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Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.09.10 liste des délib CM du 10 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Liste des Délibérations 07.2024 – Conseil Municipal du mardi 10 septembre 2024 1
.
LISTE DES DELIBERATIONS 07.2024
CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 10 SEPTEMBRE 2024
Le 10 septembre à 20h30
Le Conseil Municipal de Colombier-le-Vieux s’est réuni à la salle du conseil municipal sous la présidence de Mme La Maire, Béatrice FOUR.
Convocation adressée par Mme La Maire, Béatrice FOUR, le 4 septembre 2024.
PRESENTS : FOUR Béatrice, GIRODON Didier, GERY Myriam, BOITARD Franck,
BESSET Aurore, VERCASSON Xavier, MARGIER Jean-Pierre, THE Françoise, COUIX
Joël, , MAICHERAK Catherine DESCHAMPS Charlotte, LONDON Patrick
ABSENTS : VAUX Hubert,
DESRIEUX Claude
Secrétaire de séance : MAICHERAK Catherine
Nombre d’élus présents : 12 – Nombre d’élus votants : 12
Le quorum est atteint.
Délibération :
Demande de fonds de concours d’investissement à la communauté Arche Agglo pour projet Bâtiment JOURDAN
Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Cession de la parcelle AK213 par le département de l’Ardèche à la commune de Colombier- le-Vieux
Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Acceptation du don de la SCI DE SAINT SORNY à la Commune
Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)