Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 20DU 2010 05 2019
Compte-Rendu - CR 20DU 2019 06 2019 20
Compte-Rendu - CR 20DU 2011 01 2019 20
Compte-Rendu - CR 20DU 2010 02 2014
Compte-Rendu - CR 2010 01 2020
Compte-Rendu - CR 20DU 2010 02 2014
Compte-Rendu - CR 20du 2019 2006 202015
Compte-Rendu - CR 20DU 2005 05 2017docx
Compte-Rendu - CR 20DU 2028 05 2014
Compte-Rendu - CR 20du 2002 10 2015
Compte-Rendu - CR 20DU 2010 05 2019
Document publié le Vendredi 10 mai 2019 par la commune de Melleran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20DU 2010 05 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Mairie de Melleran
10 Route de Chef-Boutonne
79190 MELLERAN
: 05.49.29.83.07
: 05.49.29.61.52
Mail : mairie-melleran@paysmellois.org
COMPTE RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 MAI 2019
Nombre de Conseillers : 13
En exercice : 13
Présents : 9
Votants : 12
Date de la convocation du Conseil Municipal : 6 Mai
L’an deux mil dix-neuf,
Le 10 Mai 2019
Le Conseil Municipal de la Commune de MELLERAN
Dûment convoqué s’est réuni à la Mairie,
Sous la présidence de Mr AUBIN Joël, le Maire.
PRESENTS : AUBIN J, BAILLARGE I, STONE A, DELAIRE F, REVRANCHE MF, CAHIER Ch, RENAUD F, VIDAULT W, MORIN H.
REPRESENTÉS : COWLES K, AIRVAULT JL, MERCIER S
ABSENTS : LANGLAIS J CH
SECRÉTAIRE : BAILLARGE I
Objet : Validation du Procès-verbal du 5 Avril 2019.
Le procès-verbal du 5 Avril 2019 est validé à l’unanimité.
Objet : Projet de restauration des peintures de l’église.
M. le Maire informe que le 3 Mai une étude, concernant les travaux de restauration des peintures de l’église, établie par M. PEREIRA, architecte, a été présentée à la DRAC. Cette étude se présente en 2 phases sous découpées en tranches:
1. Phase 1 :
a. Tranche 1 : les travaux extérieurs : 90 000€ HT
b. Tranche 2 : Restauration des peintures du XV ième (chœur et première partie de la nef) : 300 000€ HT
2. Phase 2 :
a. Tranche 1 : Restauration de la chapelle et du reste de la nef : 160 000 € HT b. Tranche 2 :Restauration de l’entrée de l’église : 160 000 € HT
M. le Maire précise que d’une part La DRAC a validée ce phasage et d’autre part ces travaux peuvent bénéficier des subventions suivantes :
DRAC :
Subvention de 40% sur les études
Après autorisation de travaux Subvention de 40% sur études et travaux Région :
Subvention de 15% possible pour les travaux.
Département :
CAP 79 : Programme « aide à la décision » Pour la phase études 50% ; il nous reste une enveloppe de 1 680 €
CAP 79 : Programme « travaux » Pour la phase travaux 30% et il nous reste 21 799,80€ sur ce programme.
Service monuments historiques :
o Contrôle de l’état du drain nord Taux 25% plafonné à 15 000€ de subvention par dossier
o Travaux extérieur présenter en 2 lots d’un montant maxi de 60 000€ chacune Taux 25% plafonné à 15 000€ de subvention par dossier ; Donc possibilité 30 000 € maxi pour ces travaux
De plus, dans le cadre des travaux extérieurs, voir s’il est possible de prévoir la mise en lumière de l’édifice
Après présentation du document et des possibilités de subventions le conseil est favorable pour lancer les travaux de reconnaissance de l’état du drainage et les études de la phase 1 concernant les travaux extérieurs. Le conseil mandate M. le maire pour préparer les marchés correspondants et les demandes de subventions afin de les proposer au conseil. Une communication sur le projet sera organisée auprès des habitants avec l’appui de l’architecte.
Objet : Réorientation budgétaire par rapport au projet église.
Suite à la l’orientation prise pour le projet de restauration des peintures de l’église, le Maire propose de réaffecter une partie des crédits pour les achats suivants : -une tondeuse, un destructeur de papier ainsi que le renouvellement du parc informatique de la mairie, la mise en place un candélabre sur la place au carrefour de l’église et la pose d’une porte entre la salle de la salle des fêtes et l’entrée de la cuisine pour l’isolation phonique. Le conseil valide ces propositions.
Objet : Marché MOE église et demandes de subventions corrélatives M. le Maire propose de reporter ce sujet au prochain conseil car il attend des éléments de part de l’architecte. Le conseil prend acte.
Objet : Marchés à valider : bâtiments et voirie.
Mur derrière café
M. le Maire informe que nous avons reçu un devis celui de l’AIPM et une estimation d’un artisan. Après étude des montants, le conseil retient le devis de l’AIPM à hauteur de 7 877€10 auquel s’ajoute les fournitures de chaux et sable soit 1 000€ en plus.
PATA
M. le Maire informe que nous avons reçu 2 devis : celui de l’entreprise BARRE pour 4 824€ TTC et celui de l’entreprise BERNARD s’élevant à 8 400€ TTC. Après étude des devis le conseil choisi le devis de l’entreprise BARRE à hauteur de 4 824€ TTC.
REFECTION TOITURE LOGEMENT GIRARD
M. le Maire informe que nous avons reçu 3 devis : celui de l’entreprise LEGRAND de 10 973.88€ TTC (uniquement remaniement de la toiture sans changement de toutes les tuiles y compris toile sans zinguerie), celui de l’entreprise VIDAULT 13 717.59€ TTC (remplacement de toutes les tuiles et zinguerie sans toile) et celui de l’entreprise GUIGNARD 21 675€ TTC (remplacement de toutes les tuiles avec pose d’une toile et zinguerie. Après étude des devis, le conseil décide le remplacement de toutes les tuiles avec pose d’une toile et zinguerie) et souhaite la poursuite de l’examen du devis de l’entreprise VIDAULT avec une estimation complémentaire pour la pose de la toile non fournie dans le devis présenté.
DEBERNAGE
M. le Maire informe que nous avons reçu 3 devis : celui de l’entreprise BERNARD pour 3 973€32 TTC, celui de BARRE s’élevant à 5 940€60 TTC et celui de l’entreprise RICHE de 6 106€80 TTC. L’entreprise Bernard a confirmé ses prix sur demande du maire. Après étude des devis le conseil retient le devis de l’entreprise BERNARD pour 3 973€32 TTC avec suivi des travaux.
ORDINATEURS
M. le Maire informe que nous avons reçu 3 devis. Après présentation technique, il est demandé que des écrans 23 pouces soient retenus. Les devis sont à amender en conséquence.
SEOLIS
M. le Maire propose l’installation d’un candélabre sur la place au niveau du carrefour de l’Eglise qui est sombre. Le devis de SEOLIS s’élève à 4 144.60€ et la commune peut bénéficier d’une subvention de 878.14€. Le conseil valide cette proposition et mandate le maire pour effectuer les démarches nécessaires.
Questions diverses.
Bureau pour les élections européennes
Noms
Matin MERCIER Sébastien
MORIN Hubert
DELAIRE François
Après-midi AUBIN Joël
AIRVAULT Jean-Luc
REVRANCHE Marie-Françoise
Dates prochains conseils
7 juin
5 juillet.
Le Maire.