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Acte Administratif - consulter le sommaire des actes administratifs du
Arrêté - Sommaire du RAA du2eme trim 2021
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA du2eme trim 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Ville de Saint Gilles Croix de Vie
SOMMAIRE DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 2 / 2021
TOME 1/3
ARRETE N° 2021-353-PM du 31 mars 2021 portant réglementation du stationnement et de la circulation, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny, à l'occasion de la mise en place d'une grue de chantier, d'une zone de stockage de matériaux sur le trottoir et d'un empiétement sur la piste cyclable, pour les travaux de réfection de toiture, réalisés par l'entreprise Danieau et Fils
ARRETE N° 2021-354-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue et impasse des forgerons, à l'occasion des travaux de mise en service électrique suite aux travaux d'effacement de réseaux Sydev, réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-355-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons et vélos, route des Sables, à l'occasion de travaux de modification du réseau électrique, réalisés par l'entreprise Allez et Cie
ARRETE N° 2021-356-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle, à l'occasion d'un emménagement avec le stationnement du camion au droit de la résidence "les balcons du centre", réalisé par SAS BM Déménagements
ARRETE N° 2021-357-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Torterue, à l'occasion de travaux pour la réfection d'une couverture, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-358-SU du 1er avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0067 pour la division parcellaire ; création de deux terrains à bâtir
ARRETE N° 2021-359-SU du 1er avril 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0010 pour une nouvelle construction : maison individuelle
ARRETE N° 2021-360-SU du 1er avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0045 pour la réfection complète de la toiture
ARRETE N° 2021-361-SU du 1er avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0052 pour les travaux sur construction existante : porte garage, portail, surélévation / prolongation muret, véranda
ARRETE N° 2021-362-SU du 1er avril 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0011 pour un bâtiment annexe + cellier accolé à la maison + aménagement garage
ARRETE N° 2021-363-SU du 1er avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0035 pour le changement d’usage d’un garage existant en chambre avec création ouverture
ARRETE N° 2021-364-SU du 2 avril 2021 accordant un permis de construire PC 08522220C0072 pour l’agrandissement du collège Garcie Ferrande par la création de 2 bâtiments provisoires (classes)
ARRETE N° 2021-365-ENV du 1er avril 2021 accordant une demande d’autorisation préalable d’un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0010ARRETE N° 2021-366-PM du 1er avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la fontaine Georgette, dans la section entre la rue Edouard Herriot et la rue des sources, à l'occasion de branchement d'eau potable et obturation du branchement existant, réalisé par la SAUR
ARRETE N° 2021-367-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Louis Cristau, à l'occasion de travaux pour l'obturation du branchement d'eau potable existant, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-368-PM du 1er avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de l'Aiguillon, à l'occasion de travaux de branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-369-PM du 1er avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de l'Aiguillon, à l'occasion de branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-370-ENV du 6 avril 2021 accordant une demande d’autorisation préalable d’un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0012
ARRETE N° 2021-371-PM du 31 mars 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-212-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route départementale RD6, route de la Roche, à l'occasion de la dépose et la pose d'un support sur le réseau électrique d'Enedis, le long de la chaussée occasionnant un fort empiétement, ces travaux sont réalisés par l'entreprise SOBECA
ARRETE N° 2021-372-CCS du 1er avril 2021 portant avis favorable de la commission communale de sécurité à la réception partielle de travaux de l’établissement : Villa Notre Dame
ARRETE N° 2021-373-SU du 1er avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0068 pour la construction d’un local à vélos, changement d’affectation garage en pièce habitable, modification d’aspect extérieur habitation
ARRETE N° 2021-374-SU du 1er avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0069 pour la division parcellaire : création d’un terrain à bâtir de 417 M²
ARRETE N° 2021-375-SU du 1er avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0073 pour la division en vue de construire : création de 2 lots à bâtir (terrain B 340 m², terrain C 606 m²)
ARRETE N° 2021-376-SU du 1er avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0076 pour la division en vue de construire : création d’un lot à bâtir de 299 m²
ARRETE N° 2021-377-SU du 1er avril 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 08522220C0100 M01 pour la construction d’une maison individuelle
ARRETE N° 2021-378-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Isidore Morineau, à l'occasion des travaux pour la pose d'un poteau Télécom, pour le compte d'Orange, réalisés par la société Sogetrel
ARRETE N° 2021-379-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la Croix, à l'occasion de travaux pour la réparation d'un collecteur d'assainissement eaux usées, réalisés par Véolia Eau
ARRETE N° 2021-380-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la soudinière, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-381-PM du 31 mars 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des sources, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILSARRETE N° 2021-382-PM du 1er avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route départementale RD6, route de la Roche, à l'occasion des travaux pour la réalisation d'une antenne d'eaux pluviales dans l'avaloir, au droit du garage BELY, réalisés par la SARL Perrocheau Dupé TP
ARRETE N° 2021-383-PM du 1er avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la grande échelle, à l'occasion de travaux de réfection en enrobés sur le trottoir, suite aux travaux de GT Vendée, réalisés par l'entreprise HBTP
ARRETE N° 2021-384-PM du 1er avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des vélos, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard Georges Pompidou, dans la section entre le giratoire des pompiers et le giratoire des halles de la Vie à l'occasion de travaux d'aiguillage et de mandrinage des fourreaux sur conduites du réseau Télécom existant, réalisés par la société ODEON TP
ARRETE N° 2021-385-PM du 1er avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de bel air, à l'occasion de travaux pour la réalisation de deux antennes d'eaux usées et d'eaux pluviales, réalisés par la SARL Perrocheau Dupé
ARRETE N° 2021-386-PM du 6 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue de Bellerive, à l'occasion de la mise en place d'une grue de chantier et d'une zone de stockage de palettes de tuiles, pour les travaux de réfection de la couverture, réalisés par la SARL MAC TP
ARRETE N° 2021-387-PM du 1er avril 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-337-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route des Sables, RD38, à l'occasion de travaux de terrassement pour branchements AEP, réalisés par GTP pour le compte de Vendée Eau
ARRETE N° 2021-388-PM du 2 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que du cheminement des piétons, avenue du vieux Môle, à l'occasion de travaux de ravalement des façades de la résidence "Morgane", réalisés par la SAS ROGER
ARRETE N° 2021-389-PM du 2 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que du cheminement des piétons et des cycles, quai des greniers, à l'occasion des manœuvres de dépose du matériel de dragage organisées par port la Vie
ARRETE N° 2021-390-PLA du 6 avril 2021 portant sur la sécurité des plages, surveillance, réglementation des baignades et activités nautiques dans la zone des 300m
ARRETE N° 2021-391-PLA du 6 avril 2021 portant sur les périodes et horaires de surveillance des plages
ARRETE N° 2021-392-ST du 6 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, des deux-roues et des piétons quai de la République, à l’occasion de travaux d’enrobé réalisés par l’entreprise HBTP
ARRETE N° 2021-393-ST du 6 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, des deux-roues et des piétons, avenue de l’atlantique, à l’occasion de travaux de voirie réalisés par l’entreprise Girase TP
ARRETE N° 2021-394-PM du 6 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la chapelle, à l'occasion de travaux de ravalement de façade, réalisés par l'entreprise Rondeau peinture
ARRETE N° 2021-395-PM du 6 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement ainsi que du cheminement des piétons, rue Achard, à l'occasion des travaux de génie civil, pour la réparation du réseau France Télécom, en vue du déploiement de la fibre optique, réalisés par l'entreprise ALLEZ et Cie
ARRETE N° 2021-396-PM du 6 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement ainsi que du cheminement des piétons, impasse des salines et boulevard Georges Pompidou dans la section entre le giratoire des pompiers et le giratoire des halle de la Vie, à l'occasion des travaux de génie civil pour la réparation du réseau France Télécom, en vue du déploiement de la fibre optique, réalisés par l'entreprise ALLEZ et CieARRETE N° 2021-397-PM du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, sur le giratoire de la jalonnière incluant les voies suivantes : route départementale RD6 et rue de la bégaudière, à l'occasion des travaux de terrassement pour le transfert des réseaux enterrés d'eaux brutes et d'eaux traitées pour la future zone d'épuration, les travaux sont réalisés par l'entreprise Sarc
ARRETE N° 2021-398-PM du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l'Aiguillon dans la section entre le giratoire des terres franches et la rue du Vignaud, à l'occasion des travaux pour la pose et le raccordement du réseau d'éclairage public, réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-399-PM du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Gambetta, à l'occasion des travaux pour la mise en place de supports sur la façade de la résidence "Joséphine" pour la ligne électrique en aérien, réalisés par l'entreprise Sobéca
ARRETE N° 2021-400-ENV du 7 avril 2021 refusant une demande d’autorisation préalable d’un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0005
ARRETE N° 2021-401-SU du 8 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0064 pour une nouvelle construction : piscine
ARRETE N° 2021-402-PM du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que du cheminement des piétons, rue du général de Gaulle, à l'occasion d'un emménagement avec le stationnement du camion au droit de la résidence "les balcons du centre", réalisé par SAS BM Déménagements
ARRETE N° 2021-403-PM du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la joubretière, à l'occasion de travaux de terrassement pour six branchements gaz, réalisés par la société Garzynski traploir Vendée
ARRETE N° 2021-404-SU du 8 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0043 pour la création d’un carport et modification de clôture
ARRETE N° 2021-405-SU du 8 avril 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0006 pour une nouvelle construction : construction de deux logements locatifs suite à démolition d’un logement
ARRETE N° 2021-406-SU du 8 avril 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0020 pour l’extension d’une résidence principale
ARRETE N° 2021-407-SU du 8 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0041 pour la modification sur la façade (ouverture) du commerce existant
ARRETE N° 2021-408-PM du 8 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement ainsi que du cheminement des piétons, rue de bel air, à l'occasion de travaux de rénovation de la maison qui se situe au 5 rue de bel air et de la mise en place d'une grue de chantier et des matériaux devant le 7 rue de bel air, réalisés par Remo Maîtrise d'œuvre
ARRETE N° 2021-409-PM du 8 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, chemin de la Lande, à Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-410-PM du 9 avril 2021 portant prolongation de la réglementation de la circulation et du stationnement ainsi que du cheminement des piétons, rue Victor Hugo et rue de la Garance, à l'occasion des travaux sur la remise à niveau des regards et des nettoyages des cheminées sur le réseau gaz, réalisés par l'entreprise Bage Réseaux
ARRETE N° 2021-411-PM du 12 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons et vélos, route des Sables, à l'occasion des manutentions pour le déroulage du câble électrique pour les travaux de modification du réseau électrique, réalisés par l'entreprise Allez et CieARRETE N° 2021-412-ST du 9 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des deux-roues, route du sel RD38bis à l’occasion de travaux de terrassement réalisés par l’entreprise Girase TP
ARRETE N° 2021-413-PM du 9 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Moulin, à l'occasion des livraisons de béton par camion toupie et moto pompe, ainsi que les livraisons diverses de matériaux, pour les travaux de la maison, réalisée par l'entreprise construction rénovation 85
ARRETE N° 2021-414-PM du 9 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la bégaudière dans la section entre la rue des couvreurs et la route de l'Aiguillon à l'occasion des travaux pour la suppression d'une chambre Télécom sur la chaussée, réalisés par l'entreprise S3A SA
ARRETE N° 2021-415-SU du 12 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0066 pour la division en vue de construire ; création d’un lot à bâtir de 538 m²
ARRETE N° 2021-416-SU du 12 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0072 pour l’installation de 13 panneaux photovoltaïques sur toiture d’une habitation
ARRETE N° 2021-417-SU du 12 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0071 pour les travaux sur construction existante : extension
ARRETE N° 2021-418-SU du 12 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0051 pour l’implantation d’une cabine WC autonettoyante dans les sanitaires existants – déplacement porte d’accès
ARRETE N° 2021-419-PM du 12 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue des Gabarres, à l'occasion des travaux de décroutage pour la rehausse et la mise à niveau d'une chambre Télécom, réalisés par l'entreprise Sedep
ARRETE N° 2021-420-PM du 12 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny, à l'occasion de travaux de génie civil pour la réparation de fourreaux du réseau télécom, réalisés par l'entreprise SEDEP
ARRETE N° 2021-421-PM du 12 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue Jean Moulin, à l'occasion de travaux GRDF et branchement gaz, réalisés par la société SAS PHLIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-422-PM du 12 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la chenelière, à l'occasion de travaux de génie civil pour la pose de conduites et d'une chambre souterraine, réalisés par la société ODEON TP
ARRETE N° 2021-423-PM du 14 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République et rue Gambetta, à l'occasion de travaux pour la réfection de la couverture au 22 quai de la République, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-424-PM du 20 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des artisans, à l'occasion de travaux pour un branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-425-SU du 13 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0025 pour une pergola
ARRETE N° 2021-426-PM du 13 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, venelle Henri Simon, section côté rue Henri Raimondeau, à l'occasion des travaux pour la réparation d'un branchement d'eaux pluviales, réalisés par l'entreprise GTP
ARRETE N° 2021-427-PM du 13 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route des Sables, RD38, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réparation du branchement EP, réalisés par l'entreprise GTPARRETE N° 2021-428-PM du 15 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Gambetta, à l'occasion des travaux de terrassement sur la ligne électrique HTA et pose du nouveau coffret sur la résidence "Joséphine", réalisés par l'entreprise Sobéca
ARRETE N° 2021-429-SU du 15 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0074 pour le changement de destination d’une partie d’une habitation en commerce
ARRETE N° 2021-430-SU du 15 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0078 pour les travaux sur construction existante : installation d’une baie vitrée
ARRETE N° 2021-431-SU du 15 avril 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 08522220C0095 M01 pour la construction d’une maison individuelle
ARRETE N° 2021-432-ENV du 21 avril 2021 accordant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 0852221E0014
ARRETE N° 2021-433-PM du 15 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, quai du port Fidèle, à l'occasion de travaux de peinture sur les barrières de la terrasse du café "l'escale du port" réalisés par Monsieur Guionnet Jean-Marie
ARRETE N° 2021-434 - ANNULE
ARRETE N° 2021-435-PM du 14 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Prieuré, à l'occasion d'un emménagement avec un empiétement sur chaussée du domaine public, pour le stationnement du camion, réalisé par l'entreprise déménagement Grié
ARRETE N° 2021-436-PM du 14 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Maréchal Leclerc de Hautecloque, à l'occasion de travaux de rénovation de couverture d'une maison, avec un échafaudage, réalisés par la SARL Morit bâti service
ARRETE N° 2021-437-SU du 19 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0081 pour les travaux sur une construction existante : transformation d'un garage en salle de yoga + bureau
ARRETE N° 2021-438-PM du 15 avril 2021 portant réglementation de la circulation des vélos et de l'acheminement des piétons sur le trottoir du quai Gorin, au niveau de la billetterie "Balades de la Vie" à l'occasion du stationnement d'un camion avec remorque pour les travaux sur le ponton d'embarquement promenade sur la Vie, réalisés par la SAS les balades de la Vie
ARRETE N° 2021-439-PM du 15 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, quai du port Fidèle, à l'occasion de travaux de peinture sur les barrières de la terrasse du café le "KF du port" réalisés par Monsieur Remy Xavier
ARRETE N° 2021-440-PM du 15 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion de la continuité du déploiement de la fibre optique, dans diverses rues de la ville de Saint Gilles Croix de Vie pour l'année 2021, réalisés par l'entreprise Bage Télécoms, dans le cadre du projet Vendée Numérique pour le compte de Sogetrel
ARRETE N° 2021-441-PM du 16 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons et vélos, route des Sables à l'occasion de travaux de modification du réseau électrique, réalisés par l'entreprise Allez et Cie
ARRETE N° 2021-442-PM du 19 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai du port Fidèle, à l'occasion d'un empiétement sur trottoir avec le stationnement du véhicule de chantier, pour les travaux de réparation sur le réseau France Télécom existant, réalisés par l'entreprise Odéon TP
ARRETE N° 2021-443-PM du 19 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue Gautté, à l'occasion d'un empiétement sur trottoir avec le stationnement duvéhicule de chantier, pour les travaux de réparation sur le réseau France Télécom existant, réalisés par l'entreprise Odéon TP
ARRETE N° 2021-444-PM du 19 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue Ambroise Paré, à l'occasion d'un empiétement sur trottoir avec le stationnement du véhicule de chantier, pour les travaux de réparation sur le réseau France Télécom existant, réalisés par l'entreprise Odéon TP
ARRETE N° 2021-445-PM du 19 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai Rivière, à l'occasion d'un empiétement sur trottoir avec le stationnement du véhicule de chantier, pour les travaux de réparation sur le réseau France Télécom existant, réalisés par l'entreprise Odéon TP
ARRETE N° 2021-446-PM du 20 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du bois, à l'occasion de travaux de terrassement pour le raccordement collectif, réalisés par la société Allez
ARRETE N° 2021-447-PM du 19 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République et rue Gambetta, à l'occasion de travaux pour la réfection de la couverture au 22 quai de la République, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-448-ST du 20 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules avenue Notre Dame et de la circulation des piétons allée des dames à l'occasion de travaux de clôture réalisés par l'entreprise ID Verde
ARRETE N° 2021-449-ST du 20 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement boulevard de la mer, avenue Jean Cristau, chemin des rouillières, rue du petit port et rue Bontemps, à l'occasion des travaux de réfections de maçonnerie suite aux travaux de renouvellement DE canalisation gaz, réalisés par l'entreprise Sturno Pouzauges
ARRETE N° 2021-450-SU du 21 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0079 pour les travaux sur construction existante : extension – surélévation
ARRETE N° 2021-451-SU du 21 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0082 pour une nouvelle construction : piscine
ARRETE N° 2021-452-SU du 21 avril 2021 refusant une déclaration préalable DP 08522221C0085 pour la modification de façade d'un bâtiment commercial
ARRETE N° 2021-453-SU du 21 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0050 pour la pose d'un portail, d'une clôture, création d'un nouvel accès depuis la rue de la bégaudière
ARRETE N° 2021-454-PM du 20 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue Jean Cristau dans la section entre le passage à niveau et la rue Louis Cristau, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées, réalisés par l'entreprise Atlanroute pour le compte de groupement CTCV TP, Saur et Sturno
ARRETE N° 2021-455-PM du 20 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, route des Sables, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-456-PM du 20 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue Jean Cristau, à l'occasion des travaux de ravalement de façade, réalisés par Monsieur Vrignaud Fabrice
ARRETE N° 2021-457-PM du 20 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, 26 route de la Roche, route départementale D6, à l'occasion de l'intervention dans la chambre télécom située sur la route départementale D6, réalisée par la société Sogetrel pour le compte d'OrangeARRETE N° 2021-458-SU du 21 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0088 pour la réfection de la toiture à l'identique de l'existant pour l'ensemble des logements
ARRETE N° 2021-459-SU du 21 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0087 pour l'installation de panneaux solaires sur toiture
ARRETE N° 2021-460-SU du 21 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0090 pour la modification d'une clôture – création d'un portillon
ARRETE N° 2021-461-SU du 21 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0091 pour la division parcellaire ; création d'un lot à bâtir de 724 m²
ARRETE N° 2021-462-SU du 21 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0065 pour la mise en place d'une évacuation des eaux pluviales en façade
ARRETE N° 2021-463-SU du 21 avril 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0016 pour la nouvelle construction : maison d'habitation
ARRETE N° 2021-464-PM du 21 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, boulevard Georges Pompidou, à l'occasion des travaux de terrassement pour l'ouverture et la fermeture d'une fouille, ainsi que le raccordement de la ligne électrique HTA pour la résidence "Aigue Marine", réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-465-PM du 21 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, route des Sables, route départementale RD38, à l'occasion de travaux de terrassement pour le raccordement électrique du poste Gendreau, réalisés par l'entreprise Allez et Cie
ARRETE N° 2021-466-PM du 21 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue de l'atlantique, à l'occasion de travaux de mise en place d'une armoire de télécommunication pour Vendée Numérique, réalisés par l'entreprise Sedep, pour le compte de Vendée Numérique
ARRETE N° 2021-467-PM du 21 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, place du vieux port, à l'occasion de travaux de réfection de la chaussée en résine, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-468-PM du 21 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue des marais salants, au niveau du collège Garcie Ferrande, à l'occasion d'un empiétement sur trottoir avec des manœuvres d'engins de chantier et le stationnement de camion, pour les travaux de génie civil pour l'adduction sur le réseau France Télécom, réalisés par l'entreprise Odéon TP
ARRETE N° 2021-469-PM du 21 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue Notre Dame, à l'occasion des travaux pour le déplacement d'un candélabre d'éclairage public, réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-470-PM du 21 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons et vélos, boulevard Georges Pompidou et impasse des Salines, à l'occasion des travaux de terrassement pour la pose, raccordement et candélabres du réseau d'éclairage public, réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-471-PM du 22 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Raynaud, à l'occasion de livraison de béton par camion toupie et moto pompe, réalisés par SAS Fouquet
ARRETE N° 2021-472-PM du 22 avril 2021 portant réglementation de la circulation des vélos sur la piste cyclable et du cheminement des piétons, au pourtour de la salle de la Vie, à l'occasion des travaux de forage et essais géotechniques, réalisés par l'entreprise Kornog Géotechnique
ARRETE N° 2021-473-PM du 23 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, route des Sables, route départementale RD38, au niveau del'usine Gendreau et pour les travaux de raccordement électrique de l'entreprise Allez, réalisés par SAS Onillon Electricité
ARRETE N° 2021-474-SU du 23 avril 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0028 pour la construction d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-475-SU du 26 avril 2021 retirant un permis de construire PC 08522219C0091 pour la construction d'une annexe habitable d'une maison existante
ARRETE N° 2021-476-PM du 27 avril 2021 portant réglementation du cheminement des piétons et de la circulation des vélos, promenade Marie de Beaucaire, à l'occasion du stationnement d'un tracteur agricole avec plateau pour les travaux de mise en place de corps-mort, dans l'entrée du chenal, face au port de pêche N1, pour l'association "des plaisanciers de la Vie", réalisés par la Société SARL DTM Merceron
ARRETE N° 2021-477-PM du 23 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Epinettes, à l'occasion de travaux de terrassement pour le déplacement d'ouvrage, réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-478-PM du 23 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du moulin, à l'occasion des travaux de branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-479-PM du 26 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du café noir et rue de la Gîte, à l'occasion de travaux de ravalement de façades et de pignons de la résidence "Port Royal", réalisés par la SAS ROGER
ARRETE N° 2021-480-PM du 23 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue de bel air, à l'occasion de travaux de rénovation de la maison qui se situe au 5 rue de bel air et l'installation d'une grue de chantier et la dépose de matériau devant le 7 rue de bel air, réalisés par Remo Maîtrise d'œuvre, ainsi que la mise en place de deux blocs béton et d'appuis au 3 et 7 rue de bel air pour la ligne électrique d'Enedis, afin d'alimenter la grue
ARRETE N° 2021-481-SU du 29 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0062 pour l'installation d'un poste HTA / BT
ARRETE N° 2021-482-SU du 28 avril 2021 refusant un permis de construire PC 08522221C0013 pour la construction d'un garage, abris – entrée
ARRETE N° 2021-483-SU du 28 avril 2021 refusant une déclaration préalable DP 08522221C0095 pour la construction d'une piscine
ARRETE N° 2021-484-PM du 27 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue de la gite et rue Pierre Martin, à l'occasion des travaux d'enduit sur le mur de clôture d'un particulier, réalisés par l'entreprise Littoral Construction
ARRETE N° 2021-485-PM du 27 avril 2021 portant réglementation du cheminement des piétons et de la circulation des vélos, promenade Marie de Beaucaire, à l'occasion du stationnement d'un véhicule, pour les travaux sur le corps-mort et filière, dans l'entrée du chenal, face au port de pêche N1, réalisés par l'association "les plaisanciers de la Vie"
ARRETE N° 2021-486-PM du 29 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Raynaud, à l'occasion de livraison de béton par camion toupie et moto pompe, réalisés par SAS Fouquet
ARRETE N° 2021-487-PM du 27 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, chemin de la grange, à l'occasion de travaux de terrassement pour le raccordement de refoulement des eaux usées suite aux travaux rue de la bégaudière pour le futur lycée, réalisés par l'entreprise Socova TP
ARRETE N° 2021-488-PM du 27 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion d'un empiétement sur trottoir avec lestationnement du véhicule de chantier, pour les travaux de réparation sur le réseau France Télécom existant, réalisés par l'entreprise Odéon TP
ARRETE N° 2021-489-SU du 29 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0097 pour la division en vue de construire : création d'un lot à bâtir de 478 m²
ARRETE N° 2021-490-PM du 28 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la croix d'Orion, à l'occasion de travaux GRDF et branchement gaz, réalisé par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-491-PM du 28 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Maréchal Leclerc de Hautecloque, à l'occasion de travaux GRDF et branchement gaz, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-492-PM du 28 avril 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules et du cheminement des piétons, sur le trottoir entre les numéros 8 et 10 du quai de la République, à l'occasion de travaux de terrassement pour Enedis et branchement électrique, réalisés par l'entreprise Philippe et Fils
ARRETE N° 2021-493-PM du 28 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la Drie, à l'occasion de travaux GRDF et branchement gaz, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-494-PM du 28 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de l'Aiguillon, à l'occasion de travaux de terrassement pour l'extension de réseaux électriques en C4, réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-495-PM du 28 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, quai de la République à l'occasion de la livraison de matériaux avec un camion et des manutentions de téléscopique avec un fort empiétement sur la chaussée et trottoir, réalisée par la SARL Briton-Veronneau
ARRETE N° 2021-496-PM du 30 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion de travaux de ravalement de façades et de pignons de la résidence "Port Royal" réalisés par la SAS Roger
ARRETE N° 2021-497-SU du 29 avril 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0094 pour la mise en place d'un bardage bois sur la façade
ARRETE N° 2021-498-CCS du 3 mai 2021 portant avis favorable de la commission communale de sécurité pour le magasin Action – rond-point de l'Europe
ARRETE N° 2021-499-CCS du 3 mai 2021 portant avis favorable de la commission communale de sécurité pour la SAS ST GILLES SUD, SAS FONCIERE SAINT GILLES, SCI DALJY, SCI METANOIA – rond-point de l'Europe
ARRETE N° 2021-500-PM du 3 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle et rue Marcel Baudouin, à l'occasion de travaux de ravalement du commerce "King Jouet" réalisés par l'entreprise Voisin Constructions
ARRETE N° 2021-501-PM du 30 avril 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-478-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du moulin, à l'occasion des travaux de branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-502-PM du 29 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue de la Liberté, à l'occasion de la livraison et de manutentions avec un camion grue pour la mise en place d'un abri de jardin, chez un particulier, réalisé par l'entreprise Rokaï
ARRETE N° 2021-503-PM du 30 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des menuisiers, à l'occasion de travaux pour un branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAURARRETE N° 2021-504-PM du 30 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle, devant le magasin "Mayer Sport", à l'occasion de la mise en place d'une nacelle, à l'occasion des travaux de décapage vitro, réalisé par la SARL PLJ Vision
ARRETE N° 2021-505-SU du 3 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0017 pour la nouvelle construction : maison individuelle après démolition de la maison existante + annexe + clôture
ARRETE N° 2021-506-SU du 3 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0008 pour la construction d'un ensemble de 26 logements collectifs après démolition partielle de l'existant
ARRETE N° 2021-507-PM du 30 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle, à l'occasion des travaux de mise en sécurité d'un éclat de béton de la façade de la résidence "les balcons du centre", réalisés par la SAS ROGER Peinture
ARRETE N° 2021-508-PM du 30 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion des travaux de modification d'enseignes sur la façade du commerce "la perle des Dieux" avec une nacelle, réalisés par la SARL PLJ Vision
ARRETE N° 2021-509-PM du 30 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, place du vieux port, à l'occasion de travaux de réfection de la chaussée en résine, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-510-PM du 30 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, quai de la République, à l'occasion de travaux de réfection en enrobés sur le trottoir, suite aux travaux de GT Vendée, réalisés par l'entreprise HBTP
ARRETE N° 2021-511-PM du 3 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion des interventions pour la réalisation du PATA 2021, dans les diverses rues et parkings de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie, réalisés par l'entreprise ATLANROUTE, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-512-PM du 3 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la soudinière, à l'occasion de travaux de terrassement pour la récupération d'un fourreau télécom en attente sous trottoir, réalisés par l'entreprise ALLEZ
ARRETE N° 2021-513-PM du 3 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la chenelière, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-514-PM du 3 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue René Laënnec, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-515-PM du 3 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, chemin de la grange, à l'occasion des travaux pour la dépose de six poteaux télécom, pour le compte d'Orange, réalisés par la société Sogetrel
ARRETE N° 2021-516-PM du 3 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Abel Pipaud, à l'occasion des interventions de détection et géo-référencement des réseaux enterrés, réalisées par la société ADRE RESEAUX
ARRETE N° 2021-517-PM du 3 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Gambetta, à l'occasion de travaux GRDF pour l'extension et la création d'un branchement gaz, pour la résidence "Joséphine", réalisés par l'entreprise Bage RéseauARRETE N° 2021-518-PM du 7 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue des pins, à l'occasion de travaux de réfections diverses sur façade et faitage de la couverture, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-519-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion de l'intervention avec un camion grue pour les travaux de pose d'un vitrage de 600 kg pour la résidence "Joséphine", réalisés par la SARL Guilbeau Alain
ARRETE N° 2021-520-PM du 4 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la bégaudière, intersection rue des couvreurs, à l'occasion de l'intervention dans la chambre L3T pour le raccordement dans la boîte fibre optique de Gigalis, réalisés par l'entreprise S3A SA
ARRETE N° 2021-521-PM du 3 mai 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules rue du Maréchal Leclerc de Hautecloque, rue Henri Collinet et parking quai Rivière à l'occasion de la cérémonie du 8 mai organisée par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie
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TOME 2/3
ARRETE N° 2021-522-ST du 4 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du pont Jaunay à l'occasion des travaux sur le réseau d'eau potable, réalisés par l'entreprise Girase TP pour le compte de Vendée Eau
ARRETE N° 2021-523-DSP du 4 mai 2021 portant arrêté modificatif de l'arrêté n° 2019-975-DSP portant autorisation d'exploiter un taxi à l'emplacement n°2 à la SAS HARMONIE AMBULANCE
ARRETE N° 2021-524-PM du 4 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les parkings aux abords du centre socioculturel et rue du petit marais à l'occasion du marché de producteurs organisé le vendredi 25 juin 2021 et le vendredi 3 septembre 2021 par l'association "les paniers de Vie et Jaunay"
ARRETE N° 2021-525-PM du 4 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, route des Sables, à l'occasion de travaux de mise en place d'une armoire de télécommunication THD pour la fibre optique, réalisés par l'entreprise Sedep, pour le compte de Vendée Numérique
ARRETE N° 2021-526-PM du 4 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la Broche, à l'occasion de travaux de ravalement de façade et pignon de la maison, réalisés par la SAS Roger
ARRETE N° 2021-527-PM du 4 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai Garcie Ferrande, à l'occasion de travaux de ravalement de façade avant et pignon, réalisés par la SAS Roger
ARRETE N° 2021-528-SU du 14 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0102 pour l'extension d'un ancien abri de jardin
ARRETE N° 2021-529-SU du 6 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0100 pour une clôture – changement et déplacement du portail
ARRETE N° 2021-530-SU du 6 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0099 pour les travaux sur construction existante : Installation de 8 panneaux photovoltaïques sur toiture
ARRETE N° 2021-531-SU du 6 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0021 pour la démolition d'une maison en RDC et de sa dépendance et construction d'une maison d'habitation d'architecture contemporaineARRETE N° 2021-532-SU du 6 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0103 pour les travaux sur construction existante : fermeture préau d'un seul côté façade rue
ARRETE N° 2021-533-SU du 6 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0075 pour les travaux sur construction existante : isolation d'un toit existant
ARRETE N° 2021-534-SU du 6 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0084 pour la réfection de la toiture existante (tuiles canal type tige de botte)
ARRETE N° 2021-535-PM du 5 mai 2021 portant réglementation des conditions de circulation et de stationnement des véhicules rue de la Broche et impasse Alexandre Ténèbre aux abords du local du Secours Catholique à l'occasion des braderies organisées par l'association "le secours catholique"
ARRETE N° 2021-536-SU du 6 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0018 pour la construction d'un immeuble collectif de 8 logements et d'une maison individuelle après démolition de l'existant
ARRETE N° 2021-537-SU du 6 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0037 pour la construction d'un bâtiment annexe et d'une piscine
ARRETE N° 2021-538-SU du 6 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0096 pour l'extension d'une construction existante
ARRETE N° 2021-539-PM du 7 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-159-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République et rue Gambetta, à l'occasion des travaux de construction d'un collectif de deux logements et d'un local commercial au 24 quai de la République, réalisés par la SARL MC Bat
ARRETE N° 2021-540-PM du 5 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-231-PM et de la réglementation de la circulation des piétons, au niveau du 5 bis quai Gorin, à l'occasion de travaux de ravalement de façade réalisés par la SARL RICHARD & GOURAUD
ARRETE N° 2021-541-PM du 5 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, piste cyclable RD38B, en agglomération, dans la section entre le panneau d'entrée de la ville de "Saint Gilles Croix de Vie" proche de Mr Bricolage et le giratoire de l'Europe, à l'occasion pour la continuité des travaux de transfert des eaux usées pour la nouvelle station d'épuration, les travaux sont réalisés par DLE Ouest
ARRETE N° 2021-542-PM du 11 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard de l'Egalité, à l'occasion de travaux de démolition intérieure, de restructuration et de réfection de la couverture de la maison, ainsi que l'installation d'une grue de chantier et une zone de chantier, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-543-DSP du 6 mai 2021 portant sur la coupe de France parasurf organisée par le Surfing Saint Gilles Croix de Vie les 28, 29 et 30 mai 2021 sur la grande plage de Saint Gilles
ARRETE N° 2021-544-PM du 26 mai 2021 portant réglementation des conditions de circulation et de stationnement des véhicules rue de la Broche et impasse Alexandre Ténèbre aux abords du local du Secours catholique à l'occasion des braderies organisées par l'association "le secours catholique"
ARRETE N° 2021-545-PM du 6 mai 2021 portant réglementation de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique place de la gare à l'occasion des animations "Instants Famille" organisées par l'Office de Tourisme Intercommunal du Pays de Saint Gilles Croix de Vie pour le bureau d'information touristique de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-546-SU du 11 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0004 pour la construction d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-547- ANNULEARRETE N° 2021-548-SU du 10 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0022 pour l'extension d'une maison d'habitation, démolition annexes et agrandissement du garage + création portail
ARRETE N° 2021-549-SU du 10 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0106 pour la construction de clôtures
ARRETE N° 2021-550-SU du 10 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0104 pour la construction d'un mur en parpaing en limite de propriété et clôture bois à l'alignement
ARRETE N° 2021-551-SU du 10 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0024 pour une nouvelle construction : maison individuelle
ARRETE N° 2021-552-SU du 10 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0080 pour le remplacement des 2 billetteries existantes par une nouvelle billetterie
ARRETE N° 2021-553-SU du 10 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0077 pour l'installation d'une billetterie sur le quai face au 4 avenue Jean Cristau
ARRETE N° 2021-554-SU du 11 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0093 pour le remplacement des menuiseries existantes à l'étage
ARRETE N° 2021-555-SU du 11 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0037 pour la création d'un espace commercial
ARRETE N° 2021-556-PM du 25 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, à l'occasion de travaux pour la détection et la géolocalisation des réseaux d'éclairage public et des feux de signalisations tricolores, dans diverses rues de la ville de Saint Gilles Croix de Vie, réalisés par l'entreprise Atlantique Etudes pour le compte du Sydev
ARRETE N° 2021-557-PM du 7 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue de la Liberté, à l'occasion de travaux de mise en place d'une armoire de télécommunication THD pour la fibre optique, réalisés par l'entreprise SEDEP, pour le compte de Vendée numérique
ARRETE N° 2021-558-PM du 10 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Gautté, à l'occasion de travaux d'enduit sur façade, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-559-PM du 14 avril 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Gabio, à l'occasion de travaux du 7 rue du Gabio occasionnant le stationnement de camion benne ou de camion de chantier, au droit de la maison, réalisés par un groupement d'entreprises, pour le compte de M. François BLANCHET
ARRETE N° 2021-560-ST du 10 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l'Aiguillon sur la section de voirie comprise entre le giratoire des Terres Franches et la rue Traversière à l'occasion de travaux de mise à niveau de chambres Télécom, réalisés par l'entreprise Odéon TP
ARRETE N° 2021-561-PM du 10 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion des travaux de peinture sur la façade du commerce "la perle des Dieux" avec un échafaudage, réalisés par l'entreprise ID MAG Design
ARRETE N° 2021-562-PM du 10 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Pasteur, au droit de l'assurance AXA, à l'occasion des travaux pour le nettoyage de leurs enseignes avec le stationnement de la nacelle sur le trottoir et/ou chaussée, ainsi qu'une zone de chantier, réalisés par l'entreprise Signall Centre France
ARRETE N° 2021-563-PM du 11 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du château, à l'occasion des interventions de détection et géo-référencement des réseaux enterrés, réalisées par la société ADRE RESEAUXARRETE N° 2021-564-PM du 11 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de l'Aiguillon, à l'occasion de travaux GRDF et branchement gaz, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-565-PM du 11 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, place Rochebonne, à l'occasion des travaux pour la pose d'un poteau Télécom, pour le compte d'Orange, réalisés par la société Sogetrel
ARRETE N° 2021-566-PM du 11 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Jules Ferry, à l'occasion de travaux pour la création d'un passage surbaissé, réalisés par l'entreprise Socova TP
ARRETE N° 2021-567-PM du 12 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-496-PM de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion de travaux de ravalement de façades et de pignons de la résidence "Port Royal", réalisés par la SAS ROGER
ARRETE N° 2021-568-PM du 12 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-479-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du café noir et rue de la gîte, à l'occasion de travaux de ravalement de façades et de pignons de la résidence "Port Royal", réalisés par la SAS ROGER
ARRETE N° 2021-569-PM du 11 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue de la bégaudière, à l'occasion des travaux de terrassement pour l'extension du réseau gaz, réalisés par l'entreprise Bage Réseaux
ARRETE N° 2021-570-PM du 11 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route des Sables, route départementale R38, à l'occasion de travaux de branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-571-PM du 11 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la bégaudière, au 1 les bourrines, à l'occasion de travaux de branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-572- PM du 12 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle, devant le magasin "Mayer Sport", à l'occasion de la mise en place d'échelles, pour les travaux de dépose de l'ancienne enseigne et le décapage vitro, réalisés par la SARL PLJ Vision
ARRETE N° 2021-573-PM du 12 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion des travaux de mise en place de la nouvelle enseigne sur la façade du commerce "la perle des Dieux" avec des échelles, réalisés par la SARL PLJ Vision
ARRETE N° 2021-574-PM du 14 mai 2021 portant réglementation de la circulation des vélos et de l'acheminement des piétons sur le trottoir du quai Gorin, au niveau de la billetterie "Balades de la Vie" à l'occasion du stationnement d'un camion de chantier pour les travaux sur le ponton d'embarquement promenade sur la Vie, réalisés par l'entreprise Cougnaud Forge Métallerie
ARRETE N° 2021-575-PM du 12 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Gabio, à l'occasion d'un emménagement, réalisés par Monsieur et Madame François BLANCHET
ARRETE N° 2021-576-PM du 12 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Henri Raimondeau, à l'occasion de travaux de réfection d'une toiture et le stationnement d'une grue de chantier, ainsi que la mise en place d'une zone de chantier sur la chaussée, réalisés par l'entreprise Dupont Bernard
ARRETE N° 2021-577-SU du 14 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0019 pour la démolition d'une maison existante et la construction d'une nouvelle maison individuelleARRETE N° 2021-578-SU du 14 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0025 pour une nouvelle construction : maison individuelle et annexe
ARRETE N° 2021-579-PM du 12 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, quai Garcie Ferrande, à l'occasion des travaux de rénovation de la maison, réalisés par Ets NEAU Maçonnerie
ARRETE N° 2021-580-PM du 12 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle et rue Marcel Baudouin, à l'occasion de travaux de ravalement du commerce "King jouet" réalisés par l'entreprise Voisin Constructions
ARRETE N° 2021-581-PM du 12 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-518-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue des pins, à l'occasion de travaux de réfections diverses sur façade et faitage de la couverture, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-582-PM du 12 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, quai Garcie Ferrande, à l'occasion des travaux de désamiantage de la maison et de la mise en place d'une zone de chantier sur la chaussée, réalisés par l'entreprise CTCV TP
ARRETE N° 2021-583-SU du 14 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0109 pour la modification de la clôture pour création d'une place de stationnement
ARRETE N° 2021-584-PM du 14 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-559-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Gabio, à l'occasion de travaux du 7 rue du Gabio, occasionnant le stationnement de camion benne ou de camions de chantier, au droit de la maison, réalisés par un groupement d'entreprises, pour le compte de Monsieur François BLANCHET
ARRETE N° 2021-585-PM du 14 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la bégaudière, à l'occasion de travaux de branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-586-PM du 14 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des prés, à l'occasion de travaux pour un branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-587-PM du 14 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Foc, à l'occasion de branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-588-PM du 14 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue du Maréchal Leclerc de Hautecloque, à l'occasion des travaux de changement de cadre et tampons de la chambre souterraine, réalisés par l'entreprise Odéon TP
ARRETE N° 2021-589-PM du 14 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny dans la section entre le carrefour boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny / rue de l'Aiguillon et le carrefour boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny / rue René Laënnec et rue Ambroise Paré, à l'occasion de travaux de terrassement pour des passages surbaissés, réalisés par l'entreprise GTP
ARRETE N° 2021-590-PM du 14 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle, devant le magasin "Mayer Sport", à l'occasion de la mise en place d'un échafaudage, pour les travaux de ravalement de façade et pignon, réalisés par l'entreprise Boudaud Peinture
ARRETE N° 2021-591-PM du 17 mai 2021 Installation d'un carrousel "la belle époque 1900" - portant réglementation des conditions de circulation sur l'espace réservé à la circulation publique et réglementation relative à la sécuritéARRETE N° 2021-592-ST du 18 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement dans différentes rues à l'occasion de travaux de réparation de voirie, réalisés par l'entreprise Girase TP
ARRETE N° 2021-593-SU du 20 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0027 pour la rénovation et surélévation d'une ancienne maison (après démolition partielle)
ARRETE N° 2021-594-SU du 20 mai 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 08522220C0045 M01 pour l'extension et aménagement intérieur d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-595-SU du 20 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0111 pour l'installation de 10 panneaux photovoltaïques sur maison existante
ARRETE N° 2021-596-SU du 20 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0112 pour l'extension d'une habitation existante
ARRETE N° 2021-597-SU du 21 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0114 pour la modification de façades
ARRETE N° 2021-598-SU du 20 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0044 pour une maison individuelle à usage d'habitation principale
ARRETE N° 2021-599-ENV du 27 mai 2021 refusant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0015
ARRETE N° 2021-600-DSP du 19 mai 2021 portant délégation temporaire des fonctions d'officier de l'Etat civil à un conseiller municipal
ARRETE N° 2021-601-ST du 20 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et réglementation de la circulation des piétons et des cyclistes, boulevard de la mer, à l'occasion de manœuvres d'engins pour les travaux préparatoires de saison plage de Boisvinet réalisés par l'entreprise Girase TP
ARRETE N° 2021-602-PM du 20 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de l'atlantique, à l'occasion de travaux pour l'extension et la création d'un branchement gaz, réalisés par l'entreprise Bage Réseaux
ARRETE N° 2021-603-PM du 21 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules de l'entreprise Berthomé Bâtiment sur le parking enherbé du quai Garcie Ferrande, à l'occasion de travaux au n°23 du quai Garcie Ferrande réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment, 30 rue des couvreurs, 85800 ST GILLES CROIX DE VIE
ARRETE N° 2021-604-PM du 20 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion de travaux de repose de bordures qui se situent rue Henri Collinet et rue du 8 mai, réalisés par le Sydev par délégation Bouygues
ARRETE N° 2021-605-PM du 21 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue Notre Dame, à l'occasion de travaux de réparation de génie civil, réalisés par l'entreprise ODEON TP
ARRETE N° 2021-606-PM du 21 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai Gorin, à l'occasion de travaux de ravalement de façade avant, réalisés par la SAS Roger
ARRETE N° 2021-607-PM du 21 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de l'Aiguillon, à l'occasion de la création d'un branchement EU / EP, réalisés par l'entreprise GTP
ARRETE N° 2021-608-PM du 20 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, au n°69 route des Sables, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de l'entreprise AllezARRETE N° 2021-609-PM du 25 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard Georges Pompidou à l'occasion de la mise en place et du stationnement de la grue mobile pour le démontage de la grue de chantier, ainsi que le stationnement de camions et remorques, réalisés par la société SARL CSK Construction pour le compte du promoteur Nexity, en charge de la construction de la résidence "Aigue Marine"
ARRETE N° 2021-610-PM du 25 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la chenelière, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-611-PM du 25 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, boulevard de Lattre de Tassigny, à l'occasion de travaux de terrassement ENEDIS ainsi que la réalisation d'une extension SYDEV, avenue de la Liberté, réalisés par la société Allez
ARRETE N° 2021-612 - ANNULE
ARRETE N° 2021-613-PM du 20 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Gautté à l'occasion des marchés d'approvisionnement
ARRETE N° 2021-614-PM du 20 mai 2021 portant réglementation des conditions de circulation et de stationnement des véhicules à l'occasion de la mise en service de navettes hippomobiles réalisées par l'Attelage de la Vie et organisées par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-615-PM du 21 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Jean Jaurès dans la section entre l'îlot place Guy Kergoustin et la rue Marius Allegret à l'occasion de l'extension des terrasses de l'hôtel Ceytia et du restaurant l'Avano
ARRETE N° 2021-616-SU du 25 mai 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 08522221C0018 pour la construction d'un immeuble collectif de 8 logements et d'une maison individuelle après démolition de l'existant
ARRETE N° 2021-617-PM du 21 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking enherbé, quai Garcie Ferrande
ARRETE N° 2021-618-ST du 21 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Marcel Péault à l'occasion de travaux de repose de bordures, réalisés par l'entreprise Girase TP
ARRETE N° 2021-619-PM du 21 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la soudinière, à l'occasion d'une livraison de béton par camion toupie par l'entreprise CHAPE L'OCEANE
ARRETE N° 2021-620-PM du 25 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, au n°41 rue de la Drie, à l'occasion de travaux de démolition de la maison avec empiétement sur la chaussée, réalisés par la SARL DTM Merceron
ARRETE N° 2021-621-PM du 25 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de Beauséjour, à l'occasion de la création d'un bateau sur trottoir, réalisé par l'entreprise GTP
ARRETE N° 2021-622-PM du 26 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les parkings aux abords du centre socioculturel et avenue du Jaunay à l'occasion de la vente au déballage "vide ta chambre" organisée le dimanche 6 juin 2021, par l'espace jeunesse du centre socioculturel
ARRETE N° 2021-623-SU du 27 mai 2021 retirant une décision de permis de construire PC 08522220C0074 pour la construction d'une maison individuelle après démolition d'un garage
ARRETE N° 2021-624-SU du 27 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0092 pour l'extention d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-625-SU du 27 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0033 pour la construction d'une maison individuelle après démolition de l'existantARRETE N° 2021-626-SU du 27 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0034 pour la construction d'une maison individuelle et piscine
ARRETE N° 2021-627-SU du 31 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0035 pour la construction d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-628-SU du 27 mai 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0047 pour l'extension d'une habitation : création d'une chambre, salon et préau couvert
ARRETE N° 2021-629-PM du 26 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard de la mer, à l'occasion de travaux d'enrobé dans la cour de la résidence "les falaises", avec un empiétement sur la chaussée et trottoir, réalisés par l'entreprise Atlanroute
ARRETE N° 2021-630-PM du 26 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que du cheminement des piétons, avenue de la Liberté pour l'extension de 10 lots et de 70 logements du projet Duret, à l'occasion du stationnement de camions sur le domaine public, pour diverses manutentions de grutage dans le chantier, réalisés par l'entreprise LCA
ARRETE N° 2021-631-PM du 26 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route de l'Aiguillon, à l'occasion de travaux de reprise d'enrobé suite aux travaux de terrassement et de traversée de route, pour le raccordement fibre optique de Gigalis, réalisés par l'entreprise S3A SA
ARRETE N° 2021-632-PM du 26 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des potiers, à l'occasion de travaux de terrassement pour la suppression d'un coffret réseau électrique, réalisés par l'entreprise Sobéca, pour le compte d'Enedis
ARRETE N° 2021-633-PM du 26 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue de la Broche, à l'occasion de travaux de ravalement de façade et pignon de la maison, réalisés par la SAS Roger
ARRETE N° 2021-634-PM du 26 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-606-PM et de la réglementation de la circulation, du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai Gorin, à l'occasion de travaux de ravalement de façade avant, réalisés par la SAS Roger
ARRETE N° 2021-635-PM du 26 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-527-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai Garcie Ferrande, à l'occasion de travaux de ravalement de façade avant et pignon, réalisés par la SAS Roger
ARRETE N° 2021-636-PM du 26 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-567-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion de travaux de ravalement de façades et de pignons de la résidence "Port Royal", réalisés par la SAS Roger
ARRETE N° 2021-637-PM du 26 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue Maurice Perray, à l'occasion des manœuvres du camion, pour accéder au site, pour la mise en place de la piscine école, réalisés par Monsieur Verdon Dominique
ARRETE N° 2021-638-PM du 26 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du port Fidèle, à l'occasion de travaux sur la façade de la maison avec un échafaudage, réalisés par Monsieur Arraitz
ARRETE N° 2021-639-SU du 27 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0113 pour les travaux sur construction existante : remplacement des ouvertures (fenêtres et baies vitrées)
ARRETE N° 2021-640-PM du 27 mai 2021 portant réglementation de l'occupation du domaine ouvert à la circulation publique à l'occasion d'animations au skate parc, quai Garcie Ferrande, organisées par la Mission localeARRETE N° 2021-641-PM du 27 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue René Laënnec, à l'occasion de travaux de génie civil pour la mise en place d'une chambre Télécom sur le réseau existant, réalisé par la société Sogetrel
ARRETE N° 2021-642-PM du 27 mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-558-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Gautté, à l'occasion de travaux d'enduit sur façade, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-643-PM du 27 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, sur le trottoir et le long des restaurants du quai du port Fidèle, pour les travaux d'élagage des chênes verts, réalisés par l'entreprise ID Verdé, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-644-PM du 27 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue du moulin, à l'occasion des travaux pour la réalisation d'un branchement d'eaux usées et d'eaux pluviales, réalisés par la société CTCV TP
ARRETE N° 2021-645-PM du 27 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du fief à l'occasion des travaux de terrassement pour le raccordement Enedis, réalisés par l'entreprise Debelec Carcassonne
ARRETE N° 2021-646-PM du 27mai 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-514-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue René Laënnec, à l'occasion de travaux Enedis avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-647-SU du 31 mai 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0117 pour la modification de la clôture sur rue
ARRETE N° 2021-648-ST du 28 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement route de l'Aiguillon à l'occasion de travaux de réfection de tranchée pour le compte de la société Allez et Cie, réalisés par l'entreprise Atlanroute
ARRETE N° 2021-649-ST du 28 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du pas rouge, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées pour le compte de la société Allez et Cie, réalisés par l'entreprise Atlanroute
ARRETE N° 2021-650-SF du 21 juin 2021 portant régie de recettes pour la location de matériels de plage et l'accès aux sanitaires publics – Nomination de mandataires pour la saison 2021
ARRETE N°2021-651-PM du 2 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard Pompidou, construction de la résidence "Aigue Marine", à l'occasion des travaux de levage de charpente avec le stationnement d'une grue mobile et de camions sur la chaussée du domaine public, réalisés par l'entreprise Martin Levage pour le compte de la SARL A. DENIS
ARRETE N° 2021-652-PM du 31 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, église Sainte Croix, à l'occasion de travaux de réfection de la couverture en ardoise, réalisés par l'entreprise Coutant, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-653-PM du 31 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, angle avenue Jean Cristau et rue Bontemps, à l'occasion de travaux pour le remplacement d'un poteau France Télécom pour le déploiement de la fibre optique, réalisés par l'entreprise ALLEZ et Cie, pour Vendée Numérique
ARRETE N° 2021-654-PM du 2 juin 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-539-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que le cheminement des piétons, quai de la République et rue Gambetta, à l'occasion des travaux de construction d'un collectif de deux logements et d'un local commercial au 24 quai de la République, réalisés par SARL MC Bat
ARRETE N° 2021-655-PM du 31 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle, devant le magasin "Mayer Sport", àl'occasion de la mise en place d'échelles, pour les travaux de la pose de la nouvelle enseigne, réalisés par SARL PLJ Vision
ARRETE N° 2021-656-PM du 31 mai 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, sur le trottoir et le long des restaurants d quai du port Fidèle, pour les travaux d'élagage des chênes verts, réalisés par l'entreprise ID Verde, pour le compte de la Mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-657-ST du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du pont Jaunay à l'occasion de travaux sur le réseau d'eau potable, réalisés par l'entreprise SAUR pour le compte de Vendée Eau
ARRETE N° 2021-658-PM du 1er juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, à l'occasion de la mise en place d'une nacelle, le long ou sur le trottoir du boulevard de la mer pour les travaux de remplacement de 3 rideaux métalliques du siège Bénéteau, réalisés par l'entrerpise Assa Abloy
ARRETE N° 2021-659-PM du 1er juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route des Sables, à l'occasion de travaux d'Enedis avec terrassement sous trottoir pour un branchement électrique, réalisé par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-660-PM du 1er juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la Mothe Ruffée à l'occasion de travaux de terrassement Enedis sous chaussée avec suppression de branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-661-PM du 1er juin 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-569-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement, rue de la bégaudière, à l'occasion des travaux de terrassement pour l'extension du réseau gaz, réalisés par l'entreprise Bage réseaux
ARRETE N° 2021-662-PM du 1er juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route de la Roche, route départementale D6, à l'occasion de l'intervention dans la chambre télécom située proche du giratoire de la bouchère, réalisée par la société Sogetrel pour le compte d'Orange
ARRETE N° 2021-663-PM du 1er juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la bégaudière, à l'occasion de travaux de terrassement pour le raccordement électrique de SCI Bégauposte, réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-664 – ANNULE
ARRETE N° 2021-665-SU du 2 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0115 pour l'extension d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-666-SU du 7 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0118 pour le réaménagement et modification de la façade principale d'une maison existante
ARRETE N° 2021-667-SU du 3 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0119 pour la construction d'une pergola et véranda
ARRETE N° 2021-668-ST du 2 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, chemin du champ de buzin, à l'occasion des travaux de réseaux de transfert pour la nouvelle station d'épuration, réalisés par l'entreprise SOCOVA TP
ARRETE N° 2021-669-SU du 3 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0120 pour le changement de destination commerce en habitation
ARRETE N° 2021-670-SU du 3 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0049 pour l'extension d'une maison individuelle (chambre, salle de bain)ARRETE N° 2021-671-SU du 3 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0121 pour la modification d'une ouverture d'un local communal
ARRETE N° 2021-672-SU du 3 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0122 pour l'ouverture d'une clôture pour accès parking privé
ARRETE N° 2021-673-SU du 7 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0105 pour l'installation d'un carport en extension d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-674-SU du 7 juin 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0038 pour la construction d'une maison composée de 3 logements locatifs
ARRETE N° 2021-675-SU du 3 juin 2021 retirant une déclaration préalable DP 08522221C0074 pour le changement de destination d'une partie d'une habitation en commerce
ARRETE N° 2021-676-PM du 3 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Calvaire, à l'occasion de travaux pour le maillage du renouvellement du réseau de branchement gaz pour la rue du château, réalisés par l'entreprise Bage réseaux
ARRETE N° 2021-677-PM du 3 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du château, rue Saint Michel et intersection rue du château/rue Gautté, à l'occasion de travaux pour le renouvellement du réseau et branchement gaz, réalisés par l'entreprise Bage réseaux
ARRETE N° 2021-678-PM du 3 juin 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-602-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de l'atlantique, à l'occasion de travaux pour l'extension du réseau gaz et d'un branchement gaz, réalisés par l'entreprise Bage réseaux
ARRETE N° 2021-679-PM du 3 juin 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-611-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de la Liberté et au niveau du giratoire boulevard de Lattre de Tassigny, à l'occasion de travaux de terrassement pour le raccordement Enedis et pour l'extension Sydev pour les 10 lots et de 70 logements, du projet Duret, les travaux sont réalisés par l'entreprise Allez
ARRETE N° 2021-680-PM du 3 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, promenade Marie de Beaucaire, à l'occasion de la livraison de béton par camion toupie, pour le chantier qui se situe au 28 avenue Notre Dame, réalisée par monsieur Saint Félix Michel
ARRETE N° 2021-681-SU du 7 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0124 pour la peinture des façades maison et clôture côté rue
ARRETE N° 2021-682-DSP du 4 juin 2021 portant arrêté modificatif de l'arrêté n° 2020-1060-DSP du 29 octobre 2020 portant autorisation d'exploiter un taxi à l'emplacement n° 6 à la SARL Taxi HR 85
ARRETE N° 2021-683-CCS du 9 juin 2021 portant fermeture définitive au public de l'hôtel Edena, bâtiment Eole – 45 avenue de la Liberté
ARRETE N° 2021-684-PM du 7 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, quai Rivière, à l'occasion de l'installation de la fête foraine organisée du vendredi 11 juin 2021 au dimanche 12 septembre 2021 (temps de montage et de démontage inclus)
ARRETE N° 2021-685-PM du 7 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, stade de la Chapelle, rue du bois et rue de la chapelle à l'occasion de l'installation des caravanes des industriels forains de la fête foraine organisée par l'entreprise FRERY et la ville de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-686-PM du 7 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, boulevard Georges Pompidou, à l'occasion des travaux GRDF avec branchement gaz pour la résidence "Aigue Marine", réalisés par l'entreprise Bage réseauxARRETE N° 2021-687-PM du 3 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Raynaud, à l'occasion de la mise en place d'un échafaudage pour les travaux de rénovation de la maison, réalisés par SAS Fouquet
ARRETE N° 2021-688-PM du 7 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard de la mer, à l'occasion de la livraison et du stationnement d'un camion grue et des manutentions à l'aide d'une pelleteuse, pour la mise en place des modules du "poste de secours" de la plage de Boisvinet par l'entreprise VLOK
ARRETE N° 2021-689-PM du 7 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et du cheminement des piétons avenue Maurice Perray, à l'occasion de la livraison et de manutentions à l'aide d'une grue pour la mise en place des modules du "poste de secours Rochebonne" de la grande plage par l'entreprise VLOK
ARRETE N° 2021-690-PM du 7 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, avenue de la vallée verte à l'occasion des travaux de branchement eaux usées et d'eaux pluviales, réalisés par l'entreprise SOCOVA TP
ARRETE N° 2021-691-ENV du 14 juin 2021 accordant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0016
ARRETE N° 2021-692- ANNULE
ARRETE N° 2021-693-SU du 9 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0128 pour la modification d'une clôture
ARRETE N° 2021-694-SU du 9 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0107 pour la modification de façade
ARRETE N° 2021-695-SU du 10 juin 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0029 pour la pose saisonnière d'un modulaire sur concession (lot 6 grande plage)
ARRETE N° 2021-696-PM du 8 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue des paludiers, à l'occasion de travaux GRDF et branchement gaz, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-697-PM du 8 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue Gambetta, à l'occasion de travaux GRDF pour l'extension et la création d'un branchement gaz, pour la résidence "Joséphine", réalisés par l'entreprise Bage Réseau
ARRETE N° 2021-698-PM du 8 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue du Général de Gaulle, à l'occasion d'un empiétement sur la chaussée avec le stationnement du véhicule de chantier, pour l'intervention de débouchage et repérage sur le réseau France Télécom existant, avant travaux de génie civil, réalisés par l'entreprise ODEON TP
ARRETE N° 2021-699-PM du 8 juin 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules et du cheminement des piétons, 8 et 10 quai de la République, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réfection du pavage sur le trottoir suites aux travaux d'Enedis, réalisés par l'entreprise PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-700-PM du 8 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, place du marché aux herbes, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réfection du pavage sur le trottoir suite aux travaux GRDF, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-701-PM du 8 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, place du vieux port, à l'occasion de travaux de réfection de la chaussée en résine, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILSARRETE N° 2021-702-SU du 10 juin 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0030 pour la pose saisonnière d'un modulaire sur concession (lot 1 plage de Boisvinet)
ARRETE N° 2021-703-SU du 21 juin 2021 portant retrait d'une déclaration préalable DP 08522220C0170 pour l'extension d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-704-PM du 9 juin 2021 portant réglementation du stationnement au niveau du centre socioculturel sur la voie reliant l'avenue du Jaunay et la rue du petit marais et règlement du bruit, à l'occasion de la fête de la musique organisée le vendredi 18 juin 2021 par le centre socioculturel "la p'tite gare"
ARRETE N° 2021-705-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion de travaux d'enrobé sur le trottoir, avec un empiétement sur la chaussée et le trottoir, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-706-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de la plage, à l'occasion de travaux d'enrobé sur le trottoir, avec un empiétement sur la chaussée et le trottoir, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-707-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que le cheminement des piétons, quai Gorin, face à la poste à l'occasion de travaux d'enrobé à côté de la place PMR, avec un empiétement sur la chaussée, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-708-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue Notre Dame, à l'occasion de travaux d'enrobé dans l'allée des Dames, avec un empiétement sur la chaussée, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-709-PM du 10 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons sur la grande plage, à l'occasion de travaux de terrassement pour le rechargement et le nivellement du sable de la dune de la Garenne pour l'installation de cabines de plage et de parasols, réalisés par l'entreprise GTP pour le compte de la ville de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-710-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de l'atlantique, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées en enrobé sur la chaussée, réalisées par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de Bage Réseaux
ARRETE N° 2021-711-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de la Liberté, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées en enrobé sur la chaussée, réalisées par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de la Sedep
ARRETE N° 2021-712-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du Foc, à l'occasion de branchement d'eau potable, réalisé par la SAUR
ARRETE N° 2021-713-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, quai de la République, à l'occasion d'un déménagement, réalisé par l'entreprise ACE Déménagements
ARRETE N° 2021-714-PM du 9 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Gambetta, à l'occasion de livraison de chape fluide par camion toupie pour la construction de la résidence "Joséphine" du 24 quai de la République, réalisés par la société Babu Willy
ARRETE N° 2021-715-PM du 9 juin 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-652-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, église Sainte Croix, à l'occasion de travaux de réfection de la couverture en ardoise, réalisés par l'entreprise Coutant, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
----------------------------------------------TOME 3/3
ARRETE N° 2021-716-PM du 9 juin 2021 portant modification de l'arrêté n° 2021-677-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du château, rue Saint Michel et intersection rue du château/rue Gautté, à l'occasion de travaux pour le renouvellement du réseau et branchement gaz, réalisés par l'entreprise Bage Réseaux
ARRETE N° 2021-717-SU du21 juin 2021 refusant un permis de constuire PC 08522221C0031 pour la construction d'une maison d'habitation après démolition de l'existant
ARRETE N° 2021-718-SU du 10 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0101 pour un abri de jardin et terrasse – baie vitrée à la place de la porte de garage
ARRETE N° 2021-719-SU du 16 juin 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 085222218C0077 M02 pour l'extension d'une habitation et modifications de façades
ARRETE N° 2021-720-SU du 22 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0108 pour la transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre
ARRETE N° 2021-721-SU du 21 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0123 pour la démolition partielle et remplacement du toit véranda par de la tuile et création d'ouvertures
ARRETE N° 2021-722-DSP du 11 juin 2021 portant délégation temporaire des fonctions d'officier de l'Etat civil à un conseiller municipal
ARRETE N° 2021-723-PM du 11 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, au niveau du giratoire de la jalonière, sur l'accotement de la rue de la bégaudière et route de la Roche départementale RD6, ainsi que l'accotement et la piste cyclable au niveau du giratoire du lycée de la route départementale RD38B, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réalisation des massifs bétons pour la pose et l'installation de caméras, réalisés par l'entreprise ALLEZ et Cie, pour le compte de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-724-PM du 11 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, impasse de la Drie, à l'occasion de la mise en place d'une nacelle, le long et sur le trottoir, pour les travaux de nettoyage de la façade du super U, réalisés par l'entreprise Cojesa Axéo Services
ARRETE N° 2021-725-PM du 11 juin 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-542-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard de l'Egalité, à l'occasion de travaux de démolition intérieure, de restructuration et de réfection de la couverture de la maison, ainsi que de l'installation d'une grue de chantier et une zone de chantier, réalisés par l'entreprise Berthomé Bâtiment
ARRETE N° 2021-726-ENV du 21 juin 2021 portant réglementation de la plage sans tabac, sur la plage de la Paterne
ARRETE N° 2021-727-SU du 14 juin 2021 portant mise à disposition du public du permis d'aménager relatif au projet d'effacement d'enrochements et de mise en place de plateforme sur pilotis à Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-728-PM du 14 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard Georges Pompidou, à l'occasion d'un emménagement, réalisé par Mme Prou Colette
ARRETE N° 2021-729-PM du 14 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue des anières, à l'occasion de travaux d'Enedis sous trottoir avec branchement électrique, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-730-PM du 14 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la joubretière, à l'occasion de travaux de terrassement GRDF avec branchement gaz, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILSARRETE N° 2021-731-PM du 14 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue Jean Moulin, à l'occasion de travaux de terrassement GRDF et branchement gaz, réalisés par la société SAS PHILIPPE ET FILS
ARRETE N° 2021-732-PM du 14 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Bellevue, à l'occasion de travaux d'enrobé dans la cour d'une maison, avec un empiétement sur la chaussée et trottoir, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de l'entreprise Rokaï
ARRETE N° 2021-733-PM du 16 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, avenue Jean Cristau, dans la section entre le chemin des rouillères et la rue du petit port, à l'occasion des travaux pour le remplacement d'un tampon fonte sur la chaussée, réalisés par la société CTCV TP
ARRETE N° 2021-734-PM du 14 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, venelle Henri Simon, à l'occasion des travaux de terrassement pour le raccordement Enedis, réalisés par l'entreprise Debelec Carcassonne
ARRETE N° 2021-735-PM du 14 juin 2021 portant réglementation du stationnement, de la circulation des véhicules et de cheminement des piétons avenue Maurice Perray, à l'occasion de la livraison et de manutentions à l'aide d'une grue pour la mise en place des modules du "poste de secours Notre Dame", de la grande plage par l'entreprise VLOK
ARRETE N° 2021-736-PM du 14 juin 2021 portant réglementation du stationnement, de la circulation des véhicules et de cheminement des piétons avenue Maurice Perray, à l'occasion de la livraison et de manutentions à l'aide d'une grue pour la mise en place de modules du "poste de police municipale" de la grande plage par l'entreprise VLOK
ARRETE N° 2021-737-PM du 14 juin 2021 portant réglementation du stationnement, de la circulation des véhicules et de cheminement des piétons avenue Maurice Perray, à l'occasion de la livraison et de manutentions à l'aide d'une grue pour la mise en place de modules du "poste de secours Paterne" de la grande plage par l'entreprise VLOK
ARRETE N° 2021-738-SU du 21 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0126 pour une pergola autoportée
ARRETE N° 2021-739-SU du 21 juin 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0043 pour la construction d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-740-PM du 16 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route des Sables, route départementale RD38, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réalisation d'un accès sur la route RD38, réalisés par l'entreprise Socova TP
ARRETE N° 2021-741-PM du 15 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, avenue des rochers, à l'occasion des travaux pour la rehausse et la mise à niveau d'une chambre FTT, réalisés par l'entreprise Sedep
ARRETE N° 2021-742 – ANNULE
ARRETE N° 2021-743-SU du 21 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0131 pour la fermeture d'un garage et fermeture d'un auvent
ARRETE N° 2021-744-SU du 21 juin 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0050 pour l'extension d'une maison individuelle par la création d'une extension abritant piscine et abri voiture
ARRETE N° 2021-745-PM du 16 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue René Laennec, à l'occasion de travaux de génie civil pour la mise en place d'une chambre Télécom sur le réseau existant, réalisés par la société SogétrelARRETE N° 2021-746-PM du 16 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du moulin, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées en enrobé sur la chaussée, réalisées par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de CTCV TP
ARRETE N° 2021-747-PM du 16 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, boulevard Georges Pompidou et dans l'impasse des salines, suite aux travaux du réseau d'éclairage public, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées en enrobé sur la chaussée, réalisées par l'entreprise Atlanroute, pour le compte d'Allez
ARRETE N° 2021-748-PM du 16 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route de la Roche, route départementale D6, à l'occasion de l'intervention dans la chambre télécom située proche du giratoire de la bouchère, réalisés par la société Sogetrel pour le compte d'Orange
ARRETE N° 2021-749-PM du 16 juin 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-306-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue de l'Aiguillon, dans la section entre le giratoire des terres franches et la rue traversière, à l'occasion de travaux de terrassement pour l'aménagement de la voirie, réalisés par l'entreprise GTP
ARRETE N° 2021-750 - ANNULE
ARRETE N° 2021-751-PM du 18 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking enherbé, quai Garcie Ferrande
ARRETE N° 2021-752-PM du 18 juin 2021 portant réglementation de la circulation piétonne et réglementation du bruit, à l'occasion de la fête de la musique organisée le lundi 21 juin 2021 au kiosque Benjamin BENETEAU par la Ville de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-753-PM du 16 juin 2021 portant dispositions générales et règlement des parcs de stationnement en enclos sur la commune
ARRETE N° 2021-754-ENV du 23 juin 2021 accordant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0013
ARRETE N° 2021-755-ENV du 23 juin 2021 accordant une demande d'autorisation préalable d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne EN 08522221E0017
ARRETE N° 2021-756-SU du 21 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0134 pour la transformation de l'abri 2 roues en cellier isolé + pose clôture
ARRETE N° 2021-757-PM du 21 juin 2021 portant réglementation de la circulation des piétons sur l'espace ouvert à la circulation publique devant le bâtiment de l'accorderie du Pays de Saint Gilles, et réglementation du stationnement sur le parking rue Jules Ferry
ARRETE N° 2021-758-PM du 22 juin 2021 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules, esplanade quai Garcie Ferrande à l'occasion du vide-greniers 'OCCA'VIE" organisé le dimanche 4 juillet 2021 par l'amicale laïque de Saint Gilles Croix de Vie
ARRETE N° 2021-759-PM du 22 juin 2021 portant réglementation de l'occupation de l'espace ouvert à la circulation publique esplanade quai Garcie Ferrande à l'occasion du pique-nique organisé le samedi 3 juillet 2021 par l'association "la retraite sportive"
ARRETE N° 2021-760-PM du 21 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, rue Henri Raimondeau, à l'occasion de livraison de béton par camion toupie au 37 rue Henri Raimondeau, pour les travaux de rénovation de la maison qui se situe au 32 rue de la Mothe ruffée, les travaux sont réalisés par la SARL Rondeau Frédéric
ARRETE N° 2021-761-PM du 21 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de la Liberté, dans la section entre l'intersection rue du bois et le giratoire du boulevard duMaréchal de Lattre de Tassigny, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées en enrobé sur la chaussée, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte d'Allez
ARRETE N° 2021-762-CCS du 22 juin 2021 portant sur la réouverture au public à compter du 22 juin 2021 de la salle de la soudinière
ARRETE N° 2021-763-CCS du 22 juin 2021 portant avis favorable de la commission communale de sécurité pour la poursuite de son exploitation : magasin ALDI Marché
ARRETE N° 2021-764-CCS du 22 juin 2021 portant avis favorable de la commission communale de sécurité pour la poursuite de son activité : LIDL
ARRETE N° 2021-765-CCS du 22 juin 2021 portant avis favorable de la commission communale de sécurité pour al poursuite de son exploitation : Collège Pierre Garcie Ferrande
ARRETE N° 2021-766-SU du 24 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0129 pour la construction d'une véranda en extension d'une habitation existante
ARRETE N° 2021-767-SU du 24 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0135 pour l'extension de l'habitation
ARRETE N° 2021-768-SU du 24 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0138 pour la création d'une tête de cheminée sur toiture d'habitation
ARRETE N° 2021-769-SU du 24 juin 2021 portant déclaration préalable DP 08522221C0139 pour la construction d'une piscine
ARRETE N° 2021-770-SU du 24 juin 2021 accordant un permis de construire modificatif PC 08522220C0046 M01 pour la rénovation et l'extension d'une maison individuelle – construction d'une piscine
ARRETE N° 2021-771-SU du 22 juin 2021 refusant une déclaration préalable DP 08522221C0130 pour la création d'un modulaire pour laverie automatique à la place d'une station de lavage
ARRETE N° 2021-772-PM du 22 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, ainsi que du cheminement des piétons, rue Henri Collinet, à l'occasion de la livraison de béton par camion toupie, les travaux sont réalisés par la SARL Rondeau Frédéric
ARRETE N° 2021-773-PM du 22 juin 2021 portant prolongation de l'arrêté n° 2021-711-PM et de la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de la Liberté, à l'occasion de travaux de réfection de tranchées en enrobé sur la chaussée, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de la Sedep
ARRETE N° 2021-774-SU du 5 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0005 pour la rénovation / extension d'une maison individuelle
ARRETE N° 2021-775-PM du 24 juin 2021 portant réglementation de la circulation des vélos et du cheminement des piétons sur la piste cyclable, le long de la Vie du domaine public du quai Gorin, à l'occasion des travaux pour mettre à niveau la cote de protection de l'extrémité de l'ouvrage, réalisés par l'entreprise GTP
ARRETE N° 2021-776-PM du 24 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de la plage, à l'occasion de travaux d'enrobé sur le trottoir, avec un empiétement sur la chaussée et le trottoir, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de Bage Réseaux
ARRETE N° 2021-777-PM du 24 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue des fontenelles à l'arrière du restaurant l'Entracte, à l'occasion de travaux de ravalement du pignon ouest avec une nacelle, réalisés par la SAS ROGER
ARRETE N° 2021-778-PM du 24 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de la bégaudière, à l'occasion de travaux de branchement d'eaux pluviales, réalisés par l'entreprise GTPARRETE N° 2021-779-PM du 24 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue du fief, à l'occasion de travaux de génie civil, réalisés par la société ODEON TP, pour le compte d'Orange
ARRETE N° 2021-780-PM du 23 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du port Fidèle, à l'occasion de travaux sur la façade de la maison avec un échafaudage, réalisés par Monsieur ARRAITZ
ARRETE N° 2021-781-PM du 24 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, rue de Prieuré et rue Flandres Dunkerque, à l'occasion de travaux pour la dépose de la haie végétale pour la future construction d'une maison, réalisés par la SARL Michon Alain
ARRETE N° 2021-782-SU du 2 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0052 pour la construction d'un garage/atelier indépendant
ARRETE N° 2021-783-SU du 2 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0058 pour la construction d'une maison d'habitation
ARRETE N° 2021-784-PM du 24 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des vélos, ainsi que du cheminement des piétons, avenue de la vallée verte, à l'occasion de travaux pour un branchement d'eau potable par fonçage, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-785-PM du 24 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, avenue de l'atlantique, à l'occasion de travaux pour un branchement d'eau potable, réalisés par la SAUR
ARRETE N° 2021-786-SU du 2 juillet 2021 accordant un permis de construire PC 08522221C0048 pour la rénovation et l'extension d'une maison existante
ARRETE N° 2021-787-SU du 2 juillet 2021 retirant une déclaration préalable DP 08522220C0162 pour l'extension d'une habitation
ARRETE N° 2021-788-PM du 25 juin 2021 portant réglementation du stationnement des véhicules, place du vieux port, à l'occasion du mariage de Mme REMY-ZEPHIR Clémentine à l'église Saint Gilles
ARRETE N° 2021-789-PM du 25 juin 2021 portant réglementation de la circulation et des véhicules et des piétons ainsi que du stationnement des véhicules rue du Général de Gaulle, rue du bac et place de la gare à l'occasion de l'organisation du défilé pour l'arrivée de la sardine d'été organisée par les associations "Site remarquable du goût de Saint Gilles Croix de Vie" et "Confrérie de la Sardine"
ARRETE N° 2021-790-PM du 1er juillet 2021 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules esplanade quai Garcie Ferrande à l'occasion du vide-greniers organisé le dimanche 11 juillet 2021 par l'association SUROIT
ARRETE N° 2021-791-PM du 28 juin 2021 portant réglementation de la circulation des véhicules et des deux roues sur différentes voies de la commune à l'occasion de la randonnée roller organisée le dimanche 4 juillet 2021 par l'association "Roller challandais"
ARRETE N° 2021-792-PM du 28 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement, route départementale RD38B ainsi que du cheminement des piétons et vélos sur la piste cyclable dans la section entre le giratoire des terres franches et le giratoire du lycée de la route départementale RD38B, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réalisation d'un arrêt de bus sur l'accotement pour le futur lycée, les travaux sont réalisés par l'entreprise GTP pour le compte de la Communauté de communes du Pays de Saint Gilles
ARRETE N° 2021-793-PM du 29 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules et des vélos, ainsi que du cheminement des piétons, rue de l'Aiguillon, à l'occasion des travaux de terrassement pour un branchement d'eaux usées, réalisés par l'entreprise GTPARRETE N° 2021-794-PM du 29 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du bois, à l'occasion de travaux de terrassement pour la réalisation d'un bateau sur trottoir, réalisés par l'entreprise GTP
ARRETE N° 2021-795-PM du 29 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue Joseph Stéphan, à l'occasion des travaux de terrassement pour la pose d'un tabouret d'eaux usées, réalisés par l'entreprise GTP
ARRETE N° 2021-796-PM du 29 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, route de la Roche, route départementale D6, à l'occasion de l'intervention dans la chambre Télécom située proche du giratoire de la bouchère, réalisée par la société Sogetrel pour le compte d'Orange
ARRETE N° 2021-797-PM du 29 juin 2021 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules, ainsi que du cheminement des piétons, rue du château, rue Saint Michel et intersection rue du château/rue Gautté, à l'occasion de travaux pour la réfection de tranchées en enrobé sur la chaussée, réalisés par l'entreprise Atlanroute, pour le compte de Bage Réseaux
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Séance du Conseil Municipal du 10 mai 2021
Convocation à la séance du 6 juillet 2020
Ordre du jour du Conseil municipal du 6 juillet 2020
1. Adoption du compte-rendu de la séance du 27 mai 2019
2. Décisions prises en vertu de la délégation de pouvoirs donnée au Maire 3. Présentation de la synthèse des comptes par le Comptable public
4. Motion du Conseil Municipal sur la fermeture de classe à l'école élémentaire Bocquier 5. Tirage au sort des jurés d'assises
6. Marché de mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains d'affichages publicitaires et non publicitaire nAOO2015031 – Avenant n° 2 7. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie – Transfert de la compétence Mobilité dans le cadre de la loi d'orientation des mobilités 8. Convention de partenariat financier avec l'association La Roche Vendée Cyclisme / Centre-vélo pour l'opération "Gravure de vélos" sur le littoral vendéen pour l'été 2021
9. Budget Principal – Approbation du compte de gestion 2020
10. Budget annexe " Stationnement " – Approbation du compte de gestion 2020 11. Budget annexe " Transports urbains " – Approbation du compte de gestion 2020 12. Budget annexe " Lotissements " – Approbation du compte de gestion 2020 13. Budget Principal – Approbation du compte administratif 2020
14. Budget annexe " Stationnement " – Approbation du compte administratif 2020 15. Budget annexe " Transports urbains " – Approbation du compte administratif 2020 16. Budget annexe " Lotissements " – Approbation du compte administratif 2020 17. Budget Principal – Constatation et affectation du résultat de l'exercice 2020 18. Budget annexe " Stationnement " – Constatation et affectation du résultat de l'exercice 2020 19. Budget annexe " Transports urbains " – Constatation et affectation du résultat de l'exercice 2020 20. Budget annexe " Lotissements " – Constatation et affectation du résultat de l'exercice 2020 21. Budget Principal – Budget supplémentaire 2021
22. Budget annexe " Stationnement " – Budget supplémentaire 2021
23. Budget annexe « Lotissements » – Décision modificative n° 1
24. Apurement du compte 1069
25. Tarif d'un emplacement du domaine public pour la mise à disposition de vélos par un prestataire sur un parking relais de la ville
26. Budget Principal – Garantie d'emprunt
27. Création de postes dans le cadre du dispositif « Parcours emploi-compétence »28. Dispositif relatif aux véhicules de fonction
29. Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux d’effacement d’enrochements et de mise en place et de raccordement d’un poste de secours sur pilotis
30. Projet de zone d'aménagement concerté de la Croix – Participation du public – Concertation préalable à la création de la ZAC – Ouverture et organisation de la procédure de mise à disposition du dossier d'étude d'impact environnemental du projet de ZAC
31. Espaces et plage sans tabac – Convention de partenariat avec la Ligue contre le cancer 32. Sous concessions de plage de la Grande Plage de Saint Gilles et de la plage de Boisvinet – Modification des redevances 2020 dans le cadre de la pandémie de Covid 19
33. Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et l'accompagnement à la mise en œuvre d'une solution numérique de gestion de photothèque – médiathèque
34. Convention de prestation de services avec le centre socioculturel
35. Interventions " Musique et Danse" en milieu scolaire
36. Tarifs de la restauration scolaire et des accueils périscolaires
37. Convention avec le Département – Dispositif « Vendée Musique et Patrimoine » 38. Participation au financement de la restauration de la sépulture de Narcisse Pelletier
Feuille d’émargement de la séance du Conseil municipal du 10 mai 2021
Séance du Conseil Municipal du 28 juin 2021
Convocation à la séance du 28 juin 2021
Ordre du jour du Conseil municipal du 28 juin 2021
1. Adoption du compte-rendu de la séance du 10 mai 2021
2. Décisions prises en vertu de la délégation de pouvoirs donnée au Maire 3. Marché de nettoyage de locaux communaux – Avenant n° 6 au lot n° 1 - Nettoyage des bâtiments communaux (AOO 2018015)
4. Marché de location de matériel son, lumière, vidéo et prestations associées (MAPA 2018011) – Indemnisation dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID-19
5. Marché de prestations de services d’assurances – Lot n° 5 « Assurances du personnel – Risques statutaires» - Avenant n° 3
6. Convention de financement avec le Conseil Départemental de la Vendée pour le programme « Petites Villes de Demain »
7. Exonération des droits d’occupation du domaine public pour les terrasses et leurs extensions dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID-19
8. Délégation de service public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement, fête foraine, foires, terrasses de café et autres occupations du domaine public – Avenant n° 1
9. Convention de gestion de la compétence Transport avec la Communauté de Communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
10. Transports urbains – Gratuité du Gillobus du 1er au 30 septembre 2021 11. Modification du tableau des effectifs
12. ZAC de la Croix – Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2020
13. Avenant n°1 – Convention de sous-traité d'exploitation de la Plage de Boisvinet – lot n°1 Activités de plage nautiques et sportives non motorisées
14. Vente par M. Jacques-Henri LEVESQUE DU ROSTU et Mme Janine LEVESQUE DU ROTSU d'un délaissé de voirie sis "3 rue du petit port" d'une surface d'environ 63 m²
15. Vente par M. et Mme Roland GUION d'un délaissé de voirie sis "4 rue du petit port" d'une surface d'environ 59 m²
16. Vente par Mesdames Gisèle BIRON, Danièle BUCHER et Nelly BRU d'un délaissé de voirie sis "5 rue du petit port" d'une surface d'environ 52 m²
17. Vente par M. et Mme Michel PRUD'HOMME d'un délaissé de voirie sis "6 rue du petit port" d'une surface d'environ 110 m²
18. Vente par M. et Mme Jean-Pierre POUPLARD d'un délaissé de voirie sis "7 rue du petit port" d'une surface d'environ 57 m²19. Vente par M. David RIVARD et Mme Sonia BLANQUEZ d'un délaissé de voirie sis "9 rue du petit port" d'une surface d'environ 61 m²
20. Vente par M. et Mme Robert CLENET d'un délaissé de voirie sis "11 rue du petit port" d'une surface d'environ 153 m²
21. Vente par Mme Odette BURGAUD d'un délaissé de voirie sis "rue du petit port" d'une surface d'environ 22 m²
22. Vente par le syndicat des copropriétaires de la résidence "le port" d'un délaissé de voirie sis "rue du petit port" d'une surface d'environ 174 m²
23. Indemnités d'annulation : Spectacles de la Déferlante de printemps
24. Versement d'une subvention annuelle dans le cadre de la convention tripartite d'objectifs et de moyens Ville/centre Socioculturel/Maison départementale des adolescents
Feuille d’émargement de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2021