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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 4 JUIN 2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Saint-Aubin-des-Préaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 4 JUIN 2024)
Thèmes du document : Dialogue social, Données personnelles, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
4 JUIN 2024
N° de . APE Le ù a
OBJET DE LA DELIBERATION | DÉCISION Ordre . Fe
2024/29 | APPROBATION DU CONSEIL DU 26 03 2024 Approuvée à l'unanimité
2024/30 | CRÉATION D'UN POSTE D'ADIOINT ADMINISTRATIF, | APProuvée à l'unanimité
2024731 | MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU POSTE DE | Approuvée à
RÉDACTEUR. l'unanimité
9 voix pour
2024/32 | PRIME DU POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE. 1 abstention
2024/33 | RÉVISION DES TARIFS DE LA GARDERIE. Approuvée à l'unanimité
2024/34 | PARTAGE DES DONNÉES DU FICHIER RPT ÉCOLE PLUME. | APProuvée à l'unanimité
2 9 voix pour
2024/35 | DEVIS PLAFOND PRÉAU ÉCOLE. 1 abstention
2024/36 DEVIS CLOTURE DE L'ÉCOLE POUR LA SECURISATION | Approuvée à DE L'ÉCOLE l'unanimité
DURÉE AMORTISSEMENT PARTICIPATIONS 2024 AU | Approuvée à 2024/37 Ppronvee SDEM 50. l'unanimité
2024738 | MAITRISE D'OUVRE DES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE | Approuvée à
LA RESTAURATION DE L'ÉGLISE. l'unanimité
2024/39 | DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRIMITIF Aprrsuvées l'unanimité
202440 | DEMANDE DE SUBVENTION POUR SORTIE CE ET CM AU | Approuvée à
CENTRE OYATS à SAINT-MARTIN DE BRÉHAL l'unanimité
Affiché et publié le 10 JUIN 2024
À Saint-Aubin-des-Préaux,
Le Maire,
Daniel HUET