Compte-Rendu - CR 20 MARS 2026

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Compte-Rendu - CR 20 MARS 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Écouves. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20 MARS 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Conseil Municipal d’Écouves – 20 Mars 2026

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CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 20 MARS 2026

L’an deux mille vingt-six, le 20 Mars à 20 heures, les Membres du Conseil Municipal de la commune d’Écouves se sont rassemblés en réunion ordinaire à la salle du conseil d’Ecouves après convocation légale de Monsieur Alain MEYER, Maire et sous la présidence de Madame Michèle TROLIO, doyenne des membres du conseil municipal.

Etaient présents : BOUILLON Bernadette, BRISARD Valentin, BROULT Claude, CHÉENE Françoise, COURTECUISSE Alban, DESPRES Denis, GAUDRÉ Arnaud, GÈZE Philippe, MARIE Florian, MOISY Jean- Pierre, MONNIER Isabelle, MOTAS Elisabeth, PETIT Jean-Marie, POSTEC Enora, RIOU Marie-Odile, ROCHELLE Maxime, SINQUIN-LEGUAY Maryse, THIBAUDEAU Sylvie, TROLIO Michèle, VÉCRIN Régis.

Absents excusés : BOISTIÈRE Boris, pouvoir à Valentin BRISARD

BUCHARD Gwendoline, pouvoir à Elisabeth MOTAS

TOURNERIE Mélaine, pouvoir à Sylvie THIBAUDEAU

Secrétaire de séance : Maryse SINQUIN-LEGUAY

Conseillers en exercice : 23 Conseillers présents : 20 Votants : 23

Date de la convocation : 16 mars 2026

1) Installation du nouveau conseil municipal

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Michèle TROLIO, doyenne d’âge qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions. Un « tour de table » a été réalisé afin que chaque élu puisse se présenter.

Monsieur Philippe GÈZE, conseiller de l’opposition a souhaité effectuer une déclaration avant de procéder à l’élection du maire :

« La commune d’ECOUVES vient de vivre, pour la première fois de son histoire, un grand moment de démocratie avec la présence de deux listes concurrentes aux élections municipales proposant deux programmes sensiblement différents. Les électeurs ont tranché et votre liste a gagné cette élection avec 54,50 % des votants. La loi nous donne droit à cinq conseillers ce qui est bien peu alors que 45,5 % des voix se sont portées sur notre liste ce qui pourrait nous faire rêver à obtenir au moins deux postes d’adjoints ! Tout en regrettant de ne pas avoir eu de proposition dans ce sens, je voudrais vous dire ce soir quelle sera notre attitude au vu de cette situation. Ainsi que je l’ai déjà exprimé dimanche dernier, nous écouterons avec attention vos propositions et aurons une approche constructive. Autrement dit, nous ne serons pas dans une opposition systématique et si nous estimons que vos propositions peuvent améliorer la vie de nos concitoyens alors nous les voterons. De même, nous sommes disponibles pour participer aux différentes commissions que vous ne manquerez pas d’installer et vous pouvez compter sur nous pour y apporter la plus large contribution.

Par ailleurs et afin de répondre aux attentes de nos électeurs, l’écart de voix obtenues par nos listes étant relativement faible, soit neuf points, nous souhaitons pouvoir travailler avec vous toutes et tous à la mise en œuvre de propositions qui figuraient sur notre programme.

Comme nous l’avions écrit dans notre profession de foi, nous souhaitons que l’action municipale se fasse dans la transparence et l’esprit collectif. Nous serons vigilants sur le respect de ces valeurs et attendons que toutes les décisions concernant de près ou de loin la vie des habitants de notre commune soient toutes prises lors des réunions du conseil municipal. De même, et d’une façon générale, le fonctionnement du conseil municipal devra bien évidemment se dérouler dans le respect des lois et règlements. Enfin, nous voulons vous convaincre que notre souhait le plus cher est que le slogan « Bien vivre à Écouves » devienne une réalité et nous pensons que la seule voie pour y arriver est de travailler ensemble. »

2) Election du Maire

Madame Michèle TROLIO a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L2122-4 et L2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après 2 tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le conseil municipal a désigné 2 assesseurs au moins : Messieurs Jean-Marie PETIT et Maxime ROCHELLE. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie.Conseil Municipal d’Écouves – 20 Mars 2026

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Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

Résultats du premier tour de scrutin :

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote…………………0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées)……………………………………………….23 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)………..0 d. Nombre de suffrages blancs……………………………………………………………….....7 d. Nombre de suffrages exprimés [b – c - d]………………………………………………….16 e. Majorité absolue………………………………………………………………………………..9

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS En chiffres En toutes lettres

MOTAS Elisabeth 16 Seize

Madame Elisabeth MOTAS a été proclamée maire et a été immédiatement installée.

3) Détermination du nombre d’adjoints

Madame le Maire a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 6 adjoints au maire au maximum.

Elle a rappelé qu’en application de la délibération antérieure, la commune d’Écouves disposait, à ce jour, de 5 adjoints.

Au vu de ces éléments, le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé de fixer à 5 le nombre d’adjoints au maire de la commune d’Écouves.

4) Election des adjoints

Madame le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un, l’alternance homme / femme devant être strictement respectée. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Monsieur Philippe GÈZE est intervenu en regrettant le fait qu’il n’ait pas été contacté lors de la création de la liste des adjoints.

Madame Elisabeth MOTAS lui a répondu en indiquant que c’était plutôt à lui de prendre contact avec elle à ce sujet.

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Elle est mentionnée dans le tableau de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote …………….0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ……………………………………………23 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)….. 0 d. Nombre de bulletins blancs…………………………………………………….... ……...6 d. Nombre de suffrages exprimés [b – c - d)………………………………………………17 e. Majorité absolue ………………………………………………………….…................. 9Conseil Municipal d’Écouves – 20 Mars 2026

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NOM DU CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS En chiffres En toutes lettres

Liste SINQUIN-LEGUAY Maryse 17 Dix-sept

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Maryse SINQUIN-LEGUAY. Ils ont pris l’ordre dans l’ordre de la liste à savoir :

Maryse SINQUIN-LEGUAY 1er adjoint

Jean-Marie PETIT 2ème adjoint

Gwendoline BUCHARD 3ème adjoint

Florian MARIE 4ème adjoint

Marie-Odile RIOU 5ème adjoint

5) Lecture de la charte de l’élu local

Madame le Maire a donné lecture de la Charte de l’Elu Local (Articles L1111-13 et L1111-14 du Code Général des Collectivités Territoriales) et a indiqué que chaque élu a reçu une copie du chapitre « Conditions d’exercice des mandats locaux » du CGCT.

6) Détermination de l’enveloppe globale des indemnités maximales

versées aux élus

Madame le Maire a proposé au Conseil Municipal d’Écouves de fixer cette enveloppe à la somme totale de 90 750,48 € par an.

Strate de la commune 1000 à 3499 habitants

Valeur mensuelle de l’indice brut 1027 4 110,52 €

Taux maximal en %

de l’indice brut 1027

Indemnité brut

mensuelle maximale

Indemnité du maire 55,70 % 2 289,56 €

Indemnités des adjoints 21,38 % 878,83 €

➢ Calcul enveloppe globale maximale mensuelle et annuelle

Montant indemnité de

base

Total mensuel susceptible

d’être alloué

Total annuel susceptible

d’être alloué

Maire 2 289,56 2 289,56 27 474,72 6 Adjoints 878,83 5 272,98 63 275,76 TOTAL 7 562,54 90 750,48

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, a approuvé à l’unanimité de fixer cette enveloppe globale maximale.

7) Indemnité de fonctions au Maire

Madame le Maire a exposé que les maires bénéficiaient à titre automatique, sans délibération, d’indemnités de fonction fixées selon le barème énoncé à l'article L 2123-23 du CGCT. Toutefois le Conseil Municipal peut, à la demande du maire et par délibération, fixer pour celui-ci une indemnité inférieure au barème.

Vu les articles L2123-20 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2123- 23 ;

Vu la demande du Maire afin de fixer pour celui-ci des indemnités de fonction inférieures au barème ci-dessous. ➢ Taux maximal en % de l’indice brut terminal de la fonction publique : - De 1 000 à 3 499 habitants : 55,70 % (soit la somme de 2 289,56 €)Conseil Municipal d’Écouves – 20 Mars 2026

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Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal.

Le Conseil Municipal a décidé, à l’unanimité, avec effet au 21/03/2026 de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de Maire à :

- 43,79 % de l’indice brut terminal de la fonction publique (soit la somme de 1 800.00 € bruts/1 424,88 € nets)

8) Indemnités de fonctions des adjoints au maire et délégations de

fonctions

Vu les articles L2123-20 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2123- 24 ;

Vu que seuls les adjoints au Maire ayant délégation de fonctions ont droit à des indemnités de fonctions ;

Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

➢ Taux maximal de l’indice brut terminal de la fonction publique :

- De 1 000 à 3 499 habitants : 21,38 % (soit la somme de 878,83 €)

Sur proposition de Madame le Maire, Le Conseil Municipal a décidé, à l’unanimité, et avec effet à compter de la date à laquelle les arrêtés de délégation auront acquis un caractère exécutoire, soit à compter du 21/03/2026 et de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoint au Maire:

SINQUIN-LEGUAY Maryse

1ère adjointe au maire d’Écouves

11,31 % de l’indice brut terminal

de la fonction publique

Déléguée aux finances et à la

jeunesse

PETIT Jean-Marie

2nde adjoint au maire d’Écouves

11,31 % de l’indice brut terminal

de la fonction publique

Délégué aux travaux, à l’entretien

des bâtiments communaux, à la

voirie et à la sécurité

BUCHARD Gwendoline

3ème adjointe au maire

d’Écouves

11,31 % de l’indice brut terminal

de la fonction publique

Déléguée à la gestion du personnel

et du patrimoine communal

MARIE Florian

4ème adjoint au maire

d’Écouves

11,31 % de l’indice brut terminal

de la fonction publique

Délégué aux affaires scolaires et à

la communication

RIOU Marie-Odile

5ème adjoint au maire

d’Écouves

11,31 % de l’indice brut terminal

de la fonction publique

Déléguée à la gestion des salles et

des logements communaux, et aux

affaires sociales

9) Constitution du CCAS (membres du conseil municipal)

BROULT Claude

CHÉENNE Françoise

PETIT Jean-Marie

RIOU Marie-Odile

SINQUIN-LEGUAY Maryse

TROLIO Michèle

10) Constitution de la Commission d’appel d’offre

MOTAS Elisabeth

Titulaires

BOISTIÈRE Boris

GÈZE Philippe

SINQUIN-LEGUAY Maryse

Suppléants

DESPRES Denis

GAUDRÉ Arnaud

MOISY Jean-PierreConseil Municipal d’Écouves – 20 Mars 2026

5

11) Désignation de différents délégués

SECURITE ROUTIERE / DEFENSE

Titulaire PETIT Jean-Marie

Suppléant MARIE Florian

TERRITOIRE ENERGIE 61 (TE 61)

Titulaire COURTECUISSE Alban

Suppléant POSTEC Enora

SMAEP DE VINGT HANAPS

Titulaire BROULT Claude VECRIN Régis

Suppléant COURTECUISSE Alban MOISY Jean-Pierre

PARC NATIONAL NORMANDIE MAINE

Titulaire POSTEC Enora

Suppléant SINQUIN-LEGUAY Maryse

REFERENT COLLECTIVITES

FORESTIERES

Titulaire VECRIN Régis

CNAS

Délégué Elu BUCHARD Gwendoline

SMIVOS DE Saint-Gervais du

Perron/Vingt Hanaps

Représentants Commune BROULT Claude MARIE Florian

Représentants CUA CHÉENNE Françoise MOTAS Elisabeth

12) Constitution des commissions communales

Commissions Responsables Membres

Finances - Budget Gwendoline BUCHARD et Maryse SINQUIN-LEGUAY

Alban COURTECUISSE, Denis DESPRES,

Philippe GÈZE, Enora POSTEC, Maxime

ROCHELLE, Sylvie THIBAUDEAU, Régis

VÉCRIN

Sécurité, Environnement,

Travaux, Voirie,

Aménagement du territoire,

Urbanisme

Jean-Marie PETIT et Maxime

ROCHELLE

Boris BOISTIÈRE, Valentin BRISARD,

Claude BROULT, Arnaud GAUDRÉ, Jean-

Pierre MOISY, Enora POSTEC, Maxime

ROCHELLE, Mélaine TOURNERIE

Gestion du patrimoine

communal Gwendoline BUCHARD

Bernadette BOUILLON, Françoise

CHÉENNE, Philippe GÈZE, Maryse

SINQUIN-LEGUAY, Sylvie THIBAUDEAU

Gestion des salles et des

logements communaux Marie-Odile Riou

Bernadette BOUILLON, Florian MARIE,

Jean-Pierre MOISY, Jean-Marie PETIT,

Maryse SINQUIN-LEGUAY

Gestion du personnel

communal Gwendoline BUCHARD

Alban COURTECUISSE, Arnaud

GAUDRÉ, Philippe GÈZE, Maryse

SINQUIN-LEGUAY

Affaires scolaires Florian MARIE

Claude BROULT, Françoise CHÉENNE,

Isabelle MONNIER, Maryse SINQUIN-

LEGUAY, Michèle TROLIO, Régis VÉCRINConseil Municipal d’Écouves – 20 Mars 2026

6

Jeunesse (Centre de loisirs,

cantine et garderie

périscolaire)

Maryse SINQUIN-LEGUAY

Valentin BRISARD, Alban

COURTECUISSE, Florian MARIE, Isabelle

MONNIER, Jean-Marie PETIT

Solidarité

intergénérationnelle, vie

locale et associative

Maryse SINQUIN-LEGUAY,

Florian MARIE et Marie-Odile

RIOU

Bernadette BOUILLON, Jean-Pierre

MOISY, Isabelle MONNIER, Mélaine

TOURNERIE, Michèle TROLIO

Communication Florian MARIE

Gwendoline BUCHARD, Denis DESPRES,

Philippe GÈZE, Jean-Marie PETIT, Enora

POSTEC, Maxime ROCHELLE, Mélaine

TOURNERIE, Michèle TROLIO

Cérémonies et Fêtes (dont

gestion du cimetière) Marie-Odile Riou

Bernadette BOUILLON, Claude BROULT,

Gwendoline BUCHARD, Jean-Pierre

MOISY, Jean-Marie PETIT, Maryse

SINQUIN-LEGUAY, Sylvie THIBAUDEAU,

Régis VÉCRIN

→ Arrivée de Madame BUCHARD au cours de la constitution des commissions

Questions diverses

• Lieu de la réunion d’installation du conseil

Monsieur GÈZE avait proposé d’organiser la réunion d’installation du nouveau conseil au Foyer Rural plutôt qu’à la mairie afin d’accueillir du public dans de meilleures conditions. Or, renseignements pris auprès de la Préfecture de l’Orne, ce n’est pas un motif valable pour modifier le lieu habituel de la réunion du conseil municipal.

• Instauration de la permanence du Maire

Madame Motas a informé qu’elle sera présente en mairie chaque mardi entre 17h et 18h afin de rencontrer les administrés.

• Prochaines réunions du conseil et des commissions

Les dates des prochaines réunions du conseil municipal seront communiquées à l’avance. Pour 2026, le conseil se réunira :

- jeudi 23 avril à 19h

- jeudi 25 juin à 20h

- jeudi 3 septembre à 20h

- jeudi 5 novembre 20h

- jeudi 10 décembre à 20h

Chaque commission se réunira dans les semaines à venir afin de faire le point sur les projets en cours. La 1ère commission de finances se déroulera le mardi 7 avril à 10h en présence de Mme Legras, la conseillère aux décideurs locaux.

• Communication

Une photo de l’ensemble des élus du conseil municipal sera réalisée prochainement. Le site internet de la commune doit quant à lui être mis à jour.

Mme Trolio a également proposé la mise en place d’une application mobile (CityAll, Panneau Pocket) afin de mieux communiquer auprès des administrés.

Tous ces sujets seront étudiés prochainement par la commission « Communication ».

Fin de séance : 22h00