 2 361 2 361 Renouvellement complet du matériel
79046CO00001 -
comptage de
Claigue PRIN
DEYRANCON /
KST00064758 -
Télétransmission
KST00064758 Télétransmission Total 1 570 1 570 2013 Renouvellement complet du matériel
79046CO00001 -
comptage de
Claigue PRIN
DEYRANCON /
VDR00028545 -
stabilisateur de
pression
VDR00028545 stabilisateur de pression Total 972 972 2015 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
BCL00006844 -
Chloromètre 2
BCL00006844 Chloromètre 2 Total 1 250 1 250 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
BCL00006845 -
Inverseur de
bouteille de chlore
BCL00006845 Inverseur de bouteille de chlore Total 972 972 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
BCL00006846 -
Chloromètre 1
BCL00006846 Chloromètre 1 Total 1 250 1 250 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
BCL00006887 -
Hydroéjecteur
BCL00006887 Hydroéjecteur Total 416 416 2015 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
IAN00018547 -
afficheur nitrate
IAN00018547 afficheur nitrate Total 1 111 1 111 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
IAN00018709 -
analyseur chlore en
continu
IAN00018709 analyseur chlore en continu Total 3 750 3 750 2013 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
ICT00028005 -
Vacuostat
ICT00028005 Vacuostat Total 625 625 2015 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
IFE00025951 -
Débitmètre
chloration
IFE00025951 Débitmètre chloration Total 625 625 2015 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
JCE00003952 -
ventilateur armoire
électrique
JCE00003952 ventilateur armoire électrique Total 417 417 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
JCE00004131 -
extracteur local de
commande
JCE00004131 extracteur local de commande Total 1 528 1 528 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
JCE00004189 -
extracteur local
pompage
JCE00004189 extracteur local pompage Total 2 222 2 222 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
JHD00002099 -
deshumidificateur
JHD00002099 deshumidificateur Total 972 972 2017 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
KST00065896 -
Télésurveillance
asservissement
KST00065896 Télésurveillance asservissement Total 2 777 2 777 Renouvellement complet du matériel
7913000103 - SD VALLEE DE LA COURANCE PRODUCTION
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/01/2021 - Clause de renouvellement : G+P
Programme prévisionnel actualisé du programme au : 01/12/2020 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ner
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
KST00066484 -
Télésurveillance
astreinte
KST00066484 Télésurveillance astreinte Total 1 944 1 944 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
NPV00014135 -
Variateur pompe
refoulement Mauzé
S/ le Mignon N°1
NPV00014135 Variateur pompe refoulement Mauzé S/ le Mignon N°1 Total 3 055 3 055 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
NPV00014324 -
Variateur pompe
refoulement La
Foye Monjault N°2
NPV00014324 Variateur pompe refoulement La Foye Monjault N°2 Total 3 055 3 055 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
NPV00014325 -
Démarreur pompe
refoulement Gript
N°3
NPV00014325 Démarreur pompe refoulement Gript N°3 Total 1 111 1 111 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
NPV00014326 -
Variateur pompe
refoulement
Jeannerie N°1
NPV00014326 Variateur pompe refoulement Jeannerie N°1 Total 3 055 3 055 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
NPV00014338 -
Variateur pompe
refoulement
Epannes N°1
NPV00014338 Variateur pompe refoulement Epannes N°1 Total 3 055 3 055 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PCS00024805 -
Pompe refoulement
Jeannerie N°2
PCS00024805 Pompe refoulement Jeannerie N°2 Total 4 167 4 167 2013 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PCS00024852 -
Pompe refoulement
Gript N°1
PCS00024852 Pompe refoulement Gript N°1 Total 4 861 4 861 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PCS00025239 -
Pompe
récupération eaux
d'analyses
PCS00025239 Pompe récupération eaux d'analyses Total 347 347 2010 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PCS00025272 -
Pompe refoulement
Gript N°3
PCS00025272 Pompe refoulement Gript N°3 Total 4 861 4 861 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PCS00025273 -
Pompe refoulement
Mauzé S/ le Mignon
N°1
PCS00025273 Pompe refoulement Mauzé S/ le Mignon N°1 Total 3 472 3 472 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PCS00025274 -
Pompe refoulement
La Foye Monjault
N°1
PCS00025274 Pompe refoulement La Foye Monjault N°1 Total 4 861 4 861 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PCS00025275 -
Pompe refoulement
Epannes N°1
PCS00025275 Pompe refoulement Epannes N°1 Total 3 472 3 472 2016 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PEV00000644 -
vide-cave goulottes
local pompes
PEV00000644 vide-cave goulottes local pompes Total 347 347 2013 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
PEV00000646 -
vide-cave principal
local pompes
PEV00000646 vide-cave principal local pompes Total 347 347 2013 Renouvellement complet du matériel
79112SR00001 -
Reprise d'Epannes /
VAN02593844 -
vanne pneumatique
ballon Epannes
VAN02593844 vanne pneumatique ballon Epannes Total 694 694 2015 Renouvellement complet du matériel
79127SG00001 -
Réservoir de La
Foye Monjault /
GBT00055681 -
portail
GBT00055681 portail Total 1 388 1 388 2012 Renouvellement complet du matériel
79127SG00001 -
Réservoir de La
Foye Monjault /
KST00065552 -
Sofrel
KST00065552 Sofrel Total 1 666 1 666 2015 Renouvellement complet du matériel
79127SG00001 -
Réservoir de La
Foye Monjault /
NCA00058489 -
armoire électrique
NCA00058489 armoire électrique Total 1 805 1 805 2017 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
BCL00006791 -
Chloromètre 2
BCL00006791 Chloromètre 2 Total 1 250 1 250 2015 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
BCL00006794 -
Chloromètre 1
BCL00006794 Chloromètre 1 Total 1 250 1 250 2012 Renouvellement complet du matériel Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le nr
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
BCL00006795 -
Hydroéjecteur
BCL00006795 Hydroéjecteur Total 416 416 2012 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
DAM00011499 -
BALLON
CHARLATTE 300L.
PS 10B.
DAM00011499 BALLON CHARLATTE 300L. PS 10B. Total 5 556 5 556 2014 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
GBT00055685 -
Porte
GBT00055685 Porte Total 1 388 1 388 2012 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
IAN00018641 -
TURBIDIMETRE
IAN00018641 TURBIDIMETRE Total 3 194 3 194 2017 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
ICT00027298 -
Vacuostat 1
ICT00027298 Vacuostat 1 Total 625 625 2012 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
KST00065676 -
SOFREL S50
KST00065676 SOFREL S50 Total 1 944 1 944 2017 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
NPV00014643 -
Variateur pompe 2
NPV00014643 Variateur pompe 2 Total 1 666 1 666 Renouvellement complet du matériel
79130PT00001 -
Production de
Châteaudet /
PIM00008434 -
pompe forage 1
PIM00008434 pompe forage 1 Total 2 361 2 361 Renouvellement complet du matériel
79130PT00002 -
Production du
Moulin de Basseau
/ BCL00006888 -
Chloromètre 1
BCL00006888 Chloromètre 1 Total 1 250 1 250 2015 Renouvellement complet du matériel
79130PT00002 -
Production du
Moulin de Basseau
/ DAM00011434 -
Ballon anti-bélier
DAM00011434 Ballon anti-bélier Total 2 777 2 777 Renouvellement complet du matériel
79130PT00002 -
Production du
Moulin de Basseau
/ GBT00055680 - 2
Portes
GBT00055680 2 Portes Total 2 777 2 777 2012 Renouvellement complet du matériel
79130PT00002 -
Production du
Moulin de Basseau
/ IAN00019278 -
analyseur de chlore
IAN00019278 analyseur de chlore Total 3 333 3 333 2016 Renouvellement complet du matériel
79130PT00002 -
Production du
Moulin de Basseau
/ ICT00028004 -
Vacuostat
ICT00028004 Vacuostat Total 625 625 2015 Renouvellement complet du matériel
79130PT00002 -
Production du
Moulin de Basseau
/ KST00065290 -
Satellite
KST00065290 Satellite Total 1 944 1 944 Renouvellement complet du matériel
79130PT00002 -
Production du
Moulin de Basseau
/ NPO00001499 -
Batterie de
condensateur
NPO00001499 Batterie de condensateur Total 2 777 2 777 2012 Renouvellement complet du matériel
79130PT00002 -
Production du
Moulin de Basseau
/ PIM00008432 -
pompe forage 1
PIM00008432 pompe forage 1 Total 3 055 3 055 Renouvellement complet du matériel
79170CO00003 -
Comptages de
Mauzé /
ICA00030850 -
Afficheur niveau
réservoir
ICA00030850 Afficheur niveau réservoir Total 277 277 2017 Renouvellement complet du matériel
79170CO00003 -
Comptages de
Mauzé /
ICA00030851 -
Sonde de niveau
ICA00030851 Sonde de niveau Total 486 486 2017 Renouvellement complet du matériel
79170CO00003 -
Comptages de
Mauzé /
KST00066108 -
Télésurveillance
KST00066108 Télésurveillance Total 1 667 1 667 2010 Renouvellement complet du matériel
79170CO00003 -
Comptages de
Mauzé /
NCA00058488 -
Armoire électrique
NCA00058488 Armoire électrique Total 1 668 1 668 2017 Renouvellement complet du matériel
79170CO00003 -
Comptages de
Mauzé /
VDR00028459 -
Stabilisateur de
pression arrivée CE
Mauzé
VDR00028459 Stabilisateur de pression arrivée CE Mauzé Total 1 667 1 667 2016 Renouvellement complet du matériel
79170CO00004 -
Mauzé Station le
Petit Breuil /
VDR00028546 -
Stabilisateur de
pression
VDR00028546 Stabilisateur de pression Total 1 388 1 388 2016 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
BCL00006810 -
Chloromètre 1
BCL00006810 Chloromètre 1 Total 1 250 1 250 2017 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
BCL00006811 -
Hydroéjecteur
BCL00006811 Hydroéjecteur Total 417 417 2013 Renouvellement complet du matériel Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le nuls
ID : 079-200041317-20201214-C8512 2020-DE
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
DAM00011498 -
BALLON
CHARLATTE 300L
PS 10 B
DAM00011498 BALLON CHARLATTE 300L PS 10 B Total 5 694 5 694 2014 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
GBT00055684 -
Porte
GBT00055684 Porte Total 1 389 1 389 2012 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
GBT00057367 -
Portail
GBT00057367 Portail Total 1 388 1 388 2019 Renouvellement complet du matériel 2019" Suite vol
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
ICT00027378 -
Vacuostat
ICT00027378 Vacuostat Total 625 625 2017 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
KST00065678 -
SOFREL S 50
KST00065678 SOFREL S 50 Total 1 944 1 944 2017 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
NPV00014078 -
Démarreur n°2
NPV00014078 Démarreur n°2 Total 694 694 2015 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
PCS00024824 -
Pompe de
chloration
PCS00024824 Pompe de chloration Total 694 694 2013 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
PIM00008323 -
Pompe n°2
PIM00008323 Pompe n°2 Total 2 777 2 777 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
PIM00008380 -
Pompe n°3
PIM00008380 Pompe n°3 Total 2 777 2 777 Renouvellement complet du matériel
79170PT00001 -
Production de
Chercoute /
XTU00068180 -
Tuyauterie
XTU00068180 Tuyauterie Total 9 722 9 722 2013 Renouvellement complet du matériel
79170SS00001 -
Surpression du
Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE
MIGNON /
DAM00013644 -
Ballon anti-bélier
DAM00013644 Ballon anti-bélier Total 6 933 6 933 Modif suite Avt
contrat 791300 n°8
du 24/12/2019
79170SS00001 -
Surpression du
Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE
MIGNON /
IQE00042773 -
Compteurs
abonnés âgés de
plus de 20 ans
IQE00042773 Compteurs abonnés âgés de plus de 20 ans Total 11 297 11 297 Modif suite Avt
contrat 791300 n°8
du 24/12/2019
79170SS00001 -
Surpression du
Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE
MIGNON /
IQE00042773 -
Compteurs
abonnés âgés de
plus de 20 ans
IQE00042773 Compteurs abonnés âgés de plus de 20 ans Total 11 297 11 297 Modif suite Avt
contrat 791300 n°8
du 24/12/2019
79170SS00001 -
Surpression du
Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE
MIGNON /
KNA00008025 -
Automate
(retransmetteur)
KNA00008025 Automate (retransmetteur) Total 2 050 2 050 Modif suite Avt
contrat 791300 n°8
du 24/12/2019
79170SS00001 -
Surpression du
Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE
MIGNON /
KST00094111 -
Télétransmission
KST00094111 Télétransmission Total 2 200 2 200 Modif suite Avt
contrat 791300 n°8
du 24/12/2019
79170SS00001 -
Surpression du
Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE
MIGNON /
PCS00029954 -
Pompe n°1
PCS00029954 Pompe n°1 Total 2 552 2 552 Modif suite Avt
contrat 791300 n°8
du 24/12/2019
79170SS00001 -
Surpression du
Petit Breuil Cne
MAUZE SUR LE
MIGNON /
VAN03448246 -
Vanne électrique
VAN03448246 Vanne électrique Total 1 800 1 800 Modif suite Avt
contrat 791300 n°8
du 24/12/2019
79191CO00001 -
Achat à NIORT /
KST00065940 -
Sofrel S50
KST00065940 Sofrel S50 Total 1 667 1 667 Renouvellement complet du matériel
79229CO00001 -
Comptage de La
Rochénard /
KST00065913 -
Télésurveillance
KST00065913 Télésurveillance Total 1 666 1 666 2012 Renouvellement complet du matériel
79229CO00001 -
Comptage de La
Rochénard /
NCA00058372 -
Armoire électrique
NCA00058372 Armoire électrique Total 1 111 1 111 2013 Renouvellement complet du matériel
79229CO00001 -
Comptage de La
Rochénard /
VDR00028456 -
stabilisateur de
pression aval
VDR00028456 stabilisateur de pression aval Total 1 388 1 388 2018 Renouvellement complet du matériel
79229CO00002 -
La Rochénard
incendie /
ICA00030741 -
Sonde de pression
ICA00030741 Sonde de pression Total 278 278 2013 Renouvellement complet du matériel Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le nslumnnttul
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
79229CO00002 -
La Rochénard
incendie /
KST00064424 -
Télétransmission
KST00064424 Télétransmission Total 1 181 1 181 2013 Renouvellement complet du matériel
79229CO00002 -
La Rochénard
incendie /
NCA00058345 -
Coffret électrique
NCA00058345 Coffret électrique Total 694 694 2013 Renouvellement complet du matériel
79229CO00002 -
La Rochénard
incendie /
VDR00028457 -
stabilisateur de
pression
VDR00028457 stabilisateur de pression Total 972 972 2018 Renouvellement complet du matériel
79257CO00002 -
Comptage St
HILAIRE LA
PALUD /
KST00065983 -
Télésurveillance
S50
KST00065983 Télésurveillance S50 Total 1 666 1 666 Renouvellement complet du matériel 2012MT MT Projet de déplacement
79257CO00002 -
Comptage St
HILAIRE LA
PALUD /
VAN02593674 -
Vanne Electrique
VAN02593674 Vanne Electrique Total 1 250 1 250 2013 Renouvellement complet du matériel
79304CO00003 -
Comptage de
Sansais /
ICA00030886 -
Sonde de niveau
ICA00030886 Sonde de niveau Total 486 486 2017 Renouvellement complet du matériel
79304CO00003 -
Comptage de
Sansais /
KST00065375 -
Télésurveillance
S50
KST00065375 Télésurveillance S50 Total 1 666 1 666 2015 Renouvellement complet du matériel
79334CO00002 -
Réservoir de
USSEAU (Sera
désactivé après
transfert du SM) /
ICA00031176 -
Afficheur niveau
réservoir
ICA00031176 Afficheur niveau réservoir Total 277 277 2015 Renouvellement complet du matériel
79334CO00002 -
Réservoir de
USSEAU (Sera
désactivé après
transfert du SM) /
ICA00031188 -
Sonde de niveau
ICA00031188 Sonde de niveau Total 486 486 2015 Renouvellement complet du matériel
79335CO00001 -
Comptage de
Vallans /
ICA00030940 -
Sonde de niveau
ICA00030940 Sonde de niveau Total 486 486 2017 Renouvellement complet du matériel
79335CO00001 -
Comptage de
Vallans /
ICA00031218 -
Afficheur niveau
réservoir
ICA00031218 Afficheur niveau réservoir Total 277 277 2017 Renouvellement complet du matériel
79335CO00001 -
Comptage de
Vallans /
KST00064933 -
Télésurveillance
LS42
KST00064933 Télésurveillance LS42 Total 1 666 1 666 2017 Renouvellement complet du matériel
79335CO00001 -
Comptage de
Vallans /
NCA00058804 -
Armoire électrique
NCA00058804 Armoire électrique Total 1 805 1 805 2017 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
BCL00006889 -
Chloromètre 2
BCL00006889 Chloromètre 2 Total 1 250 1 250 2015 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
CCO00005705 -
Compresseur
CCO00005705 Compresseur Total 2 778 2 778 2013 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
DAM00011397 -
Anti-Bélier
DAM00011397 Anti-Bélier Total 1 388 1 388 2017 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
IAN00018640 -
Turbidimètre
IAN00018640 Turbidimètre Total 3 194 3 194 2017 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
IAN00019029 -
nitramètre
IAN00019029 nitramètre Total 10 190 10 190 2016 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
ICT00028003 -
Vacuostat
ICT00028003 Vacuostat Total 625 625 2015 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
KST00066555 -
Télésurveillance
KST00066555 Télésurveillance Total 1 944 1 944 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
NPO00001511 -
batterie de
condensateur
NPO00001511 batterie de condensateur Total 1 388 1 388 2017 Renouvellement complet du matériel
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
NPV00014596 -
Variateur pompe 1
NPV00014596 Variateur pompe 1 Total 1 666 1 666 2012 Renouvellement complet du matériel (l
Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le eo
ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
79335PT00001 -
Production de La
Grève - VALLANS /
PIM00008364 -
pompe immergée 1
PIM00008364 pompe immergée 1 Total 2 361 2 361 2016 Renouvellement complet du matériel
Total montants contractuels non
actualisés (€) 4 165 14 443 17 289 10 389 15 276 26 872 42 273 19 231 21 107 9 858 38 150 20 739 239 792
Légende : 1000 Réalisé en retard
1000 Réalisé à date
1000 Réalisé en avance
1000 Opération en cours
1000 Opération à réaliser
NCA0000xxxx Matériel abandonné
NCA0000xxxx Obligations initiales et actualisées différentes Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le nuls
ID : 079-200041317-20201214-C8512 2020-DE
7913000103 - SD VALLEE DE LA COURANCE PRODUCTION
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/01/2021 - Clause de renouvellement : G+P Renouvellement Réalisé en programme au : 01/12/2020
Code Matériel Libellé Matériel Programmé au contrat Description Opération Numéro Intervention Type Renouvellement Date réalisation Montant
79009PT00001 - Production du Marais / BCL00006792 - Chloromètre 1 BCL00006792 Chloromètre 1 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54273156 TOTAL 26/11/2012 1 316
79009PT00001 - Production du Marais / BCL00006793 - Hydroéjecteur BCL00006793 Hydroéjecteur Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54273159 TOTAL 26/11/2012 439
79009PT00001 - Production du Marais / BCL00006808 - Chloromètre 2 BCL00006808 Chloromètre 2 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54344594 TOTAL 19/08/2013 1 349
79009PT00001 - Production du Marais / DAM00011398 - BALLON CHARLATTE 300L PS 10B DAM00011398 BALLON CHARLATTE 300L PS 10B Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54391266 TOTAL 07/12/2015 6 172
79009PT00001 - Production du Marais / ICT00027297 - Vacuostat ICT00027297 Vacuostat Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54273158 TOTAL 26/11/2012 658
79009PT00001 - Production du Marais / NPD00008090 - Disjoncteur Tarif jaune NPD00008090 Disjoncteur Tarif jaune Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54685380 TOTAL 07/06/2018 942
79009PT00001 - Production du Marais / PCS00024772 - Pompe chloration PCS00024772 Pompe chloration Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54273157 TOTAL 26/11/2012 877
79046CO00001 - comptage de Claigue PRIN DEYRANCON / KST00064758 - Télétransmission KST00064758 Télétransmission Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54320266 TOTAL 03/06/2013 1 570
79046CO00001 - comptage de Claigue PRIN DEYRANCON / VDR00028545 - stabilisateur de pression VDR00028545 stabilisateur de pression Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54479765 TOTAL 16/04/2015 1 080
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / BCL00006844 - Chloromètre 2 BCL00006844 Chloromètre 2 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54558464 TOTAL 04/03/2016 1 391
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / BCL00006845 - Inverseur de bouteille de chlore BCL00006845 Inverseur de bouteille de chlore Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558465 TOTAL 04/03/2016 1 082
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / BCL00006846 - Chloromètre 1 BCL00006846 Chloromètre 1 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54558463 TOTAL 04/03/2016 1 391
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / BCL00006887 - Hydroéjecteur BCL00006887 Hydroéjecteur Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54476444 TOTAL 12/03/2015 462
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / IAN00018547 - afficheur nitrate IAN00018547 afficheur nitrate Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54623333 TOTAL 09/11/2016 1 236
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / IAN00018709 - analyseur chlore en continu IAN00018709 analyseur chlore en continu Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54344593 TOTAL 19/08/2013 4 047
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / ICT00028005 - Vacuostat ICT00028005 Vacuostat Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54476441 TOTAL 11/03/2015 694
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / IFE00025951 - Débitmètre chloration IFE00025951 Débitmètre chloration Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54476443 TOTAL 11/03/2015 694
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / JCE00003952 - ventilateur armoire électrique JCE00003952 ventilateur armoire électrique Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558064 TOTAL 21/06/2016 464
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / JCE00004131 - extracteur local de commande JCE00004131 extracteur local de commande Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558622 TOTAL 04/03/2016 1 701
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / JHD00002099 - deshumidificateur JHD00002099 deshumidificateur Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54646982 TOTAL 13/06/2017 1 086
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / NPV00014135 - Variateur pompe refoulement Mauzé S/ le Mignon N°1 NPV00014135 Variateur pompe refoulement Mauzé S/ le
Mignon N°1
Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558309 TOTAL 01/04/2016 3 400
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / NPV00014324 - Variateur pompe refoulement La Foye Monjault N°2 NPV00014324 Variateur pompe refoulement La Foye Monjault
N°2
Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558310 TOTAL 04/03/2016 3 400
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / NPV00014325 - Démarreur pompe refoulement Gript N°3 NPV00014325 Démarreur pompe refoulement Gript N°3 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558314 TOTAL 04/03/2016 1 236
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / NPV00014326 - Variateur pompe refoulement Jeannerie N°1 NPV00014326 Variateur pompe refoulement Jeannerie N°1 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558308 TOTAL 04/03/2016 3 400
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PCS00024805 - Pompe refoulement Jeannerie N°2 PCS00024805 Pompe refoulement Jeannerie N°2 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54345119 TOTAL 26/08/2013 4 497
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PCS00024852 - Pompe refoulement Gript N°1 PCS00024852 Pompe refoulement Gript N°1 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558041 TOTAL 21/06/2016 5 410
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PCS00025239 - Pompe récupération eaux d'analyses PCS00025239 Pompe récupération eaux d'analyses Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54139168 TOTAL 04/11/2010 347
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PCS00025272 - Pompe refoulement Gript N°3 PCS00025272 Pompe refoulement Gript N°3 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558042 TOTAL 14/03/2016 5 410
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PCS00025273 - Pompe refoulement Mauzé S/ le Mignon N°1 PCS00025273 Pompe refoulement Mauzé S/ le Mignon N°1 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558039 TOTAL 14/03/2016 3 864
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PCS00025274 - Pompe refoulement La Foye Monjault N°1 PCS00025274 Pompe refoulement La Foye Monjault N°1 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558044 TOTAL 14/03/2016 5 410
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PCS00025275 - Pompe refoulement Epannes N°1 PCS00025275 Pompe refoulement Epannes N°1 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54558040 TOTAL 14/03/2016 3 864
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PEV00000644 - vide-cave goulottes local pompes PEV00000644 vide-cave goulottes local pompes Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54326435 TOTAL 19/08/2013 374
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / PEV00000646 - vide-cave principal local pompes PEV00000646 vide-cave principal local pompes Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54326434 TOTAL 19/08/2013 374
79112SR00001 - Reprise d'Epannes / VAN02593844 - vanne pneumatique ballon Epannes VAN02593844 vanne pneumatique ballon Epannes Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54477763 TOTAL 07/09/2015 771
79127SG00001 - Réservoir de La Foye Monjault / GBT00055681 - portail GBT00055681 portail Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54280362 TOTAL 19/11/2012 1 461 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le SES
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
79127SG00001 - Réservoir de La Foye Monjault / KST00065552 - Sofrel KST00065552 Sofrel Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54491308 TOTAL 18/06/2015 1 851
79127SG00001 - Réservoir de La Foye Monjault / NCA00058489 - armoire électrique NCA00058489 armoire électrique Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54648364 TOTAL 26/07/2017 2 017
79130PT00001 - Production de Châteaudet / BCL00006791 - Chloromètre 2 BCL00006791 Chloromètre 2 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54352497 TOTAL 08/12/2015 1 389
79130PT00001 - Production de Châteaudet / BCL00006794 - Chloromètre 1 BCL00006794 Chloromètre 1 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54273162 TOTAL 26/11/2012 1 316
79130PT00001 - Production de Châteaudet / BCL00006795 - Hydroéjecteur BCL00006795 Hydroéjecteur Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54273164 TOTAL 26/11/2012 438
79130PT00001 - Production de Châteaudet / DAM00011499 - BALLON CHARLATTE 300L. PS 10B. DAM00011499 BALLON CHARLATTE 300L. PS 10B. Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54391268 TOTAL 05/03/2014 6 114
79130PT00001 - Production de Châteaudet / GBT00055685 - Porte GBT00055685 Porte Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54250060 TOTAL 22/11/2012 1 461
79130PT00001 - Production de Châteaudet / IAN00018641 - TURBIDIMETRE IAN00018641 TURBIDIMETRE Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54672957 TOTAL 17/08/2017 3 569
79130PT00001 - Production de Châteaudet / ICT00027298 - Vacuostat 1 ICT00027298 Vacuostat 1 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54273163 TOTAL 26/11/2012 658
79130PT00001 - Production de Châteaudet / KST00065676 - SOFREL S50 KST00065676 SOFREL S50 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54644958 TOTAL 07/04/2017 2 172
79130PT00002 - Production du Moulin de Basseau / BCL00006888 - Chloromètre 1 BCL00006888 Chloromètre 1 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54476455 TOTAL 11/03/2015 1 389
79130PT00002 - Production du Moulin de Basseau / GBT00055680 - 2 Portes GBT00055680 2 Portes Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54250062 TOTAL 09/11/2012 2 923
79130PT00002 - Production du Moulin de Basseau / IAN00019278 - analyseur de chlore IAN00019278 analyseur de chlore Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54564874 TOTAL 04/04/2016 3 333
79130PT00002 - Production du Moulin de Basseau / ICT00028004 - Vacuostat ICT00028004 Vacuostat Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54476456 TOTAL 11/03/2015 694
79130PT00002 - Production du Moulin de Basseau / NPO00001499 - Batterie de condensateur NPO00001499 Batterie de condensateur Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54273110 TOTAL 19/11/2012 2 923
79170CO00003 - Comptages de Mauzé / ICA00030850 - Afficheur niveau réservoir ICA00030850 Afficheur niveau réservoir Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54645257 TOTAL 10/08/2017 310
79170CO00003 - Comptages de Mauzé / ICA00030851 - Sonde de niveau ICA00030851 Sonde de niveau Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54645258 TOTAL 10/08/2017 543
79170CO00003 - Comptages de Mauzé / KST00066108 - Télésurveillance KST00066108 Télésurveillance Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54110816 TOTAL 08/06/2010 1 667
79170CO00003 - Comptages de Mauzé / NCA00058488 - Armoire électrique NCA00058488 Armoire électrique Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54648365 TOTAL 25/07/2017 1 864
79170CO00003 - Comptages de Mauzé / VDR00028459 - Stabilisateur de pression arrivée CE Mauzé VDR00028459 Stabilisateur de pression arrivée CE Mauzé Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54623264 TOTAL 03/10/2016 1 855
79170CO00004 - Mauzé Station le Petit Breuil / VDR00028546 - Stabilisateur de pression VDR00028546 Stabilisateur de pression Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54479764 TOTAL 11/01/2016 1 545
79170PT00001 - Production de Chercoute / BCL00006810 - Chloromètre 1 BCL00006810 Chloromètre 1 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54699636 TOTAL 11/10/2017 1 397
79170PT00001 - Production de Chercoute / BCL00006811 - Hydroéjecteur BCL00006811 Hydroéjecteur Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54344595 TOTAL 19/08/2013 450
79170PT00001 - Production de Chercoute / DAM00011498 - BALLON CHARLATTE 300L PS 10 B DAM00011498 BALLON CHARLATTE 300L PS 10 B Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54391269 TOTAL 06/03/2014 6 266
79170PT00001 - Production de Chercoute / GBT00055684 - Porte GBT00055684 Porte Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54250065 TOTAL 22/11/2012 1 462
79170PT00001 - Production de Chercoute / GBT00057367 - Portail GBT00057367 Portail Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 91218419 TOTAL 20/03/2019 1 569
79170PT00001 - Production de Chercoute / ICT00027378 - Vacuostat ICT00027378 Vacuostat Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54699635 TOTAL 11/10/2017 698
79170PT00001 - Production de Chercoute / KST00065678 - SOFREL S 50 KST00065678 SOFREL S 50 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54644962 TOTAL 03/04/2017 2 172
79170PT00001 - Production de Chercoute / NPV00014078 - Démarreur n°2 NPV00014078 Démarreur n°2 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54476499 TOTAL 27/03/2015 771
79170PT00001 - Production de Chercoute / PCS00024824 - Pompe de chloration PCS00024824 Pompe de chloration Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54344596 TOTAL 19/08/2013 749
79170PT00001 - Production de Chercoute / XTU00068180 - Tuyauterie XTU00068180 Tuyauterie Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54270162 TOTAL 02/05/2013 10 492
79229CO00001 - Comptage de La Rochénard / KST00065913 - Télésurveillance KST00065913 Télésurveillance Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54279791 TOTAL 23/10/2012 1 754
79229CO00001 - Comptage de La Rochénard / NCA00058372 - Armoire électrique NCA00058372 Armoire électrique Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54289554 TOTAL 15/10/2013 1 199
79229CO00001 - Comptage de La Rochénard / VDR00028456 - stabilisateur de pression aval VDR00028456 stabilisateur de pression aval Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54742568 TOTAL 04/07/2018 1 569
79229CO00002 - La Rochénard incendie / ICA00030741 - Sonde de pression ICA00030741 Sonde de pression Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54304926 TOTAL 08/03/2013 300
79229CO00002 - La Rochénard incendie / KST00064424 - Télétransmission KST00064424 Télétransmission Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54304925 TOTAL 12/03/2013 1 275
79229CO00002 - La Rochénard incendie / NCA00058345 - Coffret électrique NCA00058345 Coffret électrique Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54304924 TOTAL 08/03/2013 749 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le _—_
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
79229CO00002 - La Rochénard incendie / VDR00028457 - stabilisateur de pression VDR00028457 stabilisateur de pression Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54742569 TOTAL 04/07/2018 1 099
79257CO00002 - Comptage St HILAIRE LA PALUD / VAN02593674 - Vanne Electrique VAN02593674 Vanne Electrique Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54315853 TOTAL 31/05/2013 1 349
79304CO00003 - Comptage de Sansais / ICA00030886 - Sonde de niveau ICA00030886 Sonde de niveau Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54694472 TOTAL 11/09/2017 543
79304CO00003 - Comptage de Sansais / KST00065375 - Télésurveillance S50 KST00065375 Télésurveillance S50 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54491309 TOTAL 09/07/2015 1 851
79334CO00002 - Réservoir de USSEAU (Sera désactivé après transfert du SM) / ICA00031176 - Afficheur niveau réservoir ICA00031176 Afficheur niveau réservoir Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54476314 TOTAL 16/03/2015 308
79334CO00002 - Réservoir de USSEAU (Sera désactivé après transfert du SM) / ICA00031188 - Sonde de niveau ICA00031188 Sonde de niveau Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54476313 TOTAL 16/03/2015 540
79335CO00001 - Comptage de Vallans / ICA00030940 - Sonde de niveau ICA00030940 Sonde de niveau Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54648171 TOTAL 26/05/2017 543
79335CO00001 - Comptage de Vallans / ICA00031218 - Afficheur niveau réservoir ICA00031218 Afficheur niveau réservoir Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54648172 TOTAL 28/04/2017 310
79335CO00001 - Comptage de Vallans / KST00064933 - Télésurveillance LS42 KST00064933 Télésurveillance LS42 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54648170 TOTAL 19/05/2017 1 862
79335CO00001 - Comptage de Vallans / NCA00058804 - Armoire électrique NCA00058804 Armoire électrique Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54648169 TOTAL 26/05/2017 2 017
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / BCL00006889 - Chloromètre 2 BCL00006889 Chloromètre 2 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54476460 TOTAL 12/03/2015 1 389
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / CCO00005705 - Compresseur CCO00005705 Compresseur Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54298636 TOTAL 11/02/2013 2 998
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / DAM00011397 - Anti- Bélier DAM00011397 Anti-Bélier Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54701808 TOTAL 21/11/2017 1 551
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / IAN00018640 - Turbidimètre IAN00018640 Turbidimètre Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54672959 TOTAL 17/08/2017 3 569
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / IAN00019029 - nitramètre IAN00019029 nitramètre Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54568620 TOTAL 12/05/2016 11 340
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / ICT00028003 - Vacuostat ICT00028003 Vacuostat Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54476461 TOTAL 12/03/2015 694
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / NPO00001511 - batterie de condensateur NPO00001511 batterie de condensateur Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54685379 TOTAL 21/11/2017 1 551
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / NPV00014596 - Variateur pompe 1 NPV00014596 Variateur pompe 1 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54226351 TOTAL 08/03/2012 1 754
79335PT00001 - Production de La Grève - VALLANS / PIM00008364 - pompe immergée 1 PIM00008364 pompe immergée 1 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54570046 TOTAL 07/06/2016 2 628
Total 182 666
Légende : Programmé au contrat = année de renouvellement > 1 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le SES
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 Total (€)
2 430 2 430 2 430 4 612 4 612 4 612 5 995 5 995 5 995 5 995 20 751 20 751 86 608
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021
1,000000 1,018000 1,052600 1,079100 1,100500 1,110900 1,112900 1,117500 1,130300 1,157700 1,184100 1,191333
1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000 1,000000
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 Total (€)
2 430 2 474 2 558 4 977 5 076 5 123 6 672 6 699 6 776 6 940 24 571 24 721 99 018
0 2 430 4 904 7 462 9 849 11 986 6 736 1 564 6 028 11 255 18 196 42 768
Programmé au contrat TOTAL 2 590 2 938 10 374 11 843 2 235 1 549 31 529
0 0 0 2 590 2 938 10 374 11 843 2 235 1 549 0 0 0 31 529
2 430 4 904 7 462 9 848 11 986 6 735 1 564 6 028 11 255 18 196 42 768 67 489
Dotation actualisée (€)
Report de solde actualisé (€)
Total renouvellement(€)
COMPETENCE DISTRIBUTION - Bilan financier au 30/11/2020
Solde(€)
7903000101 - SMEPDEP DE LA VALLEE DE LA COURANCE-EAU
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/12/2021 - Clause de renouvellement : G+P
Dotations non actualisées du programme au : 01/12/2020
Dotations(€)
7903000101 - SMEPDEP DE LA VALLEE DE LA COURANCE-EAU
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/12/2021 - Clause de renouvellement : G+P
Dernier coefficient connu de la dotation
Dernier coefficient connu de report de solde
7903000101 - SMEPDEP DE LA VALLEE DE LA COURANCE-EAU
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/12/2021 - Clause de renouvellement : G+P
Bilan financier du programme au : 01/12/2020 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le mlenentté
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
Type
Renouvell
ement
2010 2011 2013 2014 2016 2017 2018 2019 2020 2021 Total
Année de
Réalisatio
n
Description de
l'opération Commentaire
Installation Code Matériel Libellé matériel
Type
Renouvell
ement
2010 2011 2013 2014 2016 2017 2018 2019 2020 2021 Total
Année de
Réalisatio
n
Description de
l'opération
Commentaire sur
obligation
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
BCL00006840 -
Hydro éjecteur
BCL00006840 Hydro éjecteur Total 555 555 2016 Renouvellement complet du matériel
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
BCL00006841 -
Inverseur
BCL00006841 Inverseur Total 1 388 1 388 2016 Renouvellement complet du matériel
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
BCL00006872 -
Chloromètre n°1
BCL00006872 Chloromètre n°1 Total 1 388 1 388 Renouvellement complet du matériel
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
CCO00005628 -
Compresseur
CCO00005628 Compresseur Total 3 055 3 055 2015 Renouvellement complet du matériel
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
IAN00019273 -
Analyseur de chlore
IAN00019273 Analyseur de chlore Total 4 166 4 166 2016 Renouvellement complet du matériel
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
ICA00031039 -
Capteur de
Pression
ICA00031039 Capteur de Pression Total 486 486 Renouvellement complet du matériel
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
KST00064881 -
Télésurveillance
KST00064881 Télésurveillance Total 2 083 2 083 2015 Renouvellement complet du matériel
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
PCS00025269 -
Pompe 2
PCS00025269 Pompe 2 Total 4 027 4 027 Renouvellement complet du matériel
79046SS00001 -
Surpression de La
Jeannerie - Le
Bourdet /
VCA00010608 -
Vacuostat
VCA00010608 Vacuostat Total 2 083 2 083 2016 Renouvellement complet du matériel
79137CO00001 -
Comptage de
Patarine - Granzay
gript / IQE00035806
- compteur export
DN20
IQE00035806 compteur export DN20 Total 110 110 Renouvellement complet du matériel
79137CO00002 -
Comptage Secto
de La Mingolière -
Granzay Gript /
IQE00035991 -
compteur
sectorisation DN40
IQE00035991 compteur sectorisation DN40 Total 240 240 2016 Renouvellement complet du matériel
79137CO00003 -
Comptage Secto de
La Chapelle -
Granzay Gript /
IQE00036046 -
comptage DN100
IQE00036046 comptage DN100 Total 950 950 2018 Renouvellement complet du matériel
79137SG00001 -
Réservoir de Gript /
ICA00030924 -
sonde de niveau 0-
6m
ICA00030924 sonde de niveau 0-6m Total 400 400 2015 Renouvellement complet du matériel
79137SG00001 -
Réservoir de Gript /
IQE00036127 -
compteur DN100
IQE00036127 compteur DN100 Total 1 190 1 190 2014 Renouvellement complet du matériel
79137SG00001 -
Réservoir de Gript /
KST00064865 -
Télésurveillance
KST00064865 Télésurveillance Total 1 850 1 850 2015 Renouvellement complet du matériel
79137SG00001 -
Réservoir de Gript /
NCA00058746 -
armoire de
commande
NCA00058746 armoire de commande Total 2 000 2 000 Renouvellement complet du matériel
79257CO00001 -
Comptage de
Courçon /
IQA00003623 -
COURCON
IQA00003623 COURCON Total 700 700 2013 Renouvellement complet du matériel
79257CO00001 -
Comptage de
Courçon /
KST00063964 -
Cello
KST00063964 Cello Total 500 500 2013 Renouvellement complet du matériel
79257SG00001 -
Réservoir de Mazin -
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD /
ICA00031296 -
Sonde de niveau
réservoir
ICA00031296 Sonde de niveau réservoir Total 400 400 2016 Renouvellement complet du matériel
7903000101 - SMEPDEP DE LA VALLEE DE LA COURANCE-EAU
Contrat du : 01/01/2010 au : 31/12/2021 - Clause de renouvellement : G+P
Programme prévisionnel actualisé du programme au : 01/12/2020 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ere
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 2020-DE
79257SG00001 -
Réservoir de Mazin -
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD /
MBA00001508 -
Batterie du panneau
solaire
MBA00001508 Batterie du panneau solaire Total 850 850 2016 Renouvellement complet du matériel
79257SG00001 -
Réservoir de Mazin -
SAINT-HILAIRE-LA-
PALUD /
NGR00002020 -
Régulateur du
panneau solaire
NGR00002020 Régulateur du panneau solaire Total 960 960 2016 Renouvellement complet du matériel
79298CO00001 -
Comptage Les
Sanguinières - Fors
/ IQE00035901 -
Sanguinières
EXPORT vers
Fosses
IQE00035901 Sanguinières EXPORT vers Fosses Total 420 420 2018 Renouvellement complet du matériel
79298CO00001 -
Comptage Les
Sanguinières - Fors
/ KST00063965 -
Télésurveillance
KST00063965 Télésurveillance Total 1 200 1 200 2013 Renouvellement complet du matériel
79298CO00003 -
Comptage Secto
Saint Symphorien
(bâche) /
IQE00036416 -
Compteur -
Distribution Sortie
Bâche
IQE00036416 Compteur - Distribution Sortie Bâche Total 1 480 1 480 2014 Renouvellement complet du matériel
79298CO00005 -
Comptage Secto de
Trousse Chemise /
IQE00036082 -
compteur DN100
IQE00036082 compteur DN100 Total 950 950 Renouvellement complet du matériel
79298SG00001 -
Réservoir de Saint
Symphorien /
ICA00031227 -
sonde de niveau 0-
6m
ICA00031227 sonde de niveau 0-6m Total 400 400 2015 Renouvellement complet du matériel
79298SG00001 -
Réservoir de Saint
Symphorien /
MBA00001504 -
batterie pour
panneau solaire
MBA00001504 batterie pour panneau solaire Total 600 600 2015 Renouvellement complet du matériel
79298SG00001 -
Réservoir de Saint
Symphorien /
NCA00058490 -
Armoire de
commande
NCA00058490 Armoire de commande Total 2 000 2 000 2017 Renouvellement complet du matériel
79298SG00001 -
Réservoir de Saint
Symphorien /
NGR00002018 -
regulateur de
panneau solaire
NGR00002018 regulateur de panneau solaire Total 950 950 2015 Renouvellement complet du matériel
79334SG00001 -
Réservoir sur tour
de Usseau 200m3 /
KST00065926 -
Télésurveillance
KST00065926 Télésurveillance Total 1 667 1 667 Renouvellement complet du matériel 2019a faire suite arrêt RTC
79337PC00001 -
Protection
Cathodique le
Vanneaux /
KST00065894 -
Télésurveillance
KST00065894 Télésurveillance Total 1 805 1 805 Renouvellement complet du matériel
79337PC00001 -
Protection
Cathodique le
Vanneaux /
NRC00004802 -
Coffret de soutirage
NRC00004802 Coffret de soutirage Total 3 167 3 167 Renouvellement complet du matériel
Total montants contractuels non
actualisés (€) 3 200 3 430 5 605 2 086 9 426 8 860 3 193 6 027 2 083 110 44 020
Légende : 1000 Réalisé en retard
1000 Réalisé à date
1000 Réalisé en avance
1000 Opération en cours
1000 Opération à réaliser
NCA0000xxxx Matériel abandonné
NCA0000xxxx Obligations initiales et actualisées différentes Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le SE
ID : 079-200041317-20201214-C8512 2020-DE
7903000101 - SMEPDEP DE LA VALLEE DE LA COURANCE-EAU Contrat du : 01/01/2010 au : 31/12/2021 - Clause de renouvellement : G+P Renouvellement Réalisé en programme au : 01/12/2020
Code Matériel Libellé Matériel Programmé au contrat Description Opération Numéro Intervention Type Renouvellement Date réalisation Montant
79046SS00001 - Surpression de La Jeannerie - Le Bourdet / BCL00006840 - Hydro éjecteur BCL00006840 Hydro éjecteur Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54566787 TOTAL 04/04/2016 618
79046SS00001 - Surpression de La Jeannerie - Le Bourdet / BCL00006841 - Inverseur BCL00006841 Inverseur Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54566785 TOTAL 04/04/2016 1 545
79046SS00001 - Surpression de La Jeannerie - Le Bourdet / CCO00005628 - Compresseur CCO00005628 Compresseur Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54478260 TOTAL 27/03/2015 3 394
79046SS00001 - Surpression de La Jeannerie - Le Bourdet / IAN00019273 - Analyseur de chlore IAN00019273 Analyseur de chlore Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54566788 TOTAL 04/04/2016 4 636
79046SS00001 - Surpression de La Jeannerie - Le Bourdet / KST00064881 - Télésurveillance KST00064881 Télésurveillance Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54491310 TOTAL 24/06/2015 2 314
79046SS00001 - Surpression de La Jeannerie - Le Bourdet / VCA00010608 - Vacuostat VCA00010608 Vacuostat Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54566786 TOTAL 04/04/2016 2 318
79137CO00002 - Comptage Secto de La Mingolière - Granzay Gript / IQE00035991 - compteur sectorisation DN40 IQE00035991 compteur sectorisation DN40 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54711137 TOTAL 13/12/2016 267
79137CO00003 - Comptage Secto de La Chapelle - Granzay Gript / IQE00036046 - comptage DN100 IQE00036046 comptage DN100 Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54743619 TOTAL 05/07/2018 1 074
79137SG00001 - Réservoir de Gript / ICA00030924 - sonde de niveau 0-6m ICA00030924 sonde de niveau 0-6m Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54485674 TOTAL 27/08/2015 444
79137SG00001 - Réservoir de Gript / IQE00036127 - compteur DN100 IQE00036127 compteur DN100 Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54326438 TOTAL 25/11/2014 1 310
79137SG00001 - Réservoir de Gript / KST00064865 - Télésurveillance KST00064865 Télésurveillance Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54502735 TOTAL 27/08/2015 2 055
79257CO00001 - Comptage de Courçon / IQA00003623 - COURCON IQA00003623 COURCON Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54286811 TOTAL 15/03/2013 755
79257CO00001 - Comptage de Courçon / KST00063964 - Cello KST00063964 Cello Programmé au contrat Renouvellement complet du matériel 54286812 TOTAL 29/03/2013 540
79257SG00001 - Réservoir de Mazin - SAINT-HILAIRE-LA-PALUD / ICA00031296 - Sonde de niveau réservoir ICA00031296 Sonde de niveau réservoir Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54554995 TOTAL 21/03/2016 445
79257SG00001 - Réservoir de Mazin - SAINT-HILAIRE-LA-PALUD / MBA00001508 - Batterie du panneau solaire MBA00001508 Batterie du panneau solaire Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54554982 TOTAL 21/03/2016 946
79257SG00001 - Réservoir de Mazin - SAINT-HILAIRE-LA-PALUD / NGR00002020 - Régulateur du panneau solaire NGR00002020 Régulateur du panneau solaire Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54554983 TOTAL 21/03/2016 1 068
79298CO00001 - Comptage Les Sanguinières - Fors / IQE00035901 - Sanguinières EXPORT vers Fosses IQE00035901 Sanguinières EXPORT vers Fosses Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54743618 TOTAL 19/07/2018 475
79298CO00001 - Comptage Les Sanguinières - Fors / KST00063965 - Télésurveillance KST00063965 Télésurveillance Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54301954 TOTAL 07/02/2013 1 295
79298CO00003 - Comptage Secto Saint Symphorien (bâche) / IQE00036416 - Compteur - Distribution Sortie Bâche IQE00036416 Compteur - Distribution Sortie Bâche Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54327770 TOTAL 09/01/2014 1 629
79298SG00001 - Réservoir de Saint Symphorien / ICA00031227 - sonde de niveau 0-6m ICA00031227 sonde de niveau 0-6m Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54485675 TOTAL 11/05/2015 444
79298SG00001 - Réservoir de Saint Symphorien / MBA00001504 - batterie pour panneau solaire MBA00001504 batterie pour panneau solaire Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54485772 TOTAL 11/05/2015 667
79298SG00001 - Réservoir de Saint Symphorien / NCA00058490 - Armoire de commande NCA00058490 Armoire de commande Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54648387 TOTAL 26/07/2017 2 235
79298SG00001 - Réservoir de Saint Symphorien / NGR00002018 - regulateur de panneau solaire NGR00002018 regulateur de panneau solaire Programmé au
contrat
Renouvellement
complet du matériel 54485771 TOTAL 11/05/2015 1 055
Total 31 529
Légende : Programmé au contrat = année de renouvellement > 1 Envoyé en préfecture le 31/12/4120
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
Envoyé en préfecture le 31/12/4120
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ”
ID : 079-200041217-20201214-C8519 2090-DE
ES RS ne eee AR
Envoyé
en
préfecture
le 31/12/2020
Reçu
en
préfecture
le 31/12/2020
Affiché
le
ee
ID
: 079-200041317-20201214-C85
_12_2020-DE
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2017
2018
2019
2020
Total gÈnÈral
497
331
542
560
1937
497
331
542
560
1937
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AnnÈe
Action Effectuee
Remplacement module radio sans remplacer le compteur Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le = «2
[D : 079-200041317-20201214-C8512 2020-DE
È î Concentrateur
111
.° Fe
. '. ‘À 2 Waveflow
f . Répéteurs
C9r9niIs an Elster Group company
Module radio autonome répondant aux applications de radio-relève et télé-relève, le Waveflow est déployé en réseaux couvrant de larges zones résidentielles
et industrielles à travers le monde. Le module Waveflow
est compatible avec les compteurs de gaz, d’électricité et
d’eau.
Grâce à la technologie Wavenis® intégrée dans
le module, le Waveflow offre un accès à distance
aux informations de comptage, permettant aux
fournisseurs d’énergie d’accélérer la relève et le cycle
de facturation tout en offrant de nouveaux services
aux clients. Il permet des relèves automatisées de
réseaux fixes à grande échelle ainsi que des relèves
radio à pied.
• Enregistrement périodique des index et évènements
• Transmission
automatique ou
sur demande des
données
• Alarmes en cas
de fuite, fraude,
retour de fluide
et niveau de pile
Plateformes OEM pour des
compteurs intelligents
Le module Waveflow est disponible dans une version clef
en main, intégralement résinée (IP68) et en version carte
OEM. Ces deux versions gèrent jusqu’à 4 compteurs.
Personnalisable notre plateforme OEM s’adapte
aux diverses applications métiers et contraintes
d’intégration.
Performances radio à l’épreuve de
l’industrie
Solution à faible coût et robuste, le Waveflow offre une
couverture fiable ainsi qu’une longue durée de vie, clé de
la réussite pour les réseaux de télé-relève.
Solution optimisée pour une faible consommation et
une longue portée, Wavenis® est spécialement conçue
pour assurer la communication dans des scénarios
sévères. Grace à une approche synchronisée unique pour
les réseaux sans fil, Wavenis offre une très longue portée
et une longue durée de vie requises pour des réseaux de
télé-relève à faible coût, robustes et facile à déployer.
• Durée de vie de plus de 10 ans (1), même dans un
environnement dense
• Portée jusqu’à 1 km (25 mW/868 MHz, 10 mW/433
MHz) et 4 km (300 mW/915 MHz)
• Gestion intelligente de l’énergie
• Configuration facile sur le terrain (2)
• Fonctionnement en mode synchronisé ou non-
synchronisé.
Waveflow™ Module de télé-relève radio
Le Waveflow collecte et transmet des données à distance
telle que les données de comptage. Enve,- 2. 2 2 2
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le see
4 ID : 079-200041317-20201214-C85_12_2020-DE
coronis an Elster Group company Headquarters: Coronis SAS Espace Concorde - Bât. B 120, impasse Jean-Baptiste Say 34470 Pérols - France
T.:+33(0)467 22 66 70 - F.:+33(0)467 22 66 71
Spécifications techniques
FonctionnalitÈs pour la surveillance de compteurs
• Conçu pour la relève et la surveillance de réseaux en mode relève
à pied ou de réseaux fixes
• Compatible avec le logiciel « Wavewalk » pour l’installation et la
solution relève à pied, et Wavenet Manager pour la gestion et la
relève à distance des réseaux fixes.
• Disponible en version pré-résinée pour connexion par câble à
des compteurs compatibles ou sous forme d’une carte OEM pour
intégration dans votre système (antenne hélicoïdale incluse)
• Supporte jusqu’à 4 compteurs (identiques)
• Data-logging programmable : enregistre plus de 2 000 index
• Transmission automatique journalière (en mode synchronisée)
• Exemple de durée de vie : plus de 10 ans avec une pile 3.6V 3.6A.h
(basé sur une transmission automatique quotidienne)
ConnectivitÈ radio Wavenis
• Conçu pour les réseaux de télé-relève à grande échelle
• Transfert par radio des données à distance
• Communications bidirectionnelles sur demande, transmissions
automatiques unidirectionnelles (mode synchronisé), remontées
spontanées d’alertes
• Robuste contre les interférences physiques et électriques
• Fonction répéteur intégrée dans tous les modules : jusqu’à 3
répéteurs pour atteindre un module final depuis le concentrateur
• Optimisé pour une longue durée de vie sur le terrain (réseaux
fixes synchronisés, transmissions optimisées)
• Installation facilité(2) avec les répéteurs Wavetalk et les passerelles
Ethernet/GPRS Wavegate grâce à Wavewalk sur PDA (interface
Wavenis via le Waveport Bluetooth)
• Supporte les communications Wavenis dans les réseaux fixes
synchronisés et non-synchronisés
Pro l!de!comptage!dÈdiÈ
• Profil électrovanne
disponible pour fermeture à
distance (avec les compteurs
et équipements compatibles)
• Alertes spontanées sur
évènement : fuites extrêmes
et résiduelles (seuils
programmables), retours
d’eau, fraude, fin de vie de
pile, RSSI faible
Waveflow
© 2009 Coronis, une entreprise du groupe Elster. Tous droits réservés. Wavenis, Waveflow, Wavewalk, Wavetalk, Wavenet Manager et Wavegate sont des marques déposées de Coronis, une société du groupe Elster. Le logo Wavenis est une marque déposée de Wavenis-OSA. Toutes les autres marques mentionnées sont la propriété de leur détenteurs respectifs. Ceci est un document non-contractuel. Conçu par btobdesign.com. Photos © iStockphoto et Coronis. CS-COMM-SPRD-WFL2-F01
(1) Suivant environnement et frÈquence de relËve
(2) Avec Self-discovery Protocol (SDP) pour ajouter des modules finaux dans un rÈseau
synchronisÈ (mode-v2)
(3) Version ATEX-ready disponible. Contacter Coronis pour des informations complÈmentaires.
(4) VÈrifier auprËs de Coronis la compatibilitÈ des compteurs/Èmetteurs
(5) Emetteur fourni par le client
Informations produit
• Transmetteur Wavenis® 433 MHz, 868 MHz ou 915 MHz
• Portée (champs libre) : jusqu’à 1 km en 25 mW (868 MHz) et 10
mW (433 MHz) ; jusqu’à 4 km en 300 mW (915 MHz)
• Conformité FCC 15.247 et 15.249 pour les modules 915 MHz,
-40°C à +85°C
• Conformité EN 300-220 pour les modules 433 & 868 MHz, -20°C
à +70°C
• Boitier plastique : 9,8 x 4,7 x 3,5 cm; pré-résiné 120 g; IP68 127 g
• Carte radio OEM: 6,5 x 3,8 x 1,9 cm; 34 g
• 868MHz (25 mW) et 433MHz (10 mW) avec une pile de 3,6 A.h
• 915MHz (300 mW) avec une pile de 13 A.h
• Certification ATEX(3) II 2 G
Produits Coronis connexes
• Wavetalk
• Passerelle Wavegate GPRS/Ethernet
• Waveport Bluetooth
• Wavewalk : logiciel d’installation/relève à pied sur PDA
• Wavenet Manager : logiciel de supervision de réseaux fixes
Wave ow!2!ñ!Con"gurations!disponibles
Produit Carte! OEM PrÈ-rÈsinÈ RÈsinÈ
MHz 433 868 915 433 868 915 433 868 915
IP68 x x x x x x
Puissance
10!mW x x x
25!mW x!(3) x x
300!mW x x x
EntrÈes!
(max)!(4) 4 4 4 4 4 4
1!
ou!
2
1!
ou!
2
1!
ou!
2
Cable!ou!
emetteur!(5) x x x x x x Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le Te
ID : 079-200041317-20201214-C85 12 _2020-DE
REPETEURS
…tiquettes de lignes MillÈsime 25 mW 500 mW Total gÈnÈral AMURE 2010 1 1 2011 6 6 2013 2 2 2014 1 1 2016 2 2 2017 1 1 2019 13 6 19 Total AMURE 24 8 32 ARCAIS 2010 14 14 2011 4 4 2014 1 1 2016 2 2 2019 17 15 32 Total ARCAIS 38 15 53 EPANNES 2011 11 11 2012 3 3 2013 6 1 7 2016 15 15 2018 1 1 2019 17 16 33 Total EPANNES 49 21 70 FRONTENAY ROHAN ROHAN 2011 15 15 2013 77 5 82 2014 1 1 2016 54 54 2018 1 1 2019 9 30 39 Total FRONTENAY ROHAN ROHAN 156 36 192 LA ROCHENARD 2010 2 2 2013 2 2 2014 6 6 2019 31 2 33 Total LA ROCHENARD 41 2 43 LE BOURDET 2010 2 1 3 2011 3 3 2012 1 1 2013 3 3 2016 6 6 2019 25 7 32 Total LE BOURDET 36 12 48 LE VANNEAU-IRLEAU 2010 5 5 2011 2 2 2013 2 1 3 2014 1 2 3 2016 12 12 2017 1 1 2019 28 23 51 Total LE VANNEAU-IRLEAU 50 27 77 PRIN DEYRANCON 2010 8 8 2013 4 4 2014 1 1 2016 26 26 2019 11 11 Total PRIN DEYRANCON 35 15 50 SAINTE SABINE 2010 1 1 2011 1 1 2019 2 2 Total SAINTE SABINE 4 4 SANSAIS 2010 1 1 2 2011 1 1 2012 1 1 2013 2 2 4 2014 10 10 2016 5 5 2019 31 15 46 Total SANSAIS 50 19 69 ST GEORGES DE REX 2010 2 1 3 2011 3 3 2013 1 1 2014 4 4 2016 5 5 2019 17 12 29 Total ST GEORGES DE REX 28 17 45 USSEAU 2010 47 47 2011 24 24 2013 1 1 2 2016 3 3 2017 14 14 2019 8 6 14 Total USSEAU 83 21 104 Total gÈnÈral 594 193 787 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
Affiché le ao
ID : 079-200041317-20201214-C85 12_2020-DE
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INVENTAIRE DES REPETEURS
28/04/2016 14:09:39 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
Reçu en préfecture le 31/12/2020
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28/04/2016 14:09:39 Envoyé en préfecture le 31/12/2020
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Cartographie des sites díimplantation des concentrateurs Envoyé en préfecture le 31/12/2020
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