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Déliberation - Liste des deliberations 2023.02.01
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023.02.01)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE D' ERNÉE
Nomination d'un secrétaire de séance : Mme Pierrette FONTAINE
Nombre de
conseillers
En exercice 28
Présents 22
Représentés 3
Excusés ou absents 3
Votants 25
Quorum 15
N° de délibération Vote
DLCM-2023-001 Approuvée
DLCM-2023-002 Approuvée
DLCM-2023-003 Approuvée
DLCM-2023-004 Approuvée
DLCM-2023-005 Approuvée
DLCM-2023-006 Approuvée
DLCM-2023-007 Approuvée
DLCM-2023-008 Approuvée
DLCM-2023-009 Approuvée
DLCM-2023-010 Approuvée
DLCM-2023-011 Approuvée
DLCM-2023-012 Approuvée
DLCM-2023-013 Approuvée
DLCM-2023-014 Approuvée
DLCM-2023-015 Approuvée
DLCM-2023-016 Approuvée
DLCM-2023-017 Approuvée
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Pierrette FONTAINE Jacqueline ARCANGER
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 1ER FEVRIER 2023
Objet
Voyages scolaires et projets pédagogiques - année 2023
Absents : MM. Elie LEME, Christophe BONNIER
Renouvellement du bail de la gendarmerie sise 11 avenue du Général de Gaulle à compter du 1er septembre 2022
L'an deux mil vingt-trois, le premier février à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville d'Ernée sous la présidence de Madame Jacqueline ARCANGER, Maire.
Excusée : Mme Corinne MERZOUK
Étaient présents : Mme Jacqueline ARCANGER, M. Gérard LE FEUVRE, Mme Mélanie BIDAULT, M. Gérard HUARD, Mme Annick GUILLAUME, M. Paul GARNIER, Mme Annick GILLES, M. Stéphane BIGOT, Mmes Denise CARDINAL, Pierrette FONTAINE, MM. André LEFEUVRE, Alain BELLAY, Renaud GAUDRON, Mme Gaëlle WILLY-BONNABESSE, MM. Pascal PAILLARD, Régis BRAULT, Mmes Catherine BOISBOUVIER, Linda FOURNIER, Virginie DENIEL, Nadège MARCHAND, M. Axel BELLIARD, Mme Lucie FOUGERAIS.
Étaient représentés : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales M. Thibaut MULOT qui avait donné procuration à Mme Annick GUILLAUME Mme Murielle DEPAGNE qui avait donné procuration à Mme Gaëlle WILLY-BONNABESSE Mme Michèle PEUDENIER qui avait donné procuration à M. Gérard HUARD
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