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Compte-Rendu - CR JANV
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR JANV)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Sport,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 12 JANVIER 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 12 Janvier, les membres du Conseil municipal de la Commune de Coise, se sont réunis à 20H30 à la salle du Conseil en la Mairie de Coise, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 6 Janvier 2023
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Bernadette MARTIN, Aurélie CARTERON, Guïlhhaume SOUBEYRAND, Lionnel RICHARD, Valérie VENET, Marie Agnès FAYOLLE, Yoan MAMMERI, Pierre Emmanuel GRANGE
ÉTAIENT EXCUSÉS :
Delphine CHILLET
Secrétaire de séance : Pascal MURGNEUX
Quorum : 8
> Bilan 2022 Salle associative
Une hausse de la consommation d'électricité est constatée.
Les recettes provenant de la location sont faibles, induit par une baisse des réservations de la salle complète.
Une réflexion est engagée afin d'améliorer l'isolation du bâtiment (ouverture/ changement de combustible - isolation thermique).
Des réglages concernant le chauffage pourraient être réalisés prochainement afin d'optimiser l’utilisation de celui-ci. En cas d'utilisation de la petite salle uniquement, le plancher chauffant pourrait être activé sans besoin de déclencher l’aérotherme ; avec éventuellement la mise en place d’un minuteur qui permettrait d'optimiser le temps de chauffage.
Afin d’équilibrer les dépenses liées à l’utilisation de la salle, il est nécessaire d'augmenter les tarifs de location.
Désormais la petite salle (salle B) sera équipée d’un réfrigérateur et la vaisselle sera mis à disposition.
> Convention mise à disposition locaux RDM et Chasse
L'utilisation des bâtiments communaux (ERP 5) par les associations tel que le RDM et Chasse engage la responsabilité du maire. Aussi il convient d'établir une convention qui définit les modalités quant à l’utilisation de la salle par l'association.
Une convention avec les Club des anciens et la MJC devra également être établie.
> Plan prévisionnel d'investissement
Plusieurs projets devraient émerger sur 2023
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 12/01/2023- Page 1/4 - DEMARRAGE Phase 1 PLU
* OAP LE vieux coise (Lotissement) - Bornage à venir (3000 m2) /Propriété communale 2800 m° de terrain commercialisable 2 100 m? de terrain à vendre
Echange d'une parcelle avec un riverain pour faciliter l'accès.
Division du lot en 4 parcelles. Mise en relation avec les concessionnaires de réseau. (Problème de ligne moyenne tension sur le terrain).
Les travaux sont estimés entre 80 000 € et 100 000 € hors enfouissement de la ligne.
2 postes de relevage seront nécessaires pour le raccordement à l'égout
* OAP Route du stade (terrain privé)
- MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DE GITES EXISTANTS ET D'UN COMMERCE AVEC UNE MISE EN ACCESSIBILITE
La consultation des entreprises est programmée pour 2023 les travaux devraient intervenir début 2024
- MISSION D’ETUDE CREATION SALLE EXPOSITION
Le cabinet TARABATE a été mandaté pour réaliser une esquisse et une approche financière concernant le projet architectural de création d’une salle d'exposition.
- STADE PELOUSE SYNTHETIQUE
L'entretien du stade actuel est compliqué notamment à cause du manque d’eau lié au réchauffement climatique. Le terrain est praticable pour les entrainements cependant il devient difficilement utilisable pour les matchs de football en compétition.
Il convient de se repositionner quant à l'aménagement d’un équipement synthétique qui pourrait répondre à cette problématique, l'eau devenant un sujet sensible.
Concernant le fleurissement la problématique est identique. En cas d'arrêté de sécheresse délivré par la préfecture les fleurs ne peuvent être arrosées.
- ZONE ECONOMIQUE
La gestion des zones relève désormais des compétences intercommunales. Néanmoins il est possible de déroger par le biais d’une convention et ainsi gérer l'aménagement du tènement et commercialiser les lots puis ensuite rétrocéder la voirie à la CCMDL.
Le terrain pourrait accueillir 2 parcelles de 1000 m2.
Le coût estimatif est évalué grossièrement entre 80 000 € et 100 000 € soit 50 €/m? sans l'achat du terrain.
Un bureau d'étude va être mandaté dans le but de réaliser une étude plus précise
1. DELIBÉRATIONS :
1°) SALLE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE — REVISION DES TARIFS
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 12/01/2023- Page 2/4 Monsieur le Maire rappelle au conseil que la dernière révision des tarifs pour la location de la salle associative a eu lieu le 09/12/2021.
Le coût des dépenses énergétiques étant en constante progression, il propose de réviser les tarifs de locations qui seront applicables à partir du 1°’ janvier 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouf l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
> FIXE les nouveaux tarifs de location de la salle associative et culturelle comme suit :
TARIFS DE LOCATION
SALLE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE
TARIFS APPLICABLES A PARTIR DU 1er
JANVIER 2024
SALLE A + CUISINE SALLE À +B Supplément DIMANCHE
(200 m°) (300 m°)
Jusqu'à 18h
COISATAIRE SAMEDI 360 € Jusqu'à 7h 425 € Jusqu'à 7h 105 €
EXTERIEUR SAMEDI 525 € Jusqu'à 7h 630 € Jusqu'à 7h 145 €
COISATAIRE DIMANCHE 250 € 305 €
de8hàa22h de8hà22h
EXTERIEUR DIMANCHE 345 € 480 €
de8hà22h de8hà22h
ASSOCIATIONS DE COISE : CONCOURS
DE BELOTE, 160 € 185 € {micro {micro
LOTO, TAROT, AG AVEC REPAS... compris) compris)
BALS, BALAIS 280 € 280 €
THES DANSANTS,CLASSES, DEMI-
DECADES, 225 € 225 € ASSO (SOIREE AVEC REPAS), FETE DU
PAYS, ST SYLVESTRE
UNIQUEMENT SALLE B GRATUITE
REUNIONS ASSOCIATIONS Nettoyage effectué par l'Association organisatrice DE COISE
SALLE B
{uniquement pour les habitants de Coise)
été hiver
ENTERREMENT (verre de l'amitié en
journée) 50 € 100 € Vaisselle à AUTRES (pique nique - repas de famille - disposition + anniversaire) 100 € 200 € frigo
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 12/01/2023- Page 3/4 2. POINTS DIVERS :
Ordures ménagères
L'enfouissement des bacs est prévu sur les secteurs suivants : Stade, Ancien Coise
Eclairage public
L'intervention du SYDER concernant l'amplitude d'éclairage est programmé pour le 17/01. (Extinction 21h30 — 7h sauf le samedi sur le secteur du village)
RDM
L'association souhaiterait que la commune passe une commande de matériel pour l'entretien des douches (raclettes, serpillères, balais) et également pouvoir disposer des chaises et tables de l’ancien Mile club.
Bulletin municipal
2023 : prévoir l'insertion des circuits de randonnée sur Coise
Colis de anciens
Très bon retour.
CA ARCHIPEL
Avancée concernant le projet social / 4ans
Séance levée à 23H10.
Procès-verbal approuvé par les membres présents lors de la séance du conseil du 12 Janvier 2022
Vu le 09/02/2022,
Le secrétaire de séance! 7 Le Maire,
Pascal MURIGNEUX,/ Philippe BONNIER
Affichée et publiée le :
Coise/ Conseil Municipal/Procès-V'erbal du 12/01/2023- Page 4/4