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Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Œting.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 28.04.2026 N3 Subventions aux associations locales et organismes e)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE
LA
MOSELLE
Envoyé
en
préfecture
le
11/05/2026
COMMUNE
d’°
O]
TT
préfecture
le
11/05/2026
ID
: 057-215705211-20260507-DE_20260428_03-DE
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
28
avril
2026
à
19
h
30
Convocation
du
23
avril
2026
Sous
la
présidence
de
M.
DERUDDER
Germain,
Maire
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice.
Présents
.
Procurations. Absent
Membres
présents
:
Mmes
et
MM.
DERUDDER
Germain,
NEUMAYER
Laurence,
FROEHLINGER
Didier,
BOSLE
Emilie,
SOTGIU
Mario,
SABER
Elise,
ODDO
Anthony,
ALLARD
Laetitia,
ZUSCHROTT
Franz,
WEBER
Jean-Marc,
MULLER
Christiane,
KOMAC
Geoffroy,
PACIELLO
Virginie,
MARGHERITA
Michel
, HUART
Christelle,
COLLA
Cédric,
SCHMIDT
Anne-Lise,
THILLEMENT
Céline,
DI
MARIA
Toni
et BEN
MOUSSA
Peggy.
Membres
absents
excusés:
BOURGUIGNON
Magali
(Procuration
Laurence
NEUMAYER),
DANN
Daniel
(Procuration
Céline
THILLEMENT),
CHILLARI
Sabrina
((Procuration
DI
MARIA
Toni).
Membres
absents
: COLLA
Cédric
Mme
ADAM
Nathalie,
Secrétaire
Générale
de
Mairie
est
nommée
secrétaire
de
séance
POINT
N°3
— Subventions
aux
associations
locales
et organismes
extérieurs
2026
DE2026
04 28 3
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
BOSLE
Emilie,
adjointe
au
Maire
en
charge
des
subventions
N°
Associations
Oetingeoises
Localisation
Type
Demandes
Versements
3
|GAO
OETING
Fonctionnement
4 000,00
€
3 000,00
€
4
|
Gym
Club
Oeting
OETING
Fonctionnement
250,00
€
250,00
€
5 |
L'Atelier
de
français
OETING
Fonctionnement
500,00
€
250,00
€
6
|L'Oeting-Sel
OETING
Fonctionnement
500,00
€
300,00
€
7
|
Tennis
Club
Oeting
OETING
Fonctionnement
1 500,00
4
1 500,00
€
Sous-Total
5 300,00
€|
N°
Associations
Exterieures
Localisation]
Type
Demandes
Versements
Ass.
Espoir
des
sclérosés
en
plaques
de
EXTERIEUR |
Fonctionnement
50,00€
8
[Moselle
9
|APEI
EXTERIEUR |
Fonctionnement
50,00€
10 |
Association
des diabétiques
EXTERIEUR |
Fonctionnement
50,00
€
11 |
Téléthon
EXTERIEUR |
Fonctionnement
50,00
€
12 |
APEI
EXTERIEUR |
Fonctionnement
50,00
€
13 |
Chiens
guide
de
l'Est
EXTERIEUR |
Fonctionnement
50,00
€
Sous-Total
300,00
€
TOTAL
5 600,00
Le
Conseil
Municipal,
Vu
les
demandes
de
subventions
;
Vu
l'avis
favorable
émis
en
commission
«
finances
»
réunie
le
23
avril
2026;
Page
5
sur
16 x
.
BU
AA
Envoyé
en
préfecture
le
11/05/2026
Après
en avoir délibéré
;
VOYE en RrÉReure Te Reçu en
préfecture
le
11/05/2026
Publié
le
Décide
:
ID : 057-215705211-20260507-DE.
20260428 03-DE
par
17
voixpour,
5
voix
contreet
0
abstention
(Contre:
THILLEMENT
Céline,
DANN
Daniel
—
Procuration
à
THILLEMENT
Céline
,
CHILLARI
Sabrina
— Procuration
à DI
MARIA
Toni
, BEN
MOUSSA
Peggy)
Oeting,
le 7 mai
2026
Le
Maire,
Germain
DERUDDER
:
La
Secrétaire
de
séance,
Mme
Nathalie
ADAM
AR N
Le
Maire,
-
Certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
qui
sera affiché,
-
Informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de deux
(2) mois
à compter
de sa publication
et de
sa réception
par
le représentant
de
l’Etat.
Page
6
sur
16