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Conseil Municipal - rc3a9union du 06 septembre 2017
Document publié le Mercredi 6 septembre 2017 par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rc3a9union du 06 septembre 2017)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Économie et finances,
Département de La Sarthe
Commune de LA CHAPELLE SAINT FRAY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 06 Septembre 2017
Etaient présents: MM BLOT, HARTMANN, LANDRY, LANGIN, LOUVEAU, MARTIN,
MÉNAGÉ, SAVARE
Absent excusé : M. FEUVRIER
Absent : M. LE COZ
Monsieur FEUVRIER a donné procuration à Madame MOINET.
Monsieur MÉNAGÉ a été désigné secrétaire de séance.
1. FINANCES - DM n° 2 sur Budget communal
Nous devons apporter quelques modifications budgétaires, afin de pouvoir acquitter la dernière facture que nous aurons à acquitter au compte 2313.
Les élus ont validé les modifications de crédits proposés.
Chapitres Montants Chapitres Montants
Cptes Dépenses Cptes Recettes
Investissement
2313 D - 500€
opération 91
2313 D + 500€
Opération 20
2. RENOUVELLEMENT CONTRAT FOURRIERE ANIMALE
2018
La Société CANIROUTE qui maintient ses conditions, sera reconduite dans sa mission pour 2018. Madame le Maire est autorisée à signer tous les documents relatifs à ce renouvellement.
3. RENOUVELLEMENT CONTRAT BERGER - LEVRAULT
Signature électronique de Mme le Maire
Le contrat de la signature électronique de Mme le Maire arrivant à expiration, les élus retiennent la proposition de renouvellement de contrat de Berger-Levrault pour trois ans.
4. QUESTIONS DIVERSES
Location de tables et de bancs
Les tables et les bancs sont à réserver uniquement auprès de la mairie en indiquant le nombre souhaité. Ces informations seront ensuite transmises au conseiller municipal référent.
Pour Info
- Dans le cadre de la reprise des concessions perpétuelles en état d’abandon, les exhumations de corps auront lieu entre le 02 et le 10 novembre 2017.
La prochaine réunion du Conseil est prévue le jeudi 12 Octobre 2017 à 19 h 00.
Madame le Maire lève la séance à 20h 30.
Le Maire
Mme MOINET Sonia
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