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Déliberation - TABLEAU CM17112025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Marçon.
Lien du pdf (Déliberation - TABLEAU CM17112025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
MAIRIE DE MARÇON
Sarthe
Mairie - 1, Place de l’Église – 72340 Marçon – Tél. : 0243441307 – Télécopie : 0243446901 Mail : mairie@ville-marcon.fr Site Internet : www.ville-marcon.fr
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Conseil Municipal
Affiché le : 18/11/2025
Séance du 17 novembre 2025
N°
délibération
Objet de la délibération APPROUVÉE REFUSÉE
2025/080 Budget Commune 2025 - Décision modificative n° 4 2025/081 Assainissement - Schéma directeur -Avenant n° 1
2025/082 Déclaration d'intention d'aliener un bien soumis au droit de préemption urbain - AB 142 x
2025/083 Espace numérique - E. primo - Marché public 2026- 2030 x
2025/084 Espace de loisirs - saison 2026 - tarifs
2025/085 Camps de vacances - saison 2026 - tarifs x 2025/086 Location de matériels - révision des tarifs x
2025/087 Convention de deneigement avec les agriculteurs - année 2026 x
2025/088 Service de l'assainissement collectif - tarifs x
2025/089
Personnel communal - Création de poste non
permanents pour accroissement saisonniers
d'activités - saison 2026
x