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Procès Verbal - 9.PV du 15.12.2022
Procès Verbal - 1.PV 15.01.206
Arrêté - 20260323G06 tamponne
Procès Verbal - 4.PV 17.04.2025
Procès Verbal - 6.PV 15.09.22 signe
Procès Verbal - 10.PV 12.12.2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10.PV 12.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Famille,
4
Proces-Verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
MAIR
€
er
À
qi
Ouverture
de
la
séance
le jeudi
12
décembre
2024
a
20h30
Etaient
présents
: BABARIT
Cyrille,
BEAUFRETON
Nicole,
BILLAUD
Sophie,
CHERON
Marie-Eve,
COMBE
Pierre,
HURTEAU
Philippe,
MAUDET
Nicolas,
ROY
Hervé,
WERTH
Laurent.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: DUDOGNON-HERAULT
Marielle
ayant
donné
pouvoir
à
BABARIT
Cyrille,
HURTEAU
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
HURTEAU
Philippe,
Absents
excusés
:
BLANCHARD
Nathalie,
DEVAUD
Angélique,
GRENEE
Véronique,
LUCIEN
Stéphanie Quorum
: 8
- Atteint
Secrétaire
de
séance
: WERTH
Laurent
La
séance
a
été
ouverte
par
Madame
Nicole
BEAUFRETON,
Maire,
le
Jeudi
12
décembre
2024
à
20h30
AK
AK OK OH
OK OK RH
He
RERO
OK
L'ordre
du
jour
de
la
présente
séance,
figurant
dans
la
convocation
transmise
à
chaque
conseiller
est
Le
suivant :
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
2.
Information
relative
aux
décisions
prises
par
délégation
3.
Comptes-rendus
des
diverses
commissions
municipales
et
communautaires
par
leurs
représentants
4.
Dénomination
de
voie
lotissement
Moison
5.
Transfert
temporaire
du
lieu
de
réunion
du
Conseil
Municipal
pendant
les
travaux
de
rénovation
de
la
mairie
6.
Avenants
au
marché
de
travaux
de
la
salle
polyvalente
et
de
la
mairie
7.
Divers
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
séance
du
dernier
conseil
municipal
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
le
procès-verbal
du
14
novembre
2024,
2.
Information
relative
aux
décisions
prises
par
délégation
Madame
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
délégation
depuis
le
dernier
conseil. Les
devis
signés
sont
les
suivants
:
Entretien
ENS
ARBORA
Balais
salle
+
sac
poubelle
DESLANDES
Contrôle
assainissement
ancien
restaurant
scolaire
SAUR
Consommables
WURTH
Bornage
parcelle
ancien
restaurant
scolaire
GE
Mise
en
service
2025
AQUATICAL
Chocolats
colis
de
Noël
MONBANA
Etude
sol
cimetière
IGESOL
Elagage
12
marronniers
Arthur
et
les
18
645,01
€
25/11/2024
129,86€
19/11/2024
169,08 €
07/11/2024
22//5€
19/11/2024
882,00€
28/11/2024
994,25€
25/11/2024
1271500 €
25/11/2024
3 048,00
€
28/11/2024
arbres
792,00
€
19/11/2024
Les
délivrances
et
les
reprises
des
concessions
accordées
dans
Le
cimetière
sont
les
suivantes
:
N°
de
concession
[Emplacement
Montant
Date
| 4
327
R
31
- Renouvellement
100
€
02/12/2024
TOTAL
100
€
Les
renonciations
au
droit
de
préemption
urbain
sont
Les
suivantes
:
N°
de
dossier
[Date
de
décision
Demandeur
Adresse
du
terrain
1A085296240010
|25/11/2024
Maître
PROUTEAU
176
Route
de
St
Joseph
44300
NANTES
25
Cité
Vieille
Fontaine
(AB454)
1A085296240011
126/11/2024
Maître
POUVREAU
Place
Travot
49300
CHOLET
12
Rue
de
la
Libération
(AB743)
1A085296240012
106/12/2024
Maître
FOURAGE
15
avenue
de
la
gare
avenue
de
la
gare
85290
MORTAGNE
SUR
SEVRE
6
Rue
Rémy
René
Bazin
(AB254)
3.
Comptes-rendus
des
diverses
commissions
municipales
et
communautaires
par
leurs
repré-
sentants
e
Commission
bâtiments
:
Laurent
WERTH
fait
un
état
d'avancement
des
travaux
de
la
salle
polyvalente.
Le
service
administratif
et
l’agence
postale
déménagent
au
Prieuré
le
samedi
14
décembre
2024.
Pour
cette
raison,
La
mairie
sera
fermée
Le
14,
16
et
17
décembre
pour
rouvrir
Le mercredi
18
décembre
2024
à
10h00.
Pendant
les
travaux,
les
horaires
d’ouverture
de
la
mairie
changent
et
la
mairie
sera
ouverte
de
10h00
à
12h30.
e
Commission
Urbanisme
:
Cyrille
BABARIT
rend
compte
de
l'étude
de
Vendée
Expansion
sur
la
réfection
des
voiries
communales. De
nombreuses
voiries
doivent
faire
l’objet
de
réfection
à
court
ou
moyen
terme.
Le
montant
total
des
dépenses
est
évalué
à
1
384
800
€,
Les
travaux
devront
donc
être
priorisés. e Commission
Cultures,
Fêtes
et
Cérémonies
:
Un
retour
est
fait
sur
Le
marché
de
Noël.
Les
associations
et
producteurs
ont
bien
vendu.
+
Commission
Enfance/Jeunesse
:
Madame
le Maire
fait
état
de
la situation
financière
de
l’école.
Le
nombre
d’élèves
diminuent
et
les
charges
de
fonctionnement
augmentent.
Malgré
toutes
les
actions
menées
par
l’école
pour
lever
des
fonds,
l’école
devrait
solliciter
une
subvention
exceptionnelle
en
2025
afin
de
pallier
les
difficultés
financières
rencontrées,
notamment
pour
réparer
le portail.
L'école
a
lancé
un
appel
aux
dons.
Elle
rend
compte
de
la
rencontre
avec
Familles
Rurales.
La
situation
financière
s’est
améliorée
grâce
aux
nombreuses
actions
mises
en
œuvre.
Une
subvention
exceptionnelle
sera
sollicitée
avec
les
Petits
Lutins
pour
l’achat
de
nouveaux
vélos. °
Commission
finances
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
de
la
préparation
budgétaire
2025,
chaque
commission
est
invitée
à
faire
part
de
ses
besoins
et
projets.
e Commission
intercommunale
:
Une
réflexion
est
menée
sur
l’opportunité
de
créer
une
police
intercommunale.
4,
Dénomination
de
voie
du
lotissement
Moison
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L.
2121-30,
Madame
le
Maire
rappelle
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
choisir,
par
délibération,
la
dénomination
des
voies
et
lieux-dits,
y compris
Les
voies
privées
ouvertes
à
la
circulation.
La
dénomination
des
voies
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
Municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
projet
de
lotissement
privé
« Moison
-
Cité
des
Genêts
»
comporte
une
voie
desservant
les
différents
lots.
Cette
voie
sera
ouverte
à
la
circulation.
Aussi,
par
convention
signée
le
18
septembre
2023,
il
a
été
convenu
que
la
voirie
et
les
espaces
communs
de
ce
lotissement,
destinés
à
un
usage
public,
seront
transférés
dans
le
domaine
de
la commune
à l’achèvement
des
travaux.
Aussi,
il est
proposé
de
donner
un
nom
à
la
voie
qui
va
desservir
Les
logements
du
lotissement
privé
dit
Moison,
près
de
la cité
des
Genêts.
Après
avoir
pris
connaissance
du
plan
cadastral,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
-
D'ADOPTER
la dénomination
« rue
de
l’Aubépine
»
- _
D'AUTORISER
Madame
le Maire
à entreprendre
les
démarches
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération 5.
Transfert
temporaire
du
lieu
de
réunion
du
Conseil
Municipal
pendant
les
travaux
de
rénovation
de
la
mairie
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2121-7
et
L.2121-
29, VU
La
délibération
n°20230504D07
en
date
du
4
mai
2023
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
délocaliser
le service
administratif
et
l’agence
postal
au
sein
du
Prieuré
pendant
Les
travaux
de
la
mairie,
Madame
Le
Maire
rappelle
que,
conformément
aux
dispositions
du
CGCT,
Les
réunions
du
conseil
municipal
se
tiennent
à
la
mairie.
Seule
une
raison
valable
peut
permettre
de
déroger
à
ce
principe.
Il
est
possible
de
déplacer
temporairement
les
réunions
du
conseil
municipal
à
condition
que
ce
transfert
provisoire
soit
justifié
par
des
circonstances
exceptionnelles.
Au
regard
des
prochains
travaux
de
rénovation
de
la
mairie,
Le
conseil
municipal
a
décidé,
par
délibération
du
4
mai
2023,
de
délocaliser
le
service
administratif
et
l’agence
postale
au
sein
du
Prieuré
et
Les
réunions
du
conseil
municipal
ne
pourront
plus
se
tenir
au
sein
de
La
salle
de
conseil. Aux
termes
de
l’article
L.2121-29
du
CGCT,
«
le
conseil
municipal
règle
par
ses
délibérations
les
affaires
de
la
commune
».
À
ce
titre,
il
Lui
appartient
d’avaliser
Le
transfert
provisoire
des
réunions
du
Conseil
Municipal
pendant
le
temps
des
travaux
de
rénovation
de
la
mairie.
Le
Conseil
municipal
peut
se
réunir
dans
un
autre
lieu
sur
le
territoire
communal
dès
lors
que
ce
lieu
ne
contrevient
pas
au
principe
de
neutralité,
qu’il
offre
les
conditions
d'accessibilité
et
de
sécurité
nécessaires
et
qu’il
permet
d’assurer
la
publicité
des
séances.
La
salle
Belle-Vue,
située
53
Rue
Rémy
Bazin
à
Treize-Vents,
répond
à
toutes
les
conditions
précitées
et
il
semble
opportun
de
délocaliser
les
réunions
de
conseil
municipal
en
son
sein
pendant
le
temps
des
travaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
DE
DELOCALISER
temporairement
les
réunions
du
conseil
municipal
à
la
salle
Belle-Vue
pendant
le
temps
des
travaux
de
rénovation
de
la
mairie.
D’AUTORISER
Madame
le Maire
à
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
l’exécu-
tion
de
la
présente
décision
6.
Avenants
au
marché
de
travaux
de
la
salle
polyvalente
et
de
la
mairie
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
de
la
commande
publique
et
notamment
les
articles
L2194-1
et
R2194-8,
VU
la
délibération
n°20221215D04
du
15
décembre
2022
approuvant
l’avant-projet
définitif
pour
la
rénovation
de
la
mairie
et
de
la
salle
polyvalente,
VU
les
délibérations
n°20231026D08
du
26
octobre
2023
et
n°20231214D08
du
14
décembre
2023
attribuant
les
lots
du
marché
de
travaux,
Considérant
que
des
modifications
d’un
faible
montant
s’avèrent
nécessaires
sur
plusieurs
Lots,
Madame
le Maire
présente
les
avenants
d'augmentation
ci-après
détaillés
avec
Les
entreprises
attributaires
dans
le cadre
des
travaux
de
rénovation
de
la salle
polyvalente : Avenant
n°1:
Montant
Nouveau
Objet
des |
Fondement
Titu-
Lot
initial
du
|
Avenant |
Montant
|
Ecart |
travaux
|
juridique
de
laire
marché
en
HT
du
marché!
%
supplé-
l’avenant
HT
en
HT
mentaires
Art.
L2194-1
et
R2194-8
: mo-
Lot
2 Gros
Piquetage
dification
de
MAUDET |
œuvre
-
6i
12078
2
607,50
63
788
+4,26%
de
murs
faible
montant
VRD
intérieurs |
- modification inférieure
à
15%
du
mon-
tant
initial
Avenant
n°2et
5:
Montant
Objet
des
|! Fondement
juri-
Titu-
initial
du
|
Avenant |
Avenant
travaux
dique
de
l’ave-
laire
Lot
marché
en
HT
HT
Écart
%
supplé-
°
nant
HT
mentaires
Art.
L2194-1
et
Modifica-
|
R2194-8
: modifi-
tion
tra-
cation
de
faible
3
Fr
06
+8.26
% |
vaux
cui-
|
montant
- modifi-
Lot
6
sine
cation
inférieure
Menui-
à
15%
du
montant
series
47
135,97
initial
GODARD
liste.
€
Art. L2194-1 et
rieures
Blocs
R2194-8
: modifi-
bois
portes
cation
de
faible
1664,61
€|
+3.53
% |
acoustiques | montant
- modifi-
cation
inférieure
à
15%
du
montant
initial
Nouveau
montant
0
du
marché
HT
52
691.94
€
+11.79%
Avenant
n°3
et
4
:
Montant
Objet
des
|
Fondement
juri-
Titu-
Lot
initial
du
|
Avenant |
Avenant |
Ecart
travaux
dique
de
l’ave-
laire
marché
en
HT
HT
%
supplémen-
nant
HT
taires
Création
de |
Art.
L2194-1
et
niches,
R2194-8
: modifi-
pentes
sous |
cation
de
faible
2
72-20
+3,56
%|
châssis
et
|
montant
- modifi-
ossature
|
cation
inférieure
à
Lot
7
métallique |
15%
du montant
MD
Cloisons
77
317.18
initial
sèches
€
|
Art.
L2194-1
et
Cloisons
R2194-8
: modifi-
étage
cation
de
faible
700.00
€ | +0.91
%
montant
- modifi-
cation
inférieure
à
15%
du
montant
initial Nouveau
montant
o
du
marché
HT
80
772.08
€
+4,47%
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
avenants
n°1
à
n°4
ont
été
présentés
au
Conseil
Municipal
lors
d’une
précédente
réunion
mais
n’ont
pas
fait
l’objet
de
délibération
et
il
convient
de
régulariser
la situation.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
D’AUTORISER
le
maire
à
signer
Les
avenants
présentés
ci-dessus
ainsi
que
tous
Les
documents
s’y
rapportant
pour
leur
exécution.
7.
Divers
° Vœux
du
Maire :
Le
11
janvier
à
11h00
salle
Lucie
Macquart
LA
SEANCE
A
ETE
LEVEE
A
22h40
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent
WERTH
TT