Procès Verbal - PV+25.09

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Procès Verbal - PV+25.09 Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune d'Arcizans-Avant. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+25.09)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, P a g e 1 | 3

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 25 septembre 2024 2023 à 20 h 30

Salle du conseil – mairie

L'an deux mille vingt-quatre et le 25 septembre à 20 heures et 30 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André VERGÉ.

Présents :

 Véronique CAPRON, 1ère adjointe,

 Gérald CARTEYRADE, conseiller municipal,

 Loïc GELÉ, conseiller municipal,

 Alain KAMINSKI, conseiller municipal,

 Sandrine JULIA, conseillère municipale,

 Laurent NOIROT, conseiller municipal,

 René PRADET, 2ème adjoint,

 Serge TILLOLES, conseiller municipal,

 André VERGÉ, Maire,

 Joël VIGNES, conseiller municipal.

Secrétaire de séance : Véronique CAPRON, 1ère adjointe.

ORDRE DU JOUR

1. Suite travaux cimetière,

2. Pompe réservoir,

3. Demandes de subventions,

4. Mise en place compte financier,

5. Questions diverses : salle des fêtes, captage nouvelle source, murs école, sécurité circulation. * - * - *

SUITE TRAVAUX CIMETIERE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, 1. DÉCIDE la relève des concessions suivantes :

- Concession sans acte : Delphine BLANCS,

- Concession n° 12 : Cyprine ST. MARTIN,

- Concession n° 2 : Joseph BORDES,

- Concession n° 18 : Dominique CARRIEU,

- Concession n° 19 : Joseph BIES,

- Concession n° 5 : Jean-Marie SOUBIE,

2. VALIDE le devis de la société « Pompes Funèbres & marbrerie VOLDOIRE » pour un montant maximum de 5 202.60 € HT,

3. AUTORISE le démarrage des travaux sans tarder,

4. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires.

5.P a g e 2 | 3

POMPE RÉSERVOIR

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Après délibération, le conseil municipal VALIDE le devis de l’entreprise S.E.I.H.E. d’un montant de 2 608.89 € concernant le remplacement de la pompe doseuse du chlore située au réservoir.

DEMANDES SUBVENTIONS

Annulé

MISE EN PLACE COMPTE FINANCIER UNIQUE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Après délibération, le conseil municipal VALIDE la mise en place du compte financier à compter de l’exercice 2024.

QUESTIONS DIVERSES

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

 CENTRE DE GESTION : PARTICIPATION PREVOYANCE

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’ajouter ce point à l’ordre du jour. Le conseil municipal donne son

accord.

Le conseil municipal PROPOSE de participer à hauteur de 100% sur la base des simulations pour les agents concernés.

Avant délibération, il convient d’attendre l’avis du comité social territorial du centre de gestion 65.

 POINT RÉNOVATION SALLE DES FÊTES

Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’avancée du projet de rénovation intérieure de la salle des fêtes.

La dernière réunion avec le bureau d’études ENERGECO a été résumée par les élus présents.

 CAPTAGE NOUVELLE SOURCE LIEU DIT « COUMETS »

Lors de la dernière réunion avec l’ARS, le Conseil Départemental et l’ADAC, nous avons eu confirmation de la

faisabilité du projet. La procédure peut donc être lancée et durera environ 4 ans.

 RÉNOVATION RÉSEAU EAU POTABLE

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’ajouter ce point à l’ordre du jour. Le conseil municipal donne son

accord.

Des travaux complémentaires sont à réaliser en dehors du marché en cours. Il présente donc un devis réalisé

par l’entreprise SOGEP concernant le raccordement des fontaines ainsi que le branchement rue du Château

d’une propriété privée. Le devis s’élève à 7 547.00 € HT.P a g e 3 | 3

Après délibération, le conseil municipal ACCEPTE, à l’unanimité des membres présents, le devis de l’entreprise

SOGEP pour un montant de 7 547.00 € HT et CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toute démarche nécessaire

à la réalisation des travaux.