Déliberation - 2024 06 27 liste des deliberations prises lors de la reunion du 24 juin 2024

Documents similaires

Déliberation - 2024 07 22 liste des deliberations prises lors de

Procès Verbal - 2024 06 27 pv de la reunion du 24 juin 2024

Déliberation - 2024 12 12 liste des deliberations prises lors de

Déliberation - 2023 06 21 liste des deliberations prises le 19 06

Déliberation - 2023 06 12 liste des deliberations prises le 09 06

Déliberation - 2025 01 16 liste des deliberations prises lors de

Déliberation - 2025 06 26 liste des deliberations prises du conse

Déliberation - 2025 03 03 liste des delibarations prises de la re

Déliberation - 2026 03 16 liste des deliberations prises lors de

Déliberation - 2023 02 27 liste des deliberations prises au cm du

Déliberation - 2024 06 27 liste des deliberations prises lors de la reunion du 24 juin 2024 Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Montliard. Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 27 liste des deliberations prises lors de la reunion du 24 juin 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement, 1

République Française

Département LOIRET

Arrondissement de Pithiviers

Canton de Malesherbes

Mairie de Montliard

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES

Conseil Municipal du 24 Juin 2024

Le 24 Juin 2024 à 18:30, le Conseil Municipal de Montliard s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence du , M. BEAUDEAU Didier.

Nombre de membres

Afférents Présents Votants

11 11 11

Présents : M. BEAUDEAU Didier, Maire, M. FAZILLEAU Philippe, Mme GUILLET Martine, M. SEVIN Jean-Louis, M. SINIC André, M. MENEAU Gilles, M. BERTRAND Charles, M. LECARDEUR Jean-François, M. DEJARDIN Mathieu, M. MONTIER Tanguy, M. PEGUY Thierry

Secrétaire de séance : M. FAZILLEAU Philippe

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application des articles L. 5211-1 et L.2121-7 du Code Général des Collectivités Publiques.

N°

Ordre

N°

Délibération Objet de la délibération Avis du

Conseil Municipal

1 D2024_17 Tarifs 2024/2025 de l'école de musique du Beaunois Approuvé

2 D2024_18 Remplacement des luminaires de la salle des fêtes Approuvé

3 Reprise de concessions funéraires Reporté

4 D2024_19 Approbation du règlement du cimetière communal Approuvé

5 D2024_20 Tarifs des concessions funéraires Approuvé

6 D2024_21 Devis tondeuse Approuvé

7 D2024_22 Avenant n°3 à la convention de service unifié d'instruction des autorisations du droit des sols Approuvé

Affichée en Mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le : 27/06/2024