Conseil Municipal - Affiche CM 28 03 2026

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Conseil Municipal - Affiche CM 28 03 2026 Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune d'Eaubonne. Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 28 03 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales, REPUBLIQUE FRANÇAISE

VILLE D'EAUBONNE

RÉUNION D’INSTALLATION DU CONSEIL

MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique

dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville

SAMEDI 28 MARS 2026 à 10h00

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :

1- Election du Maire

2- Fixation du nombre d’Adjoints au Maire

3- Election des Adjoints au Maire

4- Lecture de la Charte de l’Élu local

5- Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

6- Fixation des indemnités de fonction des élus

7- Majoration des indemnités de fonction des élus

8- Fixation du nombre d’administrateurs composant le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

9- Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

10- Désignations des membres du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs et associations : renoncement au bulletin secret

11- Désignations au sein des organismes extérieurs et associations où siègent des représentants du Conseil Municipal :

11.1. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Piscine des Bussys

11.2. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Départemental d’Energies du Val d’Oise (SDEVO)

11.3. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'équipements d'intérêt général dans la région de Montmorency et d'Enghien (SIEREIG)

11.4. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF)

11.5. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière animale du Val d'Oise

11.6. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour la construction et la gestion du groupe scolaire Jean Jaurès à Ermont11.7. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal d'Ermont- Eaubonne (SIEE)

11.8. Désignation des membres au sein de l’Association pour le Dépistage et le Traitement des Enfants Inadaptés de la Région d’Eaubonne-Ermont (ADETEIREE)