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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil municipal du 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil municipal du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Affichée le _1] | A | 2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE D'AMBLETEUSE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023 à 18h30 à la Salle des fêtes
Numéro 2023/74
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du trait de côte par ia Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps
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Numéro 2023/75
Promesse unilatérale de vente d'un ensemble immobilier sis 10 rue du Presbytère à Ambleteuse, à la SCI de la Slack
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Transfert de la compétence « Assainissement » de la Commune d'Ambleteuse à la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps
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Lancement de la concertation publique pour la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
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Rue de Lille — 62164 AMBLETEUSE
Tel. 03.21.32.60.22-Fax : 03.21.83.13.94 Numéro 2023/82
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Virginie LENGLET Stéphane PINTO
Mail : mairie-ambleteuse@orange.fr
Rue de Lille - 62164 AMBLETEUSE
Tel. 03.21.32.60.22-Fax : 03.21.83.13.94