Compte-Rendu - CR séance du 25 avril 2023

Documents similaires

Compte-Rendu - CR séance du 22 avril 2025

Compte-Rendu - CR séance du 22 août 2023

Compte-Rendu - CR séance du 18 juillet 2023

Compte-Rendu - CR séance du 19 août 2025

Compte-Rendu - CR séance du 21 avril 2026

Compte-Rendu - Séance du 24 janvier 2023

Conseil Municipal - séance du 15 novembre 2022

Compte-Rendu - CR séance du 16 juillet 2025

Compte-Rendu - CR séance du 16 janvier 2024

Compte-Rendu - CR séance du 21 Mai 2024

Compte-Rendu - CR séance du 25 avril 2023 Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR séance du 25 avril 2023)Thèmes du document : Logement, Démocratie, Éducation, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 25 avril 2023

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, RAUBER Alain, REYMOND Jocelyn, THEVENIN Danielle, VITTE Daniel.

Excusées : GUMBAU Sarah, REY Florence, SERRÉ Patricia.

Séance ouverte à : 20 heures.

Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 28 mars 2023) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Urbanisme et aménagements

Informations diverses : le maire projette l’état récapitulatif des données du mois.

Déclaration préalable 038 257 23 10005, Roudet Olivier, 21 chemin du cœur. Avis favorable pour l’opération suivante : pose de trois volets roulants sur la face principale de l’habitation, volets solaires en aluminium et de couleur bois, installés sur une porte, une fenêtre et une porte-fenêtre.

Déclaration préalable 038 257 23 10006, Durand Bruno, 5 montée du Plan. Avis favorable pour l’opération suivante : sur la face avant de l’habitation, création d’une véranda en aluminium sur dalle existante de 19,90 m2 (3,20 m par 6,20 m), toiture en panneaux sandwich et châssis coulissant.

Déclaration préalable 038 257 23 10007, Péterlé Robin, 20 bis chemin du Béroud. Avis favorable pour la création d’un mur de soutènement et de clôture le long du chemin du Béroud, suivant alignement délivré. Mur de 1,60 m de hauteur sur 6 m de longueur, puis de 1,80 m de hauteur sur 15 m de longueur, finition ton référencé G20 (blanc cassé) comme la maison.2

Certificat d’urbanisme opérationnel 038 257 23 10003, déposé par Audigé Raoul, parcelle AC 99, 13 montée du Plan. Projet de détachement d’un lot, entre l’actuelle maison et la route départementale, afin de construire une habitation.

Oratoire des Trois croix : la réunion de chantier du 18 avril a permis de préciser les perspectives que les élus affinent ce soir. Un appel sera lancé aux bénévoles pour renforcer les groupes de travail engagés dans la rénovation du bâti et la mise en valeur du site. Validation des deux devis modifiés : CMCD pour la zinguerie en enlevant le poste démontage, assuré par les élus, et VFP pour les vitraux après l’ajout de protections intérieures et extérieures en verre feuilleté.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires.

Conseil communautaire du 30 mars : approbation des comptes 2022 et affectation des résultats, votes des budgets 2023, composition des commissions communautaires et modifications de délégations, délibérations diverses, le tout dans une ambiance paisible.

Voirie et annexes

Divers : quelques rechargements en tout-venant sont à réaliser sur des portions de chemins ruraux.

Panneaux de signalisation : le maire propose de recenser les différents besoins en matière de panneaux de signalisation. Seraient concernés : l’obligation de signaler l’extinction des lampadaires la nuit, un panneau obsolète chemin du Poulard, des panneaux endommagés… L’adjoint voirie préparera un récapitulatif pour la séance de mai du conseil municipal.

Bâtiments et éclairage public

Expertise salle des fêtes : l’expert mandaté par notre assurance dommage-ouvrage a officié ce mardi matin afin d’examiner la fissure de 3 mm présente sur une ferme en bois. Pas d’inquiétude structurelle, juste l’esthétique, la fissure résultant du travail du bois sous l’effet des intempéries. Solution proposée, la pose d’une couvertine, mais qui ne supprimera pas pour autant l’obligation d’entretien. A approfondir.3

Bâtiments : la restauration du plot soutenant le pilier du préau de l’école a été assurée pendant les récentes vacances scolaires. Le remplacement de la clôture de l’espace détente de la cantine est prévu durant la première quinzaine de juillet. Travaux école programmés : lasurage des mains-courantes des appartements, traçage des jeux dans la cour de récréation, restauration du bassin du jardin. Autre tâche : finition de la clôture de l’Oratoire des trois croix. Jobs d’été : reprise des boiseries du foyer des associations, revêtement à poser dans le hall d’entrée de la cure...

Eclairage public : ENEDIS a rendu réponse pour la lampe du Vernatel que l’on ne peut pas arrêter la nuit. Il n’y a pas de compteur, le paiement se faisant suivant un forfait. Pour éteindre la nuit, il faudrait implanter un compteur, opération onéreuse au regard de son intérêt.

Scolaire et périscolaire

Conseil d’école : stabilité des effectifs, activités nombreuses et variées, jeux à tracer et bassin du jardin à restaurer.

Rentrée de septembre : l’effectif sera stable, deux familles ayant accepté de conforter les classes de Biol. La classe unique de Montrevel devrait débuter avec 24 élèves en septembre, et accueillir une élève en février ou mars, en CM1.

Service civique : la maîtresse propose le recrutement d’un jeune en service civique pour l'école, afin d'avoir une aide permanente. Le maire doit la rencontrer pour étudier la question.

Données budgétaires

Décision modificative : chaque année, en section fonctionnement du budget primitif, une somme est inscrite à l’article « dépenses imprévues », puis elle est ventilée en cours d’année suivant les besoins. Ainsi le budget primitif 2023, voté en mars, intégrait 10 000 € au titre des dépenses imprévues. Tout récemment, la trésorerie a informé la mairie d’une modification non négligeable : la nouvelle nomenclature comptable M 57 a supprimé l’article « dépenses imprévues ». En conséquence, une décision modificative est indispensable pour affecter les 10 000 € précités. Le maire propose de les répartir, à raison de 5 000 € chaque fois, entre les articles 6411 (personnel titulaire) et 6413 (personnel non titulaire). Avis unanimement favorable.4

Attribution de subventions : deux demandes ont été reçues en mairie. L’une est habituelle puisqu’elle émane de l’Amicale des donneurs de sang de la Région de Biol, toujours mobilisée pour maintenir à un bon niveau les collectes locales de sang. L’autre a été transmise par Elans solidaires du Grand-Lemps, qui accompagne des personnes fragilisées, notamment de Montrevel, association efficace et volontaire que suit Florence Rey, vice- présidente du CCAS de Montrevel. Par ailleurs, il est nécessaire de restituer la somme versée à Montrevel, par la communauté de communes des Vals du Dauphiné, pour l’école de football de la Vallée de l’Hien (324 €). Après avoir délibéré, et à l’unanimité, les élus attribuent la même somme à l’Amicale des donneurs de sang et à Elans solidaires, soit 70 €, et restituent la dotation au FCVH, soit 324 €.

Comptes rendus

Nettoyage de printemps : fréquentation en légère baisse, des habitués étant empêchés, météo clémente, collecte inégale suivant les voies, et très bonne ambiance. A prévoir pour 2024 : placer de plus gros panneaux signalant l’opération, et avec impression fluo.

TE38 : le rapport d’activités 2022 a été transmis à chaque élu municipal, pas d’observation enregistrée. L’adjoint évoque la dernière réunion de territoire, consacrée à la transition énergétique, le TE38 développant la démarche ISERE RENOV.

Préparation manifestation tartes au sucre : le CCAS et MIA ont tenu la séance préparatoire. La manifestation aura lieu le dimanche 11 juin, dans la même configuration que l’an passé.

EPAGE de la Bourbre : bilan des travaux, contrat 2023-2027, inquiétude pour le financement de la trame verte.

Comité d’échanges internationaux de la Vallée de l’Hien : assemblée générale ce vendredi à Doissin, Danielle Thévenin représentera la municipalité.

Décisions diverses

Location de la salle des fêtes à titre commercial : une habitante souhaiterait organiser un salon de la vente à domicile et de l’artisanat local à la salle des fêtes. Location possible au tarif des particuliers (et non pas au tarif associatif), soit 180 € pour une journée et 270 € pour le week-end.

COS : le Comité des œuvres sociales informe les communes d’une nouvelle prestation facultative, la possibilité d’offrir des chèques vacances au personnel.5

Informations diverses

Election sénatoriale : tous les conseils municipaux concernés par l’élection sénatoriale du dimanche 24 septembre devront se réunir, obligatoirement, le vendredi 9 juin pour élire leurs délégués. Pour Montrevel, nous aurons à désigner un titulaire et trois suppléants. La séance se déroulera de 19h15 à 20h.

Cérémonies du 8 mai : les anciens combattants ont arrêté les horaires des rassemblements, à 10 heures à Montrevel et à 11 heures à Doissin.

Prochaines réunions du Conseil municipal : en règle générale le mardi à 20 heures et environ toutes les quatre semaines, soit les 23 mai, 20 juin, 18 juillet, 22 août, 19 septembre, 17 octobre, 14 novembre, 12 décembre.

Séance levée à 23h50.