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Compte-Rendu - 20181115 CM CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20181115 CM CR)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
15
NOVEMBRE
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
quinze
novembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
COISE,
se
sont
réunis
à
20H30
à
la
salle
du
conseil
en
la
Mairie
de
Coise,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
9
novembre
2018,
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Philippe
BONNIER,
Joël
GUINAND,
Christiane
VERICEL,
Pascal
MURIGNEUX,
Franck
GREGOIRE,
Chantal
GUYOT,
Eliane
MURIGNEUX,
Sylvie
PLUVY,
Adeline
DURAND,
Amaël
MOULIN,
, Simone
BERNE,
Thierry
FAYOLLE.
ÉTAIENT
EXCUSÉS
: Hervé
BONY,
Guilhaume
SOUBEYRAND,
Laurent
VILLE
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
Secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Chantal
GUYOT
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
18
OCTOBRE
2018
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité
après
la
remarque
suivante :
«
Les
données
du
prochain
recensement
pourront
également
être
recueillies
sur
papier
».
L
COMPLEXE
SPORTIF
:
Avancement
des
travaux :
Les
travaux
se
poursuivent
normalement.
La
dalle
sera
coulée
dernière
semaine
de
novembre
ou
première
de
décembre
À
noter
: le
béton
extérieur
du
local
technique
est
brut
et
peu
esthétique.
Un
enduit
sera
donc
réalisé
à
charge
de
l'entreprise
dans
la
limite
du
montant
du
marché.
La
grue
sera
enlevée
fin
novembre.
Choix
des
équipements
sportifs
: M.
le
Maire
et
Pascal
M.
sont
allés
voir
les
équipements
de
la
salle
de
St
Médard
en
Forez.
Leurs
équipements
ont
été
acquis
chez
Avantis
sport.
Réservations
au
sol
avec
fourreaux
(la
tenue
des
poteaux
est
stable).
Le
choix
de
l’entreprise
qui
réalisera
les
équipements
sportifs
semble
se
porter
sur
Avantis
sport
pour
un
montant
de
25
000
€
TTC
environ.
Un
point
précis
sera
fait
avec
cette
entreprise
le
19
novembre
en
vue
de
prévoir
les
réservations
au
sol.
La
salle
sera
équipée
de
4
terrains
de
badminton,
1
terrain
de
tennis,
2
terrains
de
volley,
1
terrain
de
basket
plus
3
panneaux
d'entrainement
et
un
terrain
type
foot
salle.
Proposition
d'accès
aux
équipements :
La
société
ADIXI
a
pris
note
de
notre
demande,
à
savoir
que
les
particuliers
—
utilisateurs
—
pourront
réserver
une
plage
horaire
de
chez
eux/via
internet.
Un
sport
par
jour
sera
retenu.
Les
agents
municipaux
passeront
tous
les
jours
et
mettront
les
équipements
en
place
le
matin.
Les
utilisateurs
sortiront
de
la
salle
sans
enlever
les
installations
: le
lendemain,
les
agents
changeront
les
équipements.
A
voir
: réservation
de
créneaux
horaire
pour
l'école
et
les
associations.
Vestiaires
: Le
carrelage
est
abîmé
(marquage
par
les
crampons
aluminium).
Un
point
va
être
fait
avec
le
fournisseur
SAGRA
pour
envisager
un
nettoyage.
Un
point
sera
fait
avec
les
utilisateurs
pour
corriger
l'utilisation
des
locaux.
Une
protection
ponctuelle
à
l'utilisation
pourra
être
envisagée.
Haies
(côté
riverains)
Une
brise
vue
sera
posée
contre
les
grillages.
Joël
G.
propose
soient
des
lanières
à
tresser
sur
un
grillage,
soit
un
grillage
palissade
verte
(garanti
10
ans)
pour
un
coût
total
de
753
€
(30
m
de
long
sur
2
m
de
haut)
Une
question
sur
l'esthétique
est
posée,
un
pare-vue
en
bambous
va
être
étudié.
A
noter
: ballons
qui
passent
fréquemment
chez
les
riverains
: filets
à
rehausser
avec
nacelle.
H;--
MAM:
Fermeture
le
16
novembre
cause
maladie
d’une
assistante
maternelle
Un
courrier
va
être
envoyé
aux
assistantes
maternelles
de
COISE
(pour
informer
du
local
vacant
si
intéressées) La
PMI
et
le
RAM
sont
informés.
Une
réouverture
pourrait
être
envisagée
en
septembre
2019
avec
un
nouveau
projet
d'accueil
(formation
spécifique
à
la
MAM)
A
noter
ce
système
qui
reste
fragile
à
2
personnes. La
convention
de
mise
à
disposition
est
rompue,
le
compteur
d'électricité
sera
maintenu
pour
la
ventilation
et
le
chauffage
«
hors
gel
».
COBEZ
Coneil
Manicipaléemplerende
du
PATES
- Page
1/3 ii.
Bulletin
municipal
: 44
pages
intérieures
Presque
tous
les
articles
sont
en
correction,
on
attend
«
travaux
Voirie,
bâtiments,
édito
»
La
pagination
part
chez
l’infographiste
le
19
novembre.
À
ce
jour,
2
640
€
par
les
sponsors.
IV:
Tour
de
France
2019
: Etape
Macon
- St
Etienne
Passage
par
Coise
: caravane
à
14H37
-
Coureurs
: entre
16H13
et
16
H37
V.
Recensement
2019:
il se
déroulera
du
JEUDI
17
JANVIER
2019
AU
SAMEDI
16
FEVRIER
par
M.
Louis
martin
(agent
recenseur)
Fixation
de
l'indemnité
: 1
900
€
Données
papier
en
Mairie
ou
transmises
par
Internet
à
Christiane
V.
VI.
DELIBERATIONS
:
+
Décision
modificative
du
budget
2018
Inscription
d'une
ligne
travaux
en
régie.
Ce
principe
permet
de
valoriser
le
travail
des
agents
sur
des
travaux
d'investissement
(‘ex
: travaux
sur
le
stade)
et
de
récupérer
en
partie
la
TVA
sur
le
montant
correspondant.
On
récupère
16,5
%
de
TVA.
æ
Valoriser
le
travail
des
agents
(travaux
en
régie
: ligne
budgétaire)
: On
récupère
16,5
%
de
TVA
+
Renouvellement
de
la
convention
de l’Assistance
juridique
du
Centre
de
gestion
: 682
€
+
Adhésion
au
Comité
national
de
Villes
et
Villages
fleuris
: 90€
MH.
QUESTIONS
DIVERSES
Joël
G.
{suite
à
un
échange
avec
Pierre
Martin}
propose
une
modification
sur
le
tableau
de
réservation
de
là
salle.
Thé
dansant,
classes,
1/2décades,
soirée
pour
associations
avec
repas,
fête
du
pays,
St
Sylvestre
(Même
rubrique).
Location
15
€
pour
réunion
: à
enlever
A
réfléchir
tarifs
pour
2020
: avec
l'augmentation
du
gaz,
les
nouveaux
tarifs
seront
donnés
lors
du
prochain
Conseil.
Barrière
théâtrale
:
RV
samedi
24
novembre
à
9H30
pour
revoir
le
projet
avec
Métallerie
MD
{proposition
«
toute
vitrée
à
redéfinir)
Christiane
V
montre
la
police
choisie
ainsi
que
l'emplacement
sur
la
façade
choisis
par
le
CME
pour
la
devise
«
Liberté,
Egalité,
Fraternité
».
Elle
informe
que
des
décorations
de
Noël
seront
peintes
par
les
enfants
du
CME
le
samedi
Îer
décembre
à
10
H.
D'autres
seront
posées
le
mercredi
5
ou
le jeudi
6
par
la
commission
?
Les
installations
nécessitant
une
nacelle
seront
posées
lundi
19/11.
Franck
G.
Commission
agriculture
: Mise
en
place
d’un
système
anti-grêle
sur
le
secteur.
750
000
€
TTC
d'investissement,
4
radars/territoire,
circonférence
pour
arroser
104
postes
de
tir
(50%
d'efficacité. +
400
000
€
en
fonctionnement/an.
Soit
15
OO0€/
commune
de
la
CCMDL
Essai
de
2
radars
en
2019
puis
4
en
2020
avec
2
tireurs
/poste
de
tir
Système
en
lien
avec
Météo
France
ce
qui
fait
l'efficacité
du
système.
C’est
la
Vallée
du
Garon
qui
porte
l'investissement,
nos
collectivités
conventionnent
avec
….
Mise
en
place
de
plantations
de
haies
multi
espèces
(4km/an)
{Érosion,
biodiversité,
utilisation
des
haies)
Financement
: fond
européen,
sociétés
de
chasse
Eliane
M.
: La
journée
de
la
Création
à
Larajasse
s’est
bien
déroulée
(ateliers
en
après-midi
-Fanfares
le
soir
avec
lecture
de
textes
sur
la
grande
Guerre)
Sylvie
P.
: informe
de
l'AG
de
P'oser
le
1er
déc.
À
14
H
à
Larajasse.
Thème
: «
Comment
prendre
en
charge
les
aidants
?
».Lors
de
la
séance
du
12
décembre,
les
participants
feront
une
décoration
pour
notre
sapin
de
Noël.
Amaël
M.
donne
des
informations
sur
le
Comice
qui
aura
lieu
les
6
et
7
juillet
2019
à
St
Martin-en-Haut.
Thème
retenu
pour
Coise
: Musique
des
USA.
Il
n'y
aura
plus
de
journal
Comice
à
distribuer
; «
soirée
Grillades
»
par
l'Ets
Piot
; organisation
de
la
soirée
par
«
La
Fabric
»
à
St
Symphorien
(Albert
Maurice
ou
parking
Libération)
Déchets
: le
projet
du
camion
{qui
fait
les
trajets
St
Foy-Roche
la
Molière)
avec
combustible
gaz
est
arrêté
; trop
compliqué
pour
un
camion
qui
fait
de
longues
distances.
Déchetteries
Montrottier
-St
Martin
en
Haut
: horaires
d'ouverture
identiques.
À
Montrottier,
Une
personne
embauchée
+
1
ripper
qui
viendra
aussi
en
aide
à
la
déchetterie
de
St
Matin.
COISE / Conseil
Municipal
Compierentn
du
IS/FIA2008
- Page
2/3 Pas
d'augmentation
de
la
redevance,
par
contre,
les
associations
sportives
vont
recevoir
une
redevance
à
payer.
Le
coût
du
terrassement
pour
la
pose
des
containers
enterrés
sera
pris
sur
le
budget
voirie.
Un
bon
point
pour
nos
agents
municipaux
: seuls
les
devants
des
containers
de
Coise
étaient
déneigés
lors
de
l'épisode
de
neige
d'octobre
dernier.
La
déchetterie
sera
fermée
le
24
et
31
décembre
2018.
Chantal
G.
évoque
les
questions
posées
par
les
Tréteaux
:
Sol
du
hall
d'entrée
tâché,
difficile
à
entretenir,
Eclairage
public
à
revoir
pour
les
vendredis
soir
—
sorties
de
spectacles
: trop
compliqué
à
gérer
pour
quelques
dates
dans
l’année,
cela
enlèverait
aussi
le
but
attendu
: moins
de
consommation
d'électricité.
L'achat
de
consommables
(pour
les
couvertures
de
livres)
devra
être
pris
sur
la
subvention
municipale
allouée
pour
l'achat
de
livres.
Samedi
17
novembre,
5
bénévoles
de
la
bibliothèque
vont
se
former
à
St.
Clément
les
Places
pour
l'ouverture
du
Portail
de
Com'Monly
prévu
début
janvier
2019.
Simone
B.
présente
la
CHARTE
MONALISA
à
signer
(réunion
du
8/11
à
Aveize)
: Bien
vieillir
à
domicile,
Combattre
la
solitude,
l'isolement,
CIAS
à
créer
sur
notre
territoire
(SIAD
-ADMR
—
P'OSER,
etc.)
À
Coise
beaucoup
de
choses
se
font
déjà.
Répartition
de
la
distribution
des
colis
des
Anciens.
Adeline
D.
parle
de
l'avancement
du
travail
de
la
commission
«Pour
un
lieu
de
rencontre
à
Coise
»
:
rencontre
avec
les
Tréteaux,
échange
avec
les
services
de
la
préfecture,
élaboration
d'un
questionnaire
pour
la
population
de
la
commune.
Pascal
M
: Budget
voierie
2018
: 33
800
€
En
2019,
en
2
étapes,
41
277
€
(budget
dépendant
de
la
longueur
des
voiries
sur
chaque
commue)
2
000
€
en
plus
cette
année
2018
à
reporter
en
2019.
Lundi
19,
hydro
curage
fait
par
la
Lyonnaise
des
eaux
(maintenance
de
la
CCMDL)
Distribution
des
plaques
(nouvel
adressage)
RAS
-—
les
habitants
sont
satisfaits.
DATES
A
RETENIR
Repas
du
conseil
: vendredi
21
décembre
à
Coise
Recensement
2019
: jeudi
17
janvier
2019
au
samedi
16
février
M.
le
Maire
rappelle
la
date
du
prochain
conseil
municipal
: 20/12/2018
à
20H30
M.
le
Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à
00h45.
Vu
le
30/11/2018,
Le
Maire,
Philippe
BONNIER
COISE
/ Conseil
Municipal/Compte-rendu
du
18/11/2018 - Page 3/3