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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.12.12 liste des délib CM du 12.122023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des Délibérations 12.2023 – Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023 1
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LISTE DES DELIBERATIONS 12.2023
CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 12 DECEMBRE 2023
Le 12 Decembre à 20h30
Le conseil municipal de Colombier-le-Vieux s’est réuni à la salle du conseil municipal sous la présidence de Mme La Maire, Béatrice FOUR.
Convocation adressée par Mme La Maire, Béatrice FOUR, le 05 décembre 2023. Présents : FOUR Béatrice, GERY Myriam, DESRIEUX Claude, COGNET Géraldine, MAICHERAK Catherine, BOITARD Franck, THE Françoise, LONDON Patrick, MARGIER Jean-Pierre, BESSET Aurore DESCHAMPS Charlotte, VERCASSON Xavier.
Absents : VAUX Hubert, COUIX Joël
GIRODON Didier pouvoir à FOUR Béatrice. Béatrice,
Secrétaire de séance : COGNET Géraldine.
Nombre d’élus présents : 12 – Nombre d’élus votants : 13
Le quorum est atteint.
Délibération 40.2023 :
Délibération Modificative N°3
Approuvé
Délibération 41.2023:
Avenant à la convention de participation : contrat de prévoyance MNT
Approuvé
Délibération 42.2023 :
Cession de parcelle à M. LIONNETON Ludovic et Mme SEIGNOBOSC Céline
Approuvé
Délibération 43.2023 :
Délibération relative au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Approuvé
Délibération 44.2023 :
Autorisation de promesse de cession de parcelle à Mme Monneron
Approuvé Liste des Délibérations 12.2023 – Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023 2
Délibération 45.2023 :
Classement de parcelles dans le domaine public Allée des Pâquerettes
Approuvé
Délibération 46.2023 :
Convention d’adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme
Approuvé
Délibération 47.2023 :
Convention d’adhésion au service commun « pilotage administratif et financier de l’entente relative au service de gestion des animaux errants
Approuvé
Délibération 48.2023 :
Approbation P.C.S
Approuvé
Délibération 49.2023 :
Approbation règlements et tarifs salle associative, cour de la mairie
Approuvé