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Acte - 17062021 70 ACTE TPN Culture attribution de subvention
Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 17062021 70 ACTE TPN Culture attribution de subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2021
Délibération n°2021.70 : Culture : attribution de subvention
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 JUIN 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2021.70
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 26 Pour : 25
Contre : 0
Abstention 1
Date de la convocation : 10 juin 2021
L'an deux mille vingt et un et le dix-sept juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du conseil municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie VIGNE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER, M. Daniel THOMAS, M. Jean- Jacques BECHENY, Mme Lylia CHALLAL, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE- JOSE, M. Thierry RAFAZINE, Mme Hélène TOULY, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Alexis FRIGOUL pouvoir à M. Fabrice IGOUNET, M. Laurent TALBOT pouvoir à M. Francis MUSARD.
Absent(s) excusé(s) : Mme Caroline ANDREU, Mme Nelly DENES, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : CULTURE : ATTRIBUTION DE SUBVENTION
Exposé :
Le dossier de demande de subvention présenté par LA VIOLETTE DANS SON TERROIR étant complet, le Conseil municipal peut délibérer sur son attribution.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2021
Délibération n°2021.70 : Culture : attribution de subvention
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l’avis favorable de la commission culture du 18/05/21,
Entendu l’exposé de M. IGOUNET, Deuxième Adjoint, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver l’attribution de la subvention suivante :
La violette dans son terroir : 500 euros
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20210617-17062021_70-DE
Reçu le 23/06/2021
Signé par serialNumber=0001,CN=Gérar
d ANDRE,T=Maire,OU=élu,OU=
0002 21310022500019,OU=MAI
RIE D'AUCAMVILLE,2.5.4.97=
#0C144E545246522D323133313
0303232353030303139,O=MAIR
IE D'AUCAMVILLE,L=SAINT AL
BAN CEDEX,C=FR
23/06/2021