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Ordre du Jour - 16 07 24 ordre du jour
Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 16 07 24 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Consommateurs,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 JUILLET 2024 à 18 h.
Date de la convocation : le mercredi 10 juillet 2024.
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. FRAIS D’INSCRIPTION AUX TRANSPORTS SCOLAIRES – ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 – REMBOURSEMENT PARTIEL.
2. TERRITOIRE D’ÉNERGIE VAR (TE 83) – SYMIELEC - ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES ».
3. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II – TRAVAUX – URBANISME -FONCIER :
4. PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) – ÉCHÉANCE 4 POUR LES VOIES COMMUNALES (VC) 2024-2029.
5. PROJET URBAIN PARTENARIAL CHÂTEAUVERT – SECTEUR DE RENOUVELLEMENT URBAIN – AVENANT N°1 A LA CONVENTION A CONCLURE AVEC UN OPÉRATEUR IMMOBILIER – APPROBATION DE LA MODIFICATION ET DE L’AVENANT N°1 ET AUTORISATION DE SIGNATURE.
III – FINANCES – BUDGETS :
6. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT.
IV – RESSOURCES HUMAINES :
7. RÈGLEMENT DE FORMATION - ACTUALISATION.
8. PROCÉDURE DE MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE DANS CERTAINS LITIGES DE LA FONCTION PUBLIQUE MISE EN ŒUVRE PAR LE CENTRE DE GESTION DU VAR - ADHÉSION DE LA COMMUNE.
9. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS .
V - QUESTION(S) DIVERSE(S) :