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Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune de Chartre-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 10 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Liste des délibérations
Séance Conseil Municipal
Date 10 janvier 2025
Convocation 06 janvier 2025
Lieu Mairie La Chartre-sur-le-Loir
Liste des délibérations adoptées lors de cette séance :
N° délibération Libellé
DCM-001-25 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2024
DCM-001B-25 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE ARTICLE l 2122-22 CGCT
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Affiché et publié le 20 janvier 2025