Déliberation - 2024 07 22 liste des deliberations prises lors de la reunion du 18 juillet 2024

Documents similaires

Déliberation - 2024 06 27 liste des deliberations prises lors de

Déliberation - 2024 12 12 liste des deliberations prises lors de

Déliberation - 2025 01 16 liste des deliberations prises lors de

Déliberation - 2023 06 21 liste des deliberations prises le 19 06

Déliberation - 2023 06 12 liste des deliberations prises le 09 06

Déliberation - 2026 03 16 liste des deliberations prises lors de

Déliberation - 2023 09 20 liste des deliberations prises le 18 09

Déliberation - 2025 03 03 liste des delibarations prises de la re

Déliberation - 2025 04 10 liste des deliberations prises du conse

Déliberation - 2025 06 26 liste des deliberations prises du conse

Déliberation - 2024 07 22 liste des deliberations prises lors de la reunion du 18 juillet 2024 Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Montliard. Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 22 liste des deliberations prises lors de la reunion du 18 juillet 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement, 1

République Française

Département LOIRET

Arrondissement de Pithiviers

Canton de Malesherbes

Mairie de Montliard

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES

Conseil Municipal du 18 Juillet 2024

Le 18 Juillet 2024 à 18:30, le Conseil Municipal de Montliard s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence du , M. BEAUDEAU Didier.

Nombre de membres

Afférents Présents Votants

11 8 11

Présents : M. BEAUDEAU Didier, Maire, M. FAZILLEAU Philippe, Mme GUILLET Martine, M. SINIC André, M. MENEAU Gilles, M. BERTRAND Charles, M. LECARDEUR Jean-François, M. DEJARDIN Mathieu

Excusés ayant donné procuration : M. SEVIN Jean-Louis à M. BERTRAND Charles, M. MONTIER Tanguy à M. SINIC André, M. PEGUY Thierry à Mme GUILLET Martine

Secrétaire de séance : M. LECARDEUR Jean-François

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application des articles L. 5211-1 et L.2121-7 du Code Général des Collectivités Publiques.

N°

Ordre

N°

Délibération Objet de la délibération Avis du

Conseil Municipal

1 D2024_23 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables Approuvé

2 D2024_24 Création d'un poste d'Agent de maîtrise à temps plein Approuvé

3 D2024_25 Reprise de concessions funéraires Approuvé

4 D2024_26 Travaux de reprise de concessions funéraires avec création d'un ossuaire Approuvé

Affichée en Mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le : 22/07/2024