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Déliberation - Liste des deliberations conseil du 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Chartre-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Liste des délibérations
Séance Conseil Municipal
Date 11 décembre 2023
Convocation 05 décembre 2023
Lieu Mairie La Chartre-sur-le-Loir
Liste des délibérations adoptées lors de cette séance :
N° délibération Libellé
DCM-105-23 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2023
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Affiché et publié le 18 décembre 2023