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Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20240213
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20240213)
Thèmes du document : Justice et droit, Sociétal, Budget,
Affichage liste délibération conseil d’administration du CCAS du 13 février 2024 1/2
Commune D'ORVAULT
L'an deux mil vingt-quatre, le treize février, le Conseil d'administration du CCAS de la
Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances,
après convocation légale en date du six février sous la présidence de Madame Valérie
DREYFUS, Vice-Présidente du CCAS.
Etaient présents :
Mme Valérie DREYFUS, membre élu
Mme Brigitte RAIMBAULT, membre élu
Mme Anne-Sophie JUDALET, membre élu
Mme Ronan GILLES, membre élu
Mme Maryse PIVAUT, membre élu
Mme Marie Agnès RAHAL, membre nommé
Mme Chantal LE MENELEC, membre nommé
Mme Solange RENAUD, membre nommé
Mme Françoise CHEVALIER-CAMUS membre nommé
M. Gilles PECOT, membre nommé
Absents excusés :
M. Sébastien ARROUËT, membre élu
Conformément à l'article R.123-23 du code de l'action sociale, Monsieur Ulrich
BREHERET, Directeur à la cohésion sociale, a assisté à la séance et assuré le secrétariat
N°DELIBERATION INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCA2024M02N01 L’accueil social universel (ASU) Information
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Rapport d’orientations budgétaires
Approuvée
DCA2024M02N03
Règlement budgétaire et financier
Approuvée
DCA2024M02N04 Affectation définitive du résultat
2022 – SSIAD Orvault - Sautron
Approuvée
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE
COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
13 février 2024
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
ARRONDISSEMENT
NANTES
CANTON
SAINT-HERBLAIN II Affichage liste délibération conseil d’administration du CCAS du 13 février 2024 2/2
DCA2024M02N05 Actualisation du barème de seuil
de pauvreté pour l’octroi des
chèques multi-services
Approuvée
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par le Président du CCAS ou de la
Vice-présidente
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