Arrêté - Sommaire du RAA du 3eme trim 2021

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Arrêté - Sommaire du RAA du 3eme trim 2021 Document publié le Vendredi 2 juillet 2021 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA du 3eme trim 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement, Ville de Saint Gilles Croix de Vie

SOMMAIRE DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 3 / 2021

TOME 1/2

ARRETE N° 2021-798-SU du 02 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0136 pour l'atelier accolé à une habitation

ARRETE N° 2021-799-SU du 02 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0142 pour la modification porte et pose d'une porte, fenêtre et vélux

ARRETE N° 2021-800-SU du 02 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0141 pour la modification de clôture avec pose d'un portail

ARRETE N° 2021-801-SU du 02 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0046 pour l'extension d'un atelier pour contrôle technique automobile (non ouvert au public)

ARRETE N° 2021-802-SU du 02 juillet 2021 accordant un permis de construire CP 08522221C0061 pour la rénovation d'une habitation et construction d'une extension

ARRETE N° 2021-803-SU du 02 juillet 2021 accordant une demande de transfert de permis de construire PC 08522221C0004 T01 pour la construction d'une maison individuelle

ARRETE N° 2021-804-PM du 30 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des vélos, ainsi que du cheminement des piétons, rue de l'Aiguillon, à l'occasion des travaux de réfection du revêtement en enrobé sur le trottoir, réalisés par l'entreprise GTP, pour le compte de la ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-805-PM du 30 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue des couvreurs, à l'occasion d'une intervention sur le pylône des antennes de téléphonie mobile, réalisée par l'entreprise Foselev Atlantique, pour le compte de la SNEF

ARRETE N° 2021-806-PM du 30 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion de la mise en place d'une nacelle, le long ou sur le trottoir du boulevard de la mer pour les travaux de remplacement de 3 rideaux métalliques du siège Bénéteau, réalisés par l'entreprise Assa Abloy

ARRETE N° 2021-807-PM du 30 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons et vélos, route des Sables, à l'occasion des travaux de mise en service de l'extension individuelle, réalisés par l'entreprise Allez et Cie

ARRETE N° 2021-808-PM du 1er juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, route de l'Aiguillon dans la section entre le giratoire route de l'Aiguillon/rue de la bégaudière et le chemin du champ Giraud, à l'occasion de travaux pour l'arasement des banquettes et le nettoyage des accotements, les travaux sont réalisés par l'entreprise GTP pour le compte de la Communauté de communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-809-PM du 1er juillet 2021 portant l'exécution d'office de travaux de dépollution aux frais du propriétaire d'un véhicule hors d'usageARRETE N° 2021-810-PM du 30 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les parkings aux abords du centre socioculturel à l'occasion de l'organisation d'une matinée "Do it yourself" (ateliers à faire soi-même) en présence du camion mobile Germaine par le centre socioculturel la p'tite gare, le mercredi 7 juillet 2021

ARRETE N° 2021-811-PM du 1er juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, parking du centre médical de la rue de la grande échelle, à l'occasion de travaux de terrassement pour le changement de bordure de trottoir C1 et CC1, pour l'accès PMR, réalisés par l'entreprise GTP, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-812-PM du 02 juillet 2021 portant prolongation de l'arrêté 2021-716-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du château, rue Saint Michel et intersection rue du château/rue Gautté, à l'occasion de travaux pour le renouvellement du réseau et branchement gaz, réalisés par l'entreprise Bage Réseaux

ARRETE N° 2021-813-PM du 02 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, intersection rue du château/rue Gautté, à l'occasion de travaux pour le renouvellement du réseau et branchement gaz, réalisés par l'entreprise Bage Réseaux

ARRETE N° 2021-814-SU du 08 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0040 pour la construction de 2 logements destinés à la vente

ARRETE N° 2021-815-SU du 08 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0116 pour la création d'un abri voiture

ARRETE N° 2021-816-SU du 05 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0055 pour la démolition partielle (garage) et extension du logement

ARRETE N° 2021-817-PM du 13 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des artisans, route de l'Aiguillon, rue des menuisiers et rue des forgerons à l'occasion des trois courses cyclistes organisées le dimanche 8 août 2021 par l'association "Vélo club de Saint Gilles Croix de Vie"

ARRETE N° 2021-818-PM du 5 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route de la Roche sur Yon, rue de la croix et chemin du grand fief à l'occasion de la course cycliste "1ère classique BERNAUDEAU cycles" organisée le dimanche 22 août 2021 par l'association "Vélo club de Saint Gilles Croix de Vie"

ARRETE N° 2021-819-PM portant réglementation de la circulation piétonne square du Rostu, avenue Louis Cristau à l'occasion de l'installation d'une exposition sur le site organisée par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-820-DSP du 05 juillet 2021 portant réglementation à l'occasion de l'Aquathlon organisé par le Pays de Saint Gilles Croix de Vie Vendée Triathlon le samedi 31 juillet 2021

ARRETE N° 2021-821-SU du 08 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0041 pour la construction de 2 logements destinés à la vente

ARRETE N° 2021-822-PM du 09 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la chenelière, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-823-PM du 09 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la Trinquette, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-824-PM du 08 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des vélos, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la Drie, à l'occasion de travaux pour un branchement d'eau potable, réalisés par la SAURARRETE N° 2021-825-PM du 08 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Joseph Stéphan, à l'occasion d'un déménagement, réalisés par Madame Tixier Fanny

ARRETE N° 2021-826-PM du 13 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion de l'intervention avec un camion grue pour les travaux de pose d'un vitrage de 600 kg pour la résidence "Joséphine", réalisés par la SARL Guilbeau Alain

ARRETE N° 2021-827-PM du 06 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique sur différents sites de la commune, dans le cadre des animations organisées le 14 juillet 2021 par la ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-828-PM du 06 juillet 2021 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules sur certaines voies de la commune à l'occasion du défilé républicain du 14 juillet 2021 organisé par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-829-PM du 08 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur certaines voies de la commune à l'occasion du feu d'artifice du mercredi 14 juillet 2021 organisé par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-830-PM du 06 juillet 2021 portant réglementation de la circulation publique et du stationnement des véhicules place du vieux port et place du marché aux herbes à l'occasion de l'installation des marchés nocturnes organisés par l'entreprise FRERY et la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-831-PM du 06 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons et vélos, route départementale RD6 en agglomération, dans la section du giratoire de l'Europe et le giratoire de la Bouchère, ainsi que sur le haricot proche du giratoire de la Jalonière, venant de Saint Gilles Croix de Vie, à l'occasion de deux interventions sur des clés à bouche pour la continuité de travaux des transferts des réseaux enterrés pour la future zone d'épuration, réalisés par SOCOVA TP

ARRETE N° 2021-832-PM du 06 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Ambroise Paré, à l'occasion de livraisons de matériaux avec un camion grue avec un fort empiétement sur la chaussée et trottoir du domaine public, réalisées par le constructeur Neho

ARRETE N° 2021-833-SU du 08 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0140 pour un auvent

ARRETE N° 2021-834-SU du 08 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0147 pour la modification des façades, transformation d'un garage en pièce habitable

ARRETE N° 2021-835 – ANNULE

ARRETE N° 2021-836-SU du 08 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0057 pour la démolition partielle d'un garage et construction d'une maison individuelle

ARRETE N° 2021-837-SU du 08 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0060 pour la construction d'un auvent en extension d'une habitation

ARRETE N° 2021-838-SU du 08 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522220C0003 M01 pour la construction d'une maison individuelle en R+1 et d'une piscine

ARRETE N° 2021-839-SU du 08 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0062 pour la construction d'un garage

ARRETE N° 2021-840-ENV du 08 juillet 2021 accordant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0018

ARRETE N° 2021-841-SU du 12 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0045 pour l'extension d'une habitationARRETE N° 2021-842-SF du 20 juillet 2021 portant régie d'avances pour le paiement de dépenses diverses par carte bancaire – Nomination du régisseur et de régisseurs suppléants

ARRETE N° 2021-843-SU du 12 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0127 pour une clôture : remplacement de la clôture type brande brise vue par des lames en aluminium

ARRETE N° 2021-844-CCS du 09 juillet 2021 portant réouverture au public de l'établissement l'Octopus à compter du vendredi 09 juillet 2021

ARRETE N° 2021-845-PM du 09 juillet 2021 portant autorisation d'ouverture à titre exceptionnel jusqu'à 4h pour les nuits du 13 au 15 juillet et 14 et 16 août 2021 – Le Sloop

ARRETE N° 2021-846-PM du 09 juillet 2021 portant autorisation d'ouverture à titre exceptionnel jusqu'à 4h pour les nuits du 13 au 15 juillet et 14 et 16 août 2021 – l'Escale du port

ARRETE N° 2021-847-PM du 09 juillet 2021 portant autorisation d'ouverture à titre exceptionnel jusqu'à 4h pour les nuits du 13 au 15 juillet et 14 et 16 août 2021 – le café du port - KF

ARRETE N° 2021-848-PM du 09 juillet 2021 portant réglementation de la circulation piétonne et réglementation du bruit, à l'occasion du festival les Musicales du Pays de Saint Gilles organisé le lundi 12 juillet 2021 par l'Office de Tourisme du Pays de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-849-PM du 13 juillet 2021portant autorisation d'ouverture à titre exceptionnel jusqu'à 4h pour les nuits du 13 au 15 juillet et 14 et 16 août 2021- L'octobeach

ARRETE N° 2021-850-PM du 13 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, chemin des rouillères, à l'occasion d'un emménagement, réalisés par Monsieur Chauvin Luc

ARRETE N° 2021-851-PM du 12 juillet 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2020-1278-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, à l'occasion de la continuité du déploiement de la fibre optique, dans diverses rues de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie pour l'année 2021, réalisée par l'entreprise Sogetrel, pour le compte d'Altitude Infrastructure

ARRETE N° 2021-852-PM du 15 juillet 2021 portant modification de l'arrêté n° 2021-825-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement rue Joseph Stéphan, à l'occasion d'un déménagement, réalisé par Madame TIXIER Fanny

ARRETE N° 2021-853-PM du 13 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur le parvis de la mairie le vendredi 23 juillet 2021 à l'occasion de la réservation d'une zone pour le décollage d'un drone organisé par la Sté Peuplades TV

ARRETE N° 2021-854-PM du 15 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que le cheminement des piétons, rue Jean Ingoult, à l'occasion de diverses livraisons de béton par camion toupie, de matériaux, ainsi qu'une zone de chantier avec la mise en place d'un échafaudage, pour la réalisation de trois logements, réalisées par l'entreprise Cantin Construction

ARRETE N° 2021-855-SU du 13 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0143 pour la réalisation d'un muret et de 2 places de parking

ARRETE N° 2021-856-SU du 13 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0144 pour le préau en extension d'une habitation

ARRETE N° 2021-857-SU du 13 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0146 pour un abri de jardin

ARRETE N° 2021-858-SU du 16 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0149 pour la réhabilitation d'une ancienne maison de pêcheur : création et modification des ouvertures, ajout petite verrière

ARRETE N° 2021-859-SU du 23 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0066 pour la surélévation d'une maison individuelle et démolition partielle (toiture, mur, pergola)ARRETE N° 2021-860-PM du 15 juillet 2021 portant réglementation des conditions de circulation et de stationnement des véhicules à l'occasion de la mise en service de navettes hippomobiles réalisée par l'"Attelage de la Vie" et organisées par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-861-PM du 15 juillet 2021 portant réglementation de l'occupation d'espaces publics ouverts à la circulation publique à l'occasion de démonstrations de VTT – Trial réalisé par Melle Emma LOUINEAU

ARRETE N° 2021-862-PM du 15 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement place du marché aux herbes, à l'occasion de l'installation d'une animation (bateau pirate) organisée par la bibliothèque de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-863-PM du 15 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement place Kergoustin à l'occasion de la mise en place d'une banderole sur le pilastre de l'église Sainte Croix organisée par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-864-PM du 21 juillet 2021 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules esplanade quai Garcie Ferrande à l'occasion du festival des vins de Loire organisé le samedi 24 juillet et le dimanche 25 juillet 2021 par l'association Concorde

ARRETE N° 2021-865-PLA du 16 juillet 2021 portant interdiction temporaire de la baignade dans le petit bassin de Boisvinet

ARRETE N° 2021-866-PM du 15 juillet 2021 portant réglementation du bruit à l'occasion de la déferlante d'été organisée le samedi 17 juillet 2021 au centre socioculturel "la p'tite gare" par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-867-PM du 15 juillet portant réglementation du stationnement des véhicules et de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique au parc du petit bois à l'occasion du concert de David Walters, le jeudi 22 juillet 2021, dans le cadre du festival de la Déferlante d'été coorganisé par le service culturel de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-868-PM du 19 juillet 2021 portant prolongation de l'arrêté 2021-863-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement place Guy Kergoustin à l'occasion de la mise en place d'une banderole sur le pilastre de l'église Sainte Croix organisée par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-869-PM du 20 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et vélos, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny, à l'occasion de la livraison de béton par camion toupie pour la construction de la maison du 37 rue de l'Aiguillon, réalisée par l'entreprise Berthomé Bâtiment

ARRETE N° 2021-870-PM du 21 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle, devant le commerce "Artiste glacier" à l'occasion de la mise en place d'une ou de deux échelles, pour travaux sur le groupe froid se trouvant sur la toiture, réalisée par l'entreprise MD Ouest, pour le compte de Monsieur LEROYER Vincent

ARRETE N° 2021-871-PM du 21 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai Rivière, à l'occasion de la mise en place d'une nacelle sur le trottoir, pour les travaux de remplacement de la croix de la pharmacie, réalisé par l'entreprise SEV Enseignes

ARRETE N° 2021-872-PM du 26 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la Mothe ruffée, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées en enrobé, suite aux travaux Enedis, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-873-PM du 26 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, avenue Jean Moulin à l'occasion de travaux de réfection de tranchées en enrobé, suite aux travaux Enedis, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-874-PM du 26 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la Félicité, à l'occasion de l'intervention et la manutention pour vider unemaison avec le stationnement d'un camion sur la chaussée et sur le trottoir, l'intervention est réalisée par l'association Ariane de St Hilaire de Riez

ARRETE N° 2021-875-SU du 23 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0150 pour la construction d'une piscine

ARRETE N° 2021-876-SU du 23 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0154 pour la pose d'un portail coulissant

ARRETE N° 2021-877-SU du 23 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0151 pour la construction d'une piscine

ARRETE N° 2021-878-SU du 23 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0137 pour la construction d'un préau

ARRETE N° 2021-879-SU du 23 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0148 pour un abri de jardin et vélux en toiture

ARRETE N° 2021-880-SU du 23 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0133 pour l'extension d'une habitation

ARRETE N° 2021-881-PM du 26 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Salomon Bénéteau, à l'occasion d'un déménagement avec un empiétement sur chaussée du domaine public, pour le stationnement du camion, réalisé par l'entreprise Transports Chevrot

ARRETE N° 2021-882-PM du 2 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Foc, à l'occasion de travaux de génie civil, réalisés par la société ODEON TP

ARRETE N° 2021-883-PM du 26 juillet 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules et de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique au parc du petit bois à l'occasion du spectacle "king of kingdom" de la compagnie du bruit qui court, le mercredi 28 juillet 2021, dans le cadre du festival de la Déferlante d'été coorganisé par le service culturel de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-884-PM du 26 juillet 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules et de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique au parc de petit bois à l'occasion du spectacle "El Gran Final" de la compagnie espagnole Bucraa Circus, le mercredi 4 août 2021, dans le cadre du festival de la Déferlante d'été coorganisé par le service culturel de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-885-SU du 29 juillet 2021 retirant un permis de construire PC 08522221C0008 pour la construction d'un ensemble de 26 logements collectifs après démolition partielle de l'existant

ARRETE N° 2021-886-PM du 26 juillet 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules et de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique au parc du petit bois à l'occasion du spectacle "Richard III" de la compagnie des batteurs de pavés, le lundi 16 août 2021, dans le cadre du festival de la Déferlante d'été coorganisé par le service culturel de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-887-PM du 26 juillet 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules et de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique au parc du petit bois à l'occasion du spectacle "Rock it daddy" de la compagnie S'POART, le lundi 23 août 2021, dans le cadre du festival de la Déferlante d'été coorganisé par le service culturel de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-888-SU du 27 juillet 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 08522218C0040 M01 pour le réaménagement de l'ancien parc commercial LECLERC par un bâtiment à usage de drive dans le bâtiment existant et la construction de 3 bâtiments distincts de type bureaux, commerces et restauration

ARRETE N° 2021-889-PLA du 26 juillet 2021 portant réouverture de la baignade dans le bassin de BoisvinetARRETE N° 2021-890-CCS du 26 juillet 2021 portant autorisation à poursuivre ses activités : groupe scolaire les Salines

ARRETE N° 2021-891-CCS du 26 juillet 2021 portant autorisation à ouvrir ses portes au public : salle de sports 101 rue de la bégaudière

ARRETE N° 2021-892-SU du 29 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0156 pour l'extension d'une maison individuelle

ARRETE N° 2021-893-SU du 29 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0157 pour un abri de jardin

ARRETE N° 2021-894-CCS du 26 juillet 2021 portant autorisation à poursuivre son activité : centre de vacances "port la Vie"

ARRETE N° 2021-895-CCS du 26 juillet 2021 portant autorisation à poursuivre son exploitation : maison familiale la Bouchère

ARRETE N° 2021-896-PM du 27 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion de la mise en place d'une nacelle, le long ou sur le trottoir du boulevard de la mer pour les travaux de nettoyage de la vitrerie du siège historique Bénéteau, réalisé par l'entreprise Nil SAS

ARRETE N° 2021-897-CCS du 29 juillet 2021 portant avis favorable de la commission départementale de sécurité et d'accessibilité pour la salle de la soudinière

ARRETE N° 2021-898-SU du 02 août 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0152 pour la modification d'ouvertures

ARRETE N° 2021-899-SU du 29 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0153 pour la rénovation d'une habitation par modification des ouvertures et portail, peinture de la maison, création accès avec portillon

ARRETE N° 2021-900-SF du 28 juillet 2021 portant régie de recettes pour les droits de stationnement en enclos ouverts au public par horodateur – Nomination d'un mandataire suppléant

ARRETE N° 2021-901-SU du 29 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0158 pour le changement de couleurs des auvents, toiles

ARRETE N° 2021-902-SU du 02 août 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0064 pour la construction d'une maison individuelle

ARRETE N° 2021-903-PM du 27 juillet 2021 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules, Esplanade quai Garcie Ferrande à l'occasion de "la tournée d'été 100% Vendée" organisée du 3 au 7 août 2021 par la coopérative Moutons Vendéens avec la participation de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-904-SF du 28 juillet 2021 portant régie de recettes pour l'exploitation des aires de camping-cars – Nomination d'un mandataire suppléant

ARRETE N° 2021-905-SU du 29 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0161 pour le ravalement complet de la résidence

ARRETE N° 2021-906-SU du 29 juillet 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0163 pour la construction d'un préau/abri voiture, modification porte de garage en fenêtre

ARRETE N° 2021-907-SU du 30 juillet 2021 portant ouverture de l'organisation de la procédure de participation du public par voie électronique applicable à l'étude d'impact, au stade du projet de dossier de création, de la zone d'aménagement de la Croix à Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-908-PM du 28 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, plage de Boisvinet, à l'occasion de travaux de réparation des fissures sur la cale demise à l'eau de la base nautique de la plage de Boisvinet de Saint Gilles Croix de Vie, réalisés par l'entreprise MERCERON TP pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-909-SU du 29 juillet 2021 retirant un permis de construire PC 08522221C0018 pour la construction d'un immeuble collectif de 8 logements et d'une maison individuelle après démolition de l'existant

ARRETE N° 2021-910-SU du 03 août 2021 refusant un permis de construire PC 08522221C0053 – PC 08522621C0110 pour la construction d'un immeuble de 9 logements

ARRETE N° 2021-911-SU du 29 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0049 pour l'extension d'une maison individuelle (salle à manger)

ARRETE N° 2021-912-SU du 02 août 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0076 pour la construction d'une maison d'habitation

ARRETE N° 2021-913-SU du 03 août 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 08522220C0058 M01 et PC 08522620C0122 M01 pour la construction d'un immeuble de 35 logements (après démolition partielle de l'existant)

ARRETE N° 2021-914-SF du 18 août 2021 portant nomination d'un régisseur de la régie de recettes pour la vente de jetons destinés aux monnayeurs à jetons des bornes d'eau potable des campings cars – suppression

ARRETE N° 2021-915-SU du 02 août 2021 retirant un permis de construire PC 08522221C0022 pour l'extension d'une maison d'habitation, démolition annexes et agrandissement du garage + création portail

ARRETE N° 2021-916-PM du 30 juillet 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, chemin du grand fief, à l'occasion des travaux pour le remplacement d'un poteau Télécom, pour le compte d'Orange, réalisés par la société Sogetrel

ARRETE N° 2021-917-PLA du 30 juillet 2021 portant interdiction temporaire de la baignade dans le petit bassin de Boisvinet

ARRETE N° 2021-918-PM du 05 août 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules et de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique esplanade quai Garcie Ferrande à l'occasion du concert de Barry Moore et DJ R-Uno, le lundi 9 août 2021, dans le cadre du festival de la Déferlante d'été coorganisé par le service culturel de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-919-PM du 24 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Gabio, à l'occasion de travaux sur la couverture, réalisés par la SARL Rivalin

ARRETE N° 2021-920-PM du 02 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Foc, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-921-PM du 02 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de l'Aiguillon, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-922-SU du 09 août 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0132 pour l'extension d'une habitation

ARRETE N° 2021-923-SU du 09 août 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0164 pour une piscine

ARRETE N° 2021-924-SU du 09 août 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 08522220C0098 M01 pour la construction d'une maison individuelle

ARRETE N° 2021-925-PM du 04 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des deux roues, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny,à l'occasion de la livraison de béton par camion toupie pour la construction de la maison du 37 rue de l'Aiguillon, réalisée par l'entreprise Berthomé Bâtiment

ARRETE N° 2021-926-SU du 09 août 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0159 pour le remplacement de trois antennes, ajout de trois antennes, déplacement et ajout de boitiers électroniques, ajout d'un GPS sur support perche

ARRETE N° 2021-927-SU du 09 août 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0166 pour l'installation de 12 panneaux photovoltaïques

ARRETE N° 2021-928-SU du 09 août 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0084 pour une véranda

ARRETE N° 2021-929-SM du 06 août 2021 portant délégation de fonctions à Mme Denise RENAUD, 1ère Adjointe au Maire et à M. Thomas PERROCHEAU, 2ème Adjoint au Maire

ARRETE N° 2021-930-SU du 09 août 2021 portant retrait d'un permis de construire PC 08522220C0037 pour la construction d'un bâtiment annexe

ARRETE N° 2021-931-PM du 06 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Henry Simon, à l'occasion d'une intervention réalisée par la société Sogetrel pour Mme RAVELEAU Noëlle

ARRETE N° 2021-932-PM du 13 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules quai du port Fidèle à l'occasion de l'installation du "village des saveurs et traditions" organisé par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie et l'association "sites remarquables du goût – Confrérie de la Sardine"

ARRETE N° 2021-933-PM du 12 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Gautté et réglementation de la circulation publique à l'occasion d'une grande braderie organisée par l'association "St Gilles Croix de Vie Action – Union des professionnels de Saint Gilles Croix de Vie" du vendredi 27 août 2021 au dimanche 29 août 2021

ARRETE N° 2021-934-SU du 12 août 2021 portant déclaration préalable DP 08522220C0049 pour le projet d'extension en verrière pour y créer une cuisine aménagée

ARRETE N° 2021-935-PLA du 12 août 2021 portant réouverture de la baignade dans le bassin de Boisvinet

ARRETE N° 2021-936-PM du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, dans plusieurs rues du secteur Marie de Beaucaire, à l'occasion de la nuit des Jardins organisée le samedi 11 septembre 2021 par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-937-PM du 17 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la chenelière, dans la section entre la rue de Bellevue et la route des Sables RD38, ainsi que le carrefour route des Sables et rue de la chenelière, à l'occasion de travaux d'effacement de réseaux Sydev, réalisés par l'entreprise ALLEZ et Cie

ARRETE N° 2021-938-PM du 17 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Paradis, à l'occasion des travaux d'aménagement du trottoir et bordures, réalisés par la SARL Perrocheau/Dupé

ARRETE N° 2021-939-PM du 17 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du port Fidèle, à l'occasion des travaux de réfection d'une couverture, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment

ARRETE N° 2021-940-PM du 18 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, à l'occasion des travaux de remplacement ou de renforcement de poteaux d'appui Télécom pour le déploiement de la fibre optique, dans diverses rues de la ville de Saint Gilles Croix de Vie pour l'année 2021, réalisés par l'entreprise Mericom chez Sig Image, pour le compte de l'entreprise SogetrelARRETE N° 2021-941-PM du 18 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la Fontaine Georgette, à l'occasion de travaux de terrassement GRDF et branchement gaz, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-942-PM du 18 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Henri Raimondeau, à l'occasion de travaux de terrassement GRDF et branchement gaz, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-943-PM du 18 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue de la Folette, à l'occasion des travaux de démolition et construction d'une maison, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment

ARRETE N° 2021-944-PLA du 19 août 2021 portant interdiction temporaire de la baignade dans le petit bassin de Boisvinet

ARRETE N° 2021-945-PM du 24 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Gautté et réglementation de la circulation publique à l'occasion d'une grande braderie organisée par l'association "St Gilles Croix de Vie Action – Union des professionnels de Saint Gilles Croix de Vie" du vendredi 27 août 2021 au dimanche 29 août 2021

ARRETE N° 2021-946-PM du 19 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue Cadou, à l'occasion des travaux de terrassement pour le raccordement Enedis pour les toilettes publiques, réalisés par l'entreprise Debelec Carcassonne

ARRETE N° 2021-946-SU du 10 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0067 pour l'extension d'un bâtiment industriel partie bureaux et stockage

ARRETE N° 2021-947-PM du 19 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des vélos, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la pinède, à l'occasion de travaux pour un branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAUR

ARRETE N° 2021-948-PM du 19 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Foc, à l'occasion de branchement d'eau potable, réalisé par la SAUR

ARRETE N° 2021-949-PM du 20 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des bussoleries, à l'occasion de la mise en place et le stationnement d'une nacelle pour la dépose de profilés sur le réseau de distribution publique des lignes électriques aériennes, réalisés par Enedis

ARRETE N° 2021-950-PM du 24 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons rue Jean Jaurès, à l'occasion d'un déménagement, réalisé par M. POIRON Aurélien

ARRETE N° 2021-951-PM du 26 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur certaines voies de la commune à l'occasion du Triathlon de Saint Gilles Croix de Vie organisé le dimanche 5 septembre 2021 par l'association du "Pays de Saint Gilles Croix de Vie Vendée Triathlon"

ARRETE N°2021-952-PM du 24 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de Bellevue, à l'occasion de l'intervention avec une nacelle sur le réseau aérien électrique d'Enedis, occasionnant un fort empiétement, ces travaux sont réalisés par l'entreprise Sobeca

ARRETE N° 2021-953-PM du 24 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, portant réglementation de la circulation et du stationnement stade de la Chapelle, rue du bois et rue de la Chapelle à l'occasion du départ des caravanes des industriels forains de la fête foraine organisée par l'entreprise FRERY et la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-954-PM du 31 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route de l'Aiguillon et le chemin Pineton, à l'occasion de travaux de terrassement et de génie civil pour le renouvellement de la BTA du poste P0032 "le gazon", réalisés par la société Eiffage Energies MontaiguARRETE N° 2021-955-ENV du 26 août 2021 accordant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0020

ARRETE N° 2021-956-PM du 26 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion de l'intervention avec un camion grue pour les travaux de pose d'un vitrage de 600 kg pour la résidence "Joséphine", réalisés par la SARL Guilbeau Alain

ARRETE N° 2021-957-PM du 2 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de l'Aiguillon, à l'occasion de travaux de génie civil pour la pose de fourreaux, réalisés par la société ODEON TP

ARRETE N° 2021-958-PM du 25 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue Jean Ingoult, à l'occasion des travaux Enedis et branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-959-PM du 26 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de Boisvinet dans la section entre le boulevard de la mer et la rue des Bussoleries, à l'occasion de la mise en place et le stationnement d'une nacelle pour la dépose du branchement électrique du réseau de distribution publique des lignes électriques aériennes, concernant la maison du 14 rue de Boisvinet, les travaux sont réalisés par Enedis

ARRETE N° 2021-960-DSP du 25 août 2021 portant réglementation de police des baignades à l'occasion du Triathlon international organisé le dimanche 5 septembre 2021 sur la grande plage de Saint Gilles

ARRETE N° 2021-961-PLA du 26 août 2021 portant réouverture de la baignade dans le bassin de Boisvinet

ARRETE N° 2021-962-PM du 26 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement ainsi que du cheminement des piétons, place Guy Kergoustin à l'occasion de l'intervention avec une nacelle pour la dépose de la banderole sur le pilastre de l'église Sainte Croix. L'intervention est réalisée par l'entreprise Signavision

ARRETE N° 2021-963-PM du 26 août 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules rue de la Cornue au niveau du collège Saint Gilles le lundi 30 août 2021 à l'occasion du retrait des fournitures scolaires organisé par le collège privé St Gilles

ARRETE N° 2021-964-DSP du 27 août 2021 portant sur les championnats régionaux de surf organisés par le Surfing saint Giles Croix de Vie les 11 et 12 septembre 2021 sur la grande plage de Saint Gilles

ARRETE N° 2021-965-PM du 6 septembre 2021 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l'esplanade quai Garcie Ferrande, incluant la pelouse et skate park, à l'occasion de la grande pagaille organisée le samedi 18 septembre 2021 par la ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-966-PM du 30 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue Maurice Perray, à l'occasion des manutentions d'une grue et le stationnement du camion grue pour la reprise des modules du "poste de secours Paterne", de la grande plage par l'entreprise VLOK

ARRETE N° 2021-967-PM du 30 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue Maurice Perray de la grande plage, à l'occasion de manutentions et le stationnement du camion grue, pour la reprise des modules du "poste de secours Notre Dame", par l'entreprise VLOK

ARRETE N° 2021-968-PM du 30 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue Maurice Perray de la grande plage, à l'occasion de manutentions et le stationnement du camion grue, pour la reprise du module du "poste de police municipale" par l'entreprise VLOK

ARRETE N° 2021-967-PM du 30 août 2021 portant réglementation du stationnement, de la circulation des véhicules et du cheminement des piétons, avenue Maurice PERRAY de la grande plage, à l'occasion desmanutentions et le stationnement du camion grue, pour la reprise des modules du "poste de secours Notre Dame", par l'entreprise VLOK

ARRETE N° 2021-968-PM du 30 août 2021 portant réglementation du stationnement, de la circulation des véhicules et du cheminement des piétons, avenue Maurice PERRAY de la grande plage, à l'occasion des manutentions et le stationnement du camion grue, pour la reprise du module "poste de Police municipale", par l'entreprise VLOK

ARRETE N° 2021-969- PM du 23 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue Flandre Dunkerque dans la section entre la rue du 8 mai 1945 et la rue de la fontaine Georgette, à l'occasion du retrait d'une grue de chantier avec PPM, suite à la construction d'une maison au 1 rue du Prieuré. Les manœuvres de la PPM sont réalisées par l'entreprise Martin Levage de Saint Hilaire de Riez pour le compte de la SARL Francis Burgaud

ARRETE N° 2021-970-PM du 24 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, chemin des rouillères, à l'occasion des travaux de réfection d'une couverture, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment

ARRETE N° 2021-971-ST du 30 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue de la Rabalette et sur le terrain de la piste bi-cross à l'occasion de travaux de réfection de la piste bi-cross réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-972-ST du 30 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement dans différentes rues à l'occasion de travaux de réfection de voirie réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-973-PM du 30 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la grande échelle, à l'occasion de travaux d'aménagement d'une cour chez un particulier avec le stationnement des camions de chantier sur le domaine public, les travaux sont réalisés par la SARL Praud

ARRETE N° 2021-974-PM du 30 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue de Bellevue dans la section entre le giratoire rue de Bellevue/rue de la chenelière et chemin de la Grange, à l'occasion des travaux d'effacement des réseaux Sydev, réalisés par l'entreprise ALLEZ et Cie

ARRETE N° 2021-975-CCS du 1er septembre 2021 autorisant l'ouverture du lycée

ARRETE N° 2021-976-SU du 27 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0072 pour la construction d'une piscine et d'une pergola, modification des accès et des façades

ARRETE N° 2021-977-SU du 1er septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0171 pour l'extension d'une maison d'habitation et pose d'une clôture sur rue

ARRETE N° 2021-978-SU du 1er septembre 2021 retirant une demande de permis de construire PC 08522219C0098 pour la construction d'une maison d'habitation après démolition de la maison existante

ARRETE N° 2021-979-PM du 31 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la chapellenie, à l'occasion de travaux de ravalement de façade, réalisés par l'entreprise Color'riez

ARRETE N° 2021-980-PM du 31 août 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Gabio, à l'occasion de travaux sur la couverture, réalisés par la SARL Rivalin

ARRETE N° 2021-981-SU du 6 septembre 2021 refusant une déclaration préalable DP 08522221C0173 pour la modification de la clôture sur rue

ARRETE N° 2021-982-PM du 2 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue Flandre Dunkerque dans la section entre la rue du 8 mai 1945 et la rue de la fontaine Georgette, à l'occasion de la mise en place d'une grue de chantier avec une PPM, pour la constructiond'une maison au 1 rue du Prieuré. Les manœuvres de la PPM sont réalisées par l'entreprise Martin Levage de Saint Hilaire de Riez pour le compte de la SARL Francis Burgaud

ARRETE N° 2021-983-PM du 14 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Foc, à l'occasion de travaux de génie civil pour la pose de fourreaux, réalisés par la société ODEON TP

ARRETE N° 2021-984-PM du 3 septembre2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Foc, à l'occasion de travaux de branchement eaux usées et eaux pluviales, réalisés par l'entreprise GTP

TOME 2/2

ARRETE N° 2021-985-PM du 3 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard Pompidou dans la section entre le giratoire des halles de la Vie et le giratoire des Salines, à l'occasion du stationnement de camions de livraisons et de manutentions avec un chariot élévateur sur la chaussée, réalisé par l'entreprise Noury Couvertures, pour la construction de la résidence "Aigue Marine"

ARRETE N° 2021-986-PM du 7 septembre 2021 portant réglementation de la circulation, du stationnement des véhicules et des vélos, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard Georges Pompidou, dans la section entre le giratoire des Salines et le giratoire rue Marcel Péault, à l'occasion de travaux de suppression d'un réseau gaz, réalisés par l'entreprise Bage Réseaux

ARRETE N° 2021-987-SU du 6 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0174 pour une véranda

ARRETE N° 2021-988-SU du 6 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0175 pour le remplacement d'huisseries, toiture, portail et enduit

ARRETE N° 2021-989-SU du 6 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0176 pour la réfection de la toiture, pose de tuiles canal ton orange

ARRETE N° 2021-990-SU du 10 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0077 pour l'extension d'une maison individuelle + démolition véranda + transformation garage en pièce habitable

ARRETE N° 2021-991-PM du 2 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Bac et rue Gambetta, à l'occasion des travaux de peinture sur la façade de l'agence immobilière Arthurimmo.com avec un échafaudage roulant et fixe, réalisés par l'entreprise Bati Home Rénovation

ARRETE N° 2021-992-SU du 13 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0178 pour la création d'un portillon

ARRETE N° 2021-993-DSP du 3 septembre 2021 portant réglementation à l'occasion des journées portes ouvertes organisées par Barbarians Vendée les samedis 11 et 18 septembre 2021

ARRETE N° 2021-994-PM du 3 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur certaines voies de la commune à l'occasion du Triathlon de Saint Gilles Croix de Vie, organisé le dimanche 5 septembre 2021 par l'association du "Pays de Saint Gilles Croix de Vie Vendée Triathlon"

ARRETE N° 2021-995-PM du 3 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement stade de la Chapelle, rue du bois et rue de la Chapelle, à l'occasion du départ des caravanes des industriels forains de la fête foraine organisée par l'entreprise FRERY et la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-996-PM du 3 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement ainsi que du cheminement des piétons, boulevard de l'Egalité, à l'occasion d'une animation extérieure sur le domaine public organisée par le propriétaire M. Chevrier, avec le stationnement d'un camion frigorifique pour le bar "le sloop"ARRETE N° 2021-997-PM du 3 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue Maurice Perray, à l'occasion des manutentions et le stationnement du camion grue, pour la reprise du module du "poste de secours Rochebonne" de la grande plage par l'entreprise VLOK

ARRETE N° 2021-998-PM du 3 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard de la mer, à l'occasion des manutentions d'une pelleteuse et le stationnement du camion grue pour la reprise des modules du "poste de secours Boisvinet" de la plage de Boisvinet par l'entreprise VLOK

ARRETE N° 2021-999-PM du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Prieuré, à l'occasion de travaux de ravalement du pignon, réalisés par la SAS Roger

ARRETE N° 2021-1000-ST du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement boulevard Pompidou, impasse des salines, rue des marais salants, quai Garcie Ferrande et le tunnel du casino sous la RD 38bis à l'occasion de travaux de piste cyclable réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1001-ST du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du château, à l'occasion de travaux assainissement réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1002-ST du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement boulevard Pompidou, impasse des salines, rue des marais salants, quai Garcie Ferrande et le tunnel du casino sous la RD38 bis à l'occasion de travaux de piste cyclable réalisés par l'entreprise Atlanroute

ARRETE N° 2021-1003-ST du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement 29 rue de la Félicité à l'occasion de travaux de réfection de voirie réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1004-ST du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement 43 avenue du pont Neuf à l'occasion de travaux de pose de lisses bois réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1005-ST du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du 8 mai 1945 à l'occasion de travaux de création de grilles d'eaux pluviales réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1006-PM du 6 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Rabalette à l'occasion du forum des associations organisé le samedi 11 septembre 2021 par le centre socioculturel

ARRETE N° 2021-1007-ENV du 9 septembre 2021 accordant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0021

ARRETE N° 2021-1008-ENV du 14 septembre 2021 refusant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN08522221E0023

ARRETE N° 2021-1009-SU du 10 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0081 pour l'extension d'une maison individuelle

ARRETE N° 2021-1010-PM du 7 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, place du vieux port, à l'occasion de travaux de réfection de la chaussée en résine, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-1011-PM du 14 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Fernand Pontoizeau, à l'occasion de la livraison d'une pelleteuse pour les travaux de creuse de puits et de l'évacuation des déblais, ainsi que de diverses livraisons de béton par camion toupie, de matériaux et le stationnement des véhicules de chantier, pour la construction d'une maison, réalisés par SAS FOUQUETARRETE N° 2021-1012-PM du 13 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, promenade Marie de Beaucaire, à l'occasion de la mise en place d'une grue de chantier avec une PPM, pour les travaux de la maison au 26 avenue Notre Dame. Les manœuvres de la PPM sont réalisés par l'entreprise FOSELEV, pour le compte de la SARL Michon Alain

ARRETE N° 2021-1013-SU du 10 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0181 pour la création d'un portail

ARRETE N° 2021-1014-SU du 10 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0180 pour la modification d'une clôture sur rue

ARRETE N° 2021-1015-SU du 13 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0078 pour la construction d'une maison individuelle locative

ARRETE N° 2021-1016-ST du 9 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement dans différentes rues à l'occasion de travaux de grilles avaloirs, d'abaissé de bordures et de création d'empierrement réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1017-PM du 8 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Cadou, dans la section entre la rue Grosbon et la rue Achard à l'occasion des travaux de restructuration des toilettes publiques, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment, pour le compte de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-1018-ENV du 14 septembre 2021 accordant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0022

ARRETE N° 2021-1019-PM du 9 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, chemin du champ Pineton pour éviter une dégradation de la chaussée par une influence de véhicules trop importante du fait de la fermeture par tranche de travaux de la RD38 et RD38B, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réhabilitation du réseau d'eau potable sur une partie du réseau routier départemental de la RD38 et RD38B hors agglomération, réalisés par l'entreprise SOCOVA TP pour le compte de Vendée Eau

ARRETE N° 2021-1020-SU du 14 septembre 2021 refusant une déclaration préalable DP 08522221C0162 pour le remplacement de la couverture, pose de panneaux photovoltaïques et changement des menuiseries

ARRETE N° 2021-1021-SU du 14 septembre 2021 refusant une demande de permis de construire PC 08522221C0068 pour la construction d'une maison individuelle

ARRETE N° 2021-1022-SU du 13 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0054 pour la construction de deux maisons individuelles et d'une piscine

ARRETE N° 2021-1023-SU du 13 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0059 pour la construction d'une maison individuelle + piscine

ARRETE N° 2021-1024-SU du 13 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0184 pour la réfection de la toiture (GR 13 stop monier rouge)

ARRETE N° 2021-1025-SU du 16 septembre 2021 accordant un permis d'aménager PA 08522221C0001 pour l'effacement d'enrochements, réalignement du trait de côte, réalisation d'un accès plage en harmonie avec le cordon dunaire naturel, mise en place d'une plateforme sur pilotis sur le site de la paterne

ARRETE N° 2021-1026-CCS du 13 septembre 2021 autorisant la poursuite de l'exploitation de la galerie gourmande - Commission communale de sécurité

ARRETE N° 2021-1027-PM du 14 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du port Fidèle, à l'occasion des travaux de réfection d'une couverture, réalisés par l'entreprise Berthomé BâtimentARRETE N° 2021-1028-PM du 10 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Moulin, à l'occasion des livraisons de béton par camion toupie et moto pompe, ainsi que les livraisons diverses de matériaux, pour les travaux de construction de la maison, réalisées par l'entreprise Construction Rénovation 85

ARRETE N° 2021-1029-PM du 10 septembre 2021 portant modification de l'arrêté 2021-1310-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion des travaux de génie civil, de remplacement et mise en place de chambres, d'implantation et renforcement et dépose d'appuis et de tirage de câbles de chambre en chambre pour la continuité du déploiement de la fibre optique, dans diverses rues, rues piétonnes et parkings de la ville de Saint Gilles Croix de Vie pour l'année 2021, réalisés par l'entreprise Allez, pour le compte de Vendée Numérique

ARRETE N° 2021-1030-DSP du 13 septembre 2021 portant sur les championnats régionaux de surf organisés par le Surfing Saint Gilles Croix de Vie les 18/19 et 25/26 septembre 2021 sur la grande plage de Saint Gilles

ARRETE N° 2021-1031-ST du 13 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, avenue de la Liberté et avenue du pont neuf à l'occasion de travaux de création de fosses d'arbres réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1032-PM du 13 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, grande avenue, à l'occasion de travaux pour la mise en place d'une armoire de télécommunication THD pour la fibre optique, réalisés par l'entreprise Sedep, pour le compte de Vendée Numérique

ARRETE N° 2021-1033-PM du 13 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, quai Gorin, au niveau des PAV, à l'occasion de travaux de génie civil sur une chambre souterraine pour le changement des plaques et du cadre, réalisés par la société ODEON TP, pour le compte d'Orange

ARRETE N° 2021-1034-PM du 15 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des Anières, à l'occasion de travaux de terrassement pour un dépannage du réseau électrique sur le domaine public, réalisés par l'entreprise Bouygues Energie et Services

ARRETE N° 2021-1035-PM du 14 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue du fief à l'occasion des travaux d'aménagement extérieur chez un particulier au 61 avenue de la pelle à porteau, réalisés par la SARL Barbarit

ARRETE N° 2021-1036-PM du 14 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du port Fidèle, à l'occasion de travaux de ravalement de façade, réalisés par la SAS Roger Peinture

ARRETE N° 2021-1037-SF du 26 octobre 2021 portant régie d'avances et de recettes du centre municipal de santé – Nomination du régisseur et de régisseurs suppléants - Modification

ARRETE N° 2021-1038-PM du 14 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, promenade Marie de Beaucaire, à l'occasion du stationnement du camion de chantier, pour enlèvement de gravats, suite aux travaux de la maison au 26 avenue Notre Dame, réalisés par la SARL Michon Alain

ARRETE N° 2021-1039-SU du 20 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0083 pour la surélévation d'une maison individuelle

ARRETE N° 2021-1040-SU du 16 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0170 pour une véranda et un préau

ARRETE N° 2021-1041-SU du 20 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0032 pour la rénovation et l'extension de l'école Sainte Croix

ARRETE N° 2021-1042-PM du 15 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route de l'Aiguillon et chemin Pineton, à l'occasion de travaux d'implantation de poteaux électriques et renouvellement du réseau électrique, réalisés par la société Eiffage Energies MontaiguARRETE N° 2021-1043-PM du 15 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules rue Abel Pipaud, à l'occasion des travaux de rénovation d'une couverture, réalisés par la SARL Bonnin Frères

ARRETE N° 2021-1044-PM du 15 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, quai Garcie Ferrande, à l'occasion de travaux de branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR

ARRETE N° 2021-1045-PM du 15 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Flandre Dunkerque, à l'occasion de travaux de branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR

ARRETE N° 2021-1046-PM du 15 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, avenue du Jaunay, à l'occasion des travaux Enedis avec modification d'un branchement souterrain, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-1047-PM du 15 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue Maurice Perray, pour accéder à la façade arrière de la résidence "Panoramique" pour la mise en place d'un échafaudage pour les travaux, réalisés par la SARL RICHARD & GOURAUD

ARRETE N° 2021-1048-PM du 17 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion de travaux de rénovation de la maison qui se situe au 32 rue de la mothe ruffée et de la mise en place d'une zone de stockage et de stationnement pour les véhicules de chantier sur les places de stationnement devant le 30 et le 32 rue Henri Raimondeau, réalisés par la SARL Rondeau Frédéric

ARRETE N° 2021-1049-PM du 16 septembre 2021 portant réglementation de la circulation des vélos et du cheminement des piétons, au pourtour de la salle de la Soudinière, à l'occasion de travaux de réparation de la toiture de la salle de la soudinière, réalisés par la société VFE85, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-1050-PM du 16 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, avenue Jean Cristau dans la section entre le chemin des rouilllières et rue Louis Cristau, ainsi que du numéro 2 et 8 du boulevard de la mer, à l'occasion des travaux du changement du câble de liaison électrique et raccordement du réseau d'éclairage public, réalisés par l'entreprise Allez et Cie

ARRETE N° 2021-1051-PM du 16 septembre 2021 portant prolongation de l'arrêté 2021-946-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement, rue Cadou, à l'occasion des travaux de terrassement pour le raccordement Enedis pour les toilettes publiques, réalisés par l'entreprise Debelec Carcassonne

ARRETE N° 2021-1052-PM du 17 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Calvaire, à l'occasion des travaux de ravalement de façade avec un échafaudage, réalisés par l'entreprise Penisson Jérôme

ARRETE N° 2021-1053-SU du 17 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0080 pour la construction d'une maison d'habitation

ARRETE N° 2021-1054-SU du 17 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0063 pour la construction d'un bâtiment industriel

ARRETE N° 2021-1055-ST du 17 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du 8 mai 1945, à l'occasion de travaux de création de grilles d'eaux pluviales réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1056-ST du 17 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l'Aiguillon à l'occasion de travaux d'aménagement de voirie réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1057-SU du 20 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0182 pour la création d'une fenêtre et véluxARRETE N° 2021-1058-SU du 20 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0183 pour la construction d'un auvent

ARRETE N° 2021-1059-PM du 17 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion des travaux de tirage de câbles de chambre en chambre pour le déploiement de la fibre optique, dans diverses rues, rues piétonnes et parkings de la ville de Saint Gilles Croix de Vie, réalisés par l'entreprise Satecom

ARRETE N° 2021-1060-ST du 20 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue de l'Aiguillon, au niveau de la bretelle d'accès de la zone commerciale à l'occasion de travaux d'aménagement de voirie réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1061-PM du 20 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que le cheminement des piétons, rue des vergers d'Eole, à l'occasion du stationnement exceptionnel sur la voie d'accès pompiers, menant au bassin d'orage, les camions de chantier des artisans travaillant à la résidence EOS, réalisés par le groupe SATOV

ARRETE N° 2021-1062-PM du 20 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue Abel Pipaud, à l'occasion de la mise en place d'une nacelle pour les travaux de dépannage de la tourelle du restaurant "bistrot Gautté" du 6 rue Gautté, réalisés par la SARL MENUET

ARRETE N° 2021-1063-PM du 20 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking, quai Rivière au niveau du kiosque et jusqu'au fond du parking au niveau de l'écluse, à l'occasion d'un rendez-vous avec le stationnement de véhicules de collection sur le domaine public, la manifestation est organisée par le club BS Racing

ARRETE N° 2021-1064-SU du 23 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0160 pour les travaux de ravalement et modification de façade (remplacement des menuiseries et déplacement de la porte d'entrée)

ARRETE N° 2021-1065-DSP du 21 septembre 2021 portant modification de l'arrêté n° 2016-777-DSP portant autorisation d'exploiter un taxi à l'emplacement n° à la SARL METAPHORA

ARRETE N° 2021-1066-ST du 21 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement boulevard Georges Pompidou au niveau du chantier de la résidence Nexity à l'occasion de travaux d'eau potable réalisés par l'entreprise Girase TP

ARRETE N° 2021-1067-SU du 21 septembre 2021 refusant une déclaration préalable DP 08522221C0185 pour l'implantation d'un pylône support d'antenne relais et baies techniques au pied

ARRETE N° 2021-1068-PM du 21 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, à l'occasion des travaux de remplacement, de renforcement ou de pose de poteaux d'appui Télécom pour le déploiement de la fibre optique, dans diverses rues de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie pour l'année 2021, réalisés par l'entreprise Genesius, pour le compte de l'entreprise Sogetrel

ARRETE N° 2021-1069-PM du 21 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, chemin de la Grange, à l'occasion de travaux d'Enedis, sous trottoir avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS

ARRETE N° 2021-1070-PM du 21 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Bontemps, à l'occasion de travaux de renouvellement de conduite du réseau gaz réalisés par l'entreprise Sturno Pouzauges

ARRETE N° 2021-1071-PM du 21 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de bel air, dans la section entre l'impasse du pain bénit et l'impasse des œillets, à l'occasion de travaux pour la continuité de protection cathodique, réalisés par l'entreprise Sturno PouzaugesARRETE N° 2021-1072-PM du 21 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, chemin du grand fief, à l'occasion des travaux pour le remplacement d'un poteau Télécom, pour le compte d'Orange, réalisés par la société Sogetrel

ARRETE N° 2021-1073-PM du 21 septembre 2021 portant réglementation du cheminement des piétons, quai du port Fidèle, à l'occasion de la mise en place d'une nacelle sur le trottoir pour la dépose et la repose de l'enseigne du restaurant "la Corvette", l'intervention est réalisée par l'entreprise Signavision 85

ARRETE N° 2021-1074-ST du 23 septembre 2021 portant réglementation de la circulation sur la piste cyclable départementale au niveau de la salle de la Vie à l'occasion de travaux assainissement pour les réseaux de transfert de la nouvelle station d'épuration réalisés par l'entreprise SOCOVA TP

ARRETE N° 2021-1075-SU du 23 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0188 pour une véranda

ARRETE N° 2021-1076-SU du 23 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0189 pour la division parcellaire : création d'un lot à bâtir de 1 012 m²

ARRETE N° 2021-1077-SU du 23 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0073 pour un abri pour véhicules 2 roues motorisés

ARRETE N° 2021-1078-SU du 23 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0069 pour la construction d'une maison individuelle en bois

ARRETE N° 2021-1079-SU du 24 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0051 pour l'installation temporaire d'une terrasse, gardes corps, escalier en bois, abri/bureau pour rangement combinaisons de jet ski

ARRETE N°2021-1080-SU du 23 septembre 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0168 pour le remplacement d'une couverture fibrociment amiante par une couverture en bac acier

ARRETE N° 2021-1081-PM du 23 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des vergers d'Eole, à l'occasion des travaux sur la façade de la résidence EOS, avec le stationnement d'une nacelle et d'une zone de chantier, sur la chaussée du domaine public, réalisés par l'entreprise Cantin Construction

ARRETE N° 2021-1082-PM du 22 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Grondin, à l'occasion des travaux d'isolation des combles perdus, réalisés par l'entreprise Olivier Stéphane

ARRETE N° 2021-1083-PM du 23 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Marcel Péault et à l'angle du boulevard Georges Pompidou, à l'occasion de la mise en place d'une zone de chantier sur le trottoir et en pleine largeur, pour la construction de la résidence de 35 logements "la Canopée", réalisée par la SAS Voisin Constructions

ARRETE N° 2021-1084-ST du 23 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement quai Garcie Ferrande au niveau du casino à l'occasion de travaux d'enrobé réalisés par l'entreprise Atlanroute

ARRETE N° 2021-1085-PM du 23 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Prieuré, à l'occasion de travaux d'enrobé sur une place de stationnement privé, avec un empiétement sur la chaussée, réalisés par l'entreprise Atlantroute, pour le compte d'un particulier

ARRETE N° 2021-1086-SU du 27 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0086 pour une maison individuelle contemporaine

ARRETE N° 2021-1087-PM du 24 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion d'un déménagement, réalisé par Madame Farrandou DominiqueARRETE N° 2021-1088-PM du 24 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Abel Pipaud, à l'occasion des travaux d'assainissement pour l'inspection télévisée des réseaux des eaux usées, réalisés par l'entreprise Aréha, pour le compte de la communauté de communes du Pays de Saint Gilles

ARRETE N° 2021-1089-DSP du 28 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, promenade de la Vie et promenade Marie de Beaucaire à l'occasion d'un cross organisé le vendredi 22 octobre 2021 par le collège Saint Gilles

ARRETE N° 2021-1090-DSP du 28 septembre 2021 portant sur une compétition de surf UGSEL organisée par le Surfing Saint Gilles sur la grande plage de Saint Gilles le 13 octobre 2021 avec possibilité de report au 20 octobre 2021

ARRETE N° 2021-1091-SU du 27 septembre 2021 portant mise à disposition du public du permis d'aménager relatif au projet d'aménagement de la voirie de l'avenue Jean Cristau et de la requalification du square Loïc de Rostu à Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-1092-PM du 27 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons et de la piste cyclable, route de la Roche, départementale RD6, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réparation d'une bouche à clés en plein milieu de la chaussée, réalisés par Eiffage Infrastructures, pour le compte de la communauté de communes

ARRETE N° 2021-1093-PM du 27 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, parking Guy Kergoustin, à l'occasion des travaux pour la réfection du revêtement sur une partie de la chaussée, réalisés par l'entreprise Atlanroute pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie

ARRETE N° 2021-1094-PM du 27 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Raynaud, à l'occasion des travaux de réfection de couverture de la maison avec la mise en place d'un échafaudage, réalisés par l'entreprise Rondeau Frédéric

ARRETE N° 2021-1095-PM du 27 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Jean Ingoult, à l'occasion d'un fort empiétement sur la chaussée, pour la livraison de chape liquide par camion toupie et d'une moto pompe, réalisés par la SARL Chape l'Océane

ARRETE N° 2021-1096-PM du 27 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue des sœurs Saint Sulpice, à l'occasion d'un déménagement avec un empiétement sur la chaussée du domaine public, pour le stationnement du camion, réalisé par Madame Goillandeau Coline

ARRETE N° 2021-1097-PM du 27 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de la pelle à Porteau, à l'occasion de travaux de branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAUR

ARRETE N° 2021-1098-PM du 28 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des vergers d'Eole, à l'occasion des travaux sur la façade de la résidence EOS avec le stationnement d'une nacelle et d'une zone de chantier, sur la chaussée du domaine public, réalisés par l'entreprise Côté Bâtiment

ARRETE N° 2021-1099-ST du 28 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement quai Garcie Ferrande, boulevard Pompidou et tunnel sous la RD38bis à l'occasion de travaux de marquage réalisés par l'entreprise SVEM TRICHET

ARRETE N° 2021-1100-PM du 28 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue du Terre Fort, à l'occasion de travaux de reprise de branchement eaux usées existant sur la conduite principale de l'avenue, réalisés par l'entreprise GTP

ARRETE N° 2021-1101-PM du 28 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Maréchal Leclerc de Hautecloque, à l'occasion de travauxsur le trottoir pour la mise en place d'une armoire de télécommunication THD pour la fibre optique, réalisés par l'entreprise Sedep, pour le compte de Vendée Numérique

ARRETE N° 2021-1102-PM du 28 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la soudinière, à l'occasion des travaux de démolition de la façade de la maison avec un échafaudage, réalisés par Monsieur Jean-Noël BABU

ARRETE N° 2021-1103-ST du 29 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue du château, à l'occasion de travaux d'assainissement réalisés par l'entreprise Girase TP. Annule et remplace l'arrêté de circulation n° 2021-1001-ST

ARRETE N° 2021-1104-PM du 29 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du moulin, à l'occasion des livraisons diverses de matériaux et de béton par camions toupie, ainsi que le stationnement d'une benne sur la chaussée du domaine public, pour les travaux de surélévation de la maison, réalisés par l'entreprise Retureau, pour le compte de Madame CERDAN Camille

ARRETE N° 2021-1105-PM du 29 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des vélos, ainsi que du cheminement des piétons, avenue du Sablais, à l'occasion de travaux pour un branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR

ARRETE N° 2021-1106-PM du 29 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de la Liberté, rue des petites fontaines, rue de Bellevue, avenue de la Folette et rue de la croix d'Orion, à l'occasion de l'intervention avec une nacelle sur le réseau aérien électrique d'Enedis, occasionnant un fort empiétement, ces travaux sont réalisés par l'entreprise Sobeca

ARRETE N° 2021-1107-PM du 29 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la Broche, à l'occasion de travaux de ravalement de la façade de la maison, réalisés par la SAS Roger

ARRETE N° 2021-1108-PM du 29 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, du cheminement des piétons et vélos, ainsi que la piste cyclable, route de la Roche départementale RD6, à l'occasion de travaux de terrassement pour le raccordement Télécom, réalisés par l'entreprise ALLEZ et Cie, pour le compte de la SCI Alca

ARRETE N° 2021-1109-PM du 29 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que le cheminement des piétons, avenue Jean Cristau, à l'occasion des travaux de ravalement de façade, réalisés par la SARL Richard et Gouraud, pour le compte de l'hôtel "le Sea View"

ARRETE N° 2021-1110-SU du 30 septembre 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0065 pour la construction de 7 logements comprenant chacun un garage

ARRETE N° 2021-1111-ST du 30 septembre 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue de la Liberté à l'occasion de travaux de création de fosses d'arbres réalisés par l'entreprise Girase TP

Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2021

Convocation à la séance du 20 septembre 2021

Ordre du jour du Conseil municipal du 20 septembre 2021

1. Adoption du compte-rendu de la séance du 28 juin 2021

2. Décisions prises en vertu de la délégation de pouvoirs donnée au Maire 3. Budget Principal – Garantie d'emprunt

4. Redevance d'Occupation du Domaine Public Gaz 2021

5. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 20226. Taxe foncière sur les propriétés bâties : Limitation à 40 % de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

7. Budget Principal – Complément et reprise de provisions

8. Budget Principal – Décision modificative n° 1

9. Budget Principal – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Team Vendée Formation 10. Opération d'aménagement du "Lycée nord" – Lancement de la consultation pour l'attribution d'une concession d'aménagement

11. Concession d'aménagement de l'opération dite "lycée nord" – Désignation de la commission ad hoc et de la personne habilitée selon l'article R.300-9 du code de l'urbanisme

12. Vente par les consorts Goillandeau d'une parcelle sise "Ruelle du bon repos" d'une surface de 39 m² 13. Convention d'occupation temporaire du domaine privé avec Vendée Numérique relative à l'installation d'infrastructures liées au développement de réseaux de communication électronique 14. Dénomination de l'aire de jeux dite "de l'écluse" sise promenade Narcisse Pelletier 15. Dénomination de la voie partant de la rue de Bellevue pour aboutir à cinq nouveaux logements 16. Classement en commune touristique

17. Remboursement de location de parasol

18. Centre Municipal de Santé – Approbation de l'avenant n° 1 au projet de santé global adapté au territoire 19. Convention d'utilisation de la salle de la Conserverie dans le cadre du dispositif PARTage en Scène 2022 20. Participation financière aux frais de scolarité d’une élève de la commune à l’école publique du Fenouiller Feuille d’émargement de la séance du Conseil municipal du 20 septembre 2021