Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 09 19
Compte-Rendu - CR CM 12 19
Conseil Municipal - CM 19 4
Conseil Municipal - OJ CM 11 19
Conseil Municipal - CM 14 10
Compte-Rendu - CR CM 4 12
Conseil Municipal - CM 10 7 20
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 10 MAI 2019 bis
Compte-Rendu - CR CM 07 20
Compte-Rendu - CR CM 11 9
Compte-Rendu - CR CM 10 19
Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10 19)
Thèmes du document : Santé, Dialogue social, Institutions publiques,
COMMUNE DE LEIGNE LES BOIS
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2019
Séance présidée par Monsieur Philippe GUENAIRE Maire
Présents : Alain GEORGES, Bernard CHARTIER, Joël COGNE, Philippe MAGNANT, Thierry NASSERON,
Claude ROUILLARD, Denis GUIELOT, Yves BLOTTIN, Fatima BOUHASSOUN, Lucile BERTAUP, Charly
COLLET, Dominique ABAUTRET.
Absents excusés : Christophe PETIT a donné pouvoir à Charly COLLET, Christophe TORTIGER a donné
pouvoir à Dominique ABAUTRET.
Secrétaire de séance : Fatima BOUHASSOUN.
Début de séance à 20h30
Rappel de l'ordre du jour :
1-
Marché de restauration de l’église Saint Rémi : Choix des entreprises retenues après analyse
des plis
Demande émanant de l'association « Nous voulons des coquelicots » pour demande de
soutien du Conseil
Convention de l'Agence des Territoires pour un groupement de commandes (acquisition de
solutions informatiques)
SIMER- Redevance incitative : Désignation d’un élu référent pour la mise en place du projet
Convention de participation du Grand Châtellerault au Service Commun de Prévention, Santé
et qualité de vie au travail
Créances irrecouvrables admises en non-valeur
DICRIM -PCS
Questions diverses
RARE
Marché de restauration de l’église Saint-Rémi
Le Maire informe le Conseil que la Commission Communale d'appel d'offres s’est réuni ce
vendredi à 11h à la mairie, en présence de l’architecte Monsieur JOUBERT.
Les entreprises titulaires ont été retenues lors de cette séance et seront prévenues lors de la
signature du marché.
2- Association « Nous voulons des coquelicots grand Châtellerault »
Monsieur le Maire donne lecture d’une demande de l'association pour soutenir Appel des
coquelicots et demande également l'interdiction de tous les pesticides de synthèse.
>» Le Conseil Municipal délibère et après vote à mains levées (7 pour, 2 abstentions et 6
contres) décide de rejoindre l'appel des coquelicots. 3- Convention de groupement de commandes de solution informatiques avec l’Agence des
Territoires de la Vienne
Monsieur le maire propose de signer la convention relative à la création du groupement de
commandes pour l'acquisition de solutions informatiques.
>» Le Conseil Municipal accepte la convention à l'unanimité.
4- SiMER -Désignation d’un élu référent
Monsieur le Maire fait connaître au Conseil que pour la mise en place de la redevance incitative, il est
demandé par le SIMER de désigner un référent communal.
Monsieur GEORGES Alain se propose candidat.
>»
5-
Le Conseil Municipal délibéré et à l'unanimité nomme Monsieur GEORGES Alain, référent
communal.
Convention de participation du Grand-Châtellerault au service Commun de prévention,
Santé et qualité de vie au travail
Monsieur le maire propose de signer la convention présentée.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de rejoindre le Service Commun de Prévention, Santé et
qualité de vie au travail, à compter du 1% décembre 2019 et pour une durée de 3 ans.
6 Créances irrecouvrables admises en non-valeur
Monsieur le Maire présente l’état fourni par la Trésorerie de Châtellerault.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité l’admission en non-valeur des recettes
présentées.
DICRIM - PCS
Monsieur COGNE Joël présente au Conseil la deuxième partie du DICRIM, le document
opérationnel -PCS {réservé personnel autorisé).
Le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité, le dossier présenté.
Monsieur le Maire envisage une réunion afin de finaliser les tâches de chacun dans le
PCS.
Questions diverses
Le Conseil souhaite reconduire l'autorisation de l’aérodrome « La Folie » assorti de plusieurs
recommandations pour le survol des aéronefs et ULM,
Remerciement émanant du département de l'AUDE pour le versement d'une subvention
communale suite aux inondations du 15 octobre 2018.
La séance est levée à 22h30.