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Compte-Rendu - cr cm 2024 01 13
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Vergezac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2024 01 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Logement,
Conseil Municipal du 13 janvier 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le treize janvier à vingt heures et trente minutes, le conseil municipal de la commune de Vergezac, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame FAISANDIER Jocelyne, Maire de VERGEZAC.
Étaient présents : CORTIAL Ludovic, ROUX André, CHABANNES Gilles, FAVIER Alexandre, VACHER Stéphanie, RAVEYRE Amélie, AYME Stéphane, VOLLE Nathalie, LAURES Jean-Paul Absents/Excusés : DE VEYRAC Etienne, PERRET Anthony, GUY Alexandra, ROCHETTE Patrice, MAGUIN Benoît.
Secrétaire de séance : LAURES Jean-Paul
Ordre du jour :
Validation du PV du Conseil Municipal du 04 décembre 2024 - Délibération N° 01-01-2025 Le Conseil Municipal de Vergezac s’est réuni pour une séance ordinaire du Conseil sur convocation du Maire de la mairie de Vergezac du 28 novembre 2024 par courriel. Sur 15 membres en exercice, 09 étaient présents.
Il a été dressé une feuille de présence qui a été signé par tous les membres du Conseil Municipal présents. Monsieur ROUX André a assuré le rôle de secrétaire de séance. L’ordre du jour comprenait les points suivants :
1 - Validation du PV du Conseil Municipal du 14 novembre 2024 2 - Marché public - rénovation de la salle polyvalente et son annexe – Avenant N° 1 – Entreprise ASTRUC - lot 6 -
3 - Marché public - rénovation de la salle polyvalente et son annexe – Avenant N° 1 – Entreprise FRAISSE - lot 9 -
4 - Marché public - rénovation de la salle polyvalente et son annexe – Avenant N° 2 – Entreprise SARL PETRUS CROS - lot 4 -
5 - Marché public - rénovation de la salle polyvalente et son annexe – Avenant N° 2 – Entreprise SAS CHAPUIS - lot 3-
6 - CAP 43 – 2ème appel – Achat d’un véhicule en remplacement du C15 – reliquat 7 - DETR 2025 – reconstruction d’un mur en pierres
8 - Révision des tarifs de location de la salle polyvalente et mise à jour du règlement 9 - Subvention exceptionnelle octroyée à l’association des jeunes 10 - Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour statuer sur les demandes d’autorisation d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire
11 - Adhésion au service des missions temporaires
Toutes les délibérations ont été adoptées à l’unanimité.
Avenant N°4 maitrise d’œuvre - Délibération N° 02-01-2025 Considérant la délibération N°01-12-2020 du 07 décembre 2020 relative à l’attribution à la sélection d’un architecte pour les travaux de la rénovation de la salle polyvalente, Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu d’approuver l’avenant N°4 concernant les honoraires de l’architecte.
Cet avenant prend en compte la régularisation de l’estimation prévisionnelle des travaux d’un montant de 264 042.00 euros H.T. Le nouveau montant est de 285 000.00 euros H.T.
Madame Maire présente les caractéristiques de l’avenant N°4 :
Entreprise Montant HT Avenant 3 Avenant Nouveau montant
honoraires 30 364.83 € 2 410.17 € 32 775.00 €
T.V.A. 20 % 6 072.97 € 6 555.00 €
TOTAUX T.T.C. 36 437.80 € 39 330.00 € Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver l’avenant N°4 concernant les honoraires de l’architecte, comme détaillé ci-dessus.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : - APPROUVE l’avenant n°4 concernant les honoraires de l’architecte, comme détaillé ci-dessus. - AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
Décision modificative N° 2 – budget lotissement - Délibération N° 03-01-2025
Après explications et après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuvent cette décision
Approbation du rapport de la CLECT du 12 décembre 2024 - Délibération N° 04-01-2025
Conformément aux procéd
General des Impôts,
L L Ev h g T ( LE T), 2 b 2 24, afin de déterminer les impacts financiers consécutifs aux régularisations suivantes : - Restitution à la commune de Rosières de la compétence « lecture publique » à compter du 01 juillet 2024,
- T gg P y-en-Velay.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE le rapport de la CLECT concernant les impacts financiers consécutifs aux régularisations suivantes :
o Restitution à la commune de Rosières de la compétence « lecture publique » à compter du 01 juillet 2024,
o Tra gg P y- en-Velay.
Madame le Maire clôt les débats, et lève la séance à 22h10.
Mme le Maire : Jocelyne FAISANDIER - P/O : J-Paul LAURES (Le rédacteur)