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Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.11.07 liste des délib CM du 07.112023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Liste des Délibérations 11.2023 – Conseil Municipal du mardi 08 novembre 2023 1
.
LISTE DES DELIBERATIONS 11.2023
CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 7 NOVEMBRE 2023
Le 7 Novembre à 20h30
Le conseil municipal de Colombier-le-Vieux s’est réuni à la salle du conseil municipal sous la présidence de Mme La Maire, Béatrice FOUR.
Convocation adressée par Mme La Maire, Béatrice FOUR, le 06 novembre 2023. Présents : FOUR Béatrice, GERY Myriam, DESRIEUX Claude, COGNET Géraldine, MAICHERAK Catherine, BOITARD Franck, THE Françoise, LONDON Patrick, COUIX Joël, MARGIER Jean-Pierre, BESSET Aurore DESCHAMPS Charlotte, VERCASSON Xavier.
Absents : VAUX Hubert,
GIRODON Didier pouvoir à FOUR Béatrice. Béatrice,
Secrétaire de séance : COGNET Géraldine.
Nombre d’élus présents : 13 – Nombre d’élus votants : 14
Le quorum est atteint.
Délibération 37.2023 :
Achat parcelle à l’Euro symbolique de M. et Mme Bertrand Anthony pour régularisation chaussée Route de Choisine
Approuvé
Délibération 38.2023:
Convention d’adhésion au service commun de soutien technique aux communes.
Approuvé
Délibération 39.2023 :
Demande d’aide de l’État suite à des dégâts d’évènements climatiques sur des biens publics, et assurables (voirie) – orages du 19 au 20 octobre 2023
Approuvé