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Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20250225
Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20252904
Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20252904)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Affichage liste délibération conseil d’administration du CCAS du 29 avril 2025 1/2
Commune D'ORVAULT
L'an deux mil vingt-cinq le vingt-neuf avril le Conseil d'administration du CCAS de la
Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances,
après convocation légale en date du vingt-trois avril sous la présidence de Madame
Valérie DREYFUS, Vice-Présidente du CCAS.
Etaient présents·es :
Mme Valérie DREYFUS, membre élu
Mme Brigitte RAIMBAULT, membre élu
Mme Anne-Sophie JUDALET, membre élu
M. Sébastien ARROUËT, membre élu
Mme Chantal LE MENELEC, membre nommé
Mme Solange RENAUD, membre nommé
Mme Nathalie ENET, membre nommé
Mme Marie Agnès RAHAL, membre nommé
Mme Françoise CHEVALIER-CAMUS membre nommé
M. Gilles PECOT, membre nommé
Absents·es excusés·ées :
Mr Ronan GILLES, membre élu
Mme Maryse PIVAUT, membre élu
Mme Chantal LE MENELEC, membre nommé
Conformément à l'article R.123-23 du code de l'action sociale, Monsieur Ulrich BREHERET,
Directeur à la cohésion sociale, a assisté à la séance et assuré le secrétariat.
N°DELIBERATION INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCA2025M04N01 Compte de gestion 2024 du CCAS Approuvée
DCA2025M04N02 Compte administratif 2024 du
CCAS
Approuvée
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
29 avril 2025
DEPARTEMENT
ARRONDISSEMENT
NANTES
CANTON
SAINT-HERBLAIN II Affichage liste délibération conseil d’administration du CCAS du 29 avril 2025 2/2
DCA2025M04N03 Affectation du résultat de
fonctionnement de l’exercice 2024
du CCAS – Budget principal
Approuvée
DCA2025M04N04 Compte de gestion 2024 du SSIAD Approuvée
DCA2025M04N05 Compte administratif 2024 du
SSIAD
Approuvée
DCA2025M04N06 Affectation des résultats
d’investissement et de
fonctionnement de l’exercice 2024
– SSIAD
Approuvée
DCA2025M04N07 Convention de partenariat entre la
Ville d’Orvault et le CCAS
Approuvée
DCA2025M04N08 Convention de partenariat avec le
Secours Catholique
Approuvée
DCA2025M04N09 Rapport d’activité 2024 du CCAS Information
DCA2025M04N10 Rapport d’activité de la
domiciliation administrative 2024
Information
DCA2025M04N11 Rapport d’activité 2024 des aides
sociales facultatives
Information
DCA2025M04N12 Informations sur les décisions
prises par le Président du CCAS ou
de la Vice-présidente
Information