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Procès Verbal - pv 22 05 2023

Compte-Rendu - cr10 du 17 decembre

Procès Verbal - skm c250i23053012510 Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas. Lien du pdf (Procès Verbal - skm c250i23053012510)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Culture et patrimoine, Page 1 sur 5

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE

PROCÈS VERBAL N° 03-2023 DU CONSEIL MUNICIPAL DE

SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS

DU LUNDI 22 MAI 2023

Séance du LUNDI 22 MAI 2023

Nombre de membres :

- afférents au C.M.: 15 L'an deux mil vingt-trois et le lundi vingt-deux mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal

- en exercice : 13 de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le

- présents : 8 lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Richard MASSEBEUF, Maire.

Date de la convocation Présents : 9

15 mai 2023 MASSEBEUF Richard GUYON Marc PARGOIRE Caroline MACIEJEWSKI Noël

AUBOSSU Solange CHAREYRE Fabrice CLAUZIER Laurence HARDER Georg

VITAL Cédric

Date d’affichage : Absents : 0

15 mai 2023

Procurations : 4 CHANEAC B. à VITAL C. MAGALHAES S. à MASSEBEUF R.

MERAL G. à AUBOSSUS, PIOLA S. à MACIEJEWSKI N.

Secrétaire de séance : GUYON Marc

Le compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2023 a été approuvé à l’unanimité.

1/0BJET : INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE 2023-2024

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier du Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche

Musique et Danse, en collaboration avec la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas, relatif aux actions de

sensibilisation aux pratiques musicales pour les enfants de l’école pour l’année scolaire 2023-2024.

ll précise que le personnel enseignant de l’école René Cassin souhaiterait inscrire les trois classes pour la prochaine

rentrée.

Il rappelle que ce dispositif, auparavant financé à hauteur de 40 % par le Conseil Départemental de l’Ardèche, relève

désormais de la seule compétence communale. Pour 2023-2024, le cycle d'interventions musicales comprendra, pour

chaque classe inscrite, un forfait de 15 séances maximum (chaque séance durera au maximum une heure) facturé 730 €, soit pour 3 classes inscrites 2 190 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Décide d'inscrire aux activités de sensibilisation aux pratiques musicales proposées par le Syndicat Mixte du

Conservatoire Ardèche Musique et Danse les trois classes de l’école pour l’année scolaire 2023-2024 pour un montant total de 2 190€ ;

- Autorise le Maire à signer la convention à intervenir avec le Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et

Danse ;

- _ Autorise le Maire à effectuer toute démarche et à signer tout document relatif à cette affaire.

2/0BJET: MISE A JOUR DES COMPOSITIONS DES 18 COMMISSIONS COMMUNALES |

Vu la délibération n° 12-2020 en date du 25 mai 2020 constituant les différentes commissions communales et leur

composition,

Vu le déménagement et la démission de M. Jean BARBAROUX en date du 16 mars 2022,

Vu le décès de l’Adjoint au Maire, Michel MIALON en date du 12 mars 2022,

Le Maire propose de mettre à jour lesdites compositions des différentes commissions,

Le Maire rappelle que conformément à l'article L2121-22 du code général des collectivités territoriales, « le conseil

municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil

soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres ».

Elles sont convoquées par le Maire, qui en est le président de droit, dans les huit jours qui suivent leur nomination, ou à

plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent.

Dans cette première réunion, les commissions désignent un Vice-Président qui peut les convoquer et les présider si le Maire est absent ou empêché.

Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L. 2121-21 du CGCT).

Toutefois, le Conseil Municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations (même article).

Vu le code général des collectivités territoriales,Page 2 sur 5

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

- de mettre à jour les 18 commissions municipales créés en 2020 ci-après,

considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions

du code, notamment de l’article L2121-21 du CGCT, de ne pas procéder au scrutin secret en désignant au sein des

18 commissions ci-après la composition suivante :

18 Commissions Président Présent Membres

1 URBANISME R. MASSEBEUF M. GUYON N. MACIEJEWSKI | F. CHAREYRE B. CHANEAC C. VITAL

2 VOIRIE et RESEAUX R. MASSEBEUF M. GUYON C. VITAL F. CHAREYRE B. CHANEAC S. MAGALHAES

3 BATIMENTS & HABITAT | R. MASSEBEUF M. GUYON N. MACIEJEWSKI | F. CHAREYRE B. CHANEAC C. VITAL

4 PERSONNEL R. MASSEBEUF M. GUYON C. PARGOIRE F. CHAREYRE G. MERAL C. VITAL

5 FETES & CEREMONIES R. MASSEBEUF C. PARGOIRE N. MACIEJEWSKI | M. GUYON G. MERAL L. CLAUZIER

6 EDUCATION R. MASSEBEUF N. MACIEJEWSKI | C. PARGOIRE L. CLAUZIER G. HARDER S. PIOLA

7 ASSOCIATIONS R. MASSEBEUF C. PARGOIRE N. MACIEJEWSKI | L. CLAUZIER G. MERAL S. MAGALHAES

8 SALLE POLYVALENTE R. MASSEBEUF C. PARGOIRE N. MACIEJEWSKI | L. CLAUZIER G. MERAL S. AUBOSSU

9 ENVIRONNEMENT R. MASSEBEUF N. MACIEJEWSKI | G. HARDER F. CHAREYRE B. CHANEAC S. PIOLA

10 AGRICULTURE R. MASSEBEUF N. MACIEJEWSKI | G. HARDER F. CHAREYRE S. AUBOSSU S. PIOLA

11 CIMETIERE R. MASSEBEUF M. GUYON N. MACIEJEWSKI | C. PARGOIRE G. HARDER B. CHANEAC

12 SECURITE R. MASSEBEUF N. MACIEJEWSKI | M. GUYON L. CLAUZIER G. HARDER G. MERAL

13 TRANSPORTS R. MASSEBEUF N. MACIEJEWSKI | M. GUYON G. HARDER B. CHANEAC L. CLAUZIER

14 COMMUNICATION R. MASSEBEUF M. GUYON N. MACIEJEWSKI | C. PARGOIRE L. CLAUZIER S. PIOLA

15 ECONOMIE R. MASSEBEUF M, GUYON N. MACIEJEWSKI | C. PARGOIRE G. HARDER S. AUBOSSU

ls TOURISME R. MASSEBEUF M, GUYON N. MACIEJEWSKI | L. CLAUZIER G. HARDER S. PIOLA

17 CULTURE R. MASSEBEUF M. GUYON N. MACIEJEWSKI | L. CLAUZIER G. HARDER B. CHANEAC

18 FINANCES R. MASSEBEUF M. GUYON C. PARGOIRE N. MACIEJEWSKI | G. HARDER S. MAGALHAES=—|}

| 3/OBJET: CLIMATISATION DE L'ÉCOLE RENÉ CASSIN |

Le Maire rappelle que depuis plusieurs années, le corps enseignant et les parents demandent à climatiser les locaux. Le Maire rappelle qu’une étude a permise par délibération n°48-2020 du 14.12.2020 de solliciter des subventions.

Seul l'Etat, via la DETR, a octroyé en 2021 une subvention de 8 017 € sur 22 907 € de travaux sur la totalité de l'Ecole, de la cantine et comprenant l'alarme PPMS (anti-attentat).

Depuis cette alarme a été installée en 2022 pour 2 876.32 € HT, contrairement à la climatisation peu compatible avec la

crise sanitaire Covid19. Cette dernière étant maintenant derrière nous, le coût de la climatisation a été actualisé avec une

forte augmentation constatée, comme dans de nombreux domaines, et qui limiteraient alors l'équipement aux seules 4

pièces essentielles (maternelle, salle de repos, classe1 et 2) pour un montant de 11 623 € HT, soit 13 947.60 TTC. C’est ce qui ressort de la consultation des entreprises et du Devis le mieux disant de l’Ets Henri BERTRAND.Page 3 sur 5

Le Maire en soumet, pour avis à l'assemblée, la réalisation au coût indiqué :

Vu la péremption de la subvention précitée et afin de ne pas en perdre le bénéfice, le Maire rappelle que cette opération a été inscrite au budget 2023 voté à l’unanimité,

Vu le changement climatique, les hausses de température et les canicules successives, Vu l'avis évasif de l'Inspection Académique en date du 7 janvier 2021,

Vu que de plus en plus d'écoles communales s’en trouvent équipées,

Vu que la climatisation permettra aussi de retarder la mise en route du chauffage central,

Vu que la salle polyvalente, la Mairie et le Club House sont équipés,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, émet à 7 voix Pour (MASSEBEUF, MACIEJEWSKI, CHAREYRE, HARDER,

MAGALHAES, PIOLA, VITAL), 4 Abstentions (PARGOIRE, AUBOSSU, CLAUZIER, MERAL) et 2 voix Contre (GUYON, CHANEAC)

un avis favorable à cet investissement. Pour plus de précision, les deux élus qui ont voté Contre auraient été d'accord pour climatiser le dortoir uniquement.

Toutefois, après discussion autour d’une sujétion de G. HARDER, la Commune s'engage à faire réaliser des études pour une

isolation par l'extérieur de l’ensemble du complexe scolaire et pour une édification de masques solaires.

| 4/OBJET: BIBLIOTHÈQUE — TRANSPORT DES LIVRES

Monsieur le Maire informe l’assemblée sur le devenir de la bibliothèque associative de la Commune.

En effet, il est de plus en plus compliqué de mettre en application toutes les directives de la bibliothèque

départementale tant au niveau de la livraison des livres que de la logistique dématérialisée.

C’est pourquoi, en collaboration avec les bénévoles de la bibliothèque Au Fil des Pages, un courrier à été envoyé

à Monsieur le Président du Département, Olivier AMRANE (copies à Sandrine GENEST, Conseillère

départementale et Max TOURVIEILHE, Conseiller Départemental) afin d’alerter sur les difficultés rencontrées par les bénévoles. En voici la lecture :

« Monsieur le Président,

Suite aux informations reçues le 13 décembre 2022 de la part de Madame Sylvie SACHDEVA VALIN

concernant l’organisation des services de la MDA, les responsables de la Bibliothèque St Didiéroise « Au Fil des

Pages » m’alertent sur leurs inquiétudes quant au devenir de notre point lecture.

En effet, il semblerait qu’au 2ème semestre 2023, et dans le cadre du nouveau dispositif, les

bibliothèques hors réseau seraient fortement pénalisées du fait qu’elles ne bénéficieraient plus de la desserte

départementale et seraient obligées de se déplacer à Privas pour s’approvisionner.

A Saint Didier, depuis 20 ans, ce lieu de lien social et culturel ne vit que grâce aux volontaires âgés qui

ne peuvent plus physiquement porter du poids et se déplacer jusqu’à la Bibliothèque Départementale. D'autre

part, passer d’une gestion manuscrite à une informatisation serait difficile pour ces personnes. Au vu du travail exceptionnel des responsables :

- Accueil régulier des enfants de l’école,

- Animations,

- Expositions,

- Etc.

je souhaiterais que ce point d'accueil continue à être alimenté et soutenu par la BDP, notre commune n'ayant

ni la possibilité de prêter un véhicule ni de déléguer quelqu'un.

A la désertification médicale, s’ajouterait une profonde inégalité territoriale pour les Bibliothèques hors

réseau qui ne bénéficieraient plus de la desserte départementale au détriment de plus grandes structures. Cet

avis est unanime des Bibliothèques les plus reculées mais aussi environnantes qui ont saisi le 24.3.2023 la Bibliothèque Départementale, dont copie ci-jointe.

Comptant sur votre compréhension et la solidarité du Département pour le maintien de son service, je

vous prie de croire, Monsieur le Président, en ma sincère considération. »

Après lecture et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l'unanimité, de se joindre à la démarche

et soutien la bibliothèque associative « Au Fil des Pages ».Page 4 sur 5

5/OBJET : SURENDETTEMENT M49 Budget Eau/Assainissement (article 6542)

Vu la liste n° 5937670131 adressée le 16.03.2023 par le Trésor Public pour un montant de 504.95 €,

Vu la commission de surendettement et sa décision en séance du 26/10/2021 validant l'effacement des dettes,

Considérant que le Juge s'impose à la collectivité en décidant que les créances sont éteintes,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de mettre en créances éteintes la somme de 504.95 €.

| 6/OBJET : LIQUIDATION JUDICIAIRE M49 Budget Eau/Assainissement (article 6542)

Vu le bordereau de situation de l’entreprise dont la liquidation judiciaire a été clôturée pour insuffisance d’actif, ainsi que

l'extrait du jugement adressés le 19.04.2023 par le Trésor Public pour un montant de 105.86 €,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de mettre en créances éteintes la somme de 105.86 €.

| 7/OBJET : LIQUIDATION JUDICIAIRE M49 Budget Eau/Assainissement (article 6542)

Vu le bordereau de situation de l’entreprise dont la liquidation judiciaire a été clôturée pour insuffisance d’actif, ainsi que

l'extrait du jugement adressés le 11.05.2023 par le Trésor Public pour un montant de 1030.00 €,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de mettre en créances éteintes la somme de 1 030.00 €.

| 8/OBJET : LIQUIDATION JUDICIAIRE M49 Budget Eau/Assainissement (article 6542)

Vu le bordereau de situation de l’entreprise dont la liquidation judiciaire a été clôturée pour insuffisance d’actif, ainsi que

l'extrait du jugement adressés le 11.05.2023 par le Trésor Public pour un montant de 166.14 €,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de mettre en créances éteintes la somme de 166.14 €.

9/OBJET : LIQUIDATION JUDICIAIRE M14 Budget Principal (article 6542) |

Vu le bordereau de situation de l’entreprise dont la liquidation judiciaire a été clôturée pour insuffisance d’actif, ainsi que

l'extrait du jugement adressés le 11.05.2023 par le Trésor Public pour un montant de 210.00 €,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de mettre en créances éteintes la somme de 210.00 €.Page 5 sur 5

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES : Le Maire informe le Conseil Municipal :

> DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER POUR LESQUELLES LA COMMUNE NE PRÉEMPTE PAS SUR LES VENTES :

- Terrain A1988, quartier Le Lac de MERCIER Daniel à BOURDELIN Sylvain,

- Maison A1997, 333 et 339 ch. de Prélafont de PEREZ Damien et Charlène à NELLI Cyril et BOUZAGLO Isabelle,

- Terrain A1965, À 1966, À 1976, quartier Le Lac de LEVEQUE Francis à LEVEQUE Jean-Pierre,

- Maison sur terrain A1208, 248 chemin du Lac de DURAND Jacqueline à SCI KRG.

> Le Maire informe que la construction d’un réservoir d’eau potable est à l'étude sur la Commune d’Aubenas. Cette

dernière fournit l'eau à St Didier. Par conséquent, elle demande une participation à St Didier. Le Maire a donné un accord

de principe sous réserve des possibilités financières du fait du modeste budget annexe M49 communal. Affaire à suivre.

> Le Maire informe que 4 festivités annuelles seront reconduites sous l'égide de la municipalité. L'organisation a été

étudiée par la Commission Fêtes et Cérémonies du 15 mai dernier : Il donne la parole à Caroline PARGOIRE qui en fait le Compte rendu et de l’organisation pour :

- la Fête Nationale du Vendredi 14 Juillet: Un tableau des tâches à accomplir afin de noter les personnes qui

aideront à la logistique et la tenue de la Fête sera arrêté lors de la prochaine réunion de cette commission programmée pour le lundi 26 juin 20h30.

- le choix des 3 films pour le cinéma sous les étoiles du Lundi 31 juillet a été validé après consultation du Conseil

Municipal. Le choix définitif sera arrêté par « La Maison de l’image » en fonction des autres communes concernées.

- la Fête des Enfants du Dimanche 10 septembre est reconduite au stade. Là aussi, un tableau des tâches à accomplir

sera finalisé le 26 juin afin de noter les personnes qui aideront à la logistique et la tenue de la Fête.

- le repas dansant des Personnes Âgées de plus de 70 ans du Dimanche 3 décembre est reconduit étant donné que

du sondage effectué, il ressort que le goûter spectacle arrive en deuxième position. Pour contenter tout le monde,

l'éventualité, d’alterner une année sur l’autre, le repas dansant et le goûter spectacle, sera évoquée avec les intéressés lors du repas du 3 décembre 2023.

> Le Maire donne la parole à Georges HARDER pour :

- Faire part de sa demande personnelle d’accès à la future voirie communale à l’étude sur le terrain (Serres

EUTROPE) et ex-Huguette FAURE. Ce dernier a été racheté par la commune et se situe au-dessus du camping.

Le Maire lui rappelle que sa demande sera prise en considération une fois la nouvelle voirie effective.

-__ Demander une étude de gestion des eaux pluviales du chemin du Bosquet. Ce dernier étant dépourvu de réseau

comme dans d’autres quartiers de la commune, c’est pourquoi le Maire envisage une étude globale sur tout le

territoire communal et a déjà sollicité la Commune d’Aubenas pour le chemin de la Plaine lui appartenant.

Le chemin du Lac comme son nom l'indique, nécessite une attention toute particulière.

> Le Maire donne les prochaines dates de réunion et/ou de manifestations :

- 10 juin 50 ans du FCSD (club de foot)

- 16 juin 17 h 00 Fête des écoles

- 26 juin 20 h 30 Commission Fêtes et Cérémonies

- 3 juillet 18 h 30 Commission Associations.

19 h 30 Accueil des Nouveaux Habitants et des Nouvelles Entreprises.

- 14 Juillet Fête Nationale et feux d'artifices.

- 31 juillet 21h30 Cinéma sous les étoiles.

- 4 septembre 20h30 Réunion du CCAS

- 10 septembre 14 h 00 Fête des Enfants.

- 3 décembre 12 h 00 Fête des personnes âgées de plus de 70 ans.

> A l'issue de cette séance du Conseil Municipal, la commission Urbanisme a étudié les dossiers d'urbanisme et les travaux en cours et à venir.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 50

Fait et affiché à Saint Didier sous Aubenas, le 30 mai 2023.

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

Richard MAS Marc GUYON nn

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