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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
20
décembre
2023
Membres
en
fonction
:
78
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le
mercredi
20
du
Membres
présents
:
54
mois
de
décembre,
à 18
h,
le
Conseil
de
Membres
absents
:
24
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
EE
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
14/12/2023
Date
de
transmission
:
28/12/2023
Date
de
mise
en
ligne
:
08/01/2024
Présents : M.
ADRIAN
Daniel,
Mme
BACH
Céline,
M.
BERNASCONE
Gilbert,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
M.
ECKES
Raymond,
Mme
FRANCOIS
Christine,
M.
FUCHS
Serge,
M,
GASSER
Eucien,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
GISSY
Bertrand,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTLER
André,
M.
KERN
Gérard,
M.
KNIBIELY
Philippe,
M.
LATSCHA
Gaston,
Mme
LEFEBVRE
Martine,
M.
LITZLER
Thierry,
M.
MEYER
Jean-
Paul,
M.
MILINTENDA
Carmelo,
M.
MULLER
Jean-Luc,
M.
MUNCH
Paul-Bernard,
Mme
MUTH
Sandra,
M.
PFENDLER
Pierre,
M.
PIELERI
Angelo,
M.
PISARONIH
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-
BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
Mme
RINQUEBACH
Ariane,
M.
RODDE
Stéphane,
Mme
ROSSE
Christiane,
M.
ROUDAIRE
Joël,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICKLIN
Julien,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine,
M.
SCHNEIDER
Patrice,
Mme
SFEIR
Lola,
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
M.
STRICH
Vincent,
M.
STRIBY
Patrick,
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
Mme
TRENDEL
Isabelle,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
Mme
WILLER
Christèle,
Mme
WOGENSTAHL
Nadine,
M.
WOLGENSINGER
André,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZEELER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger
Absents
excusés
:
M.
BACHMANN
Florian
(pouvoir
à
Mme
SFEIR
Lola),
M.
BAUMLIN
Christian,
M.
BOHLY
Dominique
(pouvoir
à
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie),
Mme
CAZES
Hélène,
Mme
CHAPPEL
Josiane
(pouvoir
à
M.
LATSCHA
Gaston),
M.
DELMOND
Max
(pouvoir
à
M.
ZEELER
Thomas),
Mme
DINTEN
Françoise
(pouvoir
à
Mme
CHOQUET
Sylvie)
M.
FERON
Jules,
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
M.
FUCHS
Gilbert
(pouvoir
à
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc),
M.
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGLOFF
Karin
(pouvoir
à
M
KNIBIELY
Philippe),
M.
GIEGELMANN
Hubert
(pouvoir
à
M.
ECKES
Raymond),
M.
GINDER
Philippe
(pouvoir
à
M.
KANNENGIESER
Bernard),
Mme
HELGEN
Sandrine
(pouvoir
à
M.
RODDE
Stéphane),
M.
KAHRIC
Franck,
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
Mme
KUNTZ
Valérie,
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MULLER
Hubert,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
SCHICCA
Daniel
(pouvoir
à
Mme
SCHMIDIGER
Pascale),
M.
SIBOLD
Clément
(pouvoir
à
M.
STRICH
Vincent},
Mme
SORET
VACHET-VALAZ
Rachel
{pouvoir
à
M.
TURRI
Pascal),
M.
UEBERSCHLAG
André,
M.
WIEDERKEHR
Denis
Secrétaire
de
séance :
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20231220-20231220p13-DE Date de télétransmission : 28/12/2023 Date de réception préfecture : 28/12/2023 13ème
QUESTION
Eau
potable
et
Assainissement
:
Vision
d'Avenir
2020-2050,
pour
une
Gestion
durable
des
Ressources
en
Eau
(DELIBERATION
n°
2023-196)
Les
évènements
de
ces
dernières
années,
et
plus
précisément
la
crise
sanitaire
et
le
renforcement
de
l'urgence
climatique,
ont
amené
les
élus
de
Saint-Louis
Agglomération
à
réajuster
en
2021
le
projet
de
territoire
de
l'Agglomération
intitulé
« Vision
d'Avenir
2030
».
La
gestion
des
ressources
en
eau
est
l'un
des
objectifs
prioritaires
de
cette
Vision
d'Avenir,
condition
sine
qua
non
pour
un
développement
du
territoire
harmonieux
et
respectueux
de
l'environnement.
Aussi,
pour
concilier
l'évolution
du
territoire
avec
la
sécurisation
de
l'approvisionnement
en
eau
potable
et
les
systèmes
d'assainissement,
la
collectivité
a
décliné
dans
cette
« Vision
d'Avenir
2020-2050,
pour
une
gestion
durable
des
ressources
en
eau
» sa
politique
de
l'Eau
pour
répondre
aux
enjeux
de
préservation:
et
de
raréfaction
des
ressources
et
d'évolution
climatique.
Dans
le
cadre
de
cette
démarche
collaborative,
les
représentants
des
Commissions
Eau
et Assainissement
ont
élaboré
avec
les agents
de
la
Direction
de
l'Assainissement
et
de
l'Eau
le
document
cadre
ci-annexé
qui
a
fait
l'objet
d'une
validation
à
l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
d'exploitation
des
régies
réunies,
puis
par
les
élus
lors
de
la
Conférence
des
Maires
du
29
novembre
2023.
Il est
ainsi
proposé
au
Conseil
de
Communauté :
-__
d'approuver
le document
ci-annexé.
Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
- approuve
à
l'unanimité
cette
proposition.
Pour
extrait
conforme,
Saint-Louis,
le
28
décembre
2023
séance,
Le
Préside
Pascale
2/2
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20231220-20231220p13-DE Date de télétransmission : 28/12/2023 Date de réception préfecture : 28/12/2023