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Conseil Municipal - Affiche CM 11 02 2026
Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 11 02 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Sécurité sociale,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'EAUBONNE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique
dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville
Mercredi 11 février 2026 à 20h00
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
I. Procès-verbal
0. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2025
II. Informations de Madame la Maire
III. Ressources Humaines
1. Acompte de subvention pour l’association de l’Amicale du Personnel de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Eaubonne
2. Modification du tableau des effectifs
IV. Éducation
3. Attribution d’un acompte sur subvention de fonctionnement à l’association INTERVAL de l’inspection de l’Education Nationale, circonscription d’Ermont-Eaubonne
V. Petite enfance
4. Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise définissant les modalités de versements de subventions pour les Lieux d’Accueil Enfants-Parents (LAEP)
5. Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise définissant les modalités de versements de subventions pour le Relais Petite Enfance (RPE)
VI. Jeunesse et Famille – Centre Culturel Espace Jeunesse et Familles
6. Convention de partenariat avec le Collège André Chénier et la Structure Information Jeunesse (SIJ) relative à l’accueil des élèves exclus temporairement
7. Convention avec le Collège Jules Ferry et la Structure Information Jeunesse (SIJ) relative à l’accueil des élèves exclus temporairement
8. Convention de partenariat avec le lycée Louis Armand et la Structure Information Jeunesse (SIJ) relative à l’accueil des élèves exclus temporairement
VII. Sports
9. Attribution d’un acompte sur subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2026 VIII. Action Culturelle
10. Acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations culturelles pour l’année 2026
11. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de- France (DRAC) au titre du dispositif Aide au livre, à la lecture et aux industries culturelles - Soutien à la vie littéraire (salons, festivals et manifestations) pour le projet Salon du livre jeunesse d’Eaubonne 2026 : un territoire à la rencontre des auteurs
12. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre de l’appel à projet lecture publique pour le projet Salon du Livre Jeunesse d’Eaubonne 2026 : un territoire à la rencontre des auteurs
13. Demande de participation financière auprès de la Fondation l’école des loisirs pour le projet Salon du livre jeunesse d’Eaubonne 2026 : un territoire à la rencontre des auteurs
14. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide aux projets à l’attention des lieux de diffusion du spectacle vivant à rayonnement local
IX. Espace public – Développement Durable - Transport
15. Convention avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP) pour la délégation de la compétence Dépôts sauvages
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association AFM-Téléthon
X. Évènementiel, Vie associative & Relations internationales
17. Attribution d’un acompte de subvention de fonctionnement à l’association de jumelage Eaubonne-Budenheim pour l’année 2026
XI. Décisions de la Maire
Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire (du n° 2025/451 du 24 novembre 2025 au n° 2026/025 du 19 janvier 2025) en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.