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Document publié le Jeudi 23 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Jura Nord)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Transports,
Communçuté de comm
wWwWw.jura-nord.com
Commune de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Règlement graphique
Plan Local d'Urbanisme intercommunal
PLUI Communauté de DMlines hi ura nor d Echelle : 1/5 500 ème
TRANSPORT
© © © © HABITAT ÉCONOMIE ENVIRONNEMENT PATRIMOINE Document de travail Arrêt Enquête publique Approbation
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
23 mars 2023 du 8 janvier au 7 février 2024 28/11/2024
CL] Zonage du PLUI
Prescriptions ponctuelles
© Eléments du paysage {arbre isolé) {art L151-19 du C.U.)
O Eléments du paysage (mare) {art L151-19 du C.U.)
@ Eléments du paysage (patrimoine bâti] (art L151-19 du C.U.)
© Bâtiments remarquables (art L151-19 du C.U.)
Prescriptions linéaires
ce Eléments du paysage (art L151-23 du C.U.)
—— linéaire commercial ({art L151-16 du C.U.)
=» Chemin (art L151-38 du C.U.)
Prescriptions surfaciques
F1 Espace boisé classé {{(art L113-1 du C.U.)
1] Emplacement réservé {art L151-41 du C.U.)
Espaces verts d'interêt écologique (Elément du paysage)
(art L151-23 du C.U.)
[XX Jardin (art L151-23 du C.U.)
| Marge de recul de 75m autour de la Dé673 (loi Barnier)
(art L151-18 du C.U.)
:] Secteur avec limitation de la constructibilité ou
de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
(art R151-31 du C.U.)
Bâtiment susceptible de changer de destination
(art L151-11 du C.U.)
Zones humides (Espaces remarquables) (art L151-23 du C.U.)
7/2 Secteur d'implantation des bâtiments des STECAL
(art L151-13 du C.U.)
Orientations d'Aménagement et
de Programmation (OAP)
(art L151-6 & L151.7 du C.U.)
[_] Activité économique
[_] Activité économique et
commerciale
[7] Equipement
[_] Habitat
Fond de plan
Réseau routier
— Autoroute
—— Réseau principal
—— Réseau secondaire
Cours d'eau
—— Permanents
dr Intermittents
© Limites communales
Limites cadastrales
EM Bôtiments
Surfaces en eau
Liste des emplacements réservés
Liste du patrimoines vernaculaires
Numéro Libéllé
1 Monument aux morts
10 Fontaine
11 Croix
12 Croix
2 Lavoir
Abreuvoir
Fontaine
Puit
Ruine
Croix
Fontaine
Fontaine VIII)
R
|
Sources : IGN, DGFIP
250 500 m
AP
UR UR
AP
AP
NI2
AP
Envoyé en préfecture le 12/12/2024
Reçu en préfecture le 12/12/2024
Publié le
ID : 039-243900560-20241128-PLUI ANSB-DE
AP
UCA
UR
AP