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Déliberation - 2024 06 27 liste des deliberations prises lors de la reunion du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Montliard.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 27 liste des deliberations prises lors de la reunion du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
1
République Française
Département LOIRET
Arrondissement de Pithiviers
Canton de Malesherbes
Mairie de Montliard
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
Conseil Municipal du 24 Juin 2024
Le 24 Juin 2024 à 18:30, le Conseil Municipal de Montliard s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence du , M. BEAUDEAU Didier.
Nombre de membres
Afférents Présents Votants
11 11 11
Présents : M. BEAUDEAU Didier, Maire, M. FAZILLEAU Philippe, Mme GUILLET Martine, M. SEVIN Jean-Louis, M. SINIC André, M. MENEAU Gilles, M. BERTRAND Charles, M. LECARDEUR Jean-François, M. DEJARDIN Mathieu, M. MONTIER Tanguy, M. PEGUY Thierry
Secrétaire de séance : M. FAZILLEAU Philippe
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application des articles L. 5211-1 et L.2121-7 du Code Général des Collectivités Publiques.
N°
Ordre
N°
Délibération Objet de la délibération Avis du
Conseil Municipal
1 D2024_17 Tarifs 2024/2025 de l'école de musique du Beaunois Approuvé
2 D2024_18 Remplacement des luminaires de la salle des fêtes Approuvé
3 Reprise de concessions funéraires Reporté
4 D2024_19 Approbation du règlement du cimetière communal Approuvé
5 D2024_20 Tarifs des concessions funéraires Approuvé
6 D2024_21 Devis tondeuse Approuvé
7 D2024_22 Avenant n°3 à la convention de service unifié d'instruction des autorisations du droit des sols Approuvé
Affichée en Mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le : 27/06/2024