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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation reunion du 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Destinataires :
COMMUNE DE BRASC
Place de la Mairie
12550 BRASC
Tel : 05 65 99 77 85
Mail : mairie.brasc@wanadoo.fr
Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali
BRIDE, Fabienne COLAS, Marie-Christine CONTE,
Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle
LE ROUX, Laurent MOREAU, Jean-Philippe
SIRGUE
Date de la convocation : 17 Janvier 2023
Convocation du Conseil Municipal de Brasc
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Jeudi 26 janvier 2023 à 20 heures 30 à la salle de l’ancienne école.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2022
2- Retrait de la délibération n° 21112022-02 relative au reversement de la part communale de la taxe d'aménagement
à la Communauté de commune du Réquistanais
3- Délibération relative à la dématérialisation des actes et autorisations d’urbanisme
4- Assainissement collectif Sénils : Achats des terrains
5- Assainissement collectif Sénils : demandes des subventions à l’ Agence de l'Eau Adour Garonne et au Conseil
Départemental de l’ Aveyron
6- Mise aux normes éclairage public Les Rosiers
7-_ Prévision des travaux de voirie pour 2023
8- Préparation des budgets 2023
Questions diverses
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