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Déliberation - Liste des decisions 19 07 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pallet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 19 07 2024)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Banque,
Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
19/07/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 24
A2027 23/02/2024 M Affilé Vincent 30 Rue des
Merrandiers 44330
(BH 1082)
408 m² Clôture Favorable le 04/06/2024
DP 044 117 24
A2036 07/03/2024 M BOSSARD Philippe 18 rue Saint
Michel 44330 (BH
146)
750 m² clôture Favorable le 04/06/2024
DP 044 117 24
A2037 07/03/2024 M BOSSARD Philippe 18 rue Saint
Michel 44330 (BH
146)
750 m² Abri de jardin
- Surface plancher créée : 19,1 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 04/06/2024
DP 044 117 24
A2060 05/05/2024 M CHALLET Kévin
5 Bis 5 bis rue St
Etienne 44330 5
bis rue St Etienne
(BE 689)
592 m² Réfection d'un abri pour bergerie
- Surface plancher créée : 4,44 m²
- Surface plancher démolie : 4,44 m² Favorable le 03/07/2024
DP 044 117 24
A2062 12/05/2024 MME naud nelly
24 Le Clos des
Ajoux 44330 24
Le Clos des Ajoux
(BH 940)
360 m² clôture Favorable le 04/06/2024
DP 044 117 24
A2063 16/05/2024 M Piron Damien 10 impasse de la
villa des prés
44330 (AS 758)
524 m² Clôture
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 04/06/2024
DP 044 117 24
A2064 29/05/2024 M Rabillard Thomas 5 Bigrolle 44330
Bigrolle (AP 246,
AP 248, AP 244)
1124 m² clôture Annulation le 03/07/2024
DP 044 117 24
A2065 03/06/2024 M DILÉ NICOLAS 20 Rue étienne
sautejeau 44330
(BH 604)
594 m² Isolation thermique extérieure Favorable le 19/06/2024
1 / 3 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
19/07/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 24
A2067 05/06/2024 M DORN Sébastien 26 Clos des ajoux 44330 (BH 938) 711 m² abri de jardin avec porche ouvert - Surface plancher créée : 5 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024
DP 044 117 24
A2068 07/06/2024
ELANCE
TECHNOLOGIES
PROPRES
13 Les Prineaux
44330 (AY 166) 279 m²
Installation de 12 panneaux
photovoltaïques
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024
DP 044 117 24
A2069 07/06/2024 MME AUBRON Magali 4 CLOS DES
AJOUX 44330 (BH
914)
931 m² Extension d'une maison d'habitation
- Surface plancher créée : 24 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024
DP 044 117 24
A2070 11/06/2024 M BUSSON Fabien 46 RUE SAINT
VINCENT 44330
(AL 268, AL 269)
741 m²
installation de gouttières en PVC de couleur
beige sur les façades avant et arrière de la
maison
Favorable le
19/06/2024
DP 044 117 24
A2071 17/06/2024 MME LOYER MARIE-CLAUDE 16 Rue des genêts
44330 (AL 332,
AL 50, AL 227)
1759 m² division en vue de construire Favorable le 04/07/2024
2 / 3 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Permis de construire
19/07/2024
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 044 117 21
A1034 M01 27/03/2024 MME BOUMAZA Chrystelle 9 rue de la Loire 44330 (BH 1183) 446 m² Modification de couleur pour l'enduit et la porte de garage - Surface plancher créée : 119,89 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024
PC 044 117 21
A1101 M01 05/03/2024 M BRY Maxim 2 rue de la
Margerie 44330
(BH 1202)
0 m² Modification des clôtures
- Surface plancher créée : 87,42 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Rejet
implicite le
20/06/2024
PC 044 117 23
A1020 M01 03/06/2024 MME THIAM Haby 8 RUE DE LA
MARGERIE 44330
(BH 1200)
474 m² modifications et la création d'ouvertures sur l'extension de la maison (véranda) - Surface plancher créée : 19,47 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024
PC 044 117 24
A0013 27/04/2024 SCI FD2B 55 ZA LES
ROITELIERES
44330 (AH 258)
612 m²
Extension d'un bâtiment professionnel
comprenant la démolition du préau
existant
Favorable le
19/06/2024
PC 044 117 24
A0016 20/05/2024
MME PICARD CADOT
JAMET LOANNE ALEXIS
MAXENCE
10 Le bois lambert
44330 (AM 177) 487 m²
remplacement de la toiture, modification
d'ouvertures, avec extension de la surface
habitable
- Surface plancher créée : 17 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 04/06/2024
PC 044 117 24
A0017 21/05/2024 M ABERT ROMAIN
15 LES BOIS
44330 (AV 40, AV
42, AV 43, AV 45,
AV 49, AV 65, AV
288, AV 296)
9941 m² extension du garage avec création d'un carport
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 03/07/2024
PC 044 117 24
A0018 27/05/2024 SCI MC IMMO 14 Rue des
caillères 44330
(AD 802, AD 806)
3028 m² Extension d'un bâtiment artisanal existant avec création de locaux de stockage - Surface plancher créée : 78 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024
PC 044 117 24
A0019 29/05/2024 M PENA-LOZANO Henri 25 les prineaux 44330 (AY 17) 3029 m² extension de la maison d'habitation - Surface plancher créée : 26,3 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2024
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