Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - TABLEAU RECAPITULATIF 07102022
Procès Verbal - PUBLIER Procs verbal du 4 novembre 2022
Déliberation - TABLEAU RECAPITULATIF 16122022
Déliberation - TABLEAU CM17112025
Déliberation - TABLEAU DELIBERATION 08102024
Déliberation - TABLEAU RECAP 08092023
Déliberation - Tableau rcapitulatif
Déliberation - tableau CM08042025
Déliberation - TABLEAU DELIB27052025
Déliberation - tableau CM04022025
Déliberation - TABLEAU RECAPITULATIF 4 NOVEMBRE 2022
Document publié le Vendredi 4 novembre 2022 par la commune de Marçon.
Lien du pdf (Déliberation - TABLEAU RECAPITULATIF 4 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Assurance,
MAIRIE DE MARÇON
Sarthe
Mairie - 1, Place de l’Église – 72340 Marçon – Tél. : 0243441307 – Télécopie : 0243446901 Mail : mairie@ville-marcon.fr Site Internet : www.ville-marcon.fr
Affiché le : 14/11/2022
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Conseil Municipal
Séance du 4 novembre 2022
N°
délibération
Objet de la délibération APPROUVÉE REFUSÉE
2022/086 Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé -
SIAEP Loir Braye et Dême - Convention
fourniture d’index des relvés de compteur d'eau
potable de la commune
X
2022/087 Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé -
Approbation d'une attribution de compensation
dérogatoire 2022 - CLETC
X
2022/088 Taxe d'aménagement - reverssement du produit à
la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé
- année 2022-2023
X
2022/089 Contrat d'assurance des risques statutaires - Ad-
hésion au contrat groupe du Centre de Gestion de
la Sarthe
X
2022/090 PETR - Pays vallée du Loir - Malice au Pays
2023 - Marçon - Tarifs X
2022/091 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis
au droit de préemption urbain - sis 11 chemin du
bois blandin
X
2022/092 Motion sur les fiances locales X