Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 9 NOVEMBRE 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 9 decembre 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 9 decembre 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 2 NOVEMBRE 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 2 NOVEMBRE 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 3 JUILLET 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 13 JUILLET 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 13 JUILLET 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 3 JUILLET 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 5 OCTOBRE 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 9 NOVEMBRE 2020
Document publié le Lundi 9 novembre 2020 par la commune de Crissay-sur-Manse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 9 NOVEMBRE 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
MAIRIE DE CRISSAY
SUR MANSE
5a, Place de l’Eglise
37220 CRISSAY-SUR-MANSE
02.47.58.54.05
e-mail : crissay.mairie@wanadoo.fr
Site internet : www.crissaysurmanse.fr
Page 1
COMPTE RENDU
Conseil Municipal
Mairie de CRISSAY SUR MANSE
Date de convocation : 4 Novembre 2020
L’an deux mil vingt, le quatre novembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de CRISSAY SUR MANSE, dûment convoqué le 4 Novembre 2020 s’est réuni à la salle des fêtes, à huis clos, sous la présidence de Monsieur DERNONCOUR Mark.
Etaient présents les conseillers municipaux suivants :
DERNONCOUR MARK
LEGROS JEAN-JACQUES
LANDIER JANY
ONDET JULIEN
DE NOUEL BERTRAND
TROUBAT ISABELLE
SAUVAGE ETIENNE
A été désigné secrétaire : ONDET Julien
DÉLIBÉRATION N° 2020-11-001 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2020
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 Octobre 2020.
Vote : Membres 7, Présents 7, Représentés 0, Votants 7, Exprimés 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2020-11-001 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020
Séance du 9 Novembre 2020 Page 2
DÉLIBÉRATION N° 2020-11-002 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les demandes pour l’attribution de subventions. Les subventions ont été sollicitées par les diverses associations et argumentées par la présentation de leurs comptes (financier et de trésorerie).
A l’unanimité le Conseil Municipal décide de voter l’attribution des subventions ci-dessous.
Comité d'animation 200 €
Crissay en marche 200 €
Indian Dream 200 €
Total 600 €
Vote : Membres 7, Présents 7, Représentés 0, Votants 7, Exprimés 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
Remarque de Monsieur Ondet Julien : Il demande si Indian Dream réalisera bien le week-end amérindien 2021 à Sainte Maure de Touraine au lieu de Crissay Sur Manse. Réponse de Monsieur Le Maire : oui information reçue cette après-midi.
L’année prochaine : Monsieur Le Maire demandera les différentes manifestations aux Associations avant l’attribution d’une subvention.
DCM N° 2020-11-002 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020
DÉLIBÉRATION N° 2020-11-003 – FRANCE TELECOM : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ANNEE 2020
En application du décret n° 2005-1676 du 27 Décembre 2005 relatif aux droits de passage sur le domaine public routier, France Télécom est tenu de déclarer aux gestionnaires de voirie l’occupation qui est faite par ses infrastructures de télécommunications du domaine public routier dont ils ont la charge.
Pour l’année 2020 Orange déclare les installations d’infrastructures de télécommunications occupant le domaine public dont la Commune de Crissay-Sur-Manse est gestionnaire : - Artères aériennes de télécommunications : 4.819 km
- Artères en sous-sol de télécommunications : 3.185 km
- Emprise au sol : 0.900 m
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des présents : - FIXE la redevance 2020 due par France Télécom à 425.33 euros.
(4.819 x 55.54 + 3.185 x 41.66 + 0.900 x 27.77)
Vote : Membres 7, Présents 7, Représentés 0, Votants 7, Exprimés 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2020-11-003 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020 Page 3
DÉLIBÉRATION N° 2020-11-004 – COMMISSIONS COMMUNALES : MODIFICATION DE LA DENOMINATION ET DES MEMBRES
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2020-09-003
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2020-10-002
Vu la proposition de création d’un Comité Voirie, Urbanisme et Bois
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- DECIDE de créer un Comité Voirie, Urbanisme et Bois
Comité Voirie, Urbanisme et Bois :
Président : Mark DERNONCOUR
Membres : Jean-Jacques LEGROS, Julien ONDET, Jany LANDIER, Marylène LUSSEAULT, Catherine ROLLAND DU ROSCOAT, Michel RICHARD, Gérard SALMON, Jean-Pierre DESBOURDES, Patrick DAUMET, Patrick HALLINGER
Vu la proposition de création d’un Comité Bâtiment, Patrimoine et Tourisme
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- DECIDE de créer un Comité Bâtiment, Patrimoine et Tourisme
Comité Bâtiments, Patrimoine et Tourisme
Président : Mark DERNONCOUR
Membres : Jean-Jacques LEGROS, Etienne SAUVAGE, Bertrand DE NOUEL, Jany LANDIER, Bertrand COINTY, Marylène LUSSEAULT, Michel RICHARD, Gérard SALMON, Monique SALMON-CAPELLE, Paul GODRON, Michel MIRAULT, Simon NOWAK, Rose-Mary GUILLARD, Marylin BOND, LAUBIGEAU Jean, BOULAY-LE GALL Parie-Pierre
Vu la proposition de création d’une Commission Communication et Fêtes
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- DECIDE de créer un Comité Communication et Fêtes
Comité Communication et Fêtes
Président : Mark DERNONCOUR
Membres : Jany LANDIER, Isabelle TROUBAT, Monique SALMON-CAPELLE, Paul GODRON, Marylin BOND
Vote : Membres 7, Présents 7, Représentés 0, Votants 7, Exprimés 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en place de Slack (réseau de communication). Cela permet d’échanger entre les membres d’un comité sans encombrer les boites mail de chacun. Petit résumé succinct des premières réunions ainsi que la réunion du CCAS. Modification de l’âge 75 ans au lieu de 70 ans. Préparer d’un pot au feu pour une distribution mais malheureusement annulation. Panier de noël (produits du terroir et un almanach). Livres pour les enfants. Page 4
DCM N° 2020-11-004 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020
DÉLIBÉRATION N° 2020-11-005 – ELAGAGE D’ARBRES : DEVIS
Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil Municipal du devis reçus pour l’élagage des arbres
- Devis NSI Nicolas Sionneau :
1 100 euros HT soit 1 320 euros TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le devis NSI Nicolas Sionneau pour un montant total de 1 100 euros HT 1 320.00 euros TTC
Vote : Membres 7, Présents 7, Représentés 0, Votants 7, Exprimés 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2020-11-005 : Publiée le : 13 Octobre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- préfecture de Chinon le : 13 Octobre 2020
Informations – Questions diverses :
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Candidat titulaire : DERNONCOUR Mark
Candidat suppléant : LEGROS Jean-Jacques
Faire une enquête, un sondage pour savoir qui sera intéressé pour recevoir des alertes, informations sur la Commune.
Plateforme PanneauPocket
Système, application sur son plateforme ou ordinateur pour faire passer des informations aux administrés.
Standard Mairie
Une seule ligne, plus de fax, et mise en place d’une attente musicale.
SIEIL
Réunion locale en visioconférence. Travaux en cours non achevé (énumération des différents travaux à faire de la part de Monsieur Sauvage Etienne).
Revoir pour le changement des ampoules au LED. Refaire le point avec le SIEIL pour pouvoir mettre le changement en place sur plusieurs années.
Subvention FDSR
Réflexion sur différents travaux afin de faire une demande de subvention FDSR. - Mettre une pompe dans le puits dans le Bourg.
- Changement des moteurs des cloches. Page 5
Travaux sanitaires publics
Enonciation des différents travaux restant à faire (peinture, carrelage, travaux de plomberie).
11 Novembre 2020
Pas de public, réglementation de la Préfecture.
Dépôt d’une gerbe à 11h00 par Monsieur Le maire et les 2 adjoints.
Travaux voirie 2021
Voir pour faire un état des lieux de la Voirie.
Scanner le plan de Monsieur Legros Jean Jacques afin de l’envoyer à l’ensemble du Conseil Municipal. Rendez-vous Mercredi 25 Novembre à 9h30 Place de l’Eglise.
Prendre RDV avec le STA pour mettre en place un dossier de ralentisseur, de STOP.
Prochain conseil municipal : Mardi 8 Décembre 2020 à 18h30, salle des fêtes
La séance est close à 20h00
Pour extrait conforme,
A Crissay-sur-Manse, le 9 Novembre 2020
LE MAIRE,
DERNONCOUR MARK