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Déliberation - Liste des deliberations 2026.01.28
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026.01.28)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Banque,
COMMUNE D' ERNÉE
Nomination d'un secrétaire de séance : Mme Murielle DEPAGNE
Nombre de conseillers En exercice 26
Présents 20
Représentés 3
Excusés ou absents 3
Votants 23
Quorum 14
N° de délibération Vote
DLCM-2026-001 Approuvée
DLCM-2026-002 Approuvée
DLCM-2026-003 Approuvée
DLCM-2026-004 Approuvée
DLCM-2026-005 Approuvée
DLCM-2026-006 Approuvée
DLCM-2026-007 Approuvée
DLCM-2026-008 Approuvée
DLCM-2026-009 Approuvée DLCM-2026-010 Approuvée DLCM-2026-011 Approuvée DLCM-2026-012 Approuvée DLCM-2026-013 Approuvée
DLCM-2026-014 Approuvée
DLCM-2026-015 Approuvée DLCM-2026-016 Approuvée
La secrétaire de séance, Le Maire,
Murielle DEPAGNE Jacqueline ARCANGER
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2026
Objet
Signature d'une convention concernant les soins aux animaux accidentés de maitre inconnu ou défaillant
L'an deux mil vingt-six, le vingt-huit janvier à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la présidence de Madame Jacqueline ARCANGER, Maire.
Excusés : MM. Elie LEME, André LEFEUVRE, Mme Corinne MERZOUK
Étaient présents :Mme Jacqueline ARCANGER, M. Gérard LE FEUVRE, Mme Mélanie BIDAULT, M. Gérard HUARD, Mme Annick GUILLAUME, M. Paul GARNIER, Mme Annick GILLES, M. Stéphane BIGOT, Mmes Michèle PEUDENIER, Denise CARDINAL, Pierrette FONTAINE, MM. Alain BELLAY, Renaud GAUDRON, Mme Catherine BOISBOUVIER, M. Régis BRAULT, Mmes Virginie DENIEL, Nadège MARCHAND, Murielle DEPAGNE, M. Thibaut MULOT, Mme Lucie FOUGERAIS
Étaient représentés : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales M. Axel BELLIARD qui avait donné procuration à Mme Lucie FOUGERAIS M. Pascal PAILLARD qui avait donné procuration à Mme Virgnie DENIEL Mme Gaëlle WILLY-BONNABESSE qui avait donné procuration à Mme Jacqueline ARCANGER
Assistaient à la réunion : M. Gérard NOWACKI, directeur général des services, Mme Aurélie MARANDEAU, directrice générale adjointe, M. Jean-Christophe JOUAULT, responsable Finances
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