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Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Montliard.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 21 liste des deliberations prises le 19 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
1
République Française
Département LOIRET
Arrondissement de Pithiviers
Canton de Malesherbes
Mairie de Montliard
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
Conseil Municipal du 19 Juin 2023
Le 19/06/2023 à 19:00, le Conseil Municipal de Montliard, dûment convoqué le 12/06/2023, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence du Maire, M. BEAUDEAU Didier.
Nombre de membres
Afférents Présents Votants
11 9 11
Présents : M. BEAUDEAU Didier, Maire, M. FAZILLEAU Philippe, Mme GUILLET Martine, M. SEVIN Jean-Louis, M. SINIC André, M. MENEAU Gilles, M. BERTRAND Charles, M. LECARDEUR Jean-François, M. PEGUY Thierry
Excusés ayant donné procuration : M. DEJARDIN Mathieu à M. BEAUDEAU Didier, M. MONTIER Tanguy à Mme GUILLET Martine
Secrétaire de séance : M. SINIC André
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application des articles L. 5211-1 et L.2121-7 du Code Général des Collectivités Publiques.
N°
Ordre
N°
Délibération Objet de la délibération Avis du
Conseil Municipal
1 D2023_17 Taxe d'aménagement Maintient à 3 %
2 D2023_18 Décision modificative n°1 Acceptée
3 D2023_19 Projet de rénovation de l'éclairage public Acceptée
4 D2023_20 Travaux d'accotement Route de Saint Loup Acceptée
5 D2023_21 Référent déontologue Acceptée (pas en capacité)
6 D2023_22 Avenant n°2 à la convention de service unifié d'instruction des autorisations du droit des sols Acceptée
Affiché le : 22/06/2023