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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guesnain.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2024
Reçu
en
préfecture
le 06/06/2024
Publié
le
ID
: 059-215902768-20240606-DEL060620241-DE
SC
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
DOUAI
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
6 juin
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre
, le six juin,
à
dix
huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
GUESNAIN
s'est réuni
dans
le lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à la suite
d'une
convocation
régulière
qui lui a été faite le 30
mai
2024
laquelle
convocation
a
été affichée
à l'entrée
de
la MAIRIE
conformément
à /a loi.
Nombre
de membres
>
en
exercice
: 27
>
Présents
: 25
>
Votants
: 25
/
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
- Maire
Messieurs
et Mesdames
AMADEI
Corinne-
SAENEN
Romuald
-
TAIRA
Marylène
(à
partir du point 3)
-
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-
FERMEN
Claudine
- DOISY
Bernard
- CASPERS
Mauricette
—- CARRE
Odilon
—
Adjoints
Messieurs
et
Mesdames
-
PLANCKE
Dorothée
-
LAMBERT
Gaston
-
- PILNIAK
Alain
- KHELIFA
Armelle
—
CANIVET
Bertrand
-— EZAHOUID
Mohamed
-
-
DELCAMBRE
Chantal
-
MORAWIEC
Laurent
- DEVRED
Sylvain
— DUCATILLION
Béatrice. Absen
nt
donné
ration
Madame
TAIRA
Marylène
à Monsieur
CARRE
Odilon
(jusqu'au point 2)
Monsieur
SENEZ Jean
Pierre
à Madame
FERMEN
Claudine
Monsieur
KAPOUN
Jean-Jacques
à Monsieur
DOISY
Bernard
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
à Madame
LUCAS
Maryline
Madame
MARTIN
Nuccia
à Monsieur
LAMBERT
Gaston
Madame
WILLERVAL
Aurore
à
Madame
AMADEI
Corinne
Madame
BLANCHARD
Perrine
à Monsieur
SAENEN
Romuald
Absents: Monsieur
GOLA
Eric
-
Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
EZAHOUID
Mohamed
[ATION
D'UN
Li
ÉAN:
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit,
en
son
article
L.2121.15
qu'au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
Conseil
Municipal
nomme
un
ou
Plusieurs
de ses membres
pour remplir les fonctions de secrétaire.
I| peut adjoindre
à
ce
ou
ces
secréiaire(s)
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2024
Reçu
en
préfecture
le 06/06/2024
.
Publié
le
ID
: 059-215902768-20240606-DEL060620241-DE
(x
assistent aux
séances
mais
sans participer aux
délibérations.
Î s'agit de
nommer
le secrétaire
de
la séance
de
ce jour.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
à l'unanimité
:
>
NOMME
-— Mohamed
EZAHOUID
-
secrétaire
de
séance.
Certifié conforme, Fait et délibéré
en
séance
du
6 juin
2024
ci-dessus
mentionné,
Le
Marre,
Le
Secrétaire
de
séance,
Maryline
LUCAS
Mohamed
EZAHOUID
#7
Ÿ
CO
UN
CAL
DE
GUESNAIN
WT”
Le
Maire
de
la
Commune
de
GUESNAIN
certifie
sous
5a
responsabilité
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte
après
télétransmission
en
Sous
Préfecture
de
DOUAI
le
et publication
le
Le
Maire,
Maryline
LUCAS,