Procès Verbal - PV DU 01092023

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Procès Verbal - PV DU 01092023 Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Vaureilles. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 01092023)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques, REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VAUREILLES

PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU 01 SEPTEMBRE 2023

L'an deux mille vingt-trois et le 1er septembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de Vaureilles, régulièrement convoqué, le 28 août 2023, s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la Mairie, sous la présidence de M. HENRY Claude, Maire. Présents: Claude HENRY, Laurent BERNUSSOU,, Gisèle ONNO Frédéric PETIT, Edith FAIX, Ludovic GRIALOU, Vincent GAYRALD , Pascal AMIRAULT Absent excusé ayant donné pouvoir : Lucile GRATUZE représentée par Frédéric PETIT, Absents excusés : Sébastien DE LA BALLINA, Franck BRUGEL

Monsieur Laurent BERNUSSOU a été désigné secrétaire de séance.

Ordre du jour :

Approbation du PV du Conseil Municipal du 16/06/23

Initiation à l’occitan à l’école de Vaureilles

Personnel communal : Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié

à un accroissement temporairement d'activité

Point financier sur le cœur de village

Point travaux en cours

Recensement de la population

- Divers

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil municipal du procès-verbal de la séance du 16 juin 2023 qui n’appelle aucune observation et qui est voté à l'unanimité.

DELIBERATION N°30: PORTANT CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE (En application de l’article 332-23-1° du code général de la fonction publique)

Vu le code général de la fonction publique et notamment son article 332-23-1° ;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

Considérant qu'il est nécessaire de créer un emploi à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité à savoir assurer la surveillance et le service cantine suite à une augmentation des élèves déjeunant à la cantine :

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré :

DECIDE

La création d’un emploi d’un agent contractuel dans le grade d’Adjoint technique principal de 1ére classe pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour une période de 10 mois et 1 jour (12 mois maximum pendant une même période de 18 mois) allant du 4 septembre 2023 au 5 juillet 2024 inclus.Cet agent assurera des fonctions d'adjoint technique école à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 4 heures.

Il devra justifier d'expérience professionnelle.

La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice brut 448 (indice majoré 393) du grade

de recrutement. Le cas échéant l'agent pourra effectuer des heures complémentaires en cas de besoin et bénéficier d'une indemnité compensatrice de congés payés

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

ADOPTE : à l'unanimité des membres présents et représenté

OBJET DE LA DELIBERATION N° 31: Initiation à l’occitan à l’école de Vaureilles

Monsieur le Président rappelle au Conseil Municipal le rôle de l'Association Départementale pour la transmission et la valorisation de l’Occitan en Aveyron (ADOC 12) qui intervient dans les écoles de Privezac et Vaureilles depuis 2012 grâce à une convention avec la commune. Cette dernière étant arrivée à terme, il y a lieu de la renouveler. Monsieur le Président précise que le montant annuel de la cotisation pour une année scolaire est de 310 € pour une classe, 620 € pour deux classes. Ce qui correspond au niveau RPI à 310 € annuel pour Vaureilles, 310 € annuel pour Privezac. Cette convention est d'une durée de trois ans, renouvelable.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

e autorise M. le Maire à signer la convention avec l'ADOC 12,

e vote les crédits nécessaires au budget.

Point financier Cœur de Village : Les dépenses n’ayant pas été facturées en totalité, le bilan financier

sera présenté lors d’un prochain Conseil.

Point travaux en cours : Les travaux de reprise de la RD en traverse et le marquage au sol seront

réalisés avant l'inauguration du Cœur de Village prévue le 16 septembre 2023.

Recensement de la population : Le recensement de la population aura lieu du 18 janvier 2024 au 17

février 2024, afin d'accomplir les missions de coordonnateur Laurence BOUSQUET secrétaire de

mairie a été nommée coordonnateur communal par arrêté du Maire. Le conseil Municipal mandate

Monsieur le Maire pour la recherche d’un agent recenseur.

Divers :

Aménagement parcelles A305 et A306 : Compte rendu de la réunion du 20 juin 2023 avec le CAUE,

présentation des conseils préconisés par le CAUE pour l’aménagement des parcelles section A305 et

A306. Le conseil Municipal mandate Monsieur le maire afin qu’il demande le Concours d’Aveyron

ingénierie pour l'assistance au projet d'aménagement de ces parcelles.Fête du sport et de la famille du plateau de Montbazens : L'édition 2023 se déroulera le 9

septembre 2023 à Vaureilles

L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire déclare la séance levée à 23h00

LE MAIRE : LE SECRETAIRE :

C.HENRY L.BERNUSSOU