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Procès Verbal - 1.PV 15.01.206
Déliberation - 4.Liste delib.17.04.2025
Procès Verbal - 10.PV 12.12.2024
Déliberation - 4.Liste delib.22.02.2026
Procès Verbal - 4.PV 17.04.2025
Document publié le Jeudi 17 avril 2025 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4.PV 17.04.2025)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Proces-Verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
Ouverture
de
la
séance
le jeudi
17
avril
2025
a
20h00
Salle
Belle-Vue
Conformément
à
la
délibération
n° 20241212D02
relative
au
transfert
temporaire
du
lieu
de
réunion
du
Conseil
Municipal
pendant
les
travaux
de
rénovation
de
la
mairie
MAIRE
Etaient
présents
: BABARIT
Cyrille,
BEAUFRETON
Nicole,
BILLAUD
Sophie,
BLANCHARD
Natha-
lie,
CHERON
Marie-Eve,
DEVAUD
Angélique,
DUDOGNON-HERAULT
Marielle,
HURTEAU
Laurent,
HURTEAU
Philippe,
LUCIEN
Stéphanie,
MAUDET
Nicolas,
ROY
Hervé.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: WERTH
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
BEAUFRETON
Nicole
Absents
excusés
: COMBE
Pierre,
GRENEE
Véronique
Quorum
: 8
- Atteint
Secrétaire
de
séance
: DUDOGNON-HERAULT
Marielle
La
séance
a
été
ouverte
par
Madame
Nicole
BEAUFRETON,
Maire,
le
Jeudi
17
avril
2025
à 20h00
AOHKH HERO
HHHRHHKR
conseiller
est
Le
suivant
:
1.
Visite
de
la
salle
Polyvalente
2.
Adoption
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
3.
Information
relative
aux
décisions
prises
par
délégation
4.
Comptes-rendus
des
diverses
commissions
municipales
et
communautaires
par
leurs
représentants Vente
parcelle
rue
de
Ribac
- Modification
de
la superficie
6.
Avis
sur
le
document
cadre
de
la
Chambre
d'Agriculture
concernant
l'implantation
des
installations
photovoltaïques
sur
des
terrains
agricoles,
naturels
ou
forestiers
7.
Marché
de
travaux
salle
polyvalente-mairie
- Avenants
8.
Divers
U1
1.
Visite
de
la
salle
Belle-Vue
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
visité
la
salle
polyvalente
avant
la
réouverture
prévue
| | | | |
L'ordre
du
jour
de
la
présente
séance,
figurant
dans
la
convocation
transmise
à
chaque
| | | | |
en
mai. 2.
Adoption
du
procès-verbal
de
séance
du
dernier
conseil
municipal
Le
Conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le procès-verbal
du
27
mars
2025. 3.
Information
relative
aux
décisions
prises
par
délégation
Madame
le Maire
informe
Les
membres
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
délégation
depuis
le
dernier
conseil.
Les
devis
signés
sont
les
suivants
:
Traitement
terrain
foot
Regarnissage
terrain
foot
Sablage
terrain
de
foot
Pose
tabliers
volet
roulant
accueil
Loisirs
Fourniture
béquille
restaurant
scolaire
Dépannage
alarme
restaurant
scolaire
Remplacement
chauffe-eau
restaurant
scolaire
Remplacement
alarme
restaurant
scolaire
Plan
d'intervention
+ évacuation
salle
poly.
Fil
de
débroussailleuse
+
balai
Pignon
sur
toilettes
publiques
Modification
tablettes
bois
menuiseries
exté-
rieures
TECERES TECERES TECERES MD MD PASQUIER SOULARD PASQUIER AES WURTH SCMC GODARD
Les
renonciations
au
droit
de
préemption
urbain
sont
les
suivantes :
712,15
€
1 631,48
€
4 007,24
€
1 540,51
€
95,76
€
258,84
€
671,88
€
2 729,68
€
519,18
€
228,37
€
3 457,20
€
110290
31/03/2025 31/03/2025 31/03/2025 31/03/2025 31/03/2025 31/03/2025 29/03/2025 31/03/2025 31/03/2025 31/03/2025 28/03/2025 51/03/2025
N°
de
dossier
Date
de
décision
Demandeur
Adresse
du
terrain
1A085296250003
28/03/2025
Maître
REMOND
15
avenue
de
la gare
avenue
de
la
gare
85290
MORTAGNE
SUR
SEVRE
4
Impasse
de
la
Boissellerie
(A1425)
4,
Comptes-rendus
des
diverses
commissions
municipales
et
communautaires
par
leurs
repré-
sentants
+
Commission
bâtiments
:
Ancien
restaurant
scolaire
: Madame
le
Maire
fait
part
de
la
proposition
d'achat
de
l’ancien
restaurant
scolaire
ainsi
que
de
l’analyse
de
l’agent
immobilier
sur
Le
coût
des
travaux
et
les
différents
retours
des
personnes
qui
ont
visité
Le
bien.
Une
seule
offre
a
été
présentée.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
donne
un
accord
de
principe
à
la
proposition
d’achat
faite
et
délibèreront
prochainement
sur
la vente.
Travaux
: La
réception
des
travaux
de
la
salle
polyvalente
(hors
chauffage)
est
prévue
le
30
avril. Lors
des
forages,
l’alimentation
de
l’arrosage
intégré
a
été
endommagée. La
question
du
maintien
de
cet
arrosage
intégrée
a
été
posée
et
sera
réévoquée
Lors
d’une
prochaine
réunion
de
chantier.
Ia
été
proposé
de
changer
de
nom
de
la salle
polyvalente.
Des
propositions
seront
faites
et
Les
élus
délibèreront
lors
d’un
autre
conseil
municipal.
+
Commission
Urbanisme
:
La
parcelle
rue
des
Rosiers
a
été
vendue.
Des
discussions
sont
en
cours
avec
le
lotisseur
privé
la
Bocaine
pour
le
lotissement
Bel
Air.
L'entreprise
DURET
a
contacté
la
mairie
pour
éventuellement
lotir
cette
parcelle
mais
ils
ne
sont
pas
encore
revenus
vers
la commune
pour
obtenir
les
informations
liées
au
terrain.
Cyrille
BABARIT
présente
le
projet
d'aménagement
du
bâtiment
des
Genêts
pour
le
service
technique.
Une
demande
de
subvention
pourrait
être
envisagée
auprès
du
Département
Un
porteur
de
projet
s’est
manifesté
pour
aménager
la zone
à vocation
touristique
(derrière
Le
lotissement
des
Genêts).
Les
élus
envisagent
de
préverser
une
« zone
réservée
»
entre
le
lotissement
et
le
camping
afin
de
préserver
Les
habitants.
e
Commission
Enfance
Jeunesse
:
Madame
le
Maire
fait
part
des
échanges
avec
l’école
et
Les
Petits
Lutins
: Les
deux
structures
rencontrent
des
difficultés
financières
et
ont
besoin
d’un
financement
supplémentaire
de
près
de
15
000
€
pour
l’école
et
10
000
€
pour
les
Petits
Lutins.
Le
financement
d’une
école
privée
est
très
contraint
par
la
règlementation
et
Les
communes
doivent
participer
à
hauteur
des
coûts
déterminés
par
la
Préfecture.
Cependant,
le
Conseil
Municipal
est
préoccupé
par
la
situation
et
souhaite
soutenir
ces
structures
en
versant
les
subventions
supplémentaires
demandées.
Ce
financement
suppose
de
renoncer
à
un
projet
d'investissement.
Les
élus
décident
de
faire
moins
de
travaux
de
voirie
que
prévus
cette
année.
5,
Vente
parcelle
Rue
de
Ribac
- Modification
de
la
superficie
Point
ajourné
6.
Avis
sur
le
document
cadre
de
la
Chambre
d'Agriculture
concernant
l'implantation
des
installations
photovoltaïques
sur
des
terrains
agricoles,
naturels
ou
forestiers
L'article
L111-29
du
Code
de
l’urbanisme
établit
qu’en
zones
agricoles
ou
forestières,
toute
installation
de
production
d'électricité
solaire,
à
l'exception
des
projets
agrivoltaïques
définis
par
l’article
L314-36
du
Code
de
l'énergie,
ne
peut
être
implantée
que
sur
des
surfaces
désignées
dans
un
document-cadre.
Ce
document
est
élaboré
par
la
Chambre
d'Agriculture
et
approuvé
par
le
Préfet
à
l’issue
d’une
procédure
administrative.
Le
document-cadre
identifie
Les
terrains
considérés
comme
incultes,
conformément
à
l’article
R111.56
du
Code
de
l'urbanisme,
ainsi
que
ceux
non
exploités
depuis
au
moins
dix
ans,
en
application
de
La
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
et
de
l’article
R111.57.
IL intègre
ainsi
Les
parcelles
correspondant
à
l’un
des
quatorze
critères
énumérés
à
l’article
R111-58
et
exclut
celles
répondant
à
l’un
des
cinq
critères
mentionnés
à
l’article
R111-59. À
l'issue
d’un
processus
d'élaboration
concerté
impliquant
plusieurs
parties
prenantes,
la
Chambre
Régionale
d’Agriculture
a
soumis,
le
9
janvier
2025,
une
proposition
de
document-
cadre
au
Préfet
en
vue
de
son
instruction.
Conformément
à
l’article
L111-29,
les
collectivités
intéressées
doivent
être
consultées
afin
qu’elles
puissent
rendre
un
avis
sur
ce
document.
La
consultation
est
ouverte
pour
une
durée
de
deux
mois
à
partir
du
25
février
2025,
à
l’issue
de
laquelle
un
avis
tacite
favorable
sera
considéré
en
l’absence
de
réponse.
Pour
Le
Pays
de
Mortagne,
deux
secteurs
ont
été
repérés :
1- Ancien
centre
d'enfouissement
technique
des
Moissons
à
CHANVERRIE.
Ce
terrain
est
propriété
de
La
Communauté
de
Communes.
Il est
repéré
au
PLUiH
en
zone
NE
correspondant
aux
terrains
destinés
à
accueillir
des
projets
de
production
d’énergie
renouvelable.
Ce
secteur
fait
déjà
l’objet
d’un
projet
de
centrale
photovoltaïque
au
sol
par
Le
biais
de
la société
de
projet
«
Energie
en
Pays
de
Mortagne
».
2-
Délaissé
de
l’autoroute
A87
à CHANVERRIE
Ce
terrain
est
propriété
des
Autoroutes
du
Sud
de
la
France.
Il est
situé
en
zone
naturelle
(N)
du
PLUÏH.
Aucun
projet
n’y
est
envisagé
pour
Le
moment. Le
document
cadre
de
la
Chambre
d'Agriculture
n’a
pas
repris
la
zone
NE
du
PLUiH
situé
à
la
Basse
Boisdroitière
à Treize-Vents
:
r Fi
N
la gilbaudière
la
poisdrotière basse
,
É
Aa
boisdrotière
haute
fYRE
|
z
n
é Kr
{
Le
|
|
LRQ
F
Pourtant
il avait
été
démontré
dans
le
rapport
de
justification
du
PLUiH,
approuvé
Le
3 juillet
2019,
qu’il
s’agissait
d’un
terrain
ayant
un
faible
potentiel
agronomique.
En
effet,
ce
secteur
est
situé
sur
une
ancienne
verse
à
stérile
liée
à
l'exploitation
d’une
mine
d’uranium.
.
- Synthèse
des
risques,
source
: Bilan
environnemental
sites
miniers
de
Vendée,
ORANO -
j
£ | } 7
1
LOUE
LT
UT
Pete
(37
rie
ns.
Ë
Ÿ
Mine
à ciel ouvert
Travaux
miniers
souterrains
Verse
à stériles
_ () Giissement faible
{_) Effondrement localisé faible
€
Tassement faible
es
Écroulement faible
©
Effondrement
localisé moyen
[ds
Glissement faible
L'article
R.
111-58
du
Code
de
l'Urbanisme
prévoit
que
sont
ouverts
à
un
projet
d'installation
photovoltaïque
au
sol
et
sont
inclus
dans
le
document
cadre,
les
sites
situés
dans
un
secteur effectivement
délimité
en
tant
que
zone
favorable
à
l'implantation
de
panneaux
photovoltaïques
dans
un
PLUi.
IL'est
demandé
à la Chambre
d’agriculture
et
au
Préfet
de
la Vendée
d’inclure
le site
de
Treize-
Vents
dans
le
document
cadre.
Vu
le
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
valant
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLUïiH)
approuvé
le
3 juillet
2019 ;
Vu
le
Document
Cadre
établi
par
la
Chambre
d'Agriculture
concernant
l'implantation
des
installations
photovoltaïques
sur
des
terrains
agricoles,
naturels
ou
forestiers ;
Vu
le
Décret
n°
2024-318
du
8
avril
2024
relatif
au
développement
de
l'agrivoltaïsme
et
aux
conditions
d'implantation
des
installations
photovoltaïques
sur
des
terrains
agricoles,
naturels
ou
forestiers
;
Considérant
que
l'article
R.
111-58
du
Code
de
l'Urbanisme
prévoit
que
sont
ouverts
aux
projets
d'installations
photovoltaïques
au
sol
et
doivent
être
inclus
dans
le
document
cadre
les
sites
situés
dans
un
secteur
effectivement
délimité
en
tant
que
zone
favorable
à
l'implantation
de
panneaux
photovoltaïques
dans
le
PLUiH
;
Considérant
que
le
document
cadre
présenté
par
la
Chambre
d'Agriculture
ne
prend
pas
en
compte
un
secteur
identifié
comme
favorable
à
l'implantation
de
telles
installations
dans
Le
PLUiH
à
la
Basse
Boisdroitière
sur
La
Commune
de
Treize-Vents ;
Considérant
qu'une
mise
à
jour
de
ce
document
cadre
est
nécessaire
afin
de
garantir
une
cohérence
entre
le
PLUiH
et
les
orientations
de
la
Chambre
d'Agriculture,
en
conformité
avec
les
dispositions
du
décret
susmentionné
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
-
DEMANDE
à
la
Chambre
d'Agriculture
de
mettre
à jour
son
document
cadre
afin
d'y
intégrer
le
secteur
déjà
identifié
comme
favorable
à
l'implantation
de
panneaux
photovoltaïques
dans
le
PLUiH
situé
à
La
Basse
Boisdroitière
sur
la
commune
de
Treize-Vents
;
-
DONNE
un
avis
favorable
sur
les
deux
sites
identifiés
sur
Le
document
cadre.
- _
AUTORISE
Madame
le Maire
à transmettre
cet
avis
à
La
Chambre
d'Agriculture
et
au
Préfet
de
la Vendée.
7.
Marché
de
travaux
salle
polyvalente-mairie
- Avenants
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
de
la commande
publique
et
notamment
les
articles
L2194-1
et
R2194-8,
VU
la
délibération
n°20221215D04
du
15
décembre
2022
approuvant
l’avant-projet
définitif
pour
la
rénovation
de
la
mairie
et
de
La
salle
polyvalente,
VU
les
délibérations
n°20231026D08
du
26
octobre
2023
et
n°20231214D08
du
14
décembre
2023
attribuant
les
lots
du
marché
de
travaux,
Considérant
que
des
modifications
d’un
faible
montant
s'avèrent
nécessaires
sur
plusieurs
lots,
Madame
le Maire
présente
les
avenants
d'augmentation
et
de
réduction
ci-après
détaillés
avec
les
entreprises
attributaires
dans
Le
cadre
des
travaux
de
rénovation
de
la
salle
polyvalente
: Avenant
n°7:
Montant
Objet
des
Fondement
Titulaire
Lo
initial du
Avenant
Ecart
%
travaux
|
juridique
marché
en
HT
supplémentaires
de
HT
l’avenant
Modification
de |
Art.
L2194-1
couleurs
(plus-
|et
R2194-8 :
value
de
modification
Lot
8
1 227.92
€
et
de
faible
HERVOUET | Plafonds |
174630 | 4 503.08€)-11.16% |
Mtraitdes
|
montant
€
panneaux
modification
suspendus
1H
;
muraux
inférieure
à
acoustiques
15%
du
(moins-value
de
montant
2
731.00
€)
initial
Nouveau
montant
du
marché
HT
11
959.97
€
-11.16%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
D'AUTORISER
le
maire
à
signer
les
avenants
présentés
ci-dessus
ainsi
que
tous
les
documents
s’y
rapportant
pour
leur
exécution.
8.
Divers
:
+
Fonds
de
dotation
Vendée
Solidaire
(FDVS):
Le
FDVS
a
pour
vocation
de
dynamiser
la
vie
associative
en
facilitant
la
mise
en
œuvre
de
projets
à
fort
impact
social,
environnemental
et
en
favorisant
les
synergies
entre
les
acteurs
des
communes
(associations
et
entreprises).
Le
FDVS
propose
de
nommer
un
ambassadeur
au
sein
de
la
commune
pour :
-
Faciliter
l’organisation
de
rencontres
entre
les
équipes
de
la
MDAV
et
Les
responsables
impliqués
dans
le
tissu
associatif
(en
présence
de
l’ambassadeur)
-
Agir
en
tant
que
facilitateur
pour
que
des
retombées
positives
du
FDVS
puissent
se
con-
crétiser
rapidement
au
sein
de
la
commune
e 8
mai
: La
cérémonie
aura
lieu
à Mallièvre.
Une
gerbe
sera
déposée
à Treize-Vents
+ Prochaine
réunion
de
conseil
municipal
:
° Jeudi
22
mai
2025
+ Jeudi
19
juin
2025
° Jeudi
10
juillet
2025
LA
SEANCE
A
ETE
LEVEE
À
23h00
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Marielle
DUDOGNON-HERAULT
Nicole
BEAUFRETON