Procès Verbal - PV+13.06

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Procès Verbal - PV+13.06 Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune d'Arcizans-Avant. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+13.06)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement, P a g e 1 | 2

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 13 juin 2023 à 17 h 00

Salle du conseil – mairie

L'an deux mille vingt-trois et le 13 juin à 17 heures et 00 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André VERGÉ.

Présents :

 Véronique CAPRON, 1ère adjointe,

 Gérald CARTEYRADE, conseiller municipal,

 Sandrine JULIA, conseiller municipal,

 Alain KAMINSKI, conseiller municipal,

 Serge TILLOLES, conseiller municipal,

 André VERGÉ, Maire,

 Joël VIGNES, conseiller municipal.

Excusée :

 Loïc GELÉ, conseiller municipal,

 Laurent NOIROT, conseiller municipal,

 René PRADET, 2ème adjoint,

Secrétaire de séance : Véronique CAPRON.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation délégué et suppléants – élections sénatoriales,

2. Cimetière : continuité mise à jour,

3. Rénovation places du village : demande subvention Parc National des Pyrénées, 4. Demande de M. Ernest LAFFAILLE,

5. Questions diverses.

* - * - *

DÉSIGNATION DÉLÉGUÉ ET SUPPLÉANTS – ÉLECTIONS SÉNATORIALES

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, DÉSIGNE Monsieur André VERGÉ, délégué, et Monsieur Alain KAMINSKI, Madame Véronique CAPRON et Monsieur Joël VIGNES sup- pléants en vue des élections sénatoriales.

CIMETIERE – CONTINUITÉ MISE A JOUR

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, DÉCIDE d’établir des con-

cessions à titre gratuit pour 50 ans pour les 4 concessions suivantes :P a g e 2 | 2

- G03-02,

- G04-03,

- G09-01,

- G10-01.

RÉNOVATION PLACES DU VILLAGE

DEMANDE DE SUBVENTION PARC NATIONAL DES PYRÉNÉES

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, AUTORISE Monsieur le

Maire à effectuer une demande de subvention auprès du Parc National des Pyrénées pour la rénovation des

places du village pour un montant de travaux de 14 909.00 € HT.

DEMANDE M. ERNEST LAFFAILLE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, ACCEPTE de céder un bout

de terrain à M. Ernest LAFFAILLE pour l’aménagement de l’entrée de sa propriété. Les divers frais liés à cette

cession resteront à sa charge.

QUESTIONS DIVERSES

 PROJET DE PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ PHTOVOLTAIQUE POUR AUTOCONSOMMATION STEP AR-

GELES-GAZOST

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, APPROUVE la création d’une

production d’électricité photovoltaïque à la STEP d’Argelès-Gazost pour un montant estimé de 120 000.00 €HT.

 FERMETURE ÉCOLE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, APPROUVE la soirée du 7

juillet 2023.

 BANCS PLACE VILLAGE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, AUTORISE Monsieur le

Maire à acheter des bancs pour l’aménagement de la place du village pour un montant maximum de 1 500.00

€ HT.