Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 02 modifs commissions municipales 0
Déliberation - del2023 44 modification de la composition des comm
Déliberation - 76 modification de la composition des membres des
Déliberation - 163 modification ca ccas
Déliberation - commande publique 162 buvette criques lot7
Déliberation - 2024 056 modification de la commission communicati
Déliberation - 09 commissionnnement urba
Déliberation - 2022 10 68 MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALE
Déliberation - 2529040204 1752 commissions municipales modificati
Déliberation - DELIB2023.03.06 modification commissions municipal
Déliberation - 162 modification commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 162 modification commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
01/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
01/08/2022
Affiché
le
ss
ID
: 074-217402080-20220728-DEL2022_162-DE
Extrait
du
registre
des
délibérations
s'
%
Passvy
du
CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
mg
Mont-Blanc
Séance
du
28
juillet
2022
Jeudi 28 juillet
2022
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
22
juillet 2022
Présents
(22):
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Belgin
CETIN-
Delphine
CHATRIAN-
Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER-Jean-Pierre
MORIN-
André
THIMJO-Rémi
KLEIN-
Aurélie
LE
NAVENAN-Maurice
SADZOT-Céline
SICOLI-Patrick
AMADEI-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-Lisa
GROSSET-Renée
TRACHEZ-GICQUEL-
-Bruno
VALENTIN
André
PASTERIS-Fabrice
DUGERDIL-Jacques
SARTELET-Alexandre
BONNETON
Absents
représentés
(11)
:
-Alain
ROGER
donne
pouvoir
à Raphaël
CASTERA
Romain
BONNET
donne
pouvoir
à
Patrick
AMADEI
-Jean-Yves
DEMELUN
donne
pouvoir
à
Maurice
SADZOT
-Jean
FONTAINE
donne
pouvoir
à Belgin
CETIN
-Annette
BORDON
donne
pouvoir
à
Christèle
REBET
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Taouffig
DOUS
donne
pouvoir
à
André
THIMJO
_Claire
METRAL
donne
pouvoir
à
Delphine
CHATRIAN
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à
Véronique
VIZET
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à
Jacques
SARTELET
-Jocelyne
BERRUEX
donne
pouvoir
à André
PASTERIS
Absents
:
(/)
Secrétaire
de
séance :
Il a été
procédé
à la nomination
d'une
secrétaire
de
séance,
conformément
à l'article
L. 2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Céline
SICOLI
ayant
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h16,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
Lest
à
noter
que,
en
cette
période
d'Etat
d'Urgence
Sanitaire,
le
quorum
est
fixé
au
tiers
des
membres
présents.
Les
élus
présents
peuvent
être
porteurs
de
2
pouvoirs.
(02)
Objet |
Modification
de
la
composition
des
commissions
DEL2022-162
x
dE
municipales
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
33
Présents
x
22
Votants
:
33
Certifié
exécutoire
le
:
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
son
affichage
du...
QU. Envoyé
en
préfecture
le
01/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
01/08/2022
Affiché le
Ses
ID
: 074-217402080-20220728-DEL2022_162-DE
Délibération
n°
02
(DEL2022-162)
-
conseil
municipal
du
28
juillet
2022
[Modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
VU
l'article
L.
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la
délibération
DEL2020-74
du
10
juillet
2020
de
création
de
10
commissions
municipales
;
VU
la délibération
DEL2022-
du
28
avril
20222
modifiant
les
commissions
municipales
;
VU
la démission
de
Madame
Nadejda
HANDZHIEV
en
date
du
27
mai
2022
et son
remplacement
par
Monsieur
Jean-Pierre
MORIN
;
CONSIDERANT
la
fonction
de
Madame
Nadejda
HANDZHIEV
en
tant
que
membre
de
la
Commission
« Développement
Durable
/ Ressources
Naturelles
» et
« Proximité
et
Démocratie
Participative
» ;
CONSIDERANT
le
souhait
de
Monsieur
Jean-Pierre
MORIN
d'intégrer
les
commissions
municipales
« Restauration
Collective
», «
Petite
Enfance/
Scolaire
» et
« Proximité
et
Démocratie
Participative
» ;
ll convient
de
modifier
la
composition
de
ces
commissions
comme
suit
:
DEVELOPPEMENT
DURABLE/RESSOURCES
NATURELLES
SI
Membres
(10)
|
POSER
IFabrice
DUGERDIL
RESTAURATION
COLLECTIVE
Membres
(@)
PROXIMITE-DEMOCRATIE
PARTICIPATIVE
Membres
(9) Envoyé
en
préfecture
le
01/08/2022
Reçu
en
préfecture
le
01/08/2022
Affiché
le
Ses
ID
: 074-217402080-20220728-DEL2022_162-DE
Délibération
n°
02
(DEL2022-162)
-
conseil
municipal
du
28
juillet
2022
Modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
|
PETITE
ENFANCE
- SCOLAIRE
Vice-présidente
Vanessa
TOURNIER
Membres
(9)
Jocelyne
BERRUEX
Le
CONSEIL
MUNICPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Y_
APPROUVE
la
nouvelle
composition
des
commissions
municipales.
Fait
à
Passy,
le
28
juillet
2022
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
La
secrétaire
de
séance
Céline
SICOLI
a
ente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
La
prés.
ichage
et de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
de
deux
mois
à compter
de
son
aff