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Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Crissay-sur-Manse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 3 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Religion et laïcité,
MAIRIE DE CRISSAY
SUR MANSE
5a, Place de l’Eglise
37220 CRISSAY-SUR-MANSE
02.47.58.54.05
e-mail : crissay.mairie@wanadoo.fr
Site internet : www.crissaysurmanse.fr
COMPTE RENDU
Conseil Municipal
Mairie de CRISSAY SUR MANSE
Date de convocation : 29 Juin 2020
L’an deux mil vingt, le trois Juillet, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de CRISSAY SUR MANSE, dûment convoqué le 29 Juin 2020 par Monsieur Michel MIRAULT, Maire sortant s’est réuni à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur LEGROS Jean- Jacques.
Etaient présents les conseillers municipaux suivants :
LANDIER JANY
LEGROS JEAN-JACQUES
ONDET JULIEN
DE NOUEL BERTRAND
TROUBAT ISABELLE
DERNONCOUR MARK
SAUVAGE ETIENNE
Etaient absents excusés les conseillers municipaux suivants :
Néant
A été désigné secrétaire : ONDET Julien
DÉLIBÉRATION N° 2020-07-001 – ELECTION DU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, En vertu des articles L 2122-4 et L 2122-7 du code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal élit le Maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
M. DERNONCOUR Mark et MME LANDIER Jany sont candidats à la fonction de Maire.
Au premier tour de scrutin secret le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : - nombre de bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 6
- majorité absolue : 4
Ont obtenu :
- Monsieur DERNONCOUR MARK : Trois (3) voix
- Madame LANDIER JANY : Trois (3) voix
Séance du 3 Juillet 2020 Au deuxième tour de scrutin secret le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : - nombre de bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 7
- majorité absolue : 4
Ont obtenu :
- Monsieur DERNONCOUR MARK : Quatre (4) voix
- Madame LANDIER JANY : Trois (3) voix
Monsieur DERNONCOUR MARK ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
DCM N° 2020-07-001 : Publiée le : 6 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 6 Juillet 2020
L’an deux mil vingt, le trois Juillet, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de CRISSAY SUR MANSE, dûment convoqué le 29 Juin 2020 s’est réuni à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur DERNONCOUR Mark
DÉLIBÉRATION N° 2020-07-002 – DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-2 à L 2122-12
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, arrondi à l’entier inférieur.
L’effectif légal du Conseil Municipal de Crissay Sur Manse étant de 7 membres, le nombre maximum d’adjoints au Maire est de 2.
Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, par 7 voix pour un nombre de 2 postes d’adjoints au Maire.
- D’approuver la création de 2 postes d'adjoints au Maire.
Vote : Membres 7, Présents 7, Représentés 0, Votants 7, Exprimés 7
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2020-07-002 : Publiée le : 6 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 6 Juillet 2020
DÉLIBÉRATION N° 2020-07-003 – ELECTION DU 1ER ADJOINT
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7-1 et L 2122-10,
Le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du 1er adjoint, au scrutin secret et à la majorité absolue, conformément aux dispositions prévues par l’article L 2122-7 du code général des collectivités territoriales.
Madame LANDIER Jany et Monsieur LEGROS JEAN-JACQUES sont candidats à la fonction de 1er Adjoint
Election du 1er adjoint :
Au premier tour de scrutin secret le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : - nombre de bulletins : 7 - bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 7
- majorité absolue : 4
Ont obtenu :
- Madame LANDIER Jany : Trois (3) voix
- Monsieur LEGROS Jean-Jacques : Quatre (4) voix
Monsieur LEGROS Jean-Jacques ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1er adjoint et est installé dans ses fonctions.
DCM N° 2020-07-003 : Publiée le : 6 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 6 Juillet 2020
DÉLIBÉRATION N° 2020-07-001 – ELECTION DU 2EME ADJOINT
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7-1 et L 2122-10,
Le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du 2ème adjoint, au scrutin secret et à la majorité absolue, conformément aux dispositions prévues par l’article L 2122-7 du code général des collectivités territoriales.
Madame LANDIER Jany est candidate à la fonction de 2ème Adjointe
Election du 2ème adjoint :
Au premier tour de scrutin secret le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : - nombre de bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 5
- majorité absolue : 3
Ont obtenu :
- Madame LANDIER Jany : Cinq (5) voix
Madame LANDIER Jany ayant obtenu la majorité absolue est proclamée 2ème adjointe et est installée dans ses fonctions.
DCM N° 2020-07-004 : Publiée le : 6 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 6 Juillet 2020
Prochain conseil municipal : Lundi 13 Juillet 2020 à 20h30, salle des fêtes
La séance est close à 20h55
Pour extrait conforme,
A Crissay-sur-Manse, le 3 Juillet 2020
LE MAIRE,
DERNONCOUR MARK