Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 4 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 4 DECEMBRE 2025
Conseil Municipal - AVIS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2025 1
Conseil Municipal - AVIS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2025 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 17 12 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 17 12 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 1ER AOUT 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 1ER AOUT 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 4 JUIN 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 4 JUIN 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 4 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Aubin-des-Préaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 4 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
SAINT - AUBIN-
#7 DEs-PRÉAUX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 DÉCEMBRE 2025
2025/51 | APPROBATION DU CM DU 14 10 2025 Approuvée à l'unanimité
2025/52 | MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR Approuvée à l'unanimité
2025/53 | PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA | Approuvée à
QUALITE SERVICE (RPQS) D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF | l'unanimité
2025/54 | L'ADHÉSION AU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES | Approuvée à
STATUTAIRES GROUPE DU CDG 50 l'unanimité
2025/55 | MODICATION DES TARIFS SALLE DES FÊTES À COMPTER DU | Approuvée à
1 JANVIER 2026 l'unanimité
2025/56 | DEMANDE DE SUBVENTION SORTIE SCOLAIRE Appreurée à l'unanimité
2025/57 | CONTRAT D'ENTRETIEN DE LA COMMUNE ARpranNes à l'unanimité
Affiché et publié le 10/12/2025
À Saint-Aubin-des-Préaux,
Le Maire,
Daniel HUET
MAIRIE DE SAINT-AUBIN-DES-PREAUX - 173 route de la Mairie - 50380 SAINT-AUBIN-DES-PREAUX
5 : 02 33 51 68 76 - @ : mairie@saint-aubin-des-preaux.fr