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Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT
Pa de Calais COMMUNE : Toutes les communes
ARRONDISSEMENT ANGRE SR
Lens
EPCIS fecalté propre: TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL CALL. (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
ke
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste, L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal : 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus :
3° EL, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l’application de l’article L. 273-11 du code électoral.
Suffrages
Fonction! Qualité | Date de Date de la plus | obtenus parle Conseiller (M. ou NOM ET PRÉNOM naissance récente élection à candidat communautaire Mme) la fonction (en chiffres)
07/04/1960 2210: 1247
04/06/1 22/03/2026 1247
06/02/1963 22/03/2026 1247
04/09/1954 1247
27/12/1983 22/03/2026 1247
03/02/1989 22/03/2026 1247
1/05/1954 22/03/2026 1247
17/09/1964 1
17/06/1952 15/03/2026
11/12/19 15/0:
25/01/1964 15/03/2026
02/07/ 1
05/07/1965 15/03/2026
20/01/1 1
27/05/1974 15/0
16/08/1976 15/03/2026
1/03/1977 15/03/2026
12/08/1983 15/03/2026
1 1 1
14/01/1986 15/03/2026
14/10/1 %
15/05/ 1
15/03/2026
15/03/2026
1
26 15/03/2 27 15/03/2026
Cachet.de la mairie : Certifié par le maire, }, A,
le
Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.